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Statuts de SAS pour écovillages et autres alternatives

ARTICLES
Statuts de la SAS de la Manuf de Houécourt le 9 mai

Statuts de la SAS de la Manuf de Houécourt

Le statut de SAS coopérative est particulièrement adapté à la création d’oasis et écolieux disposant d’une gouvernance participative. Annoncés dans le dossier "SCI ou SAS coopérative, quels statuts pour un habitat participatif ?" de la revue Passerelle Éco n°80, voici les statuts de la SAS de la Manuf de Houécourt, dans leur intégralité. Bon appétit pour les gourmands de juridique ! L’AN DEUX MILLE VINGT-DEUX, LE QUATRE JUIN, A CHANTRAINE (88000), Maître Fabrice TOURNIER-COURTES, Avocat associé de la (...)

Le Coust'Eco, écolieu en Pyrénées, a également retenu les statuts de SAS Coopérative le 9 mai , par JLuc (Passerelle Eco)

Le Coust’Eco, écolieu en Pyrénées, a également retenu les statuts de SAS Coopérative

Pour compléter le dossier "SCI et SAS comme statuts juridiques pour un habitat participatif" paru dans Passerelle Éco n°80, nous avons interrogé Cécile Lleida, qui fait partie du Coustéco, un écolieu dans les Pyrénées. Comme dans la BD publiée dans la revue et qui illustre ce thème, le groupe porteur du projet Coust’Eco a initialement considéré différents statuts, dont ceux de SCI et de SAS, et a ensuite définitivement retenu le statut de SAS coopérative. Cécile : « Les statuts sont importants car ils (...)

Statuts de la SAS des Communs le 21 février , par Franz Vasseur

Statuts de la SAS des Communs

Initialement constituée en SAS des Communs, le collectif "la Suite du Monde" a fait le choix, après un an de dynamique collective, d’ouvrir encore plus son fonctionnement et ses objectifs. Le projet n’est désormais pas la création et la vie d’un seul écolieu, mais de plusieurs, appelés "Communes imaginées". Une “Commune Imaginée” est une coopérative locale d’entraide (SCIC) ouverte à un grand nombre d’acteurs habitants, visiteurs, artisans, producteurs, partenaires… et souhaitant favoriser l’émergence d’un (...)

Statuts de la Société par Actions Simplifiées Coopérative

Statuts de la Société par Actions Simplifiées Coopérative

En complément au dossier sur le statut de SAS (société par action simplifiée) comme outil juridique pour la gestion de la propriété foncière d’un écolieu, nous publions ici les statuts de SAS de l’écolieu de Juptière. Raison d’Être : Prendre soin du vivant au cœur de toute relation Société à Capital (...)

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Le 28 mars
Interview de Arthur Keller, auteur de Twice as Bright, la série qui nous prépare à l'effondrement Interview de Arthur Keller, auteur de Twice as Bright, la série qui nous prépare à l’effondrement

Bonjour, Je suis moi aussi curieuse de savoir où en est le projet. Merci !

Le 26 mars
Aspect Juridique et Statut de l'Herboriste Aspect Juridique et Statut de l’Herboriste

Bonjour, je serai intéressé pour acheter directement à votre exploitation. Pouvez m’envoyer un lien de celle ci par mail ? Merci

Le 26 février
Les méga-bassines, une fausse solution face au changement climatique Les méga-bassines, une fausse solution face au changement climatique

Ajout d’un lien vers Bassines Non Merci documentations et rendez-vous de la lutte contre les mégabassines.

Le 19 février
Invitation à affiches pour le climat utilisant les Warming Stripes Invitation à affiches pour le climat utilisant les Warming Stripes

Clambert 55 confie ces propositions de textes, utilisables pour des affiches : Réchauffement climatique : le second degré n'est plus une blague, le 3ème non plus. Nous ne pouvons pas être le propriéTERRE / Nous sommes les passagers éphé MERRE TERRIEN, sans LA TERRE T'es RIEN Je suis TERRifié pour (...)

Le 2 février
Convention d'Associé·e·s de la SAS Coopérative “Moulin de la Juptière” Convention d’Associé·e·s de la SAS Coopérative “Moulin de la Juptière”

Bonjour, merci pour toutes ces informations intéressantes concernant le statut et le régime de la SAS. C’est assez complexe quand on maîtrise pas très bien le sujet mais j’ai appris pas mal de chose. Je dormirai moins bête ce soir.

Le 12 janvier
Eau et paysans : pour une autre irrigation Eau et paysans : pour une autre irrigation

Les glaciers fondent ça semble évident d’utiliser des mares ou des lacs pour récupérer l’eau douce avant qu’elle aille dans la mer ; ce qui n’empêche pas bien sûr d’économiser l’eau et d’utiliser des techniques agricoles de couverture du sol, arrosage minimal, cultures moins gourmandes en eau, bien sûr ; (...)

Le 22 décembre 2022
L'éolien en France et en Alsace L’éolien en France et en Alsace

Bonjour monsieur, mes excuses si je sors un peu de l’éolien de grande production. Moi j’ai déjà des panneaux solaires photovoltaïque qui a ses limites de production et l’éolien serait un complément intéressant à partir du moment où l’installation serait rentabilisée. J’ai une maison au bord du Rhin à (...)

Le 16 décembre 2022
Statuts types

Si le rôle du contrôleur est de contrôler les comptes, pour bien les contrôler il vaut certainement mieux qu’il soit indépendant. C’est du bon sens.

Le 14 novembre 2022
Liste des 148 plantes médicinales libérées, c'est à dire en vente libre Liste des 148 plantes médicinales libérées, c’est à dire en vente libre

Bonjour Eric Merci pour votre article. J’aimerais vous contacter. Par avance Merci Franckalexandre(arobase)protonmail(point)com TURGIS Franck

Le 25 septembre 2022
Plantes et arbres supportant la juglone et pouvant pousser sous un noyer Plantes et arbres supportant la juglone et pouvant pousser sous un noyer

Bonjour, lors d’une visite de ferme N&P, nous nous sommes posé la question de la qualité de l’eau d’irrigation d’une retenue placée sous un noyer. Quelqu’un aurait conseils/infos à ce sujet ? merci

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