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    Le Manifeste de l’Alliance Nous ne pouvons plus nous voiler la face, le diagnostic de la communauté scientifique est clair : la situation environnementale de la Terre est désastreuse, et les (...)

  • Yourtes de Bussiere Boffy

    Le maire de Bussière Boffy s’est acharné de longues années contre les familles qui vivent en yourtes sur sa commune. Finalement lassés par ce harcèlement juridique, malgré plusieurs victoires (...)

  • Cécile Viallon - Eco Habitat Groupé

    Association Eco Habitat Groupé (anciennement MHGA : Mouvement pour l’Habitat Groupé Autogéré). Nous sommes des habitants qui conçoivent et construisent leurs habitats pour mieux vivre (...)

  • L’An 01

    L’An 01 est un habitat groupé, concrétisé en juillet 2014 sur la commune de Cazères (31), qui rassemble à ce jour 9 habitant-e-s adultes et 3 enfants, ainsi que des enthousiastes qui soutiennent (...)

  • Extinction Rebellion (Belgique)

    NOUS DEMANDONS – que le gouvernement déclare l’urgence climatique et écologique, et reconnaissant la nécessité d’une transformation rapide de notre système économique. – une assemblée des (...)

  • Salon du Mensonge - Extinction Rebelion Belgique

    NOUS DEMANDONS – Que le gouvernement déclare l’urgence climatique et écologique, et reconnaisse la nécessité d’une transformation rapide de notre système économique. – Que le gouvernement (...)

  • Affaire du Siècle

    L’Affaire du Siècle est portée par 4 organisations de protection de l’environnement et de solidarité internationale : Notre Affaire à Tous, la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l’Homme (...)

  • Écolieu de Juptière

    Le collectif Juptière est un ensemble de personnes libres s’appliquant à faire vivre les valeurs de son texte fondateur en paroles et en actes : « prendre soin du vivant au cœur de toute (...)

  • F-RH, Fédération de l’Habitat Réversible

    Fédération d’usagers, d’associations et de fabricants autour de l’univers de l’habitats réversibles, légers et mobiles L’habitat réversible, léger et mobile, prend une place qui ne cesse de (...)

  • Ecotidienne

    Ecotienne a pour objectifs : – Sensibiliser les citoyens, les décideurs et les entrepreneurs au respect de l’environnement et de la biodiversité. – Promouvoir l’éco-citoyenneté et le (...)

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Résultats de la recherche « montage juridique »

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Articles parus dans la revue Passerelle Eco sur le thème 'montage juridique'
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Passerelle Eco n°74 : Résilience et Autonomie d’un Écolieu
Prix port compris : 6€

Article de 1 page :
Montage juridique de la Ferme Légère
Le montage juridique de la Ferme Légère vise à protéger les financeurs, les habitants et les objectifs initiaux du projet. Il combine une SCI et une association, et des locations avec APL, et les activités personnelles des membres.
montage juridique, statuts, finances, protection, habitants

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PAGES / 'montage juridique'
Journée "Aspects Juridiques de l'Habitat Groupé"
le 16 mai 2007 par Habitat et participation

Journée "Aspects Juridiques de l’Habitat Groupé"

Lorsque l’on décide de se lancer dans l’aventure de l’habitat groupé, très vite survient la question de la constitution juridique. En effet, celle-ci va cimenter juridiquