Passerelle eco
Actu du Printemps : La revue 83 est parue !
Commandez-la Abonnez-vous

Derniers articles

Nos Livres et revues

La revue Passerelle Eco : sommaire des numéros, compléments d'info, bulletin d'abonnement à imprimer ...

Derniers articles

Réseau éco

20 ans d'écolieux

Des reportages et les annonces du réseau éco et de la dynamique écovillage en France : écolieux de vie, projets d'écovillages, écofermes pédagogiques, personnes ressources ou en recherche, entreprises, centres de formations, etc... Plusieurs rubriques sont consacrées aux écovillages en germe ou en devenir, car ces initiatives font converger l'ensemble des aspects de l'écologie pratique : l'actualité, leurs activités, rencontres, chantiers ou échanges proposés.

Derniers articles

Thématiques

Dossiers thématiques : depuis les statuts de la loi de 1901, l'alimentation, la construction saine, l'habitat léger, le carburant tournesol ...

Derniers rendez-vous

Annonces, photos, comptes rendu des rassemblements, rendez-vous, festivals, colloques, manifestations...
Vous êtes ici > Accueil

Résultats de la recherche

AUTEURS
  • Écolieu de Juptière

    Le collectif Juptière est un ensemble de personnes libres s’appliquant à faire vivre les valeurs de son texte fondateur en paroles et en actes : « prendre soin du vivant au cœur de toute (...)

  • F-RH, Fédération de l’Habitat Réversible

    Fédération d’usagers, d’associations et de fabricants autour de l’univers de l’habitats réversibles, légers et mobiles L’habitat réversible, léger et mobile, prend une place qui ne cesse de (...)

  • Affaire du Siècle

    L’Affaire du Siècle est portée par 4 organisations de protection de l’environnement et de solidarité internationale : Notre Affaire à Tous, la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l’Homme (...)

  • Salon du Mensonge - Extinction Rebelion Belgique

    NOUS DEMANDONS – Que le gouvernement déclare l’urgence climatique et écologique, et reconnaisse la nécessité d’une transformation rapide de notre système économique. – Que le gouvernement (...)

  • Extinction Rebellion (Belgique)

    NOUS DEMANDONS – que le gouvernement déclare l’urgence climatique et écologique, et reconnaissant la nécessité d’une transformation rapide de notre système économique. – une assemblée des (...)

  • L’An 01

    L’An 01 est un habitat groupé, concrétisé en juillet 2014 sur la commune de Cazères (31), qui rassemble à ce jour 9 habitant-e-s adultes et 3 enfants, ainsi que des enthousiastes qui soutiennent (...)

  • Cécile Viallon - Eco Habitat Groupé

    Association Eco Habitat Groupé (anciennement MHGA : Mouvement pour l’Habitat Groupé Autogéré). Nous sommes des habitants qui conçoivent et construisent leurs habitats pour mieux vivre (...)

  • Yourtes de Bussiere Boffy

    Le maire de Bussière Boffy s’est acharné de longues années contre les familles qui vivent en yourtes sur sa commune. Finalement lassés par ce harcèlement juridique, malgré plusieurs victoires (...)

  • Alliance pour la Planète

    Le Manifeste de l’Alliance Nous ne pouvons plus nous voiler la face, le diagnostic de la communauté scientifique est clair : la situation environnementale de la Terre est désastreuse, et les (...)

  • Coordination nationale de la Grande Tétée

    Marie-Camille Fonteniaud : 06 63 57 82 01 (contact média national) Point de départ : – L’idée de la Grande Tétée prend sa source en 2006. A Manille, aux Philippines, près de 4000 mères ont (...)

,

Résultats de la recherche « statuts juridique »

La recherche se fait 1) dans les revues 2) dans les pages de ce site

Articles parus dans la revue Passerelle Eco sur le thème 'statuts juridique'
Commander le n°75
Passerelle Eco n°75 : le beau, la méditation et le bois de chauffage
Prix port compris : 6€

Dossier de 7 pages :
Statuts juridiques pour une installation agricole alternative
Comment monter un projet agricole alternatif, l’activité agricole collective, agrément, fiscalité ; régime micro BA, TVA, Les associés et leur statut. La gestion immobilière collective, combinaisons. La location d’un bien agricole, les différents baux, Exemples ;
projet agricole, statut, juridique, agricole alteratif, néo paysans, fiscalité, gestion immobilière, baux,
Commander le n°38
Passerelle Eco n°38 - Eté de l’an 10
Prix port compris : 5€

Dossier de 10 pages :
Naissance d’un écoquartier
Ecoravie un projet qui vise à créer un habitat collectif inter-générationnel, dynamique de groupe et aspects humains, mais aussi contraintes juridiques et financières
habitat groupé, statuts juridiques, dynamique de groupe

Vous pouvez régler par CB ou par un compte paypal, ou bien par un chèque adressé avec le détail de votre commande et vos coordonnées postales à l'adresse suivante :

Passerelle Eco
2 rue du Dr Alcide Maurin
26400 Crest

Si vous réglez par CB ou par paypal, nous vous enverrons immédiatement un mail qui confirme votre commande.


