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Des reportages et les annonces du réseau éco et de la dynamique écovillage en France : écolieux de vie, projets d'écovillages, écofermes pédagogiques, personnes ressources ou en recherche, entreprises, centres de formations, etc... Plusieurs rubriques sont consacrées aux écovillages en germe ou en devenir, car ces initiatives font converger l'ensemble des aspects de l'écologie pratique : l'actualité, leurs activités, rencontres, chantiers ou échanges proposés.

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  • L’An 01

    L’An 01 est un habitat groupé, concrétisé en juillet 2014 sur la commune de Cazères (31), qui rassemble à ce jour 9 habitant-e-s adultes et 3 enfants, ainsi que des enthousiastes qui soutiennent (...)

  • Extinction Rebellion (Belgique)

    NOUS DEMANDONS – que le gouvernement déclare l’urgence climatique et écologique, et reconnaissant la nécessité d’une transformation rapide de notre système économique. – une assemblée des (...)

  • Salon du Mensonge - Extinction Rebelion Belgique

    NOUS DEMANDONS – Que le gouvernement déclare l’urgence climatique et écologique, et reconnaisse la nécessité d’une transformation rapide de notre système économique. – Que le gouvernement (...)

  • Affaire du Siècle

    L’Affaire du Siècle est portée par 4 organisations de protection de l’environnement et de solidarité internationale : Notre Affaire à Tous, la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l’Homme (...)

  • Écolieu de Juptière

    Le collectif Juptière est un ensemble de personnes libres s’appliquant à faire vivre les valeurs de son texte fondateur en paroles et en actes : « prendre soin du vivant au cœur de toute (...)

  • F-RH, Fédération de l’Habitat Réversible

    Fédération d’usagers, d’associations et de fabricants autour de l’univers de l’habitats réversibles, légers et mobiles L’habitat réversible, léger et mobile, prend une place qui ne cesse de (...)

  • Cécile Viallon - Eco Habitat Groupé

    Association Eco Habitat Groupé (anciennement MHGA : Mouvement pour l’Habitat Groupé Autogéré). Nous sommes des habitants qui conçoivent et construisent leurs habitats pour mieux vivre (...)

  • Yourtes de Bussiere Boffy

    Le maire de Bussière Boffy s’est acharné de longues années contre les familles qui vivent en yourtes sur sa commune. Finalement lassés par ce harcèlement juridique, malgré plusieurs victoires (...)

  • Alliance pour la Planète

    Le Manifeste de l’Alliance Nous ne pouvons plus nous voiler la face, le diagnostic de la communauté scientifique est clair : la situation environnementale de la Terre est désastreuse, et les (...)

  • Ecotidienne

    Ecotienne a pour objectifs : – Sensibiliser les citoyens, les décideurs et les entrepreneurs au respect de l’environnement et de la biodiversité. – Promouvoir l’éco-citoyenneté et le (...)

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Résultats de la recherche « montage juridique »

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Articles parus dans la revue Passerelle Eco sur le thème 'montage juridique'
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Passerelle Eco n°74 : Résilience et Autonomie d’un Écolieu
Prix port compris : 6€

Article de 1 page :
Montage juridique de la Ferme Légère
Le montage juridique de la Ferme Légère vise à protéger les financeurs, les habitants et les objectifs initiaux du projet. Il combine une SCI et une association, et des locations avec APL, et les activités personnelles des membres.
montage juridique, statuts, finances, protection, habitants

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26400 Crest

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PAGES / 'montage juridique'
Journée "Aspects Juridiques de l'Habitat Groupé"
le 16 mai 2007 par Habitat et participation

Journée "Aspects Juridiques de l’Habitat Groupé"

Lorsque l’on décide de se lancer dans l’aventure de l’habitat groupé, très vite survient la question de la constitution juridique. En effet, celle-ci va cimenter juridiquement et de manière opposable les différentes parties en présence. Il existe plusieurs grandes familles de constitution juridique : l’association sans but lucratif, la copropriété et la coopérative. Chacune d’entre elles a ses avantages et ses inconvénients liés à des critères tels que l’investissement de départ, la (...)

