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- des fiches pratiques et des recettes - la partage et l'expérimentation de l'autoproduction - les activités associatives de Passerelle Eco.
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AUTEURS
  • Écolieu de Juptière

    Le collectif Juptière est un ensemble de personnes libres s’appliquant à faire vivre les valeurs de son texte fondateur en paroles et en actes : « prendre soin du vivant au cœur de toute relation » . (...)

  • Cécile Viallon - Eco Habitat Groupé

    Association Eco Habitat Groupé (anciennement MHGA : Mouvement pour l’Habitat Groupé Autogéré). Nous sommes des habitants qui conçoivent et construisent leurs habitats pour mieux vivre ensemble. Issus (...)

  • Habicoop

    Association d’accompagnement des coopératives d’habitants. Le travail de création d’un statut adapté pour les coopératives d’habitants a été présenté par la revue Passerelle Eco dans le cadre d’un dossier (...)

  • Coordination nationale de la Grande Tétée

    Marie-Camille Fonteniaud : 06 63 57 82 01 (contact média national) Point de départ : – L’idée de la Grande Tétée prend sa source en 2006. A Manille, aux Philippines, près de 4000 mères ont accompli un (...)

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Articles parus dans la revue Passerelle Eco sur le thème 'statut'
Commander le n°80
Revue Passerelle Eco n°80 : « Écolieux, statuts juridiques de SCI et SAS Coopérative, arrivées et départs. Climat et action citoyenne »
Prix port compris : 7€

Article de 2 pages :
Les Quatre Vents
2 planches de la BD "Les 4 Vents" de Jonas Verhaeghe présentant la démarche de choix entre SAS et SCI sur un écolieu
sas, sci, bd, juridique, statut, écolieu
Commander le n°80
Revue Passerelle Eco n°80 : « Écolieux, statuts juridiques de SCI et SAS Coopérative, arrivées et départs. Climat et action citoyenne »
Prix port compris : 7€

Dossier de 6 pages :
Statut juridique d’un écolieu, SCI et SAS
Particularités et différences entre SCI et SAS : Capacité d’alternative, statuts, responsabilité... Exemples de la SAS de la Manuf de Houecourt et de la SAS du collectif Juptière.
sas, sci, statuts, juridique
Commander le n°75
Passerelle Eco n°75 : le beau, la méditation et le bois de chauffage
Prix port compris : 6€

Dossier de 7 pages :
Statuts juridiques pour une installation agricole alternative
Comment monter un projet agricole alternatif, l’activité agricole collective, agrément, fiscalité ; régime micro BA, TVA, Les associés et leur statut. La gestion immobilière collective, combinaisons. La location d’un bien agricole, les différents baux, Exemples ;
projet agricole, statut, juridique, agricole alteratif, néo paysans, fiscalité, gestion immobilière, baux,
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Passerelle Eco n°74 : Résilience et Autonomie d’un Écolieu
Prix port compris : 6€

Dossier de 7 pages :
Vivre à la Ferme Légère
La Ferme Légère est une ferme collective décroissante. C’est comme une colocation, mais les habitants sont engagés ensemble au quotidien et cherchent prioritairement à avoir un impact minimal sur la planète. Les activités agricole sont vivrières. Détails du partage des tâches et des décisions pour l’organisation du quotidien. Différents statuts des résidents, selon qu’ils sont réguliers, engagés ou de passage. Réunions techniques et réunions de régulation émotionnelle. Participation demandée en heures de travail. Arrivées et départs, fluctuations au cours des années.
ferme, écolieu, décroissance, écolieu décroissant, impact, colocation, agriculture vivrière, vivrier, partage des tâches, prise de décision, réunions, émotion, statuts, participation, évolution,
Commander le n°74
Passerelle Eco n°74 : Résilience et Autonomie d’un Écolieu
Prix port compris : 6€

Article de 1 page :
Montage juridique de la Ferme Légère
Le montage juridique de la Ferme Légère vise à protéger les financeurs, les habitants et les objectifs initiaux du projet. Il combine une SCI et une association, et des locations avec APL, et les activités personnelles des membres.
montage juridique, statuts, finances, protection, habitants
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Passerelle Eco n°72 : Créer un Écolieu ou un Habitat Participatif
Prix port compris : 6€

Dossier de 6 pages :
Des statuts et des liens
Les différentes sociétés et associations sur l’écolieu du Portail. Leurs liens et leurs raisons d’être. Comment elles se répartissent la propriété et la gestion du foncier, les activités économiques et non lucratives. Historique et évolutions. Impact des difficultés relationnelles. Outils de régulation. Après les activités, la création d’un habitat groupé.
juridique, sociétés, entreprises, association, foncier, propriété, gestion, humain, conflit, incendie, régulation
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Passerelle Eco n°50 - Automne de l’An 2013
Prix port compris : 6€

Article de 4 pages :
Nouveaux statuts pour l’habitat participatif
Les nouveaux statuts de la loi ALUR pour l’Habitat coopératif et pour l’autopromotion. Valeurs, intérêts financiers et fiscaux, dispositif anti-spéculation, gouvernance.
loi, statuts de l'habitat coopératif
Commander le n°45
Passerelle Eco n°45 - Printemps de l’An 2012
Prix port compris : 5€

