Désormais organisés en télétravail, nous continuons à envoyer les revues Passerelle Eco et les livres de permaculture que vous commandez.

Passerelle eco

Permaculture et Écovillage Global

La revue Passerelle Eco : sommaire des numéros, compléments d'info, bulletin d'abonnement à imprimer ...

Actualité du réseau éco

Réseaux

Quelques écolieux

Des reportages et les annonces du réseau éco et de la dynamique écovillage en France : écolieux de vie, projets d'écovillages, écofermes pédagogiques, personnes ressources ou en recherche, entreprises, centres de formations, etc... Plusieurs rubriques sont consacrées aux écovillages en germe ou en devenir, car ces initiatives font converger l'ensemble des aspects de l'écologie pratique : l'actualité, leurs activités, rencontres, chantiers ou échanges proposés.
Dossiers thématiques : depuis les statuts de la loi de 1901, l'alimentation, la construction saine, l'habitat léger, le carburant tournesol ...
Annonces, photos, comptes rendu des rassemblements, rendez-vous, festivals, colloques, manifestations...
- des fiches pratiques et des recettes - la partage et l'expérimentation de l'autoproduction - les activités associatives de Passerelle Eco.
Vous êtes ici > Accueil > Les Blogs
1. Revue
Habitat Groupé, Foncier Collectif et Questions Juridiques

le 12 octobre 2009

Contact

ARTICLES

Habitat Groupé, Foncier Collectif et Questions Juridiques

Collecte d’expertise sur les statuts des habitats groupés et écolieux, les personnes morales intervenant dans la création et la vie d’un habitat groupé ou d’un écolieu, la législation, l’habitat social, l’habitat coopératif et les autres enjeux et problématiques...

Lors des rencontres interrégionales du réseau Habitat Groupé dans le Jura, les questions administratives et juridiques ont occupé une place centrales tant il est vrai qu’elles sont d’importances pour la concrétisation d’un projet immobilier et collectif.

Aussi, prenant le taureau par les cornes, la revue Passerelle Eco réouvrira la rubrique Juridique dans ses prochains numéros, afin de partager un peu de ces outils et de la culture qui les motive, de même que la revue le fait pour les autres thématiques.

Nous lançons donc un appel à vos expertises, pour mettre en forme sous la forme d’articles :
 les explications des concepts juridiques ou administratifs différentes personnes morales pour la création et la vie d’un HG différents statuts, différentes aspects des statuts... introductions pédagogiques aux notions clés
 les approfondissement des aspects déjà abordés (les SCI notamment).
 des extraits de statuts spécialement intéressants d’après leurs concepteurs, c’est à dire porteurs des valeurs particulières du groupe et parvenant à créer du nouveau avec les outils juridiques existants.

Les articles "clés en main" seront évidemment les plus appréciés mais le plus souvent nous retravaillons les matériaux confiés et qui sont plus ou moins bruts ou élaborés.

Avec le juridique, les matériaux bruts sont très éloignés du format "lisible par un non spécialiste", donc il serait particulièrement utile que les textes soient déjà avancés dans leur mise en forme ! Ou alors des extraits de statuts, bruts de notaire, qu’une interview téléphonique permettra ensuite de détailler et expliquer, plus convivialement.

Si vous avez des questions, ou des propositions, n’hésitez pas à nous contacter...

Merci d’avance pour votre participation !

La rédaction de Passerelle Eco

2 votes
Répondre à cet article
Qui êtes-vous ?
Votre message

Pour créer des paragraphes, insérez une ligne vide entre eux.

