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Des reportages et les annonces du réseau éco et de la dynamique écovillage en France : écolieux de vie, projets d'écovillages, écofermes pédagogiques, personnes ressources ou en recherche, entreprises, centres de formations, etc... Plusieurs rubriques sont consacrées aux écovillages en germe ou en devenir, car ces initiatives font converger l'ensemble des aspects de l'écologie pratique : l'actualité, leurs activités, rencontres, chantiers ou échanges proposés.

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  • Coordination nationale de la Grande Tétée

    Marie-Camille Fonteniaud : 06 63 57 82 01 (contact média national) Point de départ : – L’idée de la Grande Tétée prend sa source en 2006. A Manille, aux Philippines, près de 4000 mères ont (...)

  • Habicoop

    Association d’accompagnement des coopératives d’habitants. Le travail de création d’un statut adapté pour les coopératives d’habitants a été présenté par la revue Passerelle Eco dans le cadre (...)

  • Cécile Viallon - Eco Habitat Groupé

    Association Eco Habitat Groupé (anciennement MHGA : Mouvement pour l’Habitat Groupé Autogéré). Nous sommes des habitants qui conçoivent et construisent leurs habitats pour mieux vivre (...)

  • Écolieu de Juptière

    Le collectif Juptière est un ensemble de personnes libres s’appliquant à faire vivre les valeurs de son texte fondateur en paroles et en actes : « prendre soin du vivant au cœur de toute (...)

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Résultats de la recherche « statut »

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Articles parus dans la revue Passerelle Eco sur le thème 'statut'
Commander le n°80
Revue Passerelle Eco n°80 : « Écolieux, statuts juridiques de SCI et SAS Coopérative, arrivées et départs. Climat et action citoyenne »
Prix port compris : 6€

Article de 2 pages :
Les Quatre Vents
2 planches de la BD "Les 4 Vents" de Jonas Verhaeghe présentant la démarche de choix entre SAS et SCI sur un écolieu
sas, sci, bd, juridique, statut, écolieu
Commander le n°80
Revue Passerelle Eco n°80 : « Écolieux, statuts juridiques de SCI et SAS Coopérative, arrivées et départs. Climat et action citoyenne »
Prix port compris : 6€

Dossier de 6 pages :
Statut juridique d’un écolieu, SCI et SAS
Particularités et différences entre SCI et SAS : Capacité d’alternative, statuts, responsabilité... Exemples de la SAS de la Manuf de Houecourt et de la SAS du collectif Juptière.
sas, sci, statuts, juridique
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Passerelle Eco n°75 : le beau, la méditation et le bois de chauffage
Prix port compris : 6€

Dossier de 7 pages :
Statuts juridiques pour une installation agricole alternative
Comment monter un projet agricole alternatif, l’activité agricole collective, agrément, fiscalité ; régime micro BA, TVA, Les associés et leur statut. La gestion immobilière collective, combinaisons. La location d’un bien agricole, les différents baux, Exemples ;
projet agricole, statut, juridique, agricole alteratif, néo paysans, fiscalité, gestion immobilière, baux,
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Passerelle Eco n°74 : Résilience et Autonomie d’un Écolieu
Prix port compris : 6€

Dossier de 7 pages :
Vivre à la Ferme Légère
La Ferme Légère est une ferme collective décroissante. C’est comme une colocation, mais les habitants sont engagés ensemble au quotidien et cherchent prioritairement à avoir un impact minimal sur la planète. Les activités agricole sont vivrières. Détails du partage des tâches et des décisions pour l’organisation du quotidien. Différents statuts des résidents, selon qu’ils sont réguliers, engagés ou de passage. Réunions techniques et réunions de régulation émotionnelle. Participation demandée en heures de travail. Arrivées et départs, fluctuations au cours des années.
ferme, écolieu, décroissance, écolieu décroissant, impact, colocation, agriculture vivrière, vivrier, partage des tâches, prise de décision, réunions, émotion, statuts, participation, évolution,
Commander le n°74
Passerelle Eco n°74 : Résilience et Autonomie d’un Écolieu
Prix port compris : 6€

