Présentation du projet de l’éco-hameau du P. (28)

 !! OUPS : les porteurs de ce projet, après avoir demandé sa diffusion, ont demandé à ce qu’on retire cette page... peut être à cause des commentaires désagréables auquel il a donné lieu, par des personnes auxquelles ce projet n’était visiblement pas destiné. Comme ce projet est intéressant dans ce qu’il propose, et qu’il peut en inspirer d’autres, nous ne l’avons pas dépublié mais simplement anonymisé.

La vitesse d’avancement du projet a connu une accélération forte depuis mars-avril 2014 (PDC, RDV mairie, notaire, consultations juridiques, groupes de travail…)

L’objectif est de lancer la viabilisation et la constitution juridique (rédaction du permis d’aménager) à l’automne, puis de pouvoir habiter en 2017

Objectifs

Vivre un cadre écologique et collectif et construire ensemble le plus grand écohameau en France.

En quoi c’est un « éco » hameau ?

Cahier des charges de construction axé sur l’écologie : matériaux naturels, isolation, gestion de l’eau

Grands espaces aménagés en permaculture destinés à fournir beaucoup de nourriture biologique.

Des équipements communs visent à faire baisser la consommation en mutualisant des achats : laveries, chambres d’amis, ateliers, compostage…

Plans

Plan de masse

A. Maison seniors sur son propre terrain de 5000m²

B. 24 maisons en 2 hameaux. Chaque parcelle individuelle fait 250m².

C. Route principale de 400m qui relie le village et la ferme du Plessis, en sens unique « sauf riverains »>

D. Voies secondaires pour chaque hameau, qui permet de décharger, et accès pompiers.

E. De l’ordre de 3 hectares communs pour des jardins (foret nourricière, bois, cultures, parcs, plans d’eaux…) et d’éventuels bâtiments communs

Zoom sur les habitations

A. Places de parking à l’entrée de l’écohameau ( pas de voitures dedans)

B. Chemins pour couper en direction de sa maison

C. Jardin commun à 5 maisons (permaculture) directement visible en rentrant chez soi.

D. Des bâtiments communs sont progressivement envisagés, par exemple une maison des amis, pour mutualiser les chambres d’amis.

Montage juridique

Frais de départ

Achat du terrain pour 280 000€ Frais de notaire et juridiques pour 25 000€ Viabilisation des voiries, des réseaux et maitre d’oeuvre pour 590 000€ Autres dépenses : géomètre, géologie, ACSPS, … pour 15 000€

Soit un total de 910 000€. Après déduction de la part pour la maison séniors, cela ferait autour de 32 000€ par parcelle. Pour info, une parcelle de 600m² viabilisés se vend 50 000€ à Pontgouin.

3 types de parcelles

• 24 parcelles individuelles
• 1 parcelle pour la maison séniors
• 1 grande parcelle commune

3 objectifs

• Optimisation fiscale
• Exemplarité / fonctionnement collectif
• Simplicité de gestion in fine

3 étapes à envisager juridiquement

• Vente de la parcelle
• Viabilisation
• Construction des maisons et gestion

Structure finale

La structure finale a été rapide à décider : il s’agira d’une ASL – Association Syndicale Libre. Elle sera créée dès le dépôt du permis d’aménager.

Ses statuts et son règlement intérieur permettent d’encadrer la gestion et l’entretien des parties communes. Un cahier des charges / règlement de lotissement donnera les règles applicables sur les parcelles privées (notamment les contraintes écologiques).

La question est : qui dépose le permis d’aménager et prend en charge la viabilisation ? Pour éviter la double mutation (société de promotion), un montage imaginé est basé sur le dépôt commun d’un permis d’aménager et l’intégration d’investisseurs. Une autre solution basée sur l’indivision est possible.

Imaginons que le projet d’écohameau ait trouvé seulement 18 personnes qui veulent s’engager pour habiter, mais que 6 personnes sont également prêtes à investir sur une parcelle pour la revendre ensuite.

Les 24 acheteurs et la maison séniors signent un compromis de vente avec le propriétaire sous condition d’acceptation d’un permis d’aménager. les 24 acheteurs et la maison séniors déposent ensemble un permis d’aménager, valant division et concomitant à la création de l’ASL qui encadre le fonctionnement commun et divers importants (notamment les conditions de cession d’un bien).

Une fois le permis d’aménager déposé, c’est l’ASL qui porte la réalisation de la viabilisation sur son terrain. En parallèle chacun a récupéré sa parcelle privée par la division du permis d’aménager. Une fois la viabilisation réalisée, les investisseurs non habitants pourront revendre leur parcelle. Il y a du coup une deuxième mutation.

Le montant sera le prix initial (32 000 euros) + frais notaires (3500 euros)+ plus-value (imposée à 31%, 3000 euros disons si marge finale de 2000 euros), soit en tout 38 500 euros. Ceux qui rentreront plus tard dans le projet paieront donc plus cher et il n’y aura de double mutation que dans leur cas.

Près du centre A.

NDLR : le centre A est un centre spirituel.

< !—>

Situé à 200m du centre A., le projet permettra de stimuler une vie locale attractive et source de synergies et attirer des dévots prêts à servir le Centre afin de poursuivre son développement, et montrer l’exemple avec la complémentarité ashram / écohameau / maison séniors.

Comment s’engager ? Quelles contraintes ?

Il est possible de rejoindre le projet, sous réserve :

• d’être accepté par le groupe pilote
• de pouvoir déposer de l’ordre de 32 000 euros à l’automne
• de s’engager à respecter les documents qui lieront les habitants, une fois ceux-ci rédigés.

Les documents qui seront à respecter :

• les statuts et règlement de l’ASL
• un cahier des charges de construction / urbanisme

Une fois la viabilisation terminée, chacun sera responsable de la construction de sa maison (mutualisations possibles). La collaboration entre les habitants pour la construc- tion sera réfléchie pendant les 1,5 ans des travaux d’aménagement et de vrd.

Et si vous participiez ?

Participer à un ensemble exemplaire pour l’avenir : un écovillage exemplaire, une maisons séniors pilote en france, un cadre de vie privilégié et cohérent. Expérimenter un équilibre de vie entre intimité et communauté. Un mode de vie durable, proche de la nature, économe et intergénérationnel