2 messages

  • Habitat Groupé, Foncier Collectif et Questions Juridiques

    Le 17 février 2010, par Bernard Tauvel

    Dans les suites de mon précedent message : Un forum sur l’habitat groupé et l’autopromotion est en préparation à Strasbourg pour cet automne. La question juridique en sera une axe fort !! Renseignements à ECO-QUARTIERS Strasbourg. Bonne journée à tous

  • Habitat Groupé, Foncier Collectif et Questions Juridiques

    Le 4 novembre 2009, par Bernard TAUVEL

    Bonjour, L’association UTIPI a organisé à Vandoeuvre-les-Nancy un collque sur l’habitat groupé regroupant 200 personnes de France, Belgique et Allemagne le 19 septembre dernier. La question juridique a fait l’objet d’un atelier de 2 heures l’aprés midi qui a mis en évidence la compléxité du problème tant que le statut de coopérative d’habitants ne sera pas formalisé. Cet atelier était nourri par HABICOOP et TOITS DE CHOIX. Les problèmes sont d’autant plus complexes si l’on veut intégrer un bailleur social ou pour avoir des prêts immobiliers ou pour recevoir des aides ou subventions : tout cela est trés dépendant du statut ! Bien évidemment, nous n’avons pas trouvé de solution miracle et nous continuerons à y réfléchir lors du colloque de Montreuil le 15 novembre qui vient.


Contact                    

www.ecovillageglobal.fr

le site de l'écovillage global des lecteurs et annonceurs de la revue Passerelle Éco

PASSEZ UNE ANNONCE

J Offre mes Conseils. . Bien Mieux Etre par . . la Nature (Arts de Vie dans le 18)

Projet : Vous aidez.. dans les domaines de la sante..du mieux etre.. par mes conseils avises.. competences.. experiences.. connaissances... plantes..vegetaux.. magnetisme.. ( assainissement de (...)

Vive la Vie, Vive l'Amour (Rencontres amoureuses dans le 59)

Demande : Jean, jeune personnage attachant de 69 ans, attentionné, atypique, amoureux de la vie recherche une personne douce, avec qui partager l’émerveillement quotidien, la spiritualité et une (...)

Logements Sociaux Via Société Coopérative (Habitat Participatif dans le 69)

Projet : Ami.e.s, la trentaine, recherchant lieu de vie, partage & solidarité. Réunis depuis l'automne 2015, 3 nvx coopérateurs ont rejoint le lancement du projet. Le lieu  : immeuble ancien, R+5, (...)

Association pour l'Habitat Groupé en Région Lyonnaise (Accompagnement dans le 69)

Projet : Soutenir les groupes dans leur démarche ; Échanger des expériences ; Aider les projets à émerger Offre : Échanges entre générations ; convivialité ; partage ; lien ; mutualiser ; réseaux ; envie (...)

Une Coopérative d'Habitants pour Retraité⋅e⋅s, ou Presque ! (Habitat Participatif dans le 38)

Projet : Jeune équipe de 14 pers, de 58 à 74 ans, réunie depuis 2020 pour "vivre mieux et... vieux" Dans un immeuble de 14 lgts : 8T3 et 6T2 + T1 éventuel, avec espaces mutualisés (chbs amis, salle (...)

Vivre en Collectif … (Graines d’Avenir)

Projet : Élisabeth 28ans originaire de Savoie & Rémy 33ans originaire du Nord. Hier photographes, aujourd'hui en reconversion PAM et boulangerie levain naturel, après 2ans de voyage en vélo (...)

Vieillir et Habiter Autrement (Projets d’Habitats Participatifs dans le 38)

Projet : Groupe d'une quinzaine de personnes, retraitées pour la plupart, qui souhaitons anticiper, inventer et participer à de nouvelles politiques innovantes pour vieillir autrement. Notre groupe (...)

Formation et Accompagnement en Permaculture de l'Humain (Permaculture dans le 24)

Projet : PERMASENS est une association active dans la découverte et la pratique de la permaculture appliquée à l'humain, avec une attention particulière à l'éveil sensoriel. Offre : Permasens propose des (...)

Habitat Participatif et Écologique à St Etienne (Projets d’Habitats Participatifs dans le 42)

Projet : 7 foyers (9 adultes & 3 enfants) unis par le désir de vivre ensemble dans un habitat confortable qui respecte l'envt, mixité sociale, interC, interG et personnes en situation de handicap. (...)