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Des reportages et les annonces du réseau éco et de la dynamique écovillage en France : écolieux de vie, projets d'écovillages, écofermes pédagogiques, personnes ressources ou en recherche, entreprises, centres de formations, etc... Plusieurs rubriques sont consacrées aux écovillages en germe ou en devenir, car ces initiatives font converger l'ensemble des aspects de l'écologie pratique : l'actualité, leurs activités, rencontres, chantiers ou échanges proposés.

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    Le collectif Juptière est un ensemble de personnes libres s’appliquant à faire vivre les valeurs de son texte fondateur en paroles et en actes : « prendre soin du vivant au cœur de toute (...)

  • F-RH, Fédération de l’Habitat Réversible

    Fédération d’usagers, d’associations et de fabricants autour de l’univers de l’habitats réversibles, légers et mobiles L’habitat réversible, léger et mobile, prend une place qui ne cesse de (...)

  • Affaire du Siècle

    L’Affaire du Siècle est portée par 4 organisations de protection de l’environnement et de solidarité internationale : Notre Affaire à Tous, la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l’Homme (...)

  • Salon du Mensonge - Extinction Rebelion Belgique

    NOUS DEMANDONS – Que le gouvernement déclare l’urgence climatique et écologique, et reconnaisse la nécessité d’une transformation rapide de notre système économique. – Que le gouvernement (...)

  • Extinction Rebellion (Belgique)

    NOUS DEMANDONS – que le gouvernement déclare l’urgence climatique et écologique, et reconnaissant la nécessité d’une transformation rapide de notre système économique. – une assemblée des (...)

  • L’An 01

    L’An 01 est un habitat groupé, concrétisé en juillet 2014 sur la commune de Cazères (31), qui rassemble à ce jour 9 habitant-e-s adultes et 3 enfants, ainsi que des enthousiastes qui soutiennent (...)

  • Cécile Viallon - Eco Habitat Groupé

    Association Eco Habitat Groupé (anciennement MHGA : Mouvement pour l’Habitat Groupé Autogéré). Nous sommes des habitants qui conçoivent et construisent leurs habitats pour mieux vivre (...)

  • Yourtes de Bussiere Boffy

    Le maire de Bussière Boffy s’est acharné de longues années contre les familles qui vivent en yourtes sur sa commune. Finalement lassés par ce harcèlement juridique, malgré plusieurs victoires (...)

  • Alliance pour la Planète

    Le Manifeste de l’Alliance Nous ne pouvons plus nous voiler la face, le diagnostic de la communauté scientifique est clair : la situation environnementale de la Terre est désastreuse, et les (...)

  • Coordination nationale de la Grande Tétée

    Marie-Camille Fonteniaud : 06 63 57 82 01 (contact média national) Point de départ : – L’idée de la Grande Tétée prend sa source en 2006. A Manille, aux Philippines, près de 4000 mères ont (...)

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Articles parus dans la revue Passerelle Eco sur le thème 'statuts juridique'
Commander le n°75
Passerelle Eco n°75 : le beau, la méditation et le bois de chauffage
Prix port compris : 6€

Dossier de 7 pages :
Statuts juridiques pour une installation agricole alternative
Comment monter un projet agricole alternatif, l’activité agricole collective, agrément, fiscalité ; régime micro BA, TVA, Les associés et leur statut. La gestion immobilière collective, combinaisons. La location d’un bien agricole, les différents baux, Exemples ;
projet agricole, statut, juridique, agricole alteratif, néo paysans, fiscalité, gestion immobilière, baux,
Commander le n°38
Passerelle Eco n°38 - Eté de l’an 10
Prix port compris : 5€

Dossier de 10 pages :
Naissance d’un écoquartier
Ecoravie un projet qui vise à créer un habitat collectif inter-générationnel, dynamique de groupe et aspects humains, mais aussi contraintes juridiques et financières
habitat groupé, statuts juridiques, dynamique de groupe

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PAGES / 'statuts juridique'
La SCI de location
le 5 septembre 2001

La SCI de location

Qu’est-ce qu’une SCI de location ? C’est la plus courante des sociétés civiles Immobilières et comme son nom l’indique, elle sert à louer et à gérer un patrimoine immobilier. Cette société civile immobilière de location (SCIL) vous permet de ne pas être directement propriétaire de tel ou tel bien et de le gérer, puisque c’est elle qui le fera à votre place. Aussi répond-elle à de nombreux besoins, tant sur le plan familial que professionnel, ainsi que pour entreprendre des (...)

