Habitat Groupé, Foncier Collectif et Questions Juridiques

Collecte d’expertise sur les statuts des habitats groupés et écolieux, les personnes morales intervenant dans la création et la vie d’un habitat groupé ou d’un écolieu, la législation, l’habitat social, l’habitat coopératif et les autres enjeux et problématiques...

Lors des rencontres interrégionales du réseau Habitat Groupé dans le Jura, les questions administratives et juridiques ont occupé une place centrales tant il est vrai qu’elles sont d’importances pour la concrétisation d’un projet immobilier et collectif.

Aussi, prenant le taureau par les cornes, la revue Passerelle Eco réouvrira la rubrique Juridique dans ses prochains numéros, afin de partager un peu de ces outils et de la culture qui les motive, de même que la revue le fait pour les autres thématiques.

Nous lançons donc un appel à vos expertises, pour mettre en forme sous la forme d’articles :
– les explications des concepts juridiques ou administratifs différentes personnes morales pour la création et la vie d’un HG différents statuts, différentes aspects des statuts... introductions pédagogiques aux notions clés
– les approfondissement des aspects déjà abordés (les SCI notamment).
– des extraits de statuts spécialement intéressants d’après leurs concepteurs, c’est à dire porteurs des valeurs particulières du groupe et parvenant à créer du nouveau avec les outils juridiques existants.

Les articles "clés en main" seront évidemment les plus appréciés mais le plus souvent nous retravaillons les matériaux confiés et qui sont plus ou moins bruts ou élaborés.

Avec le juridique, les matériaux bruts sont très éloignés du format "lisible par un non spécialiste", donc il serait particulièrement utile que les textes soient déjà avancés dans leur mise en forme ! Ou alors des extraits de statuts, bruts de notaire, qu’une interview téléphonique permettra ensuite de détailler et expliquer, plus convivialement.

Si vous avez des questions, ou des propositions, n’hésitez pas à nous contacter...

Merci d’avance pour votre participation !