Dossier de 15 pages :
Naissance d’un habitat groupé
Témoignage de l’avancement du projet EcoRavie. Comment un collectif se prépare à transformer un terrain en friche en un hameau écologique autogéré ? Comment faciliter l’intégration de nouveaux participants ? Comment le soutien de la mairie a t il été obtenu ? Quels statuts, en combinant, association loi de 1901 et SCI (Société Civile Immobilière) pour assurer la création et le développement de l’écoquartier ? Quels financements ?
habitat participatif, écovillages, construction, écoquartier, participatif
Commander le n°45
Passerelle Eco n°45 - Printemps de l’An 2012
Prix port compris : 5€

Article de 3 pages :
SCI et Association
Témoignage du groupe projet "Les Choux lents". Comment combiner une association loi de 1901 avec une SCI (Société Civile Immoibilière) pour assurer la création et le développement d’un l’écoquartier ?
juridique, administratif, statuts, collégial, sci, association
Commander le n°38
Passerelle Eco n°38 - Eté de l’an 10
Prix port compris : 5€

Dossier de 10 pages :
Naissance d’un écoquartier
Ecoravie un projet qui vise à créer un habitat collectif inter-générationnel, dynamique de groupe et aspects humains, mais aussi contraintes juridiques et financières
habitat groupé, statuts juridiques, dynamique de groupe

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PAGES / 'statut'
Statuts de la SAS des Communs
le 21 février par Franz Vasseur

Statuts de la SAS des Communs

Initialement constituée en SAS des Communs, le collectif "la Suite du Monde" a fait le choix, après un an de dynamique collective, d’ouvrir encore plus son fonctionnement et ses objectifs. Le projet n’est désormais pas la création et la vie d’un seul écolieu, mais de plusieurs, appelés "Communes imaginées". Une “Commune Imaginée” est une coopérative locale d’entraide (SCIC) ouverte à un grand nombre d’acteurs habitants, visiteurs, artisans, producteurs, partenaires… et souhaitant favoriser l’émergence d’un (...)

Statuts de la SAS de la Manuf de Houécourt
le 9 mai

Statuts de la SAS de la Manuf de Houécourt

Le statut de SAS coopérative est particulièrement adapté à la création d’oasis et écolieux disposant d’une gouvernance participative. Annoncés dans le dossier "SCI ou SAS coopérative, quels statuts pour un habitat participatif ?" de la revue Passerelle Éco n°80, voici les statuts de la SAS de la Manuf de Houécourt, dans leur intégralité. Bon appétit pour les gourmands de juridique ! L’AN DEUX MILLE VINGT-DEUX, LE QUATRE JUIN, A CHANTRAINE (88000), Maître Fabrice TOURNIER-COURTES, Avocat associé de la (...)

Loi ALUR : des statuts pour l'autopromotion
le 18 novembre 2013

Loi ALUR : des statuts pour l’autopromotion

La loi ALUR, qui comporte une partie très intéressante pour l’habitat participatif, est en cours de discussion par le sénat et l’assemblée. Alors que la revue Passerelle Eco n°50 présente une analyse des nouveaux statuts introduits par cette loi et de leurs intérêts, nous donnons ici accès à la partie du texte de loi lui-même qui concerne les sociétés d’autopromotion. Une autre page publie le texte de loi à propos de l’autre nouveauté : le statut de sociétés d’habitat coopératif. Promise par Cécile (...)

Les statuts de l'association Hutte en pistes
le 17 mars 2009

Les statuts de l’association Hutte en pistes

Voici encore les statuts d’une association ... à statuts de collégiale ! Si vous aussi vous avez créé une telle association, envoyez nous vos statuts avec quelques "commentaires juridiques" et la description de vos intentions, si vous pensez que vos statuts pourront aider d’autres associations à se (...)

Statuts juridiques hors coopératives pour les habitats groupés
le 22 décembre 2013 par Ecoravie

Statuts juridiques hors coopératives pour les habitats groupés

Voici une liste de statuts juridiques employés pour des habitats groupés ou habitats participatifs. Cette première partie concerne les statuts non - coopératifs : copropriété, SCI (Société Civile Immobilière), SAS (Société par Action Simplifiée), etc. Ces statuts peuvent être aménagés pour répondre plus (...)

Loi ALUR : des statuts pour l'habitat coopératif
le 18 novembre 2013

Loi ALUR : des statuts pour l’habitat coopératif

Promise par Cécile Duflot, ministre du logement, lors des rencontres de l’Habitat Participatif de novembre 2012, voici la loi ALUR en passe d’être votée. — Que propose-t-elle pour l’habitat groupé ? Un habitat participatif est un regroupement de personnes et de ménages mutualisant leurs ressources (...)

le 16 novembre 2006

Statuts d’une association collégiale

Voici encore une association dont les statuts ne définissent pas de président, ni de trèsorier, ni de secrétaire, ainsi que la loi de 1901 le permet largement. C’est à dire une association collégiale.

