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    Le collectif Juptière est un ensemble de personnes libres s’appliquant à faire vivre les valeurs de son texte fondateur en paroles et en actes : « prendre soin du vivant au cœur de toute (...)

  • F-RH, Fédération de l’Habitat Réversible

    Fédération d’usagers, d’associations et de fabricants autour de l’univers de l’habitats réversibles, légers et mobiles L’habitat réversible, léger et mobile, prend une place qui ne cesse de (...)

  • Affaire du Siècle

    L’Affaire du Siècle est portée par 4 organisations de protection de l’environnement et de solidarité internationale : Notre Affaire à Tous, la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l’Homme (...)

  • Salon du Mensonge - Extinction Rebelion Belgique

    NOUS DEMANDONS – Que le gouvernement déclare l’urgence climatique et écologique, et reconnaisse la nécessité d’une transformation rapide de notre système économique. – Que le gouvernement (...)

  • Extinction Rebellion (Belgique)

    NOUS DEMANDONS – que le gouvernement déclare l’urgence climatique et écologique, et reconnaissant la nécessité d’une transformation rapide de notre système économique. – une assemblée des (...)

  • L’An 01

    L’An 01 est un habitat groupé, concrétisé en juillet 2014 sur la commune de Cazères (31), qui rassemble à ce jour 9 habitant-e-s adultes et 3 enfants, ainsi que des enthousiastes qui soutiennent (...)

  • Cécile Viallon - Eco Habitat Groupé

    Association Eco Habitat Groupé (anciennement MHGA : Mouvement pour l’Habitat Groupé Autogéré). Nous sommes des habitants qui conçoivent et construisent leurs habitats pour mieux vivre (...)

  • Yourtes de Bussiere Boffy

    Le maire de Bussière Boffy s’est acharné de longues années contre les familles qui vivent en yourtes sur sa commune. Finalement lassés par ce harcèlement juridique, malgré plusieurs victoires (...)

  • Alliance pour la Planète

    Le Manifeste de l’Alliance Nous ne pouvons plus nous voiler la face, le diagnostic de la communauté scientifique est clair : la situation environnementale de la Terre est désastreuse, et les (...)

  • Coordination nationale de la Grande Tétée

    Marie-Camille Fonteniaud : 06 63 57 82 01 (contact média national) Point de départ : – L’idée de la Grande Tétée prend sa source en 2006. A Manille, aux Philippines, près de 4000 mères ont (...)

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Résultats de la recherche « statuts juridique »

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Articles parus dans la revue Passerelle Eco sur le thème 'statuts juridique'
Commander le n°75
Passerelle Eco n°75 : le beau, la méditation et le bois de chauffage
Prix port compris : 6€

Dossier de 7 pages :
Statuts juridiques pour une installation agricole alternative
Comment monter un projet agricole alternatif, l’activité agricole collective, agrément, fiscalité ; régime micro BA, TVA, Les associés et leur statut. La gestion immobilière collective, combinaisons. La location d’un bien agricole, les différents baux, Exemples ;
projet agricole, statut, juridique, agricole alteratif, néo paysans, fiscalité, gestion immobilière, baux,
Commander le n°38
Passerelle Eco n°38 - Eté de l’an 10
Prix port compris : 5€

Dossier de 10 pages :
Naissance d’un écoquartier
Ecoravie un projet qui vise à créer un habitat collectif inter-générationnel, dynamique de groupe et aspects humains, mais aussi contraintes juridiques et financières
habitat groupé, statuts juridiques, dynamique de groupe

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PAGES / 'statuts juridique'
La SCI de location
le 5 septembre 2001

La SCI de location

Qu’est-ce qu’une SCI de location ? C’est la plus courante des sociétés civiles Immobilières et comme son nom l’indique, elle sert à louer et à gérer un patrimoine immobilier. Cette société civile immobilière de location (SCIL) vous permet de ne pas être directement propriétaire de tel ou tel bien et de le gérer, puisque c’est elle qui le fera à votre place. Aussi répond-elle à de nombreux besoins, tant sur le plan familial que professionnel, ainsi que pour entreprendre des (...)

