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    TREFLE, créee en novembre 2005, réunit un collectif de personnes impliquées dans l’agri-ruralité, la coopération et la culture Trefle est gerée par un CA collégial (pas de président, (...)

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Résultats de la recherche « collegial »

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Articles parus dans la revue Passerelle Eco sur le thème 'collegial'
Commander le n°70
Passerelle Eco n°70 : l’alimentation sans pétrole, du jardin à l’humain
Prix port compris : 6€

Article de 2 pages :
Groupements d’achat
Historique, organisation et fonctionnement de deux groupements d’achat, dans le Morvan et dans le Gard.
social, volontariat, collégial, responsable, réseaux, convivialité, grossiste, agriculture paysanne, local, décroissance, organisation citoyenne
Commander le n°54
Revue Passerelle Eco n°54 - Octobre 2014
Prix port compris : 6€

Dossier de 12 pages :
À Saillans on décide ensemble
Une liste collégiale a remporté les municipales et mis en place un fonctionnement participatif à la mairie pour gérer les affaires de la commune. L’article présente le contexte, analyse les conditions favorables, décrit la création de la liste collégiale et la campagne électorale. Puis il présente le fonctionnement citoyen mis en place, les différents organes et leurs rôles, les contre-pouvoirs, les difficultés.
démocratie participative, faire ensemble, citoyenneté; élection municipal
Commander le n°45
Passerelle Eco n°45 - Printemps de l’An 2012
Prix port compris : 5€

Article de 3 pages :
SCI et Association
Témoignage du groupe projet "Les Choux lents". Comment combiner une association loi de 1901 avec une SCI (Société Civile Immoibilière) pour assurer la création et le développement d’un l’écoquartier ?
juridique, administratif, statuts, collégial, sci, association

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PAGES / 'collegial'
le 16 novembre 2006

Statuts d’une association collégiale

Voici encore une association dont les statuts ne définissent pas de président, ni de trèsorier, ni de secrétaire, ainsi que la loi de 1901 le permet largement. C’est à dire une association collégiale.

Statuts de l'association collégiale « Pays d'Auge Ressourcerie »
le 26 mai 2016

Statuts de l’association collégiale « Pays d’Auge Ressourcerie »

Encore un exemple de statuts collégiaux, pour vous inspirer si vous avez le souhait de créer une association collégiale. Article 1 - Dénomination Il est fondé entre les adhérent-e-s aux présents statuts une association collégiale régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination : « PAYS D’AUGE RESSOURCERIE » (P.A.R.). Article 2 - Objet et moyens d’action L’association collégiale a pour but la mise en place participative à terme d’une (...)

Statuts de l'association collégiale du Magasin Général de Rocles
le 2 septembre 2019

Statuts de l’association collégiale du Magasin Général de Rocles

Suite à la présentation du fonctionnement du magasin associatif de Rocles dans la revue Passerelle Eco n°70, nous ajoutons les statuts de cette association collégiale à cette base de donnée en ligne sur les "Statuts Collégiaux". Ces statuts sont très simples. Ils sont donc une très bonne base pour la création de statuts d’une association collégiale : à vous de les garder simples comme cela, ou de les compliquer à loisir en y apportant les précisions ou raffinements nécessités. Article (...)

Règlement intérieur d'une AMAP : Association collégiale Les Paniers Mouillés
le 11 mars 2019 par AMAP Les Paniers Mouillés

Règlement intérieur d’une AMAP : Association collégiale Les Paniers Mouillés

Préambule : Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’association collégiale « AMAP Les Paniers Mouillés », sise au Vanneau (79210). Toute personne adhérant à l’association s’engage à prendre connaissance de ce règlement intérieur et à le respecter. -* 1/ L’adhésion : (...)

Statuts collégiaux : La Bidouillerie
le 29 mars 2016 par Association La Bidouillerie

Statuts collégiaux : La Bidouillerie

Les statuts de la Bidouillerie sont intéressants du fait qu’ils présentent une structure collégiale qui tente de définir les questions de responsabilité qui se posent souvent à ceux qui souhaitent monter une association de ce type. Article 1er : Dénomination, logo et numéros de déclaration (...)

Les statuts de l'association Hutte en pistes
le 17 mars 2009

Les statuts de l’association Hutte en pistes

Voici encore les statuts d’une association ... à statuts de collégiale ! Si vous aussi vous avez créé une telle association, envoyez nous vos statuts avec quelques "commentaires juridiques" et la description de vos intentions, si vous pensez que vos statuts pourront aider d’autres (...)