Quels montages juridiques et combinaisons de statuts pour les habitats groupés ?
le 22 décembre 2013 par Ecoravie

Quels montages juridiques et combinaisons de statuts pour les habitats groupés ?

Voici une liste de montages juridiques employés pour des habitats groupés ou habitats participatifs. Cette partie concerne des solutions atypiques ou des montages plus complexes associant plusieurs statuts : prêt viager, usufruit, prêts, Vous pouvez aussi utiliser des statuts simples mais souvent préférés par les habitats participatifs : statuts non coopératifs ou statuts coopératifs. Vous trouverez en annexe la liste des sources ayant servi à Ecoravie pour l’élaboration de cette (...)

Montage juridique : SARL + SCI
le 12 septembre 2004

Montage juridique : SARL + SCI

Une SCI n’a pas que des avantages ? On peut envisager de la coupler avec une SARL. C’est ce qu’a fait le projet VN... mais est-ce bien la bonne solution ?

SCIL : Principes de la Société Civile Immobilère de Location
le 25 juin 2004

SCIL : Principes de la Société Civile Immobilère de Location

La SCIL : Société Civile Immobilère de Location, une solution juridique possible pour les écovillages.

Convention d'Associé·e·s de la SAS Coopérative “Moulin de la Juptière”
le 28 janvier 2023 par Écolieu de Juptière

Convention d’Associé·e·s de la SAS Coopérative “Moulin de la Juptière”

La convention d’Associé⋅e⋅s de la SAS Coopérative du Moulin de la Juptières complète le dossier paru dans la revue Passerelle Éco 80 sur le thème des statuts juridiques de la Société par Action Simplifiée pour les écolieux ainsi que les autres documents juridiques présentés sur ce site en (...)


Aspect Juridique et Statut de l'Herboriste
le 3 janvier 2003 par Catherine Dumusois

Aspect Juridique et Statut de l’Herboriste

La production et la commercialisation des plantes médicinales sont très encadrées par la loi. Cet article présente ce qui est possible.

Forum Eco-Habiter Ensemble
le 6 novembre 2009 par Frédéric SCHLOTTERBECK

Forum Eco-Habiter Ensemble

Forum Eco-Habiter Ensemble : tables rondes, ateliers, témoignages, autour du sujet et des expériences d’habitat groupé - coopératives d’habitat, auto-gestion, auto-construction, aspects juridiques, immobilier, foncier...


Revue Passerelle Eco N°29 - Printemps de l'An 08
le 21 avril 2008

Revue Passerelle Eco N°29 - Printemps de l’An 08

Permaculture : principes d’écoconceptions pour l’aménagement d’un écolieu ; Construire un tipi, les perches, les plans et la couture de la toile, le montage ; Faire son pain et faire son levain ; Vivre en communauté, à l’Arche de la Flayssière ; Paysan Boulanger en traction animale ; Nouvelle (...)

Passerelle Eco n°72 : Créer un Écolieu ou un Habitat Participatif
le 25 février 2020 par Passerelle Eco

Passerelle Eco n°72 : Créer un Écolieu ou un Habitat Participatif

L’habitat participatif, les écolieux, les écovillages et leur parcours de création : organisation, financement par l’emprunt participatif, juridique pour le foncier et pour les activités, étapes des opérations immobilières collectives. Mais aussi l’humain, la convivialité et le conflit... et (...)


Coopératives Intégrales en France
le 11 juin 2020

Coopératives Intégrales en France

« Nous avons pris comme excuse le festival du domaine public lancé par l’association “Romaine Lubrique” pour nous rencontrer sur Paris. Les personnes se sont motivées et sur des brefs délais nous avons lancé cette première rencontre. Des personnes de Dordogne, du Berry, de Nantes de Toulouse (...)

le 17 mars 2003

Mini Lexique juridique des association

– Les membres de l’association à jour de leur cotisation sont appelés les adhérents. L’Assemblée Générale est appelée AG. Elle regroupe l’ensemble des adhérents de l’association. L’Assemblée Générale Extraordinaire est une AG spécialement convoquée pour modifier les statuts ou prendre des (...)


