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Statuts de SAS pour écovillages et autres alternatives


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Statuts de la SAS de la Manuf de Houécourt le 9 mai

Statuts de la SAS de la Manuf de Houécourt

Le statut de SAS coopérative est particulièrement adapté à la création d’oasis et écolieux disposant d’une gouvernance participative. Annoncés dans le dossier "SCI ou SAS coopérative, quels statuts pour un habitat participatif ?" de la revue Passerelle Éco n°80, voici les statuts de la SAS de la Manuf de Houécourt, dans leur intégralité. Bon appétit pour les gourmands de juridique ! L’AN DEUX MILLE VINGT-DEUX, LE QUATRE JUIN, A CHANTRAINE (88000), Maître Fabrice TOURNIER-COURTES, Avocat associé de la (...)


Le Coust'Eco, écolieu en Pyrénées, a également retenu les statuts de SAS Coopérative le 9 mai , par JLuc (Passerelle Eco)

Le Coust’Eco, écolieu en Pyrénées, a également retenu les statuts de SAS Coopérative

Pour compléter le dossier "SCI et SAS comme statuts juridiques pour un habitat participatif" paru dans Passerelle Éco n°80, nous avons interrogé Cécile Lleida, qui fait partie du Coustéco, un écolieu dans les Pyrénées. Comme dans la BD publiée dans la revue et qui illustre ce thème, le groupe porteur du projet Coust’Eco a initialement considéré différents statuts, dont ceux de SCI et de SAS, et a ensuite définitivement retenu le statut de SAS coopérative. Cécile : « Les statuts sont importants car ils (...)


Statuts de la SAS des Communs le 21 février , par Franz Vasseur

Statuts de la SAS des Communs

Initialement constituée en SAS des Communs, le collectif "la Suite du Monde" a fait le choix, après un an de dynamique collective, d’ouvrir encore plus son fonctionnement et ses objectifs. Le projet n’est désormais pas la création et la vie d’un seul écolieu, mais de plusieurs, appelés "Communes imaginées". Une “Commune Imaginée” est une coopérative locale d’entraide (SCIC) ouverte à un grand nombre d’acteurs habitants, visiteurs, artisans, producteurs, partenaires… et souhaitant favoriser l’émergence d’un (...)


Statuts de la Société par Actions Simplifiées Coopérative

Statuts de la Société par Actions Simplifiées Coopérative

En complément au dossier sur le statut de SAS (société par action simplifiée) comme outil juridique pour la gestion de la propriété foncière d’un écolieu, nous publions ici les statuts de SAS de l’écolieu de Juptière. Raison d’Être : Prendre soin du vivant au cœur de toute relation Société à Capital (...)


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En Attendant le Printemps (Agenda des Convergences dans le 12)

Projet : Fête des plantes, au cœur du village, de 9h à 18h ♦  Exposants artisans et assos autour du jardin au naturel ♦  Animations, causeries et conférences ♦  Restauration bio sur place, compost à (...)

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>Nous: coloc de 6 adultes et 4 jeunes enfants, dans une grande maison en campagne Propose : hébergement en mobilhome (27m² et 2 chb) sur du long terme, pour personne autonome en bricolage, contre (...)

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Projet  : Journées d'études sur la condition des femmes « Assises vent debout : la force obscure de l'espèce » Offre : À Chaource (Aube), hébgt possible sur place Cherche : contributrices, chercheuses, (...)

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