Les candidats à l’écovillage, pour réaliser leur projet, sont à la recherche de statuts juridiques qui soient à la fois respectueux de leur intérêts personnels et qui soient porteurs des valeurs du projet d’écovilage lui-même.
Ces intérêts sont parfois contradictoire. Certaines structures, comme les associations sont très souples maus offrent peu de garantie, tandis que d’autres, plus protectrices de la propriété, comme les SCI, sont très encadrées par la loi et ne sont pas aussi librement façonnables pour les besoins spécifiques de l’éthique du projet.
Selon les cas, il en résultera divers montages. Et parmi ceux-ci, on trouve souvent la Société Civile Immobilière et la Société Civile Immobilière de Location. En effet, ces statuts présentent des atouts pour la création d’écolieux, habitats participatifs et écovillages.
Cette rubrique vise à présenter les caractéristiques de la SCI et à déterminer les meilleures manières de l’utiliser pour la création d’un écovillage.
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Bonjour, Je suis moi aussi curieuse de savoir où en est le projet. Merci !
Bonjour, je serai intéressé pour acheter directement à votre exploitation. Pouvez m’envoyer un lien de celle ci par mail ? Merci
Ajout d’un lien vers Bassines Non Merci documentations et rendez-vous de la lutte contre les mégabassines.
Clambert 55 confie ces propositions de textes, utilisables pour des affiches : Réchauffement climatique : le second degré n'est plus une blague, le 3ème non plus. Nous ne pouvons pas être le propriéTERRE / Nous sommes les passagers éphé MERRE TERRIEN, sans LA TERRE T'es RIEN Je suis TERRifié pour (...)
Bonjour, merci pour toutes ces informations intéressantes concernant le statut et le régime de la SAS. C’est assez complexe quand on maîtrise pas très bien le sujet mais j’ai appris pas mal de chose. Je dormirai moins bête ce soir.
Les glaciers fondent ça semble évident d’utiliser des mares ou des lacs pour récupérer l’eau douce avant qu’elle aille dans la mer ; ce qui n’empêche pas bien sûr d’économiser l’eau et d’utiliser des techniques agricoles de couverture du sol, arrosage minimal, cultures moins gourmandes en eau, bien sûr ; (...)
Bonjour monsieur, mes excuses si je sors un peu de l’éolien de grande production. Moi j’ai déjà des panneaux solaires photovoltaïque qui a ses limites de production et l’éolien serait un complément intéressant à partir du moment où l’installation serait rentabilisée. J’ai une maison au bord du Rhin à (...)
Statuts types
Si le rôle du contrôleur est de contrôler les comptes, pour bien les contrôler il vaut certainement mieux qu’il soit indépendant. C’est du bon sens.
Bonjour Eric Merci pour votre article. J’aimerais vous contacter. Par avance Merci Franckalexandre(arobase)protonmail(point)com TURGIS Franck
Bonjour, lors d’une visite de ferme N&P, nous nous sommes posé la question de la qualité de l’eau d’irrigation d’une retenue placée sous un noyer. Quelqu’un aurait conseils/infos à ce sujet ? merci