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Des reportages et les annonces du réseau éco et de la dynamique écovillage en France : écolieux de vie, projets d'écovillages, écofermes pédagogiques, personnes ressources ou en recherche, entreprises, centres de formations, etc... Plusieurs rubriques sont consacrées aux écovillages en germe ou en devenir, car ces initiatives font converger l'ensemble des aspects de l'écologie pratique : l'actualité, leurs activités, rencontres, chantiers ou échanges proposés.

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  • F-RH, Fédération de l’Habitat Réversible

    Fédération d’usagers, d’associations et de fabricants autour de l’univers de l’habitats réversibles, légers et mobiles L’habitat réversible, léger et mobile, prend une place qui ne cesse de (...)

  • Écolieu de Juptière

    Le collectif Juptière est un ensemble de personnes libres s’appliquant à faire vivre les valeurs de son texte fondateur en paroles et en actes : « prendre soin du vivant au cœur de toute (...)

  • Affaire du Siècle

    L’Affaire du Siècle est portée par 4 organisations de protection de l’environnement et de solidarité internationale : Notre Affaire à Tous, la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l’Homme (...)

  • Salon du Mensonge - Extinction Rebelion Belgique

    NOUS DEMANDONS – Que le gouvernement déclare l’urgence climatique et écologique, et reconnaisse la nécessité d’une transformation rapide de notre système économique. – Que le gouvernement (...)

  • Extinction Rebellion (Belgique)

    NOUS DEMANDONS – que le gouvernement déclare l’urgence climatique et écologique, et reconnaissant la nécessité d’une transformation rapide de notre système économique. – une assemblée des (...)

  • L’An 01

    L’An 01 est un habitat groupé, concrétisé en juillet 2014 sur la commune de Cazères (31), qui rassemble à ce jour 9 habitant-e-s adultes et 3 enfants, ainsi que des enthousiastes qui soutiennent (...)

  • Cécile Viallon - Eco Habitat Groupé

    Association Eco Habitat Groupé (anciennement MHGA : Mouvement pour l’Habitat Groupé Autogéré). Nous sommes des habitants qui conçoivent et construisent leurs habitats pour mieux vivre (...)

  • Yourtes de Bussiere Boffy

    Le maire de Bussière Boffy s’est acharné de longues années contre les familles qui vivent en yourtes sur sa commune. Finalement lassés par ce harcèlement juridique, malgré plusieurs victoires (...)

  • Alliance pour la Planète

    Le Manifeste de l’Alliance Nous ne pouvons plus nous voiler la face, le diagnostic de la communauté scientifique est clair : la situation environnementale de la Terre est désastreuse, et les (...)

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Résultats de la recherche « juridique »

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Articles parus dans la revue Passerelle Eco sur le thème 'juridique'
Commander le n°80
Revue Passerelle Eco n°80 : « Écolieux, statuts juridiques de SCI et SAS Coopérative, arrivées et départs. Climat et action citoyenne »
Prix port compris : 6€

Article de 2 pages :
Les Quatre Vents
2 planches de la BD "Les 4 Vents" de Jonas Verhaeghe présentant la démarche de choix entre SAS et SCI sur un écolieu
sas, sci, bd, juridique, statut, écolieu
Commander le n°80
Revue Passerelle Eco n°80 : « Écolieux, statuts juridiques de SCI et SAS Coopérative, arrivées et départs. Climat et action citoyenne »
Prix port compris : 6€

Dossier de 6 pages :
Statut juridique d’un écolieu, SCI et SAS
Particularités et différences entre SCI et SAS : Capacité d’alternative, statuts, responsabilité... Exemples de la SAS de la Manuf de Houecourt et de la SAS du collectif Juptière.
sas, sci, statuts, juridique
Commander le n°75
Passerelle Eco n°75 : le beau, la méditation et le bois de chauffage
Prix port compris : 6€

Dossier de 7 pages :
Statuts juridiques pour une installation agricole alternative
Comment monter un projet agricole alternatif, l’activité agricole collective, agrément, fiscalité ; régime micro BA, TVA, Les associés et leur statut. La gestion immobilière collective, combinaisons. La location d’un bien agricole, les différents baux, Exemples ;
projet agricole, statut, juridique, agricole alteratif, néo paysans, fiscalité, gestion immobilière, baux,
Commander le n°74
Passerelle Eco n°74 : Résilience et Autonomie d’un Écolieu
Prix port compris : 6€

