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Des reportages et les annonces du réseau éco et de la dynamique écovillage en France : écolieux de vie, projets d'écovillages, écofermes pédagogiques, personnes ressources ou en recherche, entreprises, centres de formations, etc... Plusieurs rubriques sont consacrées aux écovillages en germe ou en devenir, car ces initiatives font converger l'ensemble des aspects de l'écologie pratique : l'actualité, leurs activités, rencontres, chantiers ou échanges proposés.

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    Fédération d’usagers, d’associations et de fabricants autour de l’univers de l’habitats réversibles, légers et mobiles L’habitat réversible, léger et mobile, prend une place qui ne cesse de (...)

  • Écolieu de Juptière

    Le collectif Juptière est un ensemble de personnes libres s’appliquant à faire vivre les valeurs de son texte fondateur en paroles et en actes : « prendre soin du vivant au cœur de toute (...)

  • Affaire du Siècle

    L’Affaire du Siècle est portée par 4 organisations de protection de l’environnement et de solidarité internationale : Notre Affaire à Tous, la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l’Homme (...)

  • Salon du Mensonge - Extinction Rebelion Belgique

    NOUS DEMANDONS – Que le gouvernement déclare l’urgence climatique et écologique, et reconnaisse la nécessité d’une transformation rapide de notre système économique. – Que le gouvernement (...)

  • Extinction Rebellion (Belgique)

    NOUS DEMANDONS – que le gouvernement déclare l’urgence climatique et écologique, et reconnaissant la nécessité d’une transformation rapide de notre système économique. – une assemblée des (...)

  • L’An 01

    L’An 01 est un habitat groupé, concrétisé en juillet 2014 sur la commune de Cazères (31), qui rassemble à ce jour 9 habitant-e-s adultes et 3 enfants, ainsi que des enthousiastes qui soutiennent (...)

  • Cécile Viallon - Eco Habitat Groupé

    Association Eco Habitat Groupé (anciennement MHGA : Mouvement pour l’Habitat Groupé Autogéré). Nous sommes des habitants qui conçoivent et construisent leurs habitats pour mieux vivre (...)

  • Yourtes de Bussiere Boffy

    Le maire de Bussière Boffy s’est acharné de longues années contre les familles qui vivent en yourtes sur sa commune. Finalement lassés par ce harcèlement juridique, malgré plusieurs victoires (...)

  • Alliance pour la Planète

    Le Manifeste de l’Alliance Nous ne pouvons plus nous voiler la face, le diagnostic de la communauté scientifique est clair : la situation environnementale de la Terre est désastreuse, et les (...)

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Articles parus dans la revue Passerelle Eco sur le thème 'juridique'
Commander le n°80
Revue Passerelle Eco n°80 : « Écolieux, statuts juridiques de SCI et SAS Coopérative, arrivées et départs. Climat et action citoyenne »
Prix port compris : 6€

Article de 2 pages :
Les Quatre Vents
2 planches de la BD "Les 4 Vents" de Jonas Verhaeghe présentant la démarche de choix entre SAS et SCI sur un écolieu
sas, sci, bd, juridique, statut, écolieu
Commander le n°80
Revue Passerelle Eco n°80 : « Écolieux, statuts juridiques de SCI et SAS Coopérative, arrivées et départs. Climat et action citoyenne »
Prix port compris : 6€

Dossier de 6 pages :
Statut juridique d’un écolieu, SCI et SAS
Particularités et différences entre SCI et SAS : Capacité d’alternative, statuts, responsabilité... Exemples de la SAS de la Manuf de Houecourt et de la SAS du collectif Juptière.
sas, sci, statuts, juridique
Commander le n°75
Passerelle Eco n°75 : le beau, la méditation et le bois de chauffage
Prix port compris : 6€

Dossier de 7 pages :
Statuts juridiques pour une installation agricole alternative
Comment monter un projet agricole alternatif, l’activité agricole collective, agrément, fiscalité ; régime micro BA, TVA, Les associés et leur statut. La gestion immobilière collective, combinaisons. La location d’un bien agricole, les différents baux, Exemples ;
projet agricole, statut, juridique, agricole alteratif, néo paysans, fiscalité, gestion immobilière, baux,
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Passerelle Eco n°74 : Résilience et Autonomie d’un Écolieu
Prix port compris : 6€

