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Des reportages et les annonces du réseau éco et de la dynamique écovillage en France : écolieux de vie, projets d'écovillages, écofermes pédagogiques, personnes ressources ou en recherche, entreprises, centres de formations, etc... Plusieurs rubriques sont consacrées aux écovillages en germe ou en devenir, car ces initiatives font converger l'ensemble des aspects de l'écologie pratique : l'actualité, leurs activités, rencontres, chantiers ou échanges proposés.

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AUTEURS
  • Écolieu de Juptière

    Le collectif Juptière est un ensemble de personnes libres s’appliquant à faire vivre les valeurs de son texte fondateur en paroles et en actes : « prendre soin du vivant au cœur de toute (...)

  • Cécile Viallon - Eco Habitat Groupé

    Association Eco Habitat Groupé (anciennement MHGA : Mouvement pour l’Habitat Groupé Autogéré). Nous sommes des habitants qui conçoivent et construisent leurs habitats pour mieux vivre (...)

  • Habicoop

    Association d’accompagnement des coopératives d’habitants. Le travail de création d’un statut adapté pour les coopératives d’habitants a été présenté par la revue Passerelle Eco dans le cadre (...)

  • Coordination nationale de la Grande Tétée

    Marie-Camille Fonteniaud : 06 63 57 82 01 (contact média national) Point de départ : – L’idée de la Grande Tétée prend sa source en 2006. A Manille, aux Philippines, près de 4000 mères ont (...)

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Articles parus dans la revue Passerelle Eco sur le thème 'statut'
Commander le n°80
Revue Passerelle Eco n°80 : « Écolieux, statuts juridiques de SCI et SAS Coopérative, arrivées et départs. Climat et action citoyenne »
Prix port compris : 6€

Article de 2 pages :
Les Quatre Vents
2 planches de la BD "Les 4 Vents" de Jonas Verhaeghe présentant la démarche de choix entre SAS et SCI sur un écolieu
sas, sci, bd, juridique, statut, écolieu
Commander le n°80
Revue Passerelle Eco n°80 : « Écolieux, statuts juridiques de SCI et SAS Coopérative, arrivées et départs. Climat et action citoyenne »
Prix port compris : 6€

Dossier de 6 pages :
Statut juridique d’un écolieu, SCI et SAS
Particularités et différences entre SCI et SAS : Capacité d’alternative, statuts, responsabilité... Exemples de la SAS de la Manuf de Houecourt et de la SAS du collectif Juptière.
sas, sci, statuts, juridique
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Passerelle Eco n°75 : le beau, la méditation et le bois de chauffage
Prix port compris : 6€

Dossier de 7 pages :
Statuts juridiques pour une installation agricole alternative
Comment monter un projet agricole alternatif, l’activité agricole collective, agrément, fiscalité ; régime micro BA, TVA, Les associés et leur statut. La gestion immobilière collective, combinaisons. La location d’un bien agricole, les différents baux, Exemples ;
projet agricole, statut, juridique, agricole alteratif, néo paysans, fiscalité, gestion immobilière, baux,
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Passerelle Eco n°74 : Résilience et Autonomie d’un Écolieu
Prix port compris : 6€

Dossier de 7 pages :
Vivre à la Ferme Légère
La Ferme Légère est une ferme collective décroissante. C’est comme une colocation, mais les habitants sont engagés ensemble au quotidien et cherchent prioritairement à avoir un impact minimal sur la planète. Les activités agricole sont vivrières. Détails du partage des tâches et des décisions pour l’organisation du quotidien. Différents statuts des résidents, selon qu’ils sont réguliers, engagés ou de passage. Réunions techniques et réunions de régulation émotionnelle. Participation demandée en heures de travail. Arrivées et départs, fluctuations au cours des années.
ferme, écolieu, décroissance, écolieu décroissant, impact, colocation, agriculture vivrière, vivrier, partage des tâches, prise de décision, réunions, émotion, statuts, participation, évolution,
Commander le n°74
Passerelle Eco n°74 : Résilience et Autonomie d’un Écolieu
Prix port compris : 6€