Statuts collégiaux de l'association Roule ma Poule
le 18 décembre 2021 par Roule ma poule

Statuts collégiaux de l’association Roule ma Poule

Voici un nouvel exemple de statuts juridiques pour une association loi de 1901. En tant qu’association collégiale, elle n’a ni président, ni trésorier, ni secrétaire. Vous pouvez vous inspirer de ces status, ou de l’un des multiples exemples de statuts d’associations collégiales disponibles (...)

le 21 mars 2008

Exemple : Statuts de l’association collégiale "Habitat Ecologiques Partagés"

Voici encore un exemple de statuts d’association collégiale. Les statuts organisent les particularités suivantes : tous les membres de l’association, a priori, sont membres du CA 3 personnes sont déléguées à la signature du compte bancaire ARTICLE 1 : Objet et dénomination Il est fondé (...)

Une association sans président, c'est plus collectif !
le 17 avril 2003 par Passerelle Eco

Une association sans président, c’est plus collectif !

Cet article présente plusieurs notions qu’il ne faut pas confondre : l’association loi de 1901 non déclarée, ses avantages et ses limites l’association loi de 1901 déclarée avec des statuts proches des statuts types et notamment avec un bureau constitué d’un président, d’un trésorier, d’un (...)

Statuts d'une AMAP : Association collégiale Les Paniers Mouillés
le 11 mars 2019 par AMAP Les Paniers Mouillés

Statuts d’une AMAP : Association collégiale Les Paniers Mouillés

Ces statuts collégiaux sont complétés par un règlement intérieur, qui les précise et donne les modalités de leur application. Le réglement intérieur n’étant pas déposé à la préfecture, il est plus facile de les modifier pour les adapter aux nécessités du quotidien et aux délibérations du CA. (...)

Exemple de statuts : Association En.Co.Re pour le Développement au Quotidien
le 27 septembre 2003

Exemple de statuts : Association En.Co.Re pour le Développement au Quotidien

Statuts d’une association loi de 1901, avec un CA collégial composé de co-présidents.

Statuts collégiaux pour "Maman, Papa et moi on materne"
le 30 novembre 2011 par May Beau - Aux Jardins du Maternage

Statuts collégiaux pour "Maman, Papa et moi on materne"

Le maternage, c’est bon pour nous : c’est bon pour tous ! Les statuts de l’association collégiale "Maman, papa et Moi, on Materne" vous permettront de vous inspirer pour fonder votre association ou vous donneront des pistes de réflexion sur le maternage ou le monde associatif. Témoignage (...)

Truc pour les préfectures ringardes
le 14 avril 2003

Truc pour les préfectures ringardes

Vu l’extrême liberté que la loi accorde, l’éventuelle difficulté n’est pas tant dans la rédaction des statuts, que dans le dépot à la préfecture, où il faudra peut être négocier avec le caractère routinier du réceptionniste si vos statuts ne sont pas typiques. Les précédents des diverses (...)


RUBRIQUES / 'collegial'

L’association 1901 à statut collégial

Cette rubrique porte particulièrement sur les associations loi de 1901 de forme collégiale, c’est à dire dont le CA ou le bureau est collégial. Vous y trouverez : – Quelques considérations sur les motivations à des statuts collégiaux et la manière de rédiger les statuts de votre (...)

Juridique

Une fois un groupe constitué et un projet défini, il faut trouver les structures juridiques les plus adéquates pour habiller le projet. Ces structures encadrent et contraignent la forme du projet en le faisant rentrer dans des formes prédéfinies le plus souvent peu adaptée aux alternatives. (...)

Pierre Rabhi et les Oasis en Tous Lieux

Pierre Rabhi et les Oasis en Tous Lieux

L’objet des Oasis en Tous Lieux est d’être des oasis de convivialité, d’abondance et de bien-être. Les Oasis en tous lieux seront des graines d’espoir dans un monde désertifié par la rupture des liens sociaux et par la séparation d’avec le milieu naturel. Pierre Rabhi, paysan philosophe, est (...)

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Projet : Création de micro-ferme collective en polyculture-élevage, tiers-lieu nourricier. Recherchons maraicher.e, éleveur.euse. Aujourd'hui, nous sommes deux : Margaux s'occupe de la pépinière, (...)

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Projet : Emploi Chef de Cuisine pour séjours été 2024, au sein du Château d’Alleret, en Sud Auvergne. ♦  Profil CAP, BEP, BTS... avec exp. de 3 ans, cuisine favorisant produits locaux bio, menus (...)

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Ateliers «Mieux Vivre mes Relations» (Arts de Vie dans le 22)

Projet : "Mieux Vivre Mes Relations" : 5 ateliers pour faciliter la relation, la connexion, le lien avec soi-même et avec les autres : de mai à décembre 2024, 2 ateliers par mois à Bourbriac - Côte (...)
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