PAGES / 'statuts juridique'
La SCI de location
le 5 septembre 2001

La SCI de location

Qu’est-ce qu’une SCI de location ? C’est la plus courante des sociétés civiles Immobilières et comme son nom l’indique, elle sert à louer et à gérer un patrimoine immobilier. Cette société civile immobilière de location (SCIL) vous permet de ne pas être directement propriétaire de tel ou tel bien et de le gérer, puisque c’est elle qui le fera à votre place. Aussi répond-elle à de nombreux besoins, tant sur le plan familial que professionnel, ainsi que pour entreprendre des (...)

Statuts juridiques hors coopératives pour les habitats groupés
le 22 décembre 2013 par Ecoravie

Statuts juridiques hors coopératives pour les habitats groupés

Voici une liste de statuts juridiques employés pour des habitats groupés ou habitats participatifs. Cette première partie concerne les statuts non - coopératifs : copropriété, SCI (Société Civile Immobilière), SAS (Société par Action Simplifiée), etc. Ces statuts peuvent être aménagés pour répondre plus ou moins à certains principes coopératifs, mais ils restent fondamentalement basés sur la notion de propriété individuelle. Voyez aussi les statuts coopératifs et d’autres montages (...)

Statuts de la SAS Coopérative de la Manuf de Houécourt
le 9 mai 2023

Statuts de la SAS Coopérative de la Manuf de Houécourt

Le statut de SAS coopérative est particulièrement adapté à la création d’oasis et écolieux disposant d’une gouvernance participative. Annoncés dans le dossier "SCI ou SAS coopérative, quels statuts pour un habitat participatif ?" de la revue Passerelle Éco n°80, voici les statuts de la SAS de la Manuf de Houécourt, dans leur intégralité. Bon appétit pour les gourmands de juridique ! L’AN DEUX MILLE VINGT-DEUX, LE QUATRE JUIN, A CHANTRAINE (88000), Maître Fabrice TOURNIER-COURTES, (...)

Informations et conseils aux AMAP suite à la recrudescence de contrôles
le 20 septembre 2010 par MIRAMAP

Informations et conseils aux AMAP suite à la recrudescence de contrôles

Certains services de l’Etat, comme la DSV et la DGCCRF, sont chargés de veiller à la sécurité alimentaire des productions et de la distribution des produits agricoles. C’est dans ce cadre que nous proposons une série d’articles sur les enjeux de ces contrôles, avec une attention particulière (...)

Ecovillages : les concepts (2)
le 10 septembre 2004 par Yann Thibaud

Ecovillages : les concepts (2)

Pour une revitalisation de l’espace rural, par l’implantation ou l’accueil de citadins, dans des villages respectueux de l’environnement intégrant écologie et technologie,


Revue Passerelle Eco N°29 - Printemps de l'An 08
le 21 avril 2008

Revue Passerelle Eco N°29 - Printemps de l’An 08

Permaculture : principes d’écoconceptions pour l’aménagement d’un écolieu ; Construire un tipi, les perches, les plans et la couture de la toile, le montage ; Faire son pain et faire son levain ; Vivre en communauté, à l’Arche de la Flayssière ; Paysan Boulanger en traction animale ; Nouvelle (...)

Processus de prise de décision par consentement au sein du collectif de la Juptière
le 4 février 2023 par Écolieu de Juptière

Processus de prise de décision par consentement au sein du collectif de la Juptière

Voici la description du processus de prise de décision par consentement tel qu’il est pratiqué au sein du collectif de la Juptière. - L’ usage du bâton de paroles tournant est validé afin de faciliter l’expression de tou.te.s. Une ou deux personne(s) facilitatrice(s), gardienne(s) du bon (...)


Formation de l'idée... au projet !
le 19 février 2011 par Arnaud Lecler

Formation de l’idée... au projet !

Vous avez des envies, des idées ? Vous voulez en faire un projet ? Vous avez besoin d’être accompagné ? Cette formation est faite pour vous !

