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  • F-RH, Fédération de l’Habitat Réversible

    Fédération d’usagers, d’associations et de fabricants autour de l’univers de l’habitats réversibles, légers et mobiles L’habitat réversible, léger et mobile, prend une place qui ne cesse de (...)

  • Écolieu de Juptière

    Le collectif Juptière est un ensemble de personnes libres s’appliquant à faire vivre les valeurs de son texte fondateur en paroles et en actes : « prendre soin du vivant au cœur de toute (...)

  • Affaire du Siècle

    L’Affaire du Siècle est portée par 4 organisations de protection de l’environnement et de solidarité internationale : Notre Affaire à Tous, la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l’Homme (...)

  • Salon du Mensonge - Extinction Rebelion Belgique

    NOUS DEMANDONS – Que le gouvernement déclare l’urgence climatique et écologique, et reconnaisse la nécessité d’une transformation rapide de notre système économique. – Que le gouvernement (...)

  • Extinction Rebellion (Belgique)

    NOUS DEMANDONS – que le gouvernement déclare l’urgence climatique et écologique, et reconnaissant la nécessité d’une transformation rapide de notre système économique. – une assemblée des (...)

  • L’An 01

    L’An 01 est un habitat groupé, concrétisé en juillet 2014 sur la commune de Cazères (31), qui rassemble à ce jour 9 habitant-e-s adultes et 3 enfants, ainsi que des enthousiastes qui soutiennent (...)

  • Cécile Viallon - Eco Habitat Groupé

    Association Eco Habitat Groupé (anciennement MHGA : Mouvement pour l’Habitat Groupé Autogéré). Nous sommes des habitants qui conçoivent et construisent leurs habitats pour mieux vivre (...)

  • Yourtes de Bussiere Boffy

    Le maire de Bussière Boffy s’est acharné de longues années contre les familles qui vivent en yourtes sur sa commune. Finalement lassés par ce harcèlement juridique, malgré plusieurs victoires (...)

  • Alliance pour la Planète

    Le Manifeste de l’Alliance Nous ne pouvons plus nous voiler la face, le diagnostic de la communauté scientifique est clair : la situation environnementale de la Terre est désastreuse, et les (...)

  • Ecotidienne

    Ecotienne a pour objectifs : – Sensibiliser les citoyens, les décideurs et les entrepreneurs au respect de l’environnement et de la biodiversité. – Promouvoir l’éco-citoyenneté et le (...)

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Résultats de la recherche « montage juridique »

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Articles parus dans la revue Passerelle Eco sur le thème 'montage juridique'
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Passerelle Eco n°74 : Résilience et Autonomie d’un Écolieu
Prix port compris : 6€

Article de 1 page :
Montage juridique de la Ferme Légère
Le montage juridique de la Ferme Légère vise à protéger les financeurs, les habitants et les objectifs initiaux du projet. Il combine une SCI et une association, et des locations avec APL, et les activités personnelles des membres.
montage juridique, statuts, finances, protection, habitants

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PAGES / 'montage juridique'
Journée "Aspects Juridiques de l'Habitat Groupé"
le 16 mai 2007 par Habitat et participation

Journée "Aspects Juridiques de l’Habitat Groupé"

Lorsque l’on décide de se lancer dans l’aventure de l’habitat groupé, très vite survient la question de la constitution juridique. En effet, celle-ci va cimenter juridiquement et de manière opposable les différentes parties en présence. Il existe plusieurs grandes familles de constitution juridique : l’association sans but lucratif, la copropriété et la coopérative. Chacune d’entre elles a ses avantages et ses inconvénients liés à des critères tels que l’investissement de départ, la (...)

Quels montages juridiques et combinaisons de statuts pour les habitats groupés ?
le 22 décembre 2013 par Ecoravie

Quels montages juridiques et combinaisons de statuts pour les habitats groupés ?

Voici une liste de montages juridiques employés pour des habitats groupés ou habitats participatifs. Cette partie concerne des solutions atypiques ou des montages plus complexes associant plusieurs statuts : prêt viager, usufruit, prêts, Vous pouvez aussi utiliser des statuts simples mais souvent préférés par les habitats participatifs : statuts non coopératifs ou statuts coopératifs. Vous trouverez en annexe la liste des sources ayant servi à Ecoravie pour l’élaboration de cette (...)

Montage juridique : SARL + SCI
le 12 septembre 2004

Montage juridique : SARL + SCI

Une SCI n’a pas que des avantages ? On peut envisager de la coupler avec une SARL. C’est ce qu’a fait le projet VN... mais est-ce bien la bonne solution ?

Discours de Cécile Duflot, Ministre du logement
le 12 décembre 2012

Discours de Cécile Duflot, Ministre du logement

Cécile Duflot, ministre du logement, a prononcé lors des rencontres pour l’habitat participatif de Grenoble 2012 un discours très mobilisé pour l’habitat participatif. En voici la vidéo et sa retransciption.

Processus de prise de décision par consentement au sein du collectif de la Juptière
le 4 février 2023 par Écolieu de Juptière

Processus de prise de décision par consentement au sein du collectif de la Juptière

Voici la description du processus de prise de décision par consentement tel qu’il est pratiqué au sein du collectif de la Juptière. - L’ usage du bâton de paroles tournant est validé afin de faciliter l’expression de tou.te.s. Une ou deux personne(s) facilitatrice(s), gardienne(s) du bon (...)


Statuts de la SAS Coopérative de la Manuf de Houécourt
le 9 mai 2023

Statuts de la SAS Coopérative de la Manuf de Houécourt

Le statut de SAS coopérative est particulièrement adapté à la création d’oasis et écolieux disposant d’une gouvernance participative. Annoncés dans le dossier "SCI ou SAS coopérative, quels statuts pour un habitat participatif ?" de la revue Passerelle Éco n°80, voici les statuts de la SAS de (...)