Statuts de la Société par Actions Simplifiées Coopérative
le 19 janvier par Écolieu de Juptière

Statuts de la Société par Actions Simplifiées Coopérative

En complément au dossier sur le statut de SAS (société par action simplifiée) comme outil juridique pour la gestion de la propriété foncière d’un écolieu, nous publions ici les statuts de SAS de l’écolieu de Juptière. Raison d’Être : Prendre soin du vivant au cœur de toute relation Société à Capital (...)

Statuts de l'association collégiale "Brin de Paille"
le 6 avril 2014 par Brin de paille

Statuts de l’association collégiale "Brin de Paille"

Les statuts de l’association Brin de Paille désignent un trésorier et le reste du Conseil d’Administration est coprésident. La tenue d’une comptabilité est en effet une obligation pour témoigner de la bonne gestion d’une association, et il faut nécessairement un référent pour cette tâche. En exigeant (...)

Statuts collégiaux de l'association Graines de Cévennes
le 2 avril 2015 par Graines de Cévennes

Statuts collégiaux de l’association Graines de Cévennes

Voici un nouvel exemple de statuts juridiques pour une association loi de 1901. En tant qu’association collégiale, elle n’a ni président, ni trésorier, ni secrétaire. Vous pouvez vous inspirer de ces statuts, ou de l’un des autres exemples de statuts d’associations collégiales présentés ici, pour (...)

Statuts collégiaux de l'association collégiale "Champs d'action"
le 9 mai 2022

Statuts collégiaux de l’association collégiale "Champs d’action"

Les situations et les motivations des personnes qui créent une association sont toutes différentes, de même que les souhaits pour le fonctionnement. C’est pour cela que souvent les "statuts types" ne sont pas adaptés... Or, ainsi que cette rubrique le montre de multiples manières, il est tout à fait (...)

Statuts juridiques pour l'habitat groupé (2) : les cooperatives
le 22 décembre 2013 par Ecoravie

Statuts juridiques pour l’habitat groupé (2) : les cooperatives

Ce second article développe le cas des statuts basés sur la propriété publique ou semi-publique. Il fait partie d’une série de 3 articles : – Statuts juridiques hors coopératives pour les habitats groupés – Statuts coopératifs – Montages juridiques et combinaisons de statuts Société civile coopérative de (...)

Statuts collégiaux : association "Dialogue sur Terre"
le 20 janvier 2011 par Dialogues sur Terre

Statuts collégiaux : association "Dialogue sur Terre"

Exemples de statuts collégiaux de l’association Dialogue sur Terre.


RUBRIQUES / 'statut'

L’association 1901 à statut collégial

Cette rubrique porte particulièrement sur les associations loi de 1901 de forme collégiale, c’est à dire dont le CA ou le bureau est collégial. Vous y trouverez : – Quelques considérations sur les motivations à des statuts collégiaux et la manière de rédiger les statuts de votre association collégiale, (...)

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

Les candidats à l’écovillage, pour réaliser leur projet, sont à la recherche de statuts juridiques qui soient à la fois respectueux de leur intérêts personnels et qui soient porteurs des valeurs du projet d’écovilage lui-même. Ces intérêts sont parfois contradictoire. Certaines structures, comme les (...)

Statuts de SAS pour écovillages et autres alternatives

Thématiques

Dossiers thématiques Les divers sujets abordés concernent tous les sujets relevant de l’écologie pratique et de ce qui permet de la mettre en oeuvre : depuis les statuts de la loi de 1901, l’alimentation, la construction saine, l’habitat léger, le carburant tournesol ... Chaque thème est présenté (...)

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Habitat Léger (Habitat Léger dans le 41)

Projet : Bonjour, Propriétaires d'habitats légers, avec ou sans roues, passez un petit ou grand séjour chez moi. Un échange préalable par mails est nécessaire pour savoir si nous sommes compatibles: (...)

Location de Ferme Céréaliere dans le Loir et Cher (Agricultiver dans le 41)

Installés en GAEC depuis 30 ans, nous souhaitons prendre notre retraite et transmettre la ferme, actuellement propriété d'un GFA familial, à une ou plusieurs personnes qui la convertiront en AB. (...)

Propose mes Compétences (Emploi et Entreprise dans le 74)

Projet : Bonjour, je m'appelle Cathy, Est ce que cette phrase vous parle : "la clé de la vitalité, une nourriture équilibrée" Je suis consultante en alimentation saine, spécialisée sans allergènes et (...)

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Projet : Du 9 ou 10 juillet 2023 jusqu’à la fin du mois d’août (à discuter) je propose ma maison pour 2 à 3 personnes max. Offre : La maison se situe dans un village au pieds des Voirons, maison (...)

Rencontre pour Projet Habitat Communautaire en Ile de France (Contacts dans le 93)

Projet : Bonjour, je m'appelle Onèle, 59 ans, activité pro à tps plein, mère de famille je souhaiterais rencontrer des persnnes afin de créer un grpe de 2 à 4 persnnes pr élaborer projet d' habitat (...)
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