Statuts juridiques hors coopératives pour les habitats groupés
le 22 décembre 2013 par Ecoravie

Statuts juridiques hors coopératives pour les habitats groupés

Voici une liste de statuts juridiques employés pour des habitats groupés ou habitats participatifs. Cette première partie concerne les statuts non - coopératifs : copropriété, SCI (Société Civile Immobilière), SAS (Société par Action Simplifiée), etc. Ces statuts peuvent être aménagés pour répondre plus ou moins à certains principes coopératifs, mais ils restent fondamentalement basés sur la notion de propriété individuelle. Voyez aussi les statuts coopératifs et d’autres montages (...)

Statuts de la SAS Coopérative de la Manuf de Houécourt
le 9 mai 2023

Statuts de la SAS Coopérative de la Manuf de Houécourt

Le statut de SAS coopérative est particulièrement adapté à la création d’oasis et écolieux disposant d’une gouvernance participative. Annoncés dans le dossier "SCI ou SAS coopérative, quels statuts pour un habitat participatif ?" de la revue Passerelle Éco n°80, voici les statuts de la SAS de la Manuf de Houécourt, dans leur intégralité. Bon appétit pour les gourmands de juridique ! L’AN DEUX MILLE VINGT-DEUX, LE QUATRE JUIN, A CHANTRAINE (88000), Maître Fabrice TOURNIER-COURTES, (...)

Statuts de l'association collégiale La Minouterie - fournil associatif
le 3 novembre 2019 par Fournil et Epicerie de Rocles

Statuts de l’association collégiale La Minouterie - fournil associatif

En complément à la revue Passerelle Eco n°70 Article 1 - DÉNOMINATION Il est fondé, le 15 novembre 2017, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, prenant la dénomination suivante : LA MINOUTERIE – fournil associatif. Article 2 - VALEURS Le Fournil de la Minouterie aspire à (...)

Compléments web à la revue Passerelle Éco 80
le 28 janvier 2023

Compléments web à la revue Passerelle Éco 80

Cette page présente les compléments web à la revue Passerelle Éco 80 sur différents sujets abordés par cette dernière : "SAS (Société par Action Simplifiée) coopérative", "Zen et permaculture", et "Plastiques partout". Affiches avec les warming stripes Des lecteurs-trices ont répondu à (...)


Fiscalité de l'Echange
le 11 décembre 2002

Fiscalité de l’Echange

Mutualisation des ressources solidaires pour le développement des territoires C’est le thème du projet initié par Marilyne Mougel, dans lequel se déroule cette soirée. L’objectif de cette démarche consiste à développer de multiples espaces d’échanges, issus de pédagogies ou d’expériences non (...)

AMAPS : conseils face aux contrôles
le 11 novembre 2010 par MIRAMAP

AMAPS : conseils face aux contrôles

Suite à la recrudescence des contrôles sanitaires, des contrôles sanitaires [1] en direction des AMAP les membres du MIRAMAP tiennent à la disposition des AMAP et réseaux d’AMAP des informations juridiques partagées entre ses membres. Quelques informations autour du contrôle hygiène et de ses (...)


Victoire pour Biotope au procés de la prêle
le 4 février 2007

Victoire pour Biotope au procés de la prêle

Un procés ayant été intenté contre des producteurs d’herbe médicinale vient d’être gagné par ceux-ci, en appel. La SICA Biotope des Montagnes rassemble une quinzaine de petits producteurs de plantes médicinales des montagnes françaises qui commercialisent ensembles depuis 1985, avec succès (...)

L'association non déclarée = association de fait
le 22 octobre 2020 par Passerelle Eco

L’association non déclarée = association de fait

La loi de 190, qui a instauré le statut d’association à but non lucratif tel que pratiqué aujourd’hui, a garanti le droit des individus à s’associer librement entre personnes consentantes :-) Cette association peut être sanctifiée par une déclaration à la préfecture, ce qui est l’équivalent (...)


Deux brevets, sur le brocoli et la tomate ridée, en voie d'être annulés
le 26 janvier 2011 par Christophe Noisette - Association Inf’OGM

Deux brevets, sur le brocoli et la tomate ridée, en voie d’être annulés

Le 9 décembre 2010, La grande Chambre des recours de l’Office européen des brevets a rendu sa décision concernant les affaires « brocoli » et « tomate ridée ». Les deux affaires ont été traitées au cours d’une procédure commune.