Article de 1 page :
Montage juridique de la Ferme Légère
Le montage juridique de la Ferme Légère vise à protéger les financeurs, les habitants et les objectifs initiaux du projet. Il combine une SCI et une association, et des locations avec APL, et les activités personnelles des membres.
montage juridique, statuts, finances, protection, habitants
Commander le n°72
Passerelle Eco n°72 : Créer un Écolieu ou un Habitat Participatif
Prix port compris : 6€

Dossier de 6 pages :
Des statuts et des liens
Les différentes sociétés et associations sur l’écolieu du Portail. Leurs liens et leurs raisons d’être. Comment elles se répartissent la propriété et la gestion du foncier, les activités économiques et non lucratives. Historique et évolutions. Impact des difficultés relationnelles. Outils de régulation. Après les activités, la création d’un habitat groupé.
juridique, sociétés, entreprises, association, foncier, propriété, gestion, humain, conflit, incendie, régulation
Commander le n°67
Passerelle Eco 67 spécial « Ça se passe comme ça à Écolectif »
Prix port compris : 6€

Dossier de 8 pages :
Écolectif, un écolieu près de Toulouse
Histoire d’Écolectif : projet et inspiration, recherche des terrains, des partenaires et des voies de financement. Encart sur les modalités juridiques et financières pour achat du lieu. Fondamentaux de l’écolieu : relationnel, décisionnel, éducation, écologie et décroissance. Équilibre entre dynamique collectif et libertés individuelles. Volontariat et facilitation des cercles décisionnels. Place des enfants, modalités d’apprentissage, et semaine de la parentalité.
coopération, cnv, sociocratie, collectif, éducation, permaculture, polyvalence, liberté, responsabilité, facilitation
Commander le n°66
Revue Passerelle Eco n°66 - "Effondrement écologique et social / Transition intérieure"
Prix port compris : 6€

Dossier de 6 pages :
La Ferme Légère
Lieu de vie et d’expérience pour la diminution de l’empreinte écologique depuis 2015. Contexte géographique, spécificités de la bâtisse béarnaise traditionnelle, et création de réseau. Investissement des habitants autour des activités agricoles et de la rénovation de la ferme. Formule juridique d’occupation des lieux en SCI. Dynamique relationnelle. Interview de Marc et Valérie, habitants, sur la perpective de l’effondrement et son intégration au quotidien. Partage autour de la conception du vélo en bois.
rénovation, isolation, réseau, collectivité, autonomie, autogestion, activisme, empreinte carbone, mobilité, juridique, sci
Commander le n°62
Revue Passerelle Eco n°62 de l’Hiver 2016-17
Prix port compris : 6€

Dossier de 11 pages :
L’écovillage Ste Camelle
Bilan de l’écovillage 5 ans après sa création. Les activités sur place. Les fondateurs et des habitants. Les installations intérieures et extérieures, et les matériaux de construction. Écologie relationnelle et intérieure : à l’écoute de soi pour se mettre au service du collectif. Ouverture vers l’extérieur : voisinage, visiteurs, bénévoles, missions humanitaires. Modalités de la vie collective : organisation, gouvernance, finances, juridique. Réunions selon principes du consensus. Règles d’admission et engagements attendus : intérêt collectif, travail sur soi, autonomie, activité sur place,sevas, don financier. Observation, prévention et accompagnement des conflits.
écovillage, développement personnel, vie en collectif, organisation, consensus, cnv, cooptation, engagements, prévention des conflits, gouvernance.
Commander le n°45
Passerelle Eco n°45 - Printemps de l’An 2012
Prix port compris : 5€

Article de 3 pages :
SCI et Association
Témoignage du groupe projet "Les Choux lents". Comment combiner une association loi de 1901 avec une SCI (Société Civile Immoibilière) pour assurer la création et le développement d’un l’écoquartier ?
juridique, administratif, statuts, collégial, sci, association
Commander le n°38
Passerelle Eco n°38 - Eté de l’an 10
Prix port compris : 5€

Dossier de 10 pages :
Naissance d’un écoquartier
Ecoravie un projet qui vise à créer un habitat collectif inter-générationnel, dynamique de groupe et aspects humains, mais aussi contraintes juridiques et financières
habitat groupé, statuts juridiques, dynamique de groupe

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PAGES / 'juridique'
Journée "Aspects Juridiques de l'Habitat Groupé"
le 16 mai 2007 par Habitat et participation

Journée "Aspects Juridiques de l’Habitat Groupé"

Lorsque l’on décide de se lancer dans l’aventure de l’habitat groupé, très vite survient la question de la constitution juridique. En effet, celle-ci va cimenter juridiquement et de manière opposable les différentes parties en présence. Il existe plusieurs grandes familles de constitution juridique : l’association sans but lucratif, la copropriété et la coopérative. Chacune d’entre elles a ses avantages et ses inconvénients liés à des critères tels que l’investissement de départ, la (...)

