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  • Écolieu de Juptière

    Le collectif Juptière est un ensemble de personnes libres s’appliquant à faire vivre les valeurs de son texte fondateur en paroles et en actes : « prendre soin du vivant au cœur de toute (...)

  • F-RH, Fédération de l’Habitat Réversible

    Fédération d’usagers, d’associations et de fabricants autour de l’univers de l’habitats réversibles, légers et mobiles L’habitat réversible, léger et mobile, prend une place qui ne cesse de (...)

  • Affaire du Siècle

    L’Affaire du Siècle est portée par 4 organisations de protection de l’environnement et de solidarité internationale : Notre Affaire à Tous, la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l’Homme (...)

  • Salon du Mensonge - Extinction Rebelion Belgique

    NOUS DEMANDONS – Que le gouvernement déclare l’urgence climatique et écologique, et reconnaisse la nécessité d’une transformation rapide de notre système économique. – Que le gouvernement (...)

  • Extinction Rebellion (Belgique)

    NOUS DEMANDONS – que le gouvernement déclare l’urgence climatique et écologique, et reconnaissant la nécessité d’une transformation rapide de notre système économique. – une assemblée des (...)

  • L’An 01

    L’An 01 est un habitat groupé, concrétisé en juillet 2014 sur la commune de Cazères (31), qui rassemble à ce jour 9 habitant-e-s adultes et 3 enfants, ainsi que des enthousiastes qui soutiennent (...)

  • Cécile Viallon - Eco Habitat Groupé

    Association Eco Habitat Groupé (anciennement MHGA : Mouvement pour l’Habitat Groupé Autogéré). Nous sommes des habitants qui conçoivent et construisent leurs habitats pour mieux vivre (...)

  • Yourtes de Bussiere Boffy

    Le maire de Bussière Boffy s’est acharné de longues années contre les familles qui vivent en yourtes sur sa commune. Finalement lassés par ce harcèlement juridique, malgré plusieurs victoires (...)

  • Alliance pour la Planète

    Le Manifeste de l’Alliance Nous ne pouvons plus nous voiler la face, le diagnostic de la communauté scientifique est clair : la situation environnementale de la Terre est désastreuse, et les (...)

  • Coordination nationale de la Grande Tétée

    Marie-Camille Fonteniaud : 06 63 57 82 01 (contact média national) Point de départ : – L’idée de la Grande Tétée prend sa source en 2006. A Manille, aux Philippines, près de 4000 mères ont (...)

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Résultats de la recherche « statuts juridique »

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Articles parus dans la revue Passerelle Eco sur le thème 'statuts juridique'
Commander le n°75
Passerelle Eco n°75 : le beau, la méditation et le bois de chauffage
Prix port compris : 6€

Dossier de 7 pages :
Statuts juridiques pour une installation agricole alternative
Comment monter un projet agricole alternatif, l’activité agricole collective, agrément, fiscalité ; régime micro BA, TVA, Les associés et leur statut. La gestion immobilière collective, combinaisons. La location d’un bien agricole, les différents baux, Exemples ;
projet agricole, statut, juridique, agricole alteratif, néo paysans, fiscalité, gestion immobilière, baux,
Commander le n°38
Passerelle Eco n°38 - Eté de l’an 10
Prix port compris : 5€

Dossier de 10 pages :
Naissance d’un écoquartier
Ecoravie un projet qui vise à créer un habitat collectif inter-générationnel, dynamique de groupe et aspects humains, mais aussi contraintes juridiques et financières
habitat groupé, statuts juridiques, dynamique de groupe

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PAGES / 'statuts juridique'
La SCI de location
le 5 septembre 2001

La SCI de location

Qu’est-ce qu’une SCI de location ? C’est la plus courante des sociétés civiles Immobilières et comme son nom l’indique, elle sert à louer et à gérer un patrimoine immobilier. Cette société civile immobilière de location (SCIL) vous permet de ne pas être directement propriétaire de tel ou tel bien et de le gérer, puisque c’est elle qui le fera à votre place. Aussi répond-elle à de nombreux besoins, tant sur le plan familial que professionnel, ainsi que pour entreprendre des (...)

