Association Loi de 1901 et collectif, des statuts pour un bureau collégial

Dernier ajout le 1er juillet.

Cette rubrique porte particulièrement sur les associations loi de 1901 à bureau collégial.

Après quelques considérations de principes sur ce qu’il est possible de faire, les motivations, et la manière de rédiger les statuts de votre association, une liste de statuts d’associations existantes sont proposés.

En introduction, il est conseillé de lire
"Une association sans président, c’est plus collectif"
"Elargir le processus démocratique" ainsi éventuellement que le
"Mini Lexique juridique des associations"

Puis vous pourrez consulter les autres articles qui présentent des statuts d’associations collégiales.

"L’Art de Rien"
Une association collégiale en complément d’une SCI Statuts d’une association collégiale le 2 juillet, par L’Art de Rien
Exemple de statuts collégiaux de l’association loi de 1901 L’Art de rien.

Les statuts de l’association Hutte en pistes Statuts d’une association collégiale le 17 mars 2009
Voici encore les statuts d’une association ... à statuts de collégiale ! Si vous aussi vous avez créé une telle association, envoyez nous vos statuts avec quelques "commentaires juridiques" (...)

Exemple : Statuts de l’association collégiale "Habitat Ecologiques Partagés" le 21 mars 2008
Voici encore un exemple de statuts d’association collégiale. Les statuts organisent les particularités suivantes : tous les membres de l’association, a priori, sont membres du CA (...)

Statuts types pour une association collégiale ?
Statuts d’une association collégiale "Sou des écoles publiques de Saint Etienne de Saint Geoirs" le 16 novembre 2006
Voici encore une association dont les statuts ne définissent pas de président, ni de trèsorier, ni de secrétaire, ainsi que la loi de 1901 le permet largement. C’est à dire une association (...)

Marcher ensemble, sur une même planète
Régles de vie sur la Marche pour la Décroissance le 8 août 2005
Comment préciser le cadre d’une marche militante ? Pour la marche pour la décroissance, il a été énnoncé un ensemble de régles considérées comme minimales et suffisantes. Les voici (...)

FAQ
Questions et réponses sur les Associations le 14 janvier 2004
association loi 1901 : déclaration à la préfecture, personne morale, chèquier et ouverture d’un compte chèque à la banque, association de fait ...

Exemple de statuts : Association En.Co.Re pour le Développement au Quotidien le 27 septembre 2003
Statuts d’une association loi de 1901, avec un CA collégial composé de co-présidents.

Asso 1901
Exemples : statuts de lautre.net, hébergeur internet autogéré Ou : Comment la recherche de cohérence a fait disparaître le président. le 17 avril 2003
l’Autre Net est une association ayant une activité d’hébergeur internet et qui oriente son action vers une gestion solidaire du service, une mise en commun de moyens menant à la (...)

Asso 1901
Elargir le processus démocratique Paru dans Passerelle Eco n°6 le 17 avril 2003, par Pascale Delille
Nous n’avons à ce jour pas connu de dysfonctionnement majeur : nous pouvons très facilement nous passer de président et prendre des décisions collectivement. Elargir le processus (...)

Asso 1901
Statuts types à éviter pour un collectif ! le 17 avril 2003
STATUTS TYPES D’UNE ASSOCIATION 1901 Les soussignés :..... ..... Ont établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une association qu’ils se proposent de fonder. I. Forme - (...)

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