Action climat pour nos enfants : plainte contre la préfecture de région
le 26 septembre 2019 par Hélène Fléchet, Parent pour la Planète et Paysanne

Action climat pour nos enfants : plainte contre la préfecture de région

Bonjour à vous tous-tes, parents inquiets pour l’avenir de vos enfants. Je m’appelle Hélène Fléchet et je suis la maman de 3 enfants à Crest (26). Comme vous, je souhaite le meilleur pour mes enfants, mais arrêtons de nous voiler la face : la vie même de nos enfants est en danger face aux (...)

Statuts de la SAS de l'écolieu du Moulin de Juptière, Société par Actions Simplifiées Coopérative
le 19 janvier 2023 par Écolieu de Juptière

Statuts de la SAS de l’écolieu du Moulin de Juptière, Société par Actions Simplifiées Coopérative

En complément au dossier sur le statut de SAS (société par action simplifiée) comme outil juridique pour la gestion de la propriété foncière d’un écolieu, nous publions ici les statuts de SAS de l’écolieu de Juptière. Raison d’Être : Prendre soin du vivant au cœur de toute relation (...)



RUBRIQUES / 'montage juridique'

Juridique

Une fois un groupe constitué et un projet défini, il faut trouver les structures juridiques les plus adéquates pour habiller le projet. Ces structures encadrent et contraignent la forme du projet en le faisant rentrer dans des formes prédéfinies le plus souvent peu adaptée aux alternatives. (...)

La Borie (Gard)

La Borie (Gard)

Résistant à la création d’un barrage, les habitants d’un petit village au bord du Gardon et de ses environs, réunis au sein de l’association "Sauvegardons le Gardon", sont parvenus à préserver cette petite vallée de verdure. C’est ainsi que "l’A.F.P.E. La Borie" a pu y installer ses locaux et (...)


SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

Les candidats à l’écovillage, pour réaliser leur projet, sont à la recherche de statuts juridiques qui soient à la fois respectueux de leur intérêts personnels et qui soient porteurs des valeurs du projet d’écovilage lui-même. Ces intérêts sont parfois contradictoire. Certaines structures, (...)

Statuts de SAS pour écovillages et autres alternatives

Les SAS, Sociétés par Actions Simplifiées, sont une structure polyvalente et souple bien adaptée à la rédaction de statuts pour des projets importants mais parfois atypiques comme le sont les écolieux et les écovillages, du moins au regard des critères habituels de propriété du foncier. (...)


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Faites Éclore la Vie: Soutenez «l'Arbre à Croquer» (Agricultiver dans le 71)

Projet : Les arbres sont indispensables à l’équilibre de notre planète. J'ai ainsi créé la pépinière L’Arbre à croquer pour une production vertueuse, nourrir les arbres, la terre, optimiser les ressources (...)

Adoption de mon Chien contre Bons Soins et Service a la Communaute (Ecovolontariat dans le 72)

Demande : Bonjour à toutes et tous, Je cherche un lieu et un espace collectif afin que mon chien puisse bénéficier d'une bonne retraite méritée. Spike est un gentil chien de 14 ans qui vivait à la (...)

Ecolieu en Création dans le 28 (Proche 78, 27) Recherche Habitants (Terre en Vue dans le 28)

Projet : Vivre dans ce superbe lieu avec un groupe multigénérationnel où chacun vient avec sa créativité. HAPA engagé vers l’écologie, la permaculture, les low-techs et ouverte à accueillir des personnes, (...)

Soirée Visio de Présentation Tadaïma (Élargissement dans le 19)

Projet : Habitat participatif en cours d'installation en Corrèze, dimensionné pour 8 foyers en milieu rural sur un terrain de 5,5 ha, en SAS coopérative adossé à une association loi 1901. Offre : Nous (...)

Louer: Appartement (2 Pièces) ou Partage Maison dans le Dép 65 ou 64 (Recherche location dans le 65)

J'ai 69 ans. Je suis en bonne santé. Je suis d'origine suédoise d’où vient mon diplôme en homéopathie. J'ai perdu mon travail à la Pitié Salpêtrière suite au refus de me faire vacciner. Je suis venue à (...)