Statuts juridiques hors coopératives pour les habitats groupés
le 22 décembre 2013 par Ecoravie

Statuts juridiques hors coopératives pour les habitats groupés

Voici une liste de statuts juridiques employés pour des habitats groupés ou habitats participatifs. Cette première partie concerne les statuts non - coopératifs : copropriété, SCI (Société Civile Immobilière), SAS (Société par Action Simplifiée), etc. Ces statuts peuvent être aménagés pour répondre plus ou moins à certains principes coopératifs, mais ils restent fondamentalement basés sur la notion de propriété individuelle. Voyez aussi les statuts coopératifs et d’autres montages (...)

Statuts de la SAS Coopérative de la Manuf de Houécourt
le 9 mai 2023

Statuts de la SAS Coopérative de la Manuf de Houécourt

Le statut de SAS coopérative est particulièrement adapté à la création d’oasis et écolieux disposant d’une gouvernance participative. Annoncés dans le dossier "SCI ou SAS coopérative, quels statuts pour un habitat participatif ?" de la revue Passerelle Éco n°80, voici les statuts de la SAS de la Manuf de Houécourt, dans leur intégralité. Bon appétit pour les gourmands de juridique ! L’AN DEUX MILLE VINGT-DEUX, LE QUATRE JUIN, A CHANTRAINE (88000), Maître Fabrice TOURNIER-COURTES, (...)

Contrat coopératif au sein de la SAS Coopérative du Moulin de la Juptière
le 22 janvier 2023 par Écolieu de Juptière

Contrat coopératif au sein de la SAS Coopérative du Moulin de la Juptière

Le contrat coopératif des habitants du Collectif de Juptière décrit le lien qui associe les habitants à la SAS (Société par Action Simplifiée) des habitants qui est chargée de gérer le foncier de l’écolieu du Moulin de Juptière.

Compléments à la revue Passerelle Eco n°70
le 2 juillet 2019 par Passerelle Eco

Compléments à la revue Passerelle Eco n°70

« L’alimentation sans pétrole, du jardin à l’humain » : c’est le thème de la revue Passerelle Eco n°70. Cette page présente des documents PDFs, liens et même des outils informatiques qui viennent en complément. Certains liens sont encore "en travaux" : c’est que nous sommes en train de (...)


Aux radicelles de l'écologie
le 6 mai 2007 par Bertrand Ollivier - La Ferme du Collet

Aux radicelles de l’écologie

La pratique d’une écologie radicale induit celle de seuils, valeurs acceptables et non acceptables. Pour le foncier, les conséquences portent également sur la structure juridique adoptée.

Procés Erika pour la reconnaissance du vivant non-commercial
le 11 janvier 2008 par LPO - Ligue pour la Protection des Oiseaux

Procés Erika pour la reconnaissance du vivant non-commercial

Le 16 janvier prochain, la 11e Chambre correctionnelle du tribunal de grande instance de Paris rendra son jugement dans le procès de l’Erika. Huit ans après le naufrage du pétrolier maltais et six mois après la fin des débats, la LPO espère obtenir une réparation financière mais surtout la (...)


Les producteurs de prêle font appel suite aux 3000€ de condamnation
le 20 décembre 2005

Les producteurs de prêle font appel suite aux 3000€ de condamnation

La prele, cette plante de bien être et aux 1000 usages, peut elle etre vendue par des artisans professionnels des plantes aromatiques et médicinales ? Ou bien seulement par les officines des pharmaciens, qui souvent n’y connaissent rien ?

Texte fondateur du Moulin de la Juptière
le 4 février 2023 par Écolieu de Juptière

Texte fondateur du Moulin de la Juptière

En amont aux textes juridiques sur le statut de SAS du Collectif de Juptière, il y a les motivations profondes de cet écolieu, auxquelles les habitants ont longuement réfléchi — la revue Passerelle Éco 80 décrit ce processus — et qui ont inspiré le texte fondateur du collectif, que nos (...)


Tontine Terre Commune
le 7 mai 2000

Tontine Terre Commune

Le mouvement Droit Paysan est né en Avril 1998 et s’est répandu surtout dans le sud de la France. Les textes qui suivent datent de 1999 et 2000. Ils témoignent d’une démarche militante issue de ce mouvement au plus près des besoins ressentis. 3 ou 4 ans après, ce projet de tontine n’a pas (...)