Article de 1 page :
Montage juridique de la Ferme Légère
Le montage juridique de la Ferme Légère vise à protéger les financeurs, les habitants et les objectifs initiaux du projet. Il combine une SCI et une association, et des locations avec APL, et les activités personnelles des membres.
montage juridique, statuts, finances, protection, habitants
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Passerelle Eco n°72 : Créer un Écolieu ou un Habitat Participatif
Prix port compris : 6€

Dossier de 6 pages :
Des statuts et des liens
Les différentes sociétés et associations sur l’écolieu du Portail. Leurs liens et leurs raisons d’être. Comment elles se répartissent la propriété et la gestion du foncier, les activités économiques et non lucratives. Historique et évolutions. Impact des difficultés relationnelles. Outils de régulation. Après les activités, la création d’un habitat groupé.
juridique, sociétés, entreprises, association, foncier, propriété, gestion, humain, conflit, incendie, régulation
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Passerelle Eco n°50 - Automne de l’An 2013
Prix port compris : 6€

Article de 4 pages :
Nouveaux statuts pour l’habitat participatif
Les nouveaux statuts de la loi ALUR pour l’Habitat coopératif et pour l’autopromotion. Valeurs, intérêts financiers et fiscaux, dispositif anti-spéculation, gouvernance.
loi, statuts de l'habitat coopératif
Commander le n°45
Passerelle Eco n°45 - Printemps de l’An 2012
Prix port compris : 5€

Dossier de 15 pages :
Naissance d’un habitat groupé
Témoignage de l’avancement du projet EcoRavie. Comment un collectif se prépare à transformer un terrain en friche en un hameau écologique autogéré ? Comment faciliter l’intégration de nouveaux participants ? Comment le soutien de la mairie a t il été obtenu ? Quels statuts, en combinant, association loi de 1901 et SCI (Société Civile Immobilière) pour assurer la création et le développement de l’écoquartier ? Quels financements ?
habitat participatif, écovillages, construction, écoquartier, participatif
Commander le n°45
Passerelle Eco n°45 - Printemps de l’An 2012
Prix port compris : 5€

Article de 3 pages :
SCI et Association
Témoignage du groupe projet "Les Choux lents". Comment combiner une association loi de 1901 avec une SCI (Société Civile Immoibilière) pour assurer la création et le développement d’un l’écoquartier ?
juridique, administratif, statuts, collégial, sci, association
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Passerelle Eco n°38 - Eté de l’an 10
Prix port compris : 5€

Dossier de 10 pages :
Naissance d’un écoquartier
Ecoravie un projet qui vise à créer un habitat collectif inter-générationnel, dynamique de groupe et aspects humains, mais aussi contraintes juridiques et financières
habitat groupé, statuts juridiques, dynamique de groupe

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PAGES / 'statut'
La SCI de location
le 5 septembre 2001

La SCI de location

Qu’est-ce qu’une SCI de location ? C’est la plus courante des sociétés civiles Immobilières et comme son nom l’indique, elle sert à louer et à gérer un patrimoine immobilier. Cette société civile immobilière de location (SCIL) vous permet de ne pas être directement propriétaire de tel ou tel bien et de le gérer, puisque c’est elle qui le fera à votre place. Aussi répond-elle à de nombreux besoins, tant sur le plan familial que professionnel, ainsi que pour entreprendre des (...)

Statuts de la SAS des Communs
le 21 février 2023 par Franz Vasseur

Statuts de la SAS des Communs

Initialement constituée en SAS des Communs, le collectif "la Suite du Monde" a fait le choix, après un an de dynamique collective, d’ouvrir encore plus son fonctionnement et ses objectifs. Le projet n’est désormais pas la création et la vie d’un seul écolieu, mais de plusieurs, appelés "Communes imaginées". Une “Commune Imaginée” est une coopérative locale d’entraide (SCIC) ouverte à un grand nombre d’acteurs habitants, visiteurs, artisans, producteurs, partenaires… et souhaitant favoriser (...)