Article de 1 page :
Montage juridique de la Ferme Légère
Le montage juridique de la Ferme Légère vise à protéger les financeurs, les habitants et les objectifs initiaux du projet. Il combine une SCI et une association, et des locations avec APL, et les activités personnelles des membres.
montage juridique, statuts, finances, protection, habitants
Commander le n°72
Passerelle Eco n°72 : Créer un Écolieu ou un Habitat Participatif
Prix port compris : 6€

Dossier de 6 pages :
Des statuts et des liens
Les différentes sociétés et associations sur l’écolieu du Portail. Leurs liens et leurs raisons d’être. Comment elles se répartissent la propriété et la gestion du foncier, les activités économiques et non lucratives. Historique et évolutions. Impact des difficultés relationnelles. Outils de régulation. Après les activités, la création d’un habitat groupé.
juridique, sociétés, entreprises, association, foncier, propriété, gestion, humain, conflit, incendie, régulation
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Passerelle Eco 67 spécial « Ça se passe comme ça à Écolectif »
Prix port compris : 6€

Dossier de 8 pages :
Écolectif, un écolieu près de Toulouse
Histoire d’Écolectif : projet et inspiration, recherche des terrains, des partenaires et des voies de financement. Encart sur les modalités juridiques et financières pour achat du lieu. Fondamentaux de l’écolieu : relationnel, décisionnel, éducation, écologie et décroissance. Équilibre entre dynamique collectif et libertés individuelles. Volontariat et facilitation des cercles décisionnels. Place des enfants, modalités d’apprentissage, et semaine de la parentalité.
coopération, cnv, sociocratie, collectif, éducation, permaculture, polyvalence, liberté, responsabilité, facilitation
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Revue Passerelle Eco n°66 - "Effondrement écologique et social / Transition intérieure"
Prix port compris : 6€

Dossier de 6 pages :
La Ferme Légère
Lieu de vie et d’expérience pour la diminution de l’empreinte écologique depuis 2015. Contexte géographique, spécificités de la bâtisse béarnaise traditionnelle, et création de réseau. Investissement des habitants autour des activités agricoles et de la rénovation de la ferme. Formule juridique d’occupation des lieux en SCI. Dynamique relationnelle. Interview de Marc et Valérie, habitants, sur la perpective de l’effondrement et son intégration au quotidien. Partage autour de la conception du vélo en bois.
rénovation, isolation, réseau, collectivité, autonomie, autogestion, activisme, empreinte carbone, mobilité, juridique, sci
Commander le n°62
Revue Passerelle Eco n°62 de l’Hiver 2016-17
Prix port compris : 6€

Dossier de 11 pages :
L’écovillage Ste Camelle
Bilan de l’écovillage 5 ans après sa création. Les activités sur place. Les fondateurs et des habitants. Les installations intérieures et extérieures, et les matériaux de construction. Écologie relationnelle et intérieure : à l’écoute de soi pour se mettre au service du collectif. Ouverture vers l’extérieur : voisinage, visiteurs, bénévoles, missions humanitaires. Modalités de la vie collective : organisation, gouvernance, finances, juridique. Réunions selon principes du consensus. Règles d’admission et engagements attendus : intérêt collectif, travail sur soi, autonomie, activité sur place,sevas, don financier. Observation, prévention et accompagnement des conflits.
écovillage, développement personnel, vie en collectif, organisation, consensus, cnv, cooptation, engagements, prévention des conflits, gouvernance.
Commander le n°45
Passerelle Eco n°45 - Printemps de l’An 2012
Prix port compris : 5€

Article de 3 pages :
SCI et Association
Témoignage du groupe projet "Les Choux lents". Comment combiner une association loi de 1901 avec une SCI (Société Civile Immoibilière) pour assurer la création et le développement d’un l’écoquartier ?
juridique, administratif, statuts, collégial, sci, association
Commander le n°38
Passerelle Eco n°38 - Eté de l’an 10
Prix port compris : 5€

Dossier de 10 pages :
Naissance d’un écoquartier
Ecoravie un projet qui vise à créer un habitat collectif inter-générationnel, dynamique de groupe et aspects humains, mais aussi contraintes juridiques et financières
habitat groupé, statuts juridiques, dynamique de groupe

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PAGES / 'juridique'
Journée "Aspects Juridiques de l'Habitat Groupé"
le 16 mai 2007 par Habitat et participation

Journée "Aspects Juridiques de l’Habitat Groupé"

Lorsque l’on décide de se lancer dans l’aventure de l’habitat groupé, très vite survient la question de la constitution juridique. En effet, celle-ci va cimenter juridiquement et de manière opposable les différentes parties en présence. Il existe plusieurs grandes familles de constitution juridique : l’association sans but lucratif, la copropriété et la coopérative. Chacune d’entre elles a ses avantages et ses inconvénients liés à des critères tels que l’investissement de départ, la (...)