Montage juridique : SARL + SCI
le 12 septembre 2004

Montage juridique : SARL + SCI

Une SCI n’a pas que des avantages ? On peut envisager de la coupler avec une SARL. C’est ce qu’a fait le projet VN... mais est-ce bien la bonne solution ?

Quels montages juridiques et combinaisons de statuts pour les habitats groupés ?
le 22 décembre 2013 par Ecoravie

Quels montages juridiques et combinaisons de statuts pour les habitats groupés ?

Voici une liste de montages juridiques employés pour des habitats groupés ou habitats participatifs. Cette partie concerne des solutions atypiques ou des montages plus complexes associant plusieurs statuts : prêt viager, usufruit, prêts, Vous pouvez aussi utiliser des statuts simples mais souvent préférés par les habitats participatifs : statuts non coopératifs ou statuts coopératifs. Vous trouverez en annexe la liste des sources ayant servi à Ecoravie pour l’élaboration de cette (...)

Contraintes légales pour l'école à la maison
le 11 décembre 2003

Contraintes légales pour l’école à la maison

L’école n’est PAS obligatoire, l’instruction à la maison est légale. Contraintes légales et conseils.

Agriculture climato-maligne : une tumeur politique ?
le 1er juin 2015 par Attac

Agriculture climato-maligne : une tumeur politique ?

La “climate smart agriculture”, derrière ce nom se cache une agriculture livrée à la finance carbone et aux multinationales. Dossier coordonné par Attac France et la Confédération Paysanne. Mars 2015 L’Alliance globale pour l’agriculture climato-maligne a été lancée, le 23 septembre 2014, à (...)


Des cartes postales pour soutenir les producteurs et cueilleurs d'herbes et plantes de bien-être
le 22 décembre 2005 par Passerelle Eco

Des cartes postales pour soutenir les producteurs et cueilleurs d’herbes et plantes de bien-être

Ces cartes postales représentent des plantes de nos campagnes, à la fois belles et utiles. Les usages de ces plantes pour notre bien-être est connu depuis des milliers d’années, pour notre santé, ou pour d’autres usages vivriers. Cette vente de soutien a lieu au profit de SIMPLES, pour la (...)

Le covoiturage devant les tribunaux
le 28 juillet 2005 par A propos des blogs

Le covoiturage devant les tribunaux

Rien ne va plus ! Le covoiturage, encouragé par quelques discours de nos dirigeants de temps à autre, constituerait-il une concurrence déloyale pour les sociétés de transport ? C’est la position défendue par les "Transports Schiocchet Excursions". Cette société exploite une ligne de bus (...)


Confédération Indépendante pour un Assainissement Non Collectif Équitable
le 8 juin 2015 par Confi-ANC-e et Pierre l’Ec-Eau-L’eau

Confédération Indépendante pour un Assainissement Non Collectif Équitable

Avec la mise en œuvre des services publics d’assainissement non collectif (SPANC) il est peu de dire que la colère gronde dans nos campagnes. Aussi, il est intéressant d’apprendre la naissance d’une confédération nationale indépendante d’usagers de l’assainissement non collectif. La colère (...)

Climat : We have a dream *
le 1er septembre 2019 par Extinction Rebellion (Belgique)

Climat : We have a dream *

Les principes de Nuremberg impliquent que toute personne ayant connaissance de crimes contre l’humanité et ayant la possibilité de s’y opposer est dans l’obligation d’intervenir. Ni les ordres d’un supérieur ni une législation nationale (y compris le droit pénal) ne représentent une (...)


A qui appartient la prêle ? 15 petits producteurs lancent un appel à solidarité !
le 20 décembre 2005 par A propos des blogs

A qui appartient la prêle ? 15 petits producteurs lancent un appel à solidarité !