Revue Passerelle Eco n°26 - été de l'An 07
le 13 juin 2007 par Passerelle Eco

Revue Passerelle Eco n°26 - été de l’An 07

Ecovillages, permaculture, potabilisation de l’eau, épuration des eaux usées, cuisine végétarienne, construire en paille ou en terre, ... La SCI est-elle une structure juridique adaptée pour un écovillage ? Comment à partir d’une ferme ou d’un lieu de vie existants, développer un écolieu de (...)


Passerelle Eco n°72 : Créer un Écolieu ou un Habitat Participatif
le 25 février 2020 par Passerelle Eco

Passerelle Eco n°72 : Créer un Écolieu ou un Habitat Participatif

L’habitat participatif, les écolieux, les écovillages et leur parcours de création : organisation, financement par l’emprunt participatif, juridique pour le foncier et pour les activités, étapes des opérations immobilières collectives. Mais aussi l’humain, la convivialité et le conflit... et (...)

Présentation du projet de l'éco-hameau du P. (28)
le 23 juillet 2014 par Anonyme

Présentation du projet de l’éco-hameau du P. (28)

Un projet d’écohameau se murit depuis plusieurs années et il pourrait se concrétiser cette année. !! OUPS : les porteurs de ce projet, après avoir demandé sa diffusion, ont demandé à ce qu’on retire cette page... peut être à cause des commentaires désagréables auquel il a donné lieu, par (...)



RUBRIQUES / 'statuts juridique'

Juridique

Une fois un groupe constitué et un projet défini, il faut trouver les structures juridiques les plus adéquates pour habiller le projet. Ces structures encadrent et contraignent la forme du projet en le faisant rentrer dans des formes prédéfinies le plus souvent peu adaptée aux alternatives. (...)

Statuts de SAS pour écovillages et autres alternatives

Les SAS, Sociétés par Actions Simplifiées, sont une structure polyvalente et souple bien adaptée à la rédaction de statuts pour des projets importants mais parfois atypiques comme le sont les écolieux et les écovillages, du moins au regard des critères habituels de propriété du foncier. (...)


La Borie (Gard)

La Borie (Gard)

Résistant à la création d’un barrage, les habitants d’un petit village au bord du Gardon et de ses environs, réunis au sein de l’association "Sauvegardons le Gardon", sont parvenus à préserver cette petite vallée de verdure. C’est ainsi que "l’A.F.P.E. La Borie" a pu y installer ses locaux et (...)

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

Les candidats à l’écovillage, pour réaliser leur projet, sont à la recherche de statuts juridiques qui soient à la fois respectueux de leur intérêts personnels et qui soient porteurs des valeurs du projet d’écovilage lui-même. Ces intérêts sont parfois contradictoire. Certaines structures, (...)


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Ecojardinier Cherche Écolieu (À l’abordage dans le 88)

Projet : 57 ans, 1 enfant de 13 ans en garde partagée, cherche écolieu désireux de protéger les espèces pour vie permanente (si vente étudie part), y créer jardin et habitats naturels ; dans P N.R. ou N, (...)

Recherche d'un Futur Lieu de Vie (À l’abordage dans le 11)

Projet : Nous sommes 3 amis (deux foyers distincts) à rechercher un lieu de vie en habitat partagé, déjà construit ou en construction ou avec travaux ... Roméo 40 ans, amoureux de la nature, Benjamin (...)

Stage d'Écriture Créative (Arts Vivants dans le 03)

Projet : A travers une série de propositions d’écriture, de thèmes, de contraintes et de dispositifs d’écriture variés, en écriture collective ou individuelle, je vous invite à (re)trouver le plaisir (...)

Recherche Participants pour pour Projet d'Autosuffisance (Élargissement)

Projet : Notre Collectif est prêt à accueillir de nouveaux participants. Offre : Notre Éco Domaine possède de nombreuses ressources : paturages, forets, châtaigniers, rivières, cascade, potagers en (...)

Location à l'Année d'une Yourte Meublée dans la Drôme (Habitat Léger dans le 26)

Le projet agricole s'organise autour de l'association l'Hirondelle aux Champs et de la ferme Un Goût d'Air Libre, autonome en énergie et eau, engagée en agroécologie. Propose  : yourte à louer à (...)