Montage juridique : SARL + SCI
le 12 septembre 2004

Montage juridique : SARL + SCI

Une SCI n’a pas que des avantages ? On peut envisager de la coupler avec une SARL. C’est ce qu’a fait le projet VN... mais est-ce bien la bonne solution ?

Quels montages juridiques et combinaisons de statuts pour les habitats groupés ?
le 22 décembre 2013 par Ecoravie

Quels montages juridiques et combinaisons de statuts pour les habitats groupés ?

Voici une liste de montages juridiques employés pour des habitats groupés ou habitats participatifs. Cette partie concerne des solutions atypiques ou des montages plus complexes associant plusieurs statuts : prêt viager, usufruit, prêts, Vous pouvez aussi utiliser des statuts simples mais souvent préférés par les habitats participatifs : statuts non coopératifs ou statuts coopératifs. Vous trouverez en annexe la liste des sources ayant servi à Ecoravie pour l’élaboration de cette (...)

Colloque « Sacrée nature, paysages du sacré ! »
le 15 janvier 2009 par Bertrand SAJALOLI, CEDETE

Colloque « Sacrée nature, paysages du sacré ! »

Le colloque « Sacrée nature, paysages du sacré ! » est consacré aux liens entre paysages naturels, religions et croyances. L’existence d’un rapport spirituel à la nature suffisamment intense et spécifique pour induire des décisions de gestion territoriale s’inscrivant dans les paysages en (...)

Exemple : Statuts de l'Assemblée Permanente de l'Economie Solidaire
le 14 avril 2003

Exemple : Statuts de l’Assemblée Permanente de l’Economie Solidaire

L’APES est l’Assemblée Permanente de l’Economie Solidaire du Nord Pas de Calais (cf http://www.apes-npdc.org). Cette asso "loi 1901" fonctionne avec une direction collégiale : 6 porte-parole , puis un Conseil Opérationel. les statuts A titre d’exemple utile à tous ceux qui voudront (...)


Le Réseau Habitat Groupé, qu'est ce que c'est ?
le 20 mai 2010 par Passerelle Eco

Le Réseau Habitat Groupé, qu’est ce que c’est ?

Document 2010 Le Réseau Habitat Groupé a pour objectifs de : rendre visible et possible les démarches d’habitat groupé dans leur diversité et sur tous les territoires urbains, ruraux ou péri-urbains. mettre en lien des porteurs de projets permettre le partage des expériences, la (...)

Une association sans président, c'est plus collectif !
le 17 avril 2003 par Passerelle Eco

Une association sans président, c’est plus collectif !

Cet article présente plusieurs notions qu’il ne faut pas confondre : l’association loi de 1901 non déclarée, ses avantages et ses limites l’association loi de 1901 déclarée avec des statuts proches des statuts types et notamment avec un bureau constitué d’un président, d’un trésorier, d’un (...)


Village de yourtes et roulottes en danger à Bussière Boffy
le 18 février 2009 par Compagnie Spirale, Hugues Hollenstein et Yourtes de Bussiere Boffy

Village de yourtes et roulottes en danger à Bussière Boffy

Une dizaine de familles, dont 19 enfants, et la cie Spirale, marionnettes itinérantes, vivent en yourtes, roulottes, et autres habitations insolites.Certaines d’entres elles sont en danger d’expulsion du terrain dont ils sont propriétaires sur la commune de Bussière Boffy (330 habitants), dans (...)

le 17 avril 2003

Exemples : statuts de lautre.net, hébergeur internet autogéré

l’Autre Net est une association ayant une activité d’hébergeur internet et qui oriente son action vers une gestion solidaire du service, une mise en commun de moyens menant à la production d’un service par ceux qui le consomment. Après réflexion, les membres ont modifié les statuts de manière (...)


Histoire de l'habitat coopératif en France
le 2 avril 2021 par Sarah Trudelle, HABICOOP

Histoire de l’habitat coopératif en France

La naissance des coopératives HBM : Les coopératives d’habitation puisent leurs origines dans les mouvements syndicalistes ouvriers du milieu du 19 ème siècle, sous Napoléon III. Les syndicats ouvriers de l’époque fondent les premières coopératives, d’abord de consommation , puis (...)

