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  • Écolieu de Juptière

    Le collectif Juptière est un ensemble de personnes libres s’appliquant à faire vivre les valeurs de son texte fondateur en paroles et en actes : « prendre soin du vivant au cœur de toute (...)

  • F-RH, Fédération de l’Habitat Réversible

    Fédération d’usagers, d’associations et de fabricants autour de l’univers de l’habitats réversibles, légers et mobiles L’habitat réversible, léger et mobile, prend une place qui ne cesse de (...)

  • Affaire du Siècle

    L’Affaire du Siècle est portée par 4 organisations de protection de l’environnement et de solidarité internationale : Notre Affaire à Tous, la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l’Homme (...)

  • Salon du Mensonge - Extinction Rebelion Belgique

    NOUS DEMANDONS – Que le gouvernement déclare l’urgence climatique et écologique, et reconnaisse la nécessité d’une transformation rapide de notre système économique. – Que le gouvernement (...)

  • Extinction Rebellion (Belgique)

    NOUS DEMANDONS – que le gouvernement déclare l’urgence climatique et écologique, et reconnaissant la nécessité d’une transformation rapide de notre système économique. – une assemblée des (...)

  • L’An 01

    L’An 01 est un habitat groupé, concrétisé en juillet 2014 sur la commune de Cazères (31), qui rassemble à ce jour 9 habitant-e-s adultes et 3 enfants, ainsi que des enthousiastes qui soutiennent (...)

  • Cécile Viallon - Eco Habitat Groupé

    Association Eco Habitat Groupé (anciennement MHGA : Mouvement pour l’Habitat Groupé Autogéré). Nous sommes des habitants qui conçoivent et construisent leurs habitats pour mieux vivre (...)

  • Yourtes de Bussiere Boffy

    Le maire de Bussière Boffy s’est acharné de longues années contre les familles qui vivent en yourtes sur sa commune. Finalement lassés par ce harcèlement juridique, malgré plusieurs victoires (...)

  • Alliance pour la Planète

    Le Manifeste de l’Alliance Nous ne pouvons plus nous voiler la face, le diagnostic de la communauté scientifique est clair : la situation environnementale de la Terre est désastreuse, et les (...)

  • Coordination nationale de la Grande Tétée

    Marie-Camille Fonteniaud : 06 63 57 82 01 (contact média national) Point de départ : – L’idée de la Grande Tétée prend sa source en 2006. A Manille, aux Philippines, près de 4000 mères ont (...)

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Articles parus dans la revue Passerelle Eco sur le thème 'statuts juridique'
Commander le n°75
Passerelle Eco n°75 : le beau, la méditation et le bois de chauffage
Prix port compris : 6€

Dossier de 7 pages :
Statuts juridiques pour une installation agricole alternative
Comment monter un projet agricole alternatif, l’activité agricole collective, agrément, fiscalité ; régime micro BA, TVA, Les associés et leur statut. La gestion immobilière collective, combinaisons. La location d’un bien agricole, les différents baux, Exemples ;
projet agricole, statut, juridique, agricole alteratif, néo paysans, fiscalité, gestion immobilière, baux,
Commander le n°38
Passerelle Eco n°38 - Eté de l’an 10
Prix port compris : 5€

Dossier de 10 pages :
Naissance d’un écoquartier
Ecoravie un projet qui vise à créer un habitat collectif inter-générationnel, dynamique de groupe et aspects humains, mais aussi contraintes juridiques et financières
habitat groupé, statuts juridiques, dynamique de groupe

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PAGES / 'statuts juridique'
La SCI de location
le 5 septembre 2001

La SCI de location

Qu’est-ce qu’une SCI de location ? C’est la plus courante des sociétés civiles Immobilières et comme son nom l’indique, elle sert à louer et à gérer un patrimoine immobilier. Cette société civile immobilière de location (SCIL) vous permet de ne pas être directement propriétaire de tel ou tel bien et de le gérer, puisque c’est elle qui le fera à votre place. Aussi répond-elle à de nombreux besoins, tant sur le plan familial que professionnel, ainsi que pour entreprendre des (...)

