Passerelle eco
Passerelle eco

Pratiques et Contacts pour Vivre Ensemble sur une Même Planète

La revue Passerelle Eco : sommaire des numéros, compléments d'info, bulletin d'abonnement à imprimer ...

Actualité du réseau éco

Réseaux

Quelques écolieux

Des reportages et les annonces du réseau éco et de la dynamique écovillage en France : écolieux de vie, projets d'écovillages, écofermes pédagogiques, personnes ressources ou en recherche, entreprises, centres de formations, etc... Plusieurs rubriques sont consacrées aux écovillages en germe ou en devenir, car ces initiatives font converger l'ensemble des aspects de l'écologie pratique : l'actualité, leurs activités, rencontres, chantiers ou échanges proposés.
Dossiers thématiques : depuis les statuts de la loi de 1901, l'alimentation, la construction saine, l'habitat léger, le carburant tournesol ...
Annonces, photos, comptes rendu des rassemblements, rendez-vous, festivals, colloques, manifestations...
- des fiches pratiques et des recettes - le site Nima'Sadi de partage et d'expérimentation sur autoproduction - les activités associatives de Passerelle Eco.
Vous êtes ici > Accueil > Thématiques > Juridique : associations et SCI

Juridique : associations et SCI

Une fois un groupe constitué et un projet défini, il faut trouver les structures juridiques les plus adéquates pour habiller le projet. Ces structures encadrent et contraignent la forme du projet en le faisant rentrer dans des formes prédéfinies le plus souvent peu adaptée aux alternatives. Toutefois, l’histoire militante et sociale de la France est ancienne, et la loi a fini par intégrer de nombreuses possibilités bien adaptées aux projets du réseau éco.

On trouvera donc des infos particulièrement sur ces aspects parfois méconnus.

  1. Associations loi 1901 et collectifs :
  2. SCI, SCIL , SCI de location et écovillages
  3. SCIC  : Société Coopérative d’Intérêt Collectif : on en trouvera la présentation dans le n°9 de la revue Passerelle Eco.

ARTICLES
Statuts de l'association collégiale "Brin de Paille" le 6 avril 2014 , par Brin de paille

Statuts de l’association collégiale "Brin de Paille"

Les statuts de l’association Brin de Paille désignent un trésorier et le reste du Conseil d’Administration est coprésident. La tenue d’une comptabilité est en effet une obligation pour témoigner de la bonne gestion d’une association, et il faut nécessairement un référent pour cette tâche. En exigeant statutairement un trésorier au milieu de tous les co-présidents, les statuts de Brin de Paille s’assurent donc que au moins l’un d’eux (...)


Montages juridiques et combinaisons de statuts pour les habitats groupés le 22 décembre 2013 , par Ecoravie

Montages juridiques et combinaisons de statuts pour les habitats groupés

Voici une liste de montages juridiques employés pour des habitats groupés ou habitats participatifs. Cette partie concerne des solutions atypiques ou des montages plus complexes associant plusieurs statuts : prêt viager, usufruit, prêts, Vous pouvez aussi utiliser des statuts simples mais souvent préférés par les habitats participatifs : statuts non coopératifs ou statuts coopératifs. Vous trouverez en annexe la liste des sources ayant servi à Ecoravie pour l’élaboration de cette (...)


Statuts juridiques hors coopératives pour les habitats groupés le 22 décembre 2013 , par Ecoravie

Statuts juridiques hors coopératives pour les habitats groupés

Voici une liste de statuts juridiques employés pour des habitats groupés ou habitats participatifs. Cette première partie concerne les statuts non - coopératifs : copropriété, SCI (Société Civile Immobilière), SAS (Société par Action Simplifiée), etc. Ces statuts peuvent être aménagés pour répondre plus ou moins à certains principes coopératifs, mais ils restent fondamentalement basés sur la notion de propriété individuelle. Voyez aussi les statuts coopératifs et d’autres montages (...)


Statuts juridiques pour l'habitat groupé (2) : les cooperatives le 22 décembre 2013 , par Ecoravie

Statuts juridiques pour l’habitat groupé (2) : les cooperatives

Ce second article développe le cas des statuts basés sur la propriété publique ou semi-publique. Il fait partie d’une série de 3 articles : Statuts juridiques hors coopératives pour les habitats groupés Statuts coopératifs Montages juridiques et combinaisons de statuts Société (...)

le 12 janvier 2010 , par JLG (Passerelle Eco), par Alix Margado

LA SCIC : Société Coopérative d’Intérêt Collectif

La SCIC, une ressource pour les projets alternatifs : sa mission, le groupement, la répartition du pouvoir, les projets et plus... Habitats groupés, écovillages et autres projets d’importance peuvent ils utiliser cette structure juridique (...)


DERNIERS COMMENTAIRES

Lixium: Hébergement web neutre en CO2 | SPIP 2.1
ecovillage global et permaculture

NOUVEAU SITE

Découvrez ecovillageglobal.fr le site de l'écovillage global des lecteurs et annonceurs de la revue Passerelle Éco

PASSEZ UNE ANNONCE

Volontariat en Famille en Permaculture et Eco-Construction (Ecovolontariat)

Projet : Bonjour,  Nous  sommes une famille avec 2 enfants et voyageons en camping-car depuis 9 mois à la recherche d'un mode de vie nouveau. Nous sommes intéressés par des projets visant l'autonomie, (...)

Cherche Maison sur 2000 m² Min dans le 77 (Ventes Immobilier)

Projet : Suite à une mutation et une prise de poste au 15 juillet 2017 sur Fontainebleau, nous recherchons urgemment une maison à acheter sur grand terrain( pour replanter les végétaux qui nous (...)

Ferme Associative Vivriere (Elargissement dans le 15)

Projet : Le projet Création d?une oasis paysanne dont les valeurs sont : l?autonomie alimentaire (ferme vivrière), l?autonomie de pensée (engagement politique, acte en conscience), l?autonomie (...)

Ecolieu (Education)

Projet : Creer un site pedagogique une structure educative /culturel/sportive pour accueillir des enfants /jeunes dans un cadre de centre de loisirs et evoluer vers une ecole alternative (...)

Cherchons Repreneur Micro-Entrepris PPAM Bourgogne de Sud (Elargissement dans le 71)

Projet : Nous recherchons en urgence quelqu?un pour reprendre l?atelier PPAM au sein de notre petite structure dont les autres activités , bien rodées, sont : élevage de chèvres (la principale), accueil (...)

Terres en Galice (Graines d’Avenir)

Projet : Nous sommes une famille avec deux enfants, 4 anes, et deux chiens, nous recherchons un terrain en galice pour créee entre autre : un jardin nouricier, un jardin pedagogique : ouvert aux (...)

Revenir à la Vie ! (Arts de Vie dans le 25)

Projet : 4 jours pour changer en profondeur, repenser son rapport à l'écologie, respirer le bien-être, développer sa créativité, son intuition et son ressenti à Val de Consolation ? Artisans de paix (...)

Collectif Paysan Recherche Bénévole?s (Ecovolontariat dans le 76)

Projet : A la ferme de l'Oseraie, six personnes dont un enfant sont installé(e)s en collectif dans la campagne rouennaise. Nous faisons du maraichage, de l'arboriculture, du pain au levain cuit au (...)

Cherche Coup de Main (Ecolieux existants dans le 09)

Projet : Nous sommes en phase d'installation dans un recoin de verdure en Ariège. Pour le moment nous avons une vingtaine de chèvres pyrénéennes et 2 chevaux (une Merens pour les balades et un Comtois (...)