Actions 2021 de Extinction Rebellion
le 3 mai 2021 par Extinction Rebellion France

Actions 2021 de Extinction Rebellion

Cet article présente quelques actions réalisées en France et à l’étranger ces dernières semaines par Extinction Rebelion, ainsi que des articles proposés par des rebelles. Vous trouverez également un aperçu des prochaines actions en présenciel ou sur le web. AGENDA De nombreuses actions (...)


21 juin, développer l'habitat participatif avec la loi ALUR
le 16 mai 2014 par L’Echo-Habitants

21 juin, développer l’habitat participatif avec la loi ALUR

La Coordin’action nationale des associations de l’habitat participatif organise, avec l’association Eco-Habitat Groupé Nord Pas de Calais, une journée nationale sur l’article 47 de la loi ALUR, qui crée les sociétés d’Habitat Participatif. Cette journée aura lieu le samedi 21 juin à Lille (...)

Formation à la Désobéissance Civile
le 1er juillet 2021 par FEVE - Arche de Saint-Antoine et Les Désobéissants

Formation à la Désobéissance Civile

Stage-formation « Organiser une action non-violente », pour débutant.e.s ou expérimenté.e.s., les 24 et 25 juillet à l’Arche de St Antoine (38), animé par Xavier Renou du collectif Les Désobéissants. Le collectif des Désobéissants propose une journée et demie de formation à la (...)



RUBRIQUES / 'juridique'

Juridique

Une fois un groupe constitué et un projet défini, il faut trouver les structures juridiques les plus adéquates pour habiller le projet. Ces structures encadrent et contraignent la forme du projet en le faisant rentrer dans des formes prédéfinies le plus souvent peu adaptée aux alternatives. (...)

La Borie (Gard)

La Borie (Gard)

Résistant à la création d’un barrage, les habitants d’un petit village au bord du Gardon et de ses environs, réunis au sein de l’association "Sauvegardons le Gardon", sont parvenus à préserver cette petite vallée de verdure. C’est ainsi que "l’A.F.P.E. La Borie" a pu y installer ses locaux et (...)


SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

Les candidats à l’écovillage, pour réaliser leur projet, sont à la recherche de statuts juridiques qui soient à la fois respectueux de leur intérêts personnels et qui soient porteurs des valeurs du projet d’écovilage lui-même. Ces intérêts sont parfois contradictoire. Certaines structures, (...)

Terres Communes

Terres Communes

3 collectifs agricoles se sont unis juridiquement afin de gérer la propriété collective et apersonnelle de leur lieu de vie et d’activité. Ils ont fondé la SAS Terre Communes. La SAS Terre Communes a été présentée en détail dans Passerelle Eco n°28, ainsi que la coopérative Cravirola et le (...)


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Projet : Femme sérieuse 67 ans, avec une petite retraite, non fameuse, de confiance offre Aide Dame de Compagnie contre logement. Sinon un studio a l’année aux l’entours de Bayonne et Dax éligible APL (...)

Recherche Agriculteurs pour Création Micro-Ferme Collective (Projets de Tiers Lieu et Centre d’Activité dans le 33)

Projet : Création de micro-ferme collective en polyculture-élevage, tiers-lieu nourricier. Recherchons maraicher.e, éleveur.euse. Aujourd'hui, nous sommes deux : Margaux s'occupe de la pépinière, (...)

Chef⋅fe de Cuisine (Emploi et Entreprise dans le 43)

Projet : Emploi Chef de Cuisine pour séjours été 2024, au sein du Château d’Alleret, en Sud Auvergne. ♦  Profil CAP, BEP, BTS... avec exp. de 3 ans, cuisine favorisant produits locaux bio, menus (...)

Emplacement Caravane / Camion (Offres de CoHabitation dans le 49)

Projet : Mise à disposition d'un emplacement pour votre caravane ou camion camping-car Offre : Espace pour stationner le temps d'une formation, emploi ou se ressourcer; forêt à 800m, villages à 4km, (...)

Ateliers «Mieux Vivre mes Relations» (Arts de Vie dans le 22)

Projet : "Mieux Vivre Mes Relations" : 5 ateliers pour faciliter la relation, la connexion, le lien avec soi-même et avec les autres : de mai à décembre 2024, 2 ateliers par mois à Bourbriac - Côte (...)