4 et 5 décembre : le tribunal international des droits de la Nature pendant la COP21
le 4 décembre 2015 par Flore Manoury

4 et 5 décembre : le tribunal international des droits de la Nature pendant la COP21

Le Tribunal international des droits de la Nature siègera pendant la COP21, les 4 et 5 décembre 2015 à la Maison des Métallos de 9h à 18h Les grands enjeux de justice environnementale à l’échelle de la planète seront abordés par le Tribunal international des droits de la Nature, qui siègera (...)


Caracoles de Suc
le 6 juin 2008

Caracoles de Suc

Caracole de Suc est l’un des 3 lieux agricoles collectifs réunis juridiquement au sein de la SAS Terre Commune, présentée en détail dans Passerelle Eco n°28. Les habitants de Caracole de Suc se présentent : "Réunis par une double volonté, de résistance à un système qui veut dominer tous (...)

le 5 février 2016

En Février, de belles éco-alternatives

Cette page présente une partie des rendez-vous alternatifs et écologiques proposés pour la revue Passerelle Eco par les éco-acteurs et porteurs de projets. L’ensemble de ces annonces et rendez-vous peut être consulté pour celles déjà publiées, dans la revue Passerelle Eco n°59 pour les plus (...)


Accueil du stage "Les Ecovillages en France"
le 7 mars 2003

Accueil du stage "Les Ecovillages en France"

Passerelle Eco anime en France une dynamique de création et développement des écovillages, écohameaux et écolieux de vie. La revue Passerelle Eco est le bulletin de liaison de ces initiatives, et, par les témoigages et les pratiques décrites, elle permet à d’autres personnes de s’approprier (...)

Risques nucléaires et politique énergétique
le 11 août 2011 par Thierry Grosjean - CAPEN71

Risques nucléaires et politique énergétique

Sur le « choix » du nucléaire, jamais les citoyens ni les députés français n’ont été consultés.



RUBRIQUES / 'statuts juridique'

Juridique

Une fois un groupe constitué et un projet défini, il faut trouver les structures juridiques les plus adéquates pour habiller le projet. Ces structures encadrent et contraignent la forme du projet en le faisant rentrer dans des formes prédéfinies le plus souvent peu adaptée aux alternatives. (...)

Statuts de SAS pour écovillages et autres alternatives

Les SAS, Sociétés par Actions Simplifiées, sont une structure polyvalente et souple bien adaptée à la rédaction de statuts pour des projets importants mais parfois atypiques comme le sont les écolieux et les écovillages, du moins au regard des critères habituels de propriété du foncier. (...)


La Borie (Gard)

La Borie (Gard)

Résistant à la création d’un barrage, les habitants d’un petit village au bord du Gardon et de ses environs, réunis au sein de l’association "Sauvegardons le Gardon", sont parvenus à préserver cette petite vallée de verdure. C’est ainsi que "l’A.F.P.E. La Borie" a pu y installer ses locaux et (...)

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

Les candidats à l’écovillage, pour réaliser leur projet, sont à la recherche de statuts juridiques qui soient à la fois respectueux de leur intérêts personnels et qui soient porteurs des valeurs du projet d’écovilage lui-même. Ces intérêts sont parfois contradictoire. Certaines structures, (...)


Contact --- Mentions légales

ecovillageglobal.fr

le site de l'écovillage global des lecteurs et annonceurs de la revue Passerelle Éco

PASSEZ UNE ANNONCE

Découvrir Comment on Vit dans un Écovillage (Ecovolontariat dans le 50)

Projet : Je recherche un écovillage existant,pour découvrir son mode vie. Offre : Mon aide aux petits travaux agricole,comme la confection des buttes et des lasagnes de cultures,le ramassage des (...)

Donner du Sens à son Épargne avec une Initiative Locale (Élargissement dans le 24)

Projet : Donner du sens à son épargne avec une initiative locale Offre : 1 heure d'échanges sur notre vision de l'énergie financière, en présentiel ou en visio, selon les demandes. Éthique, solidarité, (...)

Ecojardinier Cherche Écolieu (À l’abordage dans le 88)

Projet : 57 ans, 1 enfant de 13 ans en garde partagée, cherche écolieu désireux de protéger les espèces pour vie permanente (si vente étudie part), y créer jardin et habitats naturels ; dans P N.R. ou N, (...)

Recherche d'un Futur Lieu de Vie (À l’abordage dans le 11)

Projet : Nous sommes 3 amis (deux foyers distincts) à rechercher un lieu de vie en habitat partagé, déjà construit ou en construction ou avec travaux ... Roméo 40 ans, amoureux de la nature, Benjamin (...)

Stage d'Écriture Créative (Arts Vivants dans le 03)

Projet : A travers une série de propositions d’écriture, de thèmes, de contraintes et de dispositifs d’écriture variés, en écriture collective ou individuelle, je vous invite à (re)trouver le plaisir (...)