Statuts juridiques hors coopératives pour les habitats groupés
le 22 décembre 2013 par Ecoravie

Statuts juridiques hors coopératives pour les habitats groupés

Voici une liste de statuts juridiques employés pour des habitats groupés ou habitats participatifs. Cette première partie concerne les statuts non - coopératifs : copropriété, SCI (Société Civile Immobilière), SAS (Société par Action Simplifiée), etc. Ces statuts peuvent être aménagés pour répondre plus ou moins à certains principes coopératifs, mais ils restent fondamentalement basés sur la notion de propriété individuelle. Voyez aussi les statuts coopératifs et d’autres montages (...)

Statuts de la SAS Coopérative de la Manuf de Houécourt
le 9 mai 2023

Statuts de la SAS Coopérative de la Manuf de Houécourt

Le statut de SAS coopérative est particulièrement adapté à la création d’oasis et écolieux disposant d’une gouvernance participative. Annoncés dans le dossier "SCI ou SAS coopérative, quels statuts pour un habitat participatif ?" de la revue Passerelle Éco n°80, voici les statuts de la SAS de la Manuf de Houécourt, dans leur intégralité. Bon appétit pour les gourmands de juridique ! L’AN DEUX MILLE VINGT-DEUX, LE QUATRE JUIN, A CHANTRAINE (88000), Maître Fabrice TOURNIER-COURTES, (...)

Exemple de statuts : Association En.Co.Re pour le Développement au Quotidien
le 27 septembre 2003

Exemple de statuts : Association En.Co.Re pour le Développement au Quotidien

Statuts d’une association loi de 1901, avec un CA collégial composé de co-présidents.

Le Coust'Eco, écolieu en Pyrénées, a également retenu les statuts de SAS Coopérative
le 9 mai 2023 par Passerelle Eco

Le Coust’Eco, écolieu en Pyrénées, a également retenu les statuts de SAS Coopérative

Pour compléter le dossier "SCI et SAS comme statuts juridiques pour un habitat participatif" paru dans Passerelle Éco n°80, nous avons interrogé Cécile Lleida, qui fait partie du Coustéco, un écolieu dans les Pyrénées. Comme dans la BD publiée dans la revue et qui illustre ce thème, le (...)


Statuts collégiaux de l'association Yeswiki
le 29 mars 2020 par YesWiki

Statuts collégiaux de l’association Yeswiki

Ces statuts sont clairs et bien structurés. Ils peuvent facilement servir de base pour vous aider à rédiger les statuts collégiaux de votre association loi de 1901. Voyez aussi tous les autres statuts de la rubrique "Des statuts collégiaux pour les associations". ARTICLE 1 - Constitution et (...)

Statuts de l'association collégiale du Magasin Général de Rocles
le 2 septembre 2019

Statuts de l’association collégiale du Magasin Général de Rocles

Suite à la présentation du fonctionnement du magasin associatif de Rocles dans la revue Passerelle Eco n°70, nous ajoutons les statuts de cette association collégiale à cette base de donnée en ligne sur les "Statuts Collégiaux". Ces statuts sont très simples. Ils sont donc une très bonne (...)


Statuts de l'association « Chemins d'Ecolectif »
le 28 août 2018

Statuts de l’association « Chemins d’Ecolectif »

Présenté dans Passerelle Eco n°67, l’écolieu "Ecolectif" repose sur des structures juridiques assez simples : une SCI, pour la propriété du foncier, une association loi de 1901, pour la vie et le quotidien, et dont les statuts sont collégiaux. Voici les statuts, avec CA collégial, de (...)

Statuts collégiaux : La Bidouillerie
le 29 mars 2016 par Association La Bidouillerie

Statuts collégiaux : La Bidouillerie

Les statuts de la Bidouillerie sont intéressants du fait qu’ils présentent une structure collégiale qui tente de définir les questions de responsabilité qui se posent souvent à ceux qui souhaitent monter une association de ce type. Article 1er : Dénomination, logo et numéros de déclaration (...)


Statuts collégiaux de l'association collégiale "Champs d'action"
le 9 mai 2022

Statuts collégiaux de l’association collégiale "Champs d’action"

Les situations et les motivations des personnes qui créent une association sont toutes différentes, de même que les souhaits pour le fonctionnement. C’est pour cela que souvent les "statuts types" ne sont pas adaptés... Or, ainsi que cette rubrique le montre de multiples manières, il est tout (...)