4 et 5 décembre : le tribunal international des droits de la Nature pendant la COP21
le 4 décembre 2015 par Flore Manoury

4 et 5 décembre : le tribunal international des droits de la Nature pendant la COP21

Le Tribunal international des droits de la Nature siègera pendant la COP21, les 4 et 5 décembre 2015 à la Maison des Métallos de 9h à 18h Les grands enjeux de justice environnementale à l’échelle de la planète seront abordés par le Tribunal international des droits de la Nature, qui siègera (...)


Caracoles de Suc
le 6 juin 2008

Caracoles de Suc

Caracole de Suc est l’un des 3 lieux agricoles collectifs réunis juridiquement au sein de la SAS Terre Commune, présentée en détail dans Passerelle Eco n°28. Les habitants de Caracole de Suc se présentent : "Réunis par une double volonté, de résistance à un système qui veut dominer tous (...)

Accueil du stage "Les Ecovillages en France"
le 7 mars 2003

Accueil du stage "Les Ecovillages en France"

Passerelle Eco anime en France une dynamique de création et développement des écovillages, écohameaux et écolieux de vie. La revue Passerelle Eco est le bulletin de liaison de ces initiatives, et, par les témoigages et les pratiques décrites, elle permet à d’autres personnes de s’approprier (...)


Risques nucléaires et politique énergétique
le 11 août 2011 par Thierry Grosjean - CAPEN71

Risques nucléaires et politique énergétique

Sur le « choix » du nucléaire, jamais les citoyens ni les députés français n’ont été consultés.

Rencontres éco-alternatives d'avril à juin
le 12 avril 2013

Rencontres éco-alternatives d’avril à juin

Vendredi 12 avril, Rencontres de la Coop - Climat, Chateau Chinon (58) Coopérative des Savoirs - Université populaire et buissonnière les Rencontres de la Coop vous invitent à poser vos questions sur « L’ Evolution climatique en Bourgogne » 1961 - 2050 Avec Yves Richard, professeur au (...)


La Société Civile Immobilière de location (SCIL)
le 31 mars 2004

La Société Civile Immobilière de location (SCIL)

La Société Civile Immobilière de location (SCIL) : Avantages financiers et éthiques et implications au plan humain

Statut collégiaux de l'association des habitants de l'écolieu Juptiere
le 19 janvier 2023 par Écolieu de Juptière

Statut collégiaux de l’association des habitants de l’écolieu Juptiere

Article 1er : Constitution et dénomination Il est fondé entre les personnes adhérentes aux présents statuts une association collégiale régie par la loi du 1er Juillet 1901, le décret du 16 août 1901 ayant pour nom : « Katawba, l’Arbre en Ciel » . Sa raison d’être est « prendre soin du vivant (...)



RUBRIQUES / 'montage juridique'

Juridique

Une fois un groupe constitué et un projet défini, il faut trouver les structures juridiques les plus adéquates pour habiller le projet. Ces structures encadrent et contraignent la forme du projet en le faisant rentrer dans des formes prédéfinies le plus souvent peu adaptée aux alternatives. (...)

La Borie (Gard)

La Borie (Gard)

Résistant à la création d’un barrage, les habitants d’un petit village au bord du Gardon et de ses environs, réunis au sein de l’association "Sauvegardons le Gardon", sont parvenus à préserver cette petite vallée de verdure. C’est ainsi que "l’A.F.P.E. La Borie" a pu y installer ses locaux et (...)


SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

Les candidats à l’écovillage, pour réaliser leur projet, sont à la recherche de statuts juridiques qui soient à la fois respectueux de leur intérêts personnels et qui soient porteurs des valeurs du projet d’écovilage lui-même. Ces intérêts sont parfois contradictoire. Certaines structures, (...)

Statuts de SAS pour écovillages et autres alternatives

Les SAS, Sociétés par Actions Simplifiées, sont une structure polyvalente et souple bien adaptée à la rédaction de statuts pour des projets importants mais parfois atypiques comme le sont les écolieux et les écovillages, du moins au regard des critères habituels de propriété du foncier. (...)


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Découvrir Comment on Vit dans un Écovillage (Ecovolontariat dans le 50)

Projet : Je recherche un écovillage existant,pour découvrir son mode vie. Offre : Mon aide aux petits travaux agricole,comme la confection des buttes et des lasagnes de cultures,le ramassage des (...)

Donner du Sens à son Épargne avec une Initiative Locale (Élargissement dans le 24)

Projet : Donner du sens à son épargne avec une initiative locale Offre : 1 heure d'échanges sur notre vision de l'énergie financière, en présentiel ou en visio, selon les demandes. Éthique, solidarité, (...)

Ecojardinier Cherche Écolieu (À l’abordage dans le 88)

Projet : 57 ans, 1 enfant de 13 ans en garde partagée, cherche écolieu désireux de protéger les espèces pour vie permanente (si vente étudie part), y créer jardin et habitats naturels ; dans P N.R. ou N, (...)

Recherche d'un Futur Lieu de Vie (À l’abordage dans le 11)

Projet : Nous sommes 3 amis (deux foyers distincts) à rechercher un lieu de vie en habitat partagé, déjà construit ou en construction ou avec travaux ... Roméo 40 ans, amoureux de la nature, Benjamin (...)

Stage d'Écriture Créative (Arts Vivants dans le 03)

Projet : A travers une série de propositions d’écriture, de thèmes, de contraintes et de dispositifs d’écriture variés, en écriture collective ou individuelle, je vous invite à (re)trouver le plaisir (...)