Passerelle Eco n°50 - Automne de l'An 2013
le 30 octobre 2013

Passerelle Eco n°50 - Automne de l’An 2013

Sommaire : – Pépinières, arboristerie, greffes et jardin forêt – Les nouveaux statuts coopératifs pour l’habitat participatif – Mais aussi à la découverte du sol, présentation du Collectif Créatif du Castellas, et d’un jeu pour découvrir le collectif


Kit d'action en Justice pour le Climat
le 18 février 2020 par Hélène Fléchet, Parent pour la Planète et Paysanne

Kit d’action en Justice pour le Climat

Ce kit est un outil pour guider un projet de recours juridique contre l’Etat ou ses représentants locaux, pour inaction climatique et environnementale. Il n’est pas exhaustif, il se base sur l’expérience des « Parents pour la planète » du département de la Drôme. En ce qui concerne la (...)

Défense de Cantoyourte en Cévennes
le 24 juin 2008 par Christian Sunt

Défense de Cantoyourte en Cévennes

La revue Passerelle Eco n°30a publié un dossier sur l’habitat léger choisi et le contexte juridique parfois difficile auquel sont parfois confrontées les habitants des yourtes . L’article est illustré de belles photos de Cantoyourte notamment. Or, Cantoyourte est menacé. Devant l’imminence (...)



RUBRIQUES / 'statuts juridique'

Juridique

Une fois un groupe constitué et un projet défini, il faut trouver les structures juridiques les plus adéquates pour habiller le projet. Ces structures encadrent et contraignent la forme du projet en le faisant rentrer dans des formes prédéfinies le plus souvent peu adaptée aux alternatives. (...)

Statuts de SAS pour écovillages et autres alternatives

Les SAS, Sociétés par Actions Simplifiées, sont une structure polyvalente et souple bien adaptée à la rédaction de statuts pour des projets importants mais parfois atypiques comme le sont les écolieux et les écovillages, du moins au regard des critères habituels de propriété du foncier. (...)


La Borie (Gard)

La Borie (Gard)

Résistant à la création d’un barrage, les habitants d’un petit village au bord du Gardon et de ses environs, réunis au sein de l’association "Sauvegardons le Gardon", sont parvenus à préserver cette petite vallée de verdure. C’est ainsi que "l’A.F.P.E. La Borie" a pu y installer ses locaux et (...)

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

Les candidats à l’écovillage, pour réaliser leur projet, sont à la recherche de statuts juridiques qui soient à la fois respectueux de leur intérêts personnels et qui soient porteurs des valeurs du projet d’écovilage lui-même. Ces intérêts sont parfois contradictoire. Certaines structures, (...)


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Ecojardinier Cherche Écolieu (À l’abordage dans le 88)

Projet : 57 ans, 1 enfant de 13 ans en garde partagée, cherche écolieu désireux de protéger les espèces pour vie permanente (si vente étudie part), y créer jardin et habitats naturels ; dans P N.R. ou N, (...)

Recherche d'un Futur Lieu de Vie (À l’abordage dans le 11)

Projet : Nous sommes 3 amis (deux foyers distincts) à rechercher un lieu de vie en habitat partagé, déjà construit ou en construction ou avec travaux ... Roméo 40 ans, amoureux de la nature, Benjamin (...)

Stage d'Écriture Créative (Arts Vivants dans le 03)

Projet : A travers une série de propositions d’écriture, de thèmes, de contraintes et de dispositifs d’écriture variés, en écriture collective ou individuelle, je vous invite à (re)trouver le plaisir (...)

Recherche Participants pour pour Projet d'Autosuffisance (Élargissement)

Projet : Notre Collectif est prêt à accueillir de nouveaux participants. Offre : Notre Éco Domaine possède de nombreuses ressources : paturages, forets, châtaigniers, rivières, cascade, potagers en (...)

Location à l'Année d'une Yourte Meublée dans la Drôme (Habitat Léger dans le 26)

Le projet agricole s'organise autour de l'association l'Hirondelle aux Champs et de la ferme Un Goût d'Air Libre, autonome en énergie et eau, engagée en agroécologie. Propose  : yourte à louer à (...)