Article de 1 page :
Montage juridique de la Ferme Légère
Le montage juridique de la Ferme Légère vise à protéger les financeurs, les habitants et les objectifs initiaux du projet. Il combine une SCI et une association, et des locations avec APL, et les activités personnelles des membres.
montage juridique, statuts, finances, protection, habitants
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Passerelle Eco n°72 : Créer un Écolieu ou un Habitat Participatif
Prix port compris : 6€

Dossier de 6 pages :
Des statuts et des liens
Les différentes sociétés et associations sur l’écolieu du Portail. Leurs liens et leurs raisons d’être. Comment elles se répartissent la propriété et la gestion du foncier, les activités économiques et non lucratives. Historique et évolutions. Impact des difficultés relationnelles. Outils de régulation. Après les activités, la création d’un habitat groupé.
juridique, sociétés, entreprises, association, foncier, propriété, gestion, humain, conflit, incendie, régulation
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Passerelle Eco n°50 - Automne de l’An 2013
Prix port compris : 6€

Article de 4 pages :
Nouveaux statuts pour l’habitat participatif
Les nouveaux statuts de la loi ALUR pour l’Habitat coopératif et pour l’autopromotion. Valeurs, intérêts financiers et fiscaux, dispositif anti-spéculation, gouvernance.
loi, statuts de l'habitat coopératif
Commander le n°45
Passerelle Eco n°45 - Printemps de l’An 2012
Prix port compris : 5€

Dossier de 15 pages :
Naissance d’un habitat groupé
Témoignage de l’avancement du projet EcoRavie. Comment un collectif se prépare à transformer un terrain en friche en un hameau écologique autogéré ? Comment faciliter l’intégration de nouveaux participants ? Comment le soutien de la mairie a t il été obtenu ? Quels statuts, en combinant, association loi de 1901 et SCI (Société Civile Immobilière) pour assurer la création et le développement de l’écoquartier ? Quels financements ?
habitat participatif, écovillages, construction, écoquartier, participatif
Commander le n°45
Passerelle Eco n°45 - Printemps de l’An 2012
Prix port compris : 5€

Article de 3 pages :
SCI et Association
Témoignage du groupe projet "Les Choux lents". Comment combiner une association loi de 1901 avec une SCI (Société Civile Immoibilière) pour assurer la création et le développement d’un l’écoquartier ?
juridique, administratif, statuts, collégial, sci, association
Commander le n°38
Passerelle Eco n°38 - Eté de l’an 10
Prix port compris : 5€

Dossier de 10 pages :
Naissance d’un écoquartier
Ecoravie un projet qui vise à créer un habitat collectif inter-générationnel, dynamique de groupe et aspects humains, mais aussi contraintes juridiques et financières
habitat groupé, statuts juridiques, dynamique de groupe

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PAGES / 'statut'
La SCI de location
le 5 septembre 2001

La SCI de location

Qu’est-ce qu’une SCI de location ? C’est la plus courante des sociétés civiles Immobilières et comme son nom l’indique, elle sert à louer et à gérer un patrimoine immobilier. Cette société civile immobilière de location (SCIL) vous permet de ne pas être directement propriétaire de tel ou tel bien et de le gérer, puisque c’est elle qui le fera à votre place. Aussi répond-elle à de nombreux besoins, tant sur le plan familial que professionnel, ainsi que pour entreprendre des (...)

Statuts de la SAS des Communs
le 21 février 2023 par Franz Vasseur

Statuts de la SAS des Communs

Initialement constituée en SAS des Communs, le collectif "la Suite du Monde" a fait le choix, après un an de dynamique collective, d’ouvrir encore plus son fonctionnement et ses objectifs. Le projet n’est désormais pas la création et la vie d’un seul écolieu, mais de plusieurs, appelés "Communes imaginées". Une “Commune Imaginée” est une coopérative locale d’entraide (SCIC) ouverte à un grand nombre d’acteurs habitants, visiteurs, artisans, producteurs, partenaires… et souhaitant favoriser (...)

Statuts de la SAS Coopérative de la Manuf de Houécourt
le 9 mai 2023

Statuts de la SAS Coopérative de la Manuf de Houécourt

Le statut de SAS coopérative est particulièrement adapté à la création d’oasis et écolieux disposant d’une gouvernance participative. Annoncés dans le dossier "SCI ou SAS coopérative, quels statuts pour un habitat participatif ?" de la revue Passerelle Éco n°80, voici les statuts de la SAS de la Manuf de Houécourt, dans leur intégralité. Bon appétit pour les gourmands de juridique ! L’AN DEUX MILLE VINGT-DEUX, LE QUATRE JUIN, A CHANTRAINE (88000), Maître Fabrice TOURNIER-COURTES, (...)

EcoLogis du Berry : futur éco-hameau et éco-centre
le 22 mai 2013 par Laurent, écologis du Berry

EcoLogis du Berry : futur éco-hameau et éco-centre

Explication du projet d’écoconstruction en Berry, processus de création, gouvernance, recherche participants

La Charte Balutine
le 14 mai 2004 par Baluet

La Charte Balutine

La charte des Habitants de Baluet, lieu agricole collectif autogéré, dans les Pyrénées. Y sont définis les objectifs (écologie, relationnel, ...), la gestion des ressources, du bâti, des animaux, et la question du nomadisme.


Appel pour le soutien aux initiatives d'habitat coopératif par Habicoop et la Fondation Abbé Pierre
le 14 octobre 2011 par Habicoop

Appel pour le soutien aux initiatives d’habitat coopératif par Habicoop et la Fondation Abbé Pierre

La Fondation Abbé Pierre appelle au soutien des initiatives d’habitat coopératif, plus largement à l’habitat groupé, comme solution à la crise du logement en France. Vous trouverez un lien vers la pétition qu’ils ont mis en place pour les soutenir.

Coopératives Intégrales en France
le 11 juin 2020

Coopératives Intégrales en France

« Nous avons pris comme excuse le festival du domaine public lancé par l’association “Romaine Lubrique” pour nous rencontrer sur Paris. Les personnes se sont motivées et sur des brefs délais nous avons lancé cette première rencontre. Des personnes de Dordogne, du Berry, de Nantes de Toulouse (...)


Victoire pour Biotope au procés de la prêle
le 4 février 2007

Victoire pour Biotope au procés de la prêle

Un procés ayant été intenté contre des producteurs d’herbe médicinale vient d’être gagné par ceux-ci, en appel. La SICA Biotope des Montagnes rassemble une quinzaine de petits producteurs de plantes médicinales des montagnes françaises qui commercialisent ensembles depuis 1985, avec succès (...)

Création de POPULUS - collectif pour une liberté d'usage des plantes médicinales populaires
le 7 février 2007 par Collectif Populus

Création de POPULUS - collectif pour une liberté d’usage des plantes médicinales populaires

Depuis toujours les hommes utilisent des plantes. Les usages traditionnels des plantes sont une alternartive salutaire face à la médicalisation de la santé. Création de POPULUS - collectif pour une liberté d’usage des plantes médicinales et de la pharmacopée populaire.


Habitats groupés en locatif social
le 11 avril 2014 par Cécile Viallon - Eco Habitat Groupé

Habitats groupés en locatif social

Ces habitats groupés et projets sont mis en avant dans le compte-rendu de la première rencontre des habitats groupés en locatif social de Juin 2012 organisée par le Réseau Eco Habitat Groupé. Groupes existants Les Crieurs, Villeneuve d’Ascq (59) Philippe a conçu et partagé son habitat (...)

Projet associatif d'habitat groupé participatif
le 10 avril 2012 par Collectif créatif cévenol et Thierry, du Collectif Créatif du Castellas

Projet associatif d’habitat groupé participatif

Futur habitat participatif en Languedoc-Roussillon, les bâtiments de Bessèges sont en passe d’abriter des logements et les locaux de diverses activités. Ils ont besoin à ce jour de soutien et de nouveaux membres. Vous trouverez ici les détails du projet.


Finance éthique : VOTEZ pour que La Nef devienne une vraie banque !
le 10 mai 2014 par Lucien LAQUIT et Nicolas Briet

Finance éthique : VOTEZ pour que La Nef devienne une vraie banque !

Cette année spécialement, tous les sociétaires de La Nef doivent voter pour l’assemblée générale ; si vous êtes sociétaires, votez par internet : cela seulement permettra de faire de la Nef une véritable banque, capable de gérer éthiquement tous ses dépôts, y compris les chèques, et procurer (...)

Cueillir des plantes sauvages, pourquoi et comment
le 18 juillet 2014 par l’Aventure au Coin du Bois

Cueillir des plantes sauvages, pourquoi et comment

Cette page apporte des compléments et notes pour l’article de Calenduline paru dans Passerelle Eco n°53. Notes de l’article Note 1) De plus, leur teneur en nutriments n’est pas affectée par l’industrialisation de l’agriculture : les mesures faites de 1940 à 2002 montrent en effet une (...)



RUBRIQUES / 'statut'

Statuts de SAS pour écovillages et autres alternatives

Les SAS, Sociétés par Actions Simplifiées, sont une structure polyvalente et souple bien adaptée à la rédaction de statuts pour des projets importants mais parfois atypiques comme le sont les écolieux et les écovillages, du moins au regard des critères habituels de propriété du foncier. (...)

L’association 1901 à statut collégial

Cette rubrique porte particulièrement sur les associations loi de 1901 de forme collégiale, c’est à dire dont le CA ou le bureau est collégial. Vous y trouverez : – Quelques considérations sur les motivations à des statuts collégiaux et la manière de rédiger les statuts de votre (...)


Juridique

Une fois un groupe constitué et un projet défini, il faut trouver les structures juridiques les plus adéquates pour habiller le projet. Ces structures encadrent et contraignent la forme du projet en le faisant rentrer dans des formes prédéfinies le plus souvent peu adaptée aux alternatives. (...)

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

Les candidats à l’écovillage, pour réaliser leur projet, sont à la recherche de statuts juridiques qui soient à la fois respectueux de leur intérêts personnels et qui soient porteurs des valeurs du projet d’écovilage lui-même. Ces intérêts sont parfois contradictoire. Certaines structures, (...)


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Recherche Accueil Humaniste (À l’abordage dans le 84)

Projet : J'ai 78 ans , en bonne santé , séparé , je cherche un une oasis ou un lieu convivial quelque soit sa forme ou sa structure de préférence dans le sud , sud est ou ouest Offre : Plus de quarante (...)

Un Endroit Apaisant. . [Propice à la Création] (Projets de Création)

Projet : Salut à toutes et à tous, Je fouine et visite en ce moment dans l'optique de dénicher "LE" lieu de vie idéal.. [Grande bâtisse / Grand Terrain à exploiter, au calme et avec un visuel..] Pas de (...)

Journées Découvertes 2024 – Écoquartier Vert Turquoise - 79 (Projets d’Habitats Participatifs dans le 79)

Projet : L’Écoquartier Vert Turquoise est un projet d’habitat coopératif en zone rurale. Le terrain de 2,8 hectares est acheté et est composé de : • 16 000 m² constructibles • 8 000 m² pour le (...)

Artiste de Cirque Cherche Lieu d'Entrainement et de Création (Arts Vivants dans le 13)

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Recherche Accueil Résidence Écriture Clown'Férence Psychomagik (Arts Vivants)

Projet : Ma demande est : quelqu'un peut-il/elle m'accueillir pour une résidence écriture et mise en scène et peut-être même une co-création hey pourquoi pas : je suis ouverte à cette aventure. Ah oui, (...)