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Résultats de la recherche « reglementation »

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Articles parus dans la revue Passerelle Eco sur le thème 'reglementation'
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Passerelle Eco n°68 « Tiny houses et autres plaisirs d’habiter léger » + « Pistes face à l’effondrement »
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Article de 2 pages :
Roulotte ou Tiny
Comparitifs entre les installations roulotte et tiny : caractéristiques techniques, réglementations (mode de déplacement, types de chassis, intégration au chassis)
technique, réglementation, habitat mobile

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PAGES / 'reglementation'
Du 1 au 4 août : Rencontres Nationales de l'Habitat Choisi
le 26 juillet 2008 par HALEM

Du 1 au 4 août : Rencontres Nationales de l’Habitat Choisi

Annoncée dans le dossier "Habitat Léger et Habitat Choisi" de la revue Passerelle Eco n°30, voici plus d’informations sur la rencontre Habitat Choisi de début Aout 2008. Ces informations sont pour l’essentiel reprises du site dédié L’association Halem oeuvre à mettre en réseau le tissu important d’habitants volontaires de logements éphémères ou mobiles, ou « habitats choisis ». Ce que nous appelons communément des « habitats choisis » sont issus d’un spectre large d’habitats allant (…)

Les A.M.A.P. à l'Assemblée Nationale
le 7 février 2011 par MIRAMAP

Les A.M.A.P. à l’Assemblée Nationale

En Juin dernier, la séance matinale de questions à l’Assemblée Nationale (celle qui n’est pas télévisée et aborde des questions précises), a abordée la question des Associations pour le Maintien de l’Agriculture Paysanne, les A.M.A.P., à travers la question de François de Rugy, Député Vert de Loire-Atlantique, sur la réglementation des ventes des associations pour le maintien de l’agriculture paysannes.et la réponse gouvernementale prononcée par le Ministre de service, (…)

La BIO est elle soluble dans le chimique ?
le 2 octobre 2003 par Cécile Traoré, Nature et Progrès

La BIO est elle soluble dans le chimique ?

Voici un texte rédigé par Guy Kastler, chargé de mission Nature et Progrès, en réaction au rapport du député SADDIER sur l’agriculture biologique. Par delà l’aspect technique parfois ardu, cette analyse fait un riche bilan de la bio en France, des enjeux et forces en présence. OBJECTIF SADDIER : La bio est devenue une affaire trop sérieuse pour la laisser aux mains des bio. Elle ne doit pas gêner l’Agriculture Raisonnée, mais peut tout de même représenter des parts de marché (…)

AMAPS : conseils face aux contrôles
le 11 novembre 2010 par MIRAMAP

AMAPS : conseils face aux contrôles

Suite à la recrudescence des contrôles sanitaires, des contrôles sanitaires [1] en direction des AMAP les membres du MIRAMAP tiennent à la disposition des AMAP et réseaux d’AMAP des informations juridiques partagées entre ses membres. Quelques informations autour du contrôle hygiène et de ses (…)

Conscience Fiscale et Projet d'Habitat Groupé
le 25 juin 2004

Conscience Fiscale et Projet d’Habitat Groupé

Une meilleure connaissance de la réglementation et des us et coutumes locales permet de faire des économies sur le coût d’une construction et de réduire les charges fiscales annuelles ; démarche permettant d’accéder à une plus grande liberté économique et donc à une plus grande liberté de choix (…)


Coloriage d'un champ OGM illégal dans le Gers
le 12 septembre 2007 par Greenpeace France

Coloriage d’un champ OGM illégal dans le Gers

Dans le pays basque, les actions s’intensifient dans la lutte contre les OGMs. Le collectif "Alerte OGM pays basque" a élaboré des panneaux disant que telle ou telle ville sera sans OGM. Ces panneaux sont achetés par certaines mairies (cf photo plus bas) et mis à l’entrée des villes ; De son (…)

Piquette d'ortie ministérielle
le 14 juin 2011 par Guy Kastler et J F LYPHOUT

Piquette d’ortie ministérielle

Le Ministère invente « La Piquette d’’ortie » pour mieux interdire « Le Purin d’’ortie ».


Procés : Tom et Léa peuvent continuer à vivre en yourte
le 12 septembre 2011 par HALEM

Procés : Tom et Léa peuvent continuer à vivre en yourte

Nous avons diffusé un appel à soutenir Tom et Léa lors de leur procés en appel pour préserver leur lieu de vie : une yourte installée sur un terrain avec l’accord du propriétaire et du maire. (Appel à solidarité pour la yourte de Léa et Tom, Appel à soutien pour le droit à un habitat choisi, (…)

Informations et conseils aux AMAP suite à la recrudescence de contrôles
le 20 septembre 2010 par MIRAMAP

Informations et conseils aux AMAP suite à la recrudescence de contrôles

Certains services de l’Etat, comme la DSV et la DGCCRF, sont chargés de veiller à la sécurité alimentaire des productions et de la distribution des produits agricoles. C’est dans ce cadre que nous proposons une série d’articles sur les enjeux de ces contrôles, avec une attention particulière au (…)


Allaitement : la loi et les associations
le 14 octobre 2011 par Coordination nationale de la Grande Tétée

Allaitement : la loi et les associations

Une femme nouvellement mère ne sait pas toujours vers qui se tourner pour avoir des conseils et être accompagnéée dans sa démarche d’allaitement. Heureusement, elle peut être aidée par des associations spécialisées dans la nutrition au sein, qui savent également les aiguiller sur la (…)

Confédération Indépendante pour un Assainissement Non Collectif Équitable
le 8 juin 2015 par Confi-ANC-e et Pierre l’Ec-Eau-L’eau

Confédération Indépendante pour un Assainissement Non Collectif Équitable

Avec la mise en œuvre des services publics d’assainissement non collectif (SPANC) il est peu de dire que la colère gronde dans nos campagnes. Aussi, il est intéressant d’apprendre la naissance d’une confédération nationale indépendante d’usagers de l’assainissement non collectif. La colère (…)


L'actualité des purins d'ortie et autres préparations à base de plantes, tels les Stimulateurs de Défenses Naturelles
le 1er juin 2006 par A propos des blogs

L’actualité des purins d’ortie et autres préparations à base de plantes, tels les Stimulateurs de Défenses Naturelles

Suite à l’article La guerre de l’ortie aura-t-elle lieu ? publié en Mai 2003, il est temps de faire le point, 3 ans aprés. Que sont devenus ces bons vieux purins, leurs utilisateurs et les lois qui les concernent ? Ce point, c’est Monique Jonis qui le fait sur le yahoogroupe "agrobio". Monique (…)

Fête des Simples : Rencontre nationale des producteurs de plantes médicinales et aromatiques.
le 14 septembre 2006

Fête des Simples : Rencontre nationale des producteurs de plantes médicinales et aromatiques.

Depuis plus de 25 ans, des producteurs et productrices de plantes aromatiques et médicinales en zone de montagnes sont rassemblés dans le syndicat SIMPLES pour la Production de plantes aromatiques et médicinales biologiques en zone de montagne.


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