Statuts de la SAS Coopérative de la Manuf de Houécourt
le 9 mai 2023

Statuts de la SAS Coopérative de la Manuf de Houécourt

Le statut de SAS coopérative est particulièrement adapté à la création d’oasis et écolieux disposant d’une gouvernance participative. Annoncés dans le dossier "SCI ou SAS coopérative, quels statuts pour un habitat participatif ?" de la revue Passerelle Éco n°80, voici les statuts de la SAS de la Manuf de Houécourt, dans leur intégralité. Bon appétit pour les gourmands de juridique ! L’AN DEUX MILLE VINGT-DEUX, LE QUATRE JUIN, A CHANTRAINE (88000), Maître Fabrice TOURNIER-COURTES, (...)

Quel soutien aux énergies "locales" et propres ?
le 6 décembre 2003 par Olivier Krug

Quel soutien aux énergies "locales" et propres ?

Le développement des énergies renouvelables passe par la multiplication des installations de petites importance. Celles ci sont largement tributaire du rachat par EDF des surplus de consommation. En France, les conditions de rachat sont bien moins favorables qu’en Allemagne, par exemple.

La Lettre de La Borie - n°17 + n°18 + n°20
le 7 janvier 2005 par Hélène Hollard

La Lettre de La Borie - n°17 + n°18 + n°20

Pour mieux défendre son avenir, la commune de St Jean du Gard annexe la Borie, mais le préfet n’a pas encore donné son accord...


À La Barrejaire, création, chantier et éduc'pop
le 30 septembre 2021 par La Mélangeuse - Asso La Barrejaire

À La Barrejaire, création, chantier et éduc’pop

Salut à toustes, C’est Émilie, nouvellement salariée de La Barrejaire. Me voilà dans ce bureau si atypique, où je peux écouter et observer la nouvelle saison s’installer. Dans mes rêveries je me demande à quoi celle-ci va ressembler après cet été d’automne. Et puis je reviens à mes petits (...)

Revue Passerelle Eco n°34, Été de l'An 09
le 10 juin 2009 par Passerelle Eco

Revue Passerelle Eco n°34, Été de l’An 09

Collectif et Tondu : un collectif agricole s’implante et mène sa ferme, entre réalisme agricole et expérimentation sociale. Hameau du Buis : le point sur l’avancement des travaux de ce projet d’écohameau intergénérationnel allié à une école Montessori Permaculture : enquête auprès de 7 (...)


Place des Résistances et des Alternatives
le 27 février 2005

Place des Résistances et des Alternatives

"Place des résistances", un village autogéré et anticapitaliste à Gruellau (entre Nantes et Rennes) fin avril explore et vit les alternatives.

Sénat : la profession d'herboriste à nouveau anéantie
le 5 mai 2010 par A propos des blogs

Sénat : la profession d’herboriste à nouveau anéantie

Lors de la séance de questions et réponses du 27 avril 2010 au Sénat, la question a été posée de l’avenir de la profession d’herboriste. Ce point a déjà été présenté en détail dans un article de ce site : Aspect Juridique et Statut de l’Herboriste, mais la réponse de Mme Rama Yade, secrétaire (...)


L'Homme, cet animal raté (extrait 1)
le 28 mai 2018 par Pierre Jouventin

L’Homme, cet animal raté (extrait 1)

Y a-t-il un malaise dans la civilisation ? L’historien Edward Gibbon a résumé le catéchisme du progrès : « Depuis le commencement du monde, chaque siècle a augmenté et augmente encore la richesse réelle, le bonheur, la science et peut-être la vertu de l’espèce humaine. ». Freud a (...)

Le Tribunal des Animaux
le 6 mars 2005

Le Tribunal des Animaux

La souffrance que les hommes infligent aux animaux est montrée sous la forme d’un procès où les animaux prennent la parole pour révéler l’horreur et l’ignominie dont ils sont les victimes innocentes et silencieuses. Au terme du procès, un jury populaire, nous et vous, devra prononcer son (...)