Habitat Groupé, Foncier Collectif et Questions Juridiques
le 12 octobre 2009 par A propos des blogs

Habitat Groupé, Foncier Collectif et Questions Juridiques

Collecte d’expertise sur les statuts des habitats groupés et écolieux, les personnes morales intervenant dans la création et la vie d’un habitat groupé ou d’un écolieu, la législation, l’habitat social, l’habitat coopératif et les autres enjeux et problématiques... Lors des rencontres (...)


le 17 avril 2003

Exemples : statuts de lautre.net, hébergeur internet autogéré

l’Autre Net est une association ayant une activité d’hébergeur internet et qui oriente son action vers une gestion solidaire du service, une mise en commun de moyens menant à la production d’un service par ceux qui le consomment. Après réflexion, les membres ont modifié les statuts de manière (...)

La Voie Juridique peut donner des résultats
le 22 avril 2009 par Association ADEP(Palavas) et CLiVEM, Comité de Liaison pour la Vie des Étangs Montpelliérains

La Voie Juridique peut donner des résultats

La Commune de Palavas a tenté de faire croire que l’abus de protection de l’environnement était possible en essayant de faire taire 2 associations de défense du littoral. Après plus de 13 ans de pénible affrontement juridique et médiatique, la Cour de Cassation déboute la Commune de Palavas. (...)



RUBRIQUES / 'statuts juridique'

Juridique

Une fois un groupe constitué et un projet défini, il faut trouver les structures juridiques les plus adéquates pour habiller le projet. Ces structures encadrent et contraignent la forme du projet en le faisant rentrer dans des formes prédéfinies le plus souvent peu adaptée aux alternatives. (...)

Statuts de SAS pour écovillages et autres alternatives

Les SAS, Sociétés par Actions Simplifiées, sont une structure polyvalente et souple bien adaptée à la rédaction de statuts pour des projets importants mais parfois atypiques comme le sont les écolieux et les écovillages, du moins au regard des critères habituels de propriété du foncier. (...)


La Borie (Gard)

La Borie (Gard)

Résistant à la création d’un barrage, les habitants d’un petit village au bord du Gardon et de ses environs, réunis au sein de l’association "Sauvegardons le Gardon", sont parvenus à préserver cette petite vallée de verdure. C’est ainsi que "l’A.F.P.E. La Borie" a pu y installer ses locaux et (...)

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

Les candidats à l’écovillage, pour réaliser leur projet, sont à la recherche de statuts juridiques qui soient à la fois respectueux de leur intérêts personnels et qui soient porteurs des valeurs du projet d’écovilage lui-même. Ces intérêts sont parfois contradictoire. Certaines structures, (...)


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Ecojardinier Cherche Écolieu (À l’abordage dans le 88)

Projet : 57 ans, 1 enfant de 13 ans en garde partagée, cherche écolieu désireux de protéger les espèces pour vie permanente (si vente étudie part), y créer jardin et habitats naturels ; dans P N.R. ou N, (...)

Recherche d'un Futur Lieu de Vie (À l’abordage dans le 11)

Projet : Nous sommes 3 amis (deux foyers distincts) à rechercher un lieu de vie en habitat partagé, déjà construit ou en construction ou avec travaux ... Roméo 40 ans, amoureux de la nature, Benjamin (...)

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Projet : A travers une série de propositions d’écriture, de thèmes, de contraintes et de dispositifs d’écriture variés, en écriture collective ou individuelle, je vous invite à (re)trouver le plaisir (...)

Recherche Participants pour pour Projet d'Autosuffisance (Élargissement)

Projet : Notre Collectif est prêt à accueillir de nouveaux participants. Offre : Notre Éco Domaine possède de nombreuses ressources : paturages, forets, châtaigniers, rivières, cascade, potagers en (...)

Location à l'Année d'une Yourte Meublée dans la Drôme (Habitat Léger dans le 26)

Le projet agricole s'organise autour de l'association l'Hirondelle aux Champs et de la ferme Un Goût d'Air Libre, autonome en énergie et eau, engagée en agroécologie. Propose  : yourte à louer à (...)