Cette rubrique porte particulièrement sur les associations loi de 1901 à bureau collégial.
Après quelques considérations de principes sur ce qu’il est possible de faire, les motivations, et la manière de rédiger les statuts de votre association, une liste de statuts d’associations existantes sont proposés.
En introduction, il est conseillé de lire
"Une association sans président, c’est plus collectif"
"Elargir le processus démocratique"
ainsi éventuellement que le
"Mini Lexique juridique des associations"
Puis vous pourrez consulter les autres articles qui présentent des statuts d’associations collégiales.
le 30 novembre 2011
, par May Beau - Aux Jardins du Maternage
le 20 janvier 2011
, par Dialogues sur Terre
Exemples de statuts collégiaux de l’association Dialogue sur Terre.
le 2 juillet 2010
, par L’Art de Rien
Exemple de statuts collégiaux de l’association loi de 1901 L’Art de rien.
le 27 septembre 2003
Statuts d’une association loi de 1901, avec un CA collégial composé de co-présidents.
Dernière annonces:
SUR LE WEB
une association sans président, c’est plus collectif !
[...]Cette structure informelle a l’avantage de la vivacité, de la souplesse, et d’être toujours en phase avec la réalité du moment.[...] Si c’est tout ce que procure l’absence d’un bureau identifiable et avec les responsabilités juridiques afférentes, quel (...)"
Questions et réponses sur les Associations
Bonjour Nous sommes un couple et jouons de la musique en duo Pouvons nous mettre en association loi 1901 pour avoir ce statut sachant qu’il nous faudra partager les roles de président, tresorier et secretaire ? J-M"
une association sans président, c’est plus collectif !
Bonjour à tous, nous sommes un groupe de musique (12 membres) et nous souhaiterions créer une association collégiale pour que chacun puisse avoir les mêmes droits est-ce possible au nombre de 12 ? Deuxième question en cas de sanctions judiciaires tous les membres risque tous quelque chose ( par (...)"
Truc pour les préfectures ringardes
Bonjour, Ayant à mon actif le dépôt de plusieurs statuts d’associations diverses et variées, j’ai pu constater que les préfectures ne sont tatillonnes que sur la forme et sur le fonds ne font aucun suivi. Mon truc à moi est de les laisser faire comme elles l’entendent les (...)"
Truc pour les préfectures ringardes
Bonjour, ce n’est pas très rassurant car nous sommes en 2013, nous venons de déposer les statuts d’une association collégiale et la sous prefecture de Haute-Savoie nous les a renvoyé en nous demandant de remplir les cases "bureau" (...)"
Statuts collégiaux pour "Maman, Papa et moi on materne"
je rectifie un clic de hasard , je viens de lire votre projet pour aider mon association dans sa réflexion et apprécie vraiment l’organisation de votre groupe ; merci et bonne réussite , Danièle"
une association sans président, c’est plus collectif !
Bonjour notre association du sou des écoles souhaitent se modifier et passer à un bureau collégial. Doit-on remplir et envoyer en pref le cerfa n°13971-03 avec le nom de tous les membres actifs ? merci de votre réponse"
Statuts d’une association collégiale
Bonjour, Envisageant de créer une association collégiale, j’aimerais savoir ce que contient votre réglement intérieur. Est-il possible d’en recevoir une trame ? Merci d’avance."