Biotope des Montagnes F30460 SOUDORGUES (33) 04 66 85 44 59 biotope@biotope-fr.com Bonjour, Nous sommes un groupe de 15 petits producteurs français de plantes aromatiques et médicinales en agriculture biologique, installés depuis 1985, dans différentes zones de montagne (Cévennes, (...)

Index des sujets et des titres
le 19 janvier 2004

Index des sujets et des titres

Cette liste porte sur les articles parus dans la revue, du n° 3 au n°13. Pour les numéros suivants de la revue, veuillez consulter la page "index thématique des revues à partir du n°13" ou trouver leur sommaire détaillé dans la rubrique "Revue" de ce site. A part quelques exceptions, elle (...)


Passerelle Eco n°21 - Hiver de l'An 06
le 19 janvier 2006

Passerelle Eco n°21 - Hiver de l’An 06

En bref, voici ce que vous trouverez dans la revue Passerelle Eco n°21 : vivre en yourte, autoconstruire un habitat écologique, chronique des écovillages et écolieux, accés solidaire au foncier, convivialité, décroissance appliquée, mise en réseau des acteurs de l’écologie pratique au (...)

Semences : quelles sélections et variétés pour la qualité ?
le 14 juin 2011

Semences : quelles sélections et variétés pour la qualité ?

La sélection des meilleures variétés existe depuis que l’agriculture existe. C’est ainsi par exemple que les variétés rustiques de blés, qui ne comportaient que quelques grains par épis sont devenus les blés que connaîssaient nos grands parents, et les salades sont devenues tendres et (...)



RUBRIQUES / 'juridique'

Juridique

Une fois un groupe constitué et un projet défini, il faut trouver les structures juridiques les plus adéquates pour habiller le projet. Ces structures encadrent et contraignent la forme du projet en le faisant rentrer dans des formes prédéfinies le plus souvent peu adaptée aux alternatives. (...)

La Borie (Gard)

La Borie (Gard)

Résistant à la création d’un barrage, les habitants d’un petit village au bord du Gardon et de ses environs, réunis au sein de l’association "Sauvegardons le Gardon", sont parvenus à préserver cette petite vallée de verdure. C’est ainsi que "l’A.F.P.E. La Borie" a pu y installer ses locaux et (...)


SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

Les candidats à l’écovillage, pour réaliser leur projet, sont à la recherche de statuts juridiques qui soient à la fois respectueux de leur intérêts personnels et qui soient porteurs des valeurs du projet d’écovilage lui-même. Ces intérêts sont parfois contradictoire. Certaines structures, (...)

Terres Communes

Terres Communes

3 collectifs agricoles se sont unis juridiquement afin de gérer la propriété collective et apersonnelle de leur lieu de vie et d’activité. Ils ont fondé la SAS Terre Communes. La SAS Terre Communes a été présentée en détail dans Passerelle Eco n°28, ainsi que la coopérative Cravirola et le (...)


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Artiste de Cirque Cherche Lieu d'Entrainement et de Création (Arts Vivants dans le 13)

Projet : M'entrainer au tissu aérien afin de créer un spectacle et de donner des cours. Offre : Location ou échange de service : coups de mains divers, initiation cirque, spectacles, ... Demande : Lieu (...)

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Projet : Ma demande est : quelqu'un peut-il/elle m'accueillir pour une résidence écriture et mise en scène et peut-être même une co-création hey pourquoi pas : je suis ouverte à cette aventure. Ah oui, (...)

Création d'un Lieu de Vie (ou le Rejoindre) Région Midi (Projets de Création dans le 66)

Projet : Partenaires pour lieu de vie ou le créer 66 ans, spirituel, libertaire, enseigne yoga non-dualiste, musicien, végétarien apprécie indépendance matérielle et psy, absence de dogmes, toutes (...)

Séjour Immersif-« Exploration Apprenante» (Lieu de Vie et d’Accueil dans le 30)

Projet : Espace à ressources multiples, l'Aérium est un lieu de vie multi-âge composé d'une trentaine de personnes. Ensemble, nous entretenons un domaine de 4,5ha et rénovons 3500m² de bâti, prenons (...)

Terre + Puit, pour Petit Projet Agricole dont 2000 m² Constructibles (Vouloir Agricole dans le 71)

Offre : Je vends mon terrain de 13000 m2 , proche Louhans (71) · j arrête mon projet pour raison de santé. Il y a un puit sur les 2000 m2 à bâtir. Idéal pour un projet en tant que cotisant solidaire (...)