Statuts juridiques hors coopératives pour les habitats groupés
le 22 décembre 2013 par Ecoravie

Statuts juridiques hors coopératives pour les habitats groupés

Voici une liste de statuts juridiques employés pour des habitats groupés ou habitats participatifs. Cette première partie concerne les statuts non - coopératifs : copropriété, SCI (Société Civile Immobilière), SAS (Société par Action Simplifiée), etc. Ces statuts peuvent être aménagés pour répondre plus ou moins à certains principes coopératifs, mais ils restent fondamentalement basés sur la notion de propriété individuelle. Voyez aussi les statuts coopératifs et d’autres montages (...)

Statuts de la SAS Coopérative de la Manuf de Houécourt
le 9 mai 2023

Statuts de la SAS Coopérative de la Manuf de Houécourt

Le statut de SAS coopérative est particulièrement adapté à la création d’oasis et écolieux disposant d’une gouvernance participative. Annoncés dans le dossier "SCI ou SAS coopérative, quels statuts pour un habitat participatif ?" de la revue Passerelle Éco n°80, voici les statuts de la SAS de la Manuf de Houécourt, dans leur intégralité. Bon appétit pour les gourmands de juridique ! L’AN DEUX MILLE VINGT-DEUX, LE QUATRE JUIN, A CHANTRAINE (88000), Maître Fabrice TOURNIER-COURTES, (...)

Aspect Juridique et Statut de l'Herboriste
le 3 janvier 2003 par Catherine Dumusois

Aspect Juridique et Statut de l’Herboriste

La production et la commercialisation des plantes médicinales sont très encadrées par la loi. Cet article présente ce qui est possible.

Développer la coopération dans le domaine de l'habitat
le 27 mai 2013 par Marie-Noëlle Lienemann

Développer la coopération dans le domaine de l’habitat

L’habitat coopératif est un phénomène récent et encore embryonnaire en France. Selon l’association Habicoop, il y aurait une cinquantaine de groupes d’habitants recensés sur l’ensemble du territoire qui travaillent pour faire aboutir leur projet. Encore au stade de l’innovation sociale, ce (...)


Coopératives Intégrales en France
le 11 juin 2020

Coopératives Intégrales en France

« Nous avons pris comme excuse le festival du domaine public lancé par l’association “Romaine Lubrique” pour nous rencontrer sur Paris. Les personnes se sont motivées et sur des brefs délais nous avons lancé cette première rencontre. Des personnes de Dordogne, du Berry, de Nantes de Toulouse (...)

Exemple : Statuts de l'Assemblée Permanente de l'Economie Solidaire
le 14 avril 2003

Exemple : Statuts de l’Assemblée Permanente de l’Economie Solidaire

L’APES est l’Assemblée Permanente de l’Economie Solidaire du Nord Pas de Calais (cf http://www.apes-npdc.org). Cette asso "loi 1901" fonctionne avec une direction collégiale : 6 porte-parole , puis un Conseil Opérationel. les statuts A titre d’exemple utile à tous ceux qui voudront (...)


Statuts de l'association collégiale Au Fournil - Épicerie associative
le 3 novembre 2019 par Fournil et Epicerie de Rocles

Statuts de l’association collégiale Au Fournil - Épicerie associative

En complément à la revue Passerelle Eco n°70 STATUTS DE L’ASSOCIATION L’EPICERIE AU FOURNIL Article 1 - DÉNOMINATION : Il est fondé, le 20 Juin 2017, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, prenant la dénomination suivante : L’EPICERIE AU FOURNIL Article 2 – OBJETS : (...)

Forum Eco-Habiter Ensemble
le 6 novembre 2009 par Frédéric SCHLOTTERBECK

Forum Eco-Habiter Ensemble

Forum Eco-Habiter Ensemble : tables rondes, ateliers, témoignages, autour du sujet et des expériences d’habitat groupé - coopératives d’habitat, auto-gestion, auto-construction, aspects juridiques, immobilier, foncier...


Statuts de l'Association Collégiale "Recycl'Arts"
le 26 mai 2016

Statuts de l’Association Collégiale "Recycl’Arts"

Article 1 Constitution et dénomination Il est crée entre les adhérents aux présents statuts, une association à bureau collégiale régie par la loi 1901, ayant pour titre :« LES RECYCL’ARTS ». Article 2 Buts Cette association s’engage, dans l’intérêt général,à réduire les déchets par la (...)