Sauvons la prêle et la libre circulation des plantes de bien-être !!
le 6 mars 2005 par Passerelle Eco

Sauvons la prêle et la libre circulation des plantes de bien-être !!

Un artisan cueilleur distributeur de plantes médicinales, est accusé de commercialiser de la prêle, du bleuet, de la calendula, de la myrtille et quelques autres plantes bénignes de nos campagnes... Parceque l’industrie pharmaceutique ne doit pas mettre la main sur les ressources de bien-être (...)

Liste des 148 plantes médicinales libérées, c'est à dire en vente libre
le 7 mars 2005

Liste des 148 plantes médicinales libérées, c’est à dire en vente libre

En France, la vente des plantes médicinales (inscrite à la pharmacopée), est réservée aux pharmaciens, à l’exception de 148 espèces libérées et d’une centaine d’aromates et épices. Cet article a été publié dans Passerelle Eco n°20 et a ensuite été mis à jour lors de l’évolution de la loi en (...)



RUBRIQUES / 'statut'

Statuts de SAS pour écovillages et autres alternatives

Les SAS, Sociétés par Actions Simplifiées, sont une structure polyvalente et souple bien adaptée à la rédaction de statuts pour des projets importants mais parfois atypiques comme le sont les écolieux et les écovillages, du moins au regard des critères habituels de propriété du foncier. (...)

L’association 1901 à statut collégial

Cette rubrique porte particulièrement sur les associations loi de 1901 de forme collégiale, c’est à dire dont le CA ou le bureau est collégial. Vous y trouverez : – Quelques considérations sur les motivations à des statuts collégiaux et la manière de rédiger les statuts de votre (...)


Juridique

Une fois un groupe constitué et un projet défini, il faut trouver les structures juridiques les plus adéquates pour habiller le projet. Ces structures encadrent et contraignent la forme du projet en le faisant rentrer dans des formes prédéfinies le plus souvent peu adaptée aux alternatives. (...)

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

Les candidats à l’écovillage, pour réaliser leur projet, sont à la recherche de statuts juridiques qui soient à la fois respectueux de leur intérêts personnels et qui soient porteurs des valeurs du projet d’écovilage lui-même. Ces intérêts sont parfois contradictoire. Certaines structures, (...)


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Recherche Accueil Humaniste (À l’abordage dans le 84)

Projet : J'ai 78 ans , en bonne santé , séparé , je cherche un une oasis ou un lieu convivial quelque soit sa forme ou sa structure de préférence dans le sud , sud est ou ouest Offre : Plus de quarante (...)

Un Endroit Apaisant. . [Propice à la Création] (Projets de Création)

Projet : Salut à toutes et à tous, Je fouine et visite en ce moment dans l'optique de dénicher "LE" lieu de vie idéal.. [Grande bâtisse / Grand Terrain à exploiter, au calme et avec un visuel..] Pas de (...)

Journées Découvertes 2024 – Écoquartier Vert Turquoise - 79 (Projets d’Habitats Participatifs dans le 79)

Projet : L’Écoquartier Vert Turquoise est un projet d’habitat coopératif en zone rurale. Le terrain de 2,8 hectares est acheté et est composé de : • 16 000 m² constructibles • 8 000 m² pour le (...)

Artiste de Cirque Cherche Lieu d'Entrainement et de Création (Arts Vivants dans le 13)

Projet : M'entrainer au tissu aérien afin de créer un spectacle et de donner des cours. Offre : Location ou échange de service : coups de mains divers, initiation cirque, spectacles, ... Demande : Lieu (...)

Recherche Accueil Résidence Écriture Clown'Férence Psychomagik (Arts Vivants)

Projet : Ma demande est : quelqu'un peut-il/elle m'accueillir pour une résidence écriture et mise en scène et peut-être même une co-création hey pourquoi pas : je suis ouverte à cette aventure. Ah oui, (...)