Début d'année à Juptière
le 21 février 2023 par Écolieu de Juptière

Début d’année à Juptière

Il n’y a pas que le juridique à Juptière ! Il y a aussi la vie des habitants, la fête, la nature... et même des collectifs voisins. Après avoir présenté les statuts de la SAS de Juptière et divers documents statutaires ou juridiques , voici la lettre d’info n°8 du collectif de Juptière, au 21 (...)


Action climat pour nos enfants : plainte contre la préfecture de région
le 26 septembre 2019 par Hélène Fléchet, Parent pour la Planète et Paysanne

Action climat pour nos enfants : plainte contre la préfecture de région

Bonjour à vous tous-tes, parents inquiets pour l’avenir de vos enfants. Je m’appelle Hélène Fléchet et je suis la maman de 3 enfants à Crest (26). Comme vous, je souhaite le meilleur pour mes enfants, mais arrêtons de nous voiler la face : la vie même de nos enfants est en danger face aux (...)

Association collégiale : statuts de l'Arrêt Public
le 28 août 2018 par L’Arrêt Public et Secretaire Passerelle Eco

Association collégiale : statuts de l’Arrêt Public

I : Dénomination Anciennement dénommée « Solid’Art Bar », l’association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, prend pour nouveau nom « L’arrêt public ». II : Objet L’Association a pour objet principal d’animer un espace de rencontre, d’expression, d’échange et de (...)



RUBRIQUES / 'statuts juridique'

Juridique

Une fois un groupe constitué et un projet défini, il faut trouver les structures juridiques les plus adéquates pour habiller le projet. Ces structures encadrent et contraignent la forme du projet en le faisant rentrer dans des formes prédéfinies le plus souvent peu adaptée aux alternatives. (...)

Statuts de SAS pour écovillages et autres alternatives

Les SAS, Sociétés par Actions Simplifiées, sont une structure polyvalente et souple bien adaptée à la rédaction de statuts pour des projets importants mais parfois atypiques comme le sont les écolieux et les écovillages, du moins au regard des critères habituels de propriété du foncier. (...)


La Borie (Gard)

La Borie (Gard)

Résistant à la création d’un barrage, les habitants d’un petit village au bord du Gardon et de ses environs, réunis au sein de l’association "Sauvegardons le Gardon", sont parvenus à préserver cette petite vallée de verdure. C’est ainsi que "l’A.F.P.E. La Borie" a pu y installer ses locaux et (...)

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

Les candidats à l’écovillage, pour réaliser leur projet, sont à la recherche de statuts juridiques qui soient à la fois respectueux de leur intérêts personnels et qui soient porteurs des valeurs du projet d’écovilage lui-même. Ces intérêts sont parfois contradictoire. Certaines structures, (...)


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Projet : Location saisonnière pour 2 adultes + 2 enfants Offre : Nous vous proposons de loger dans cette petite maison en bois lumineuse. Elle dispose d’environ 25m², au rdc une pièce de vie avec (...)

Recherche d'un Futur Lieu de Vie (À l’abordage dans le 11)

Projet : Nous sommes 3 amis (deux foyers distincts) à rechercher un lieu de vie en habitat partagé, déjà construit ou en construction ou avec travaux ... Roméo 40 ans, amoureux de la nature, Benjamin (...)

Stage d'Écriture Créative (Arts Vivants dans le 03)

Projet : A travers une série de propositions d’écriture, de thèmes, de contraintes et de dispositifs d’écriture variés, en écriture collective ou individuelle, je vous invite à (re)trouver le plaisir (...)

Recherche Participants pour pour Projet d'Autosuffisance (Élargissement)

Projet : Notre Collectif est prêt à accueillir de nouveaux participants. Offre : Notre Éco Domaine possède de nombreuses ressources : paturages, forets, châtaigniers, rivières, cascade, potagers en (...)

Location à l'Année d'une Yourte Meublée dans la Drôme (Habitat Léger dans le 26)

Le projet agricole s'organise autour de l'association l'Hirondelle aux Champs et de la ferme Un Goût d'Air Libre, autonome en énergie et eau, engagée en agroécologie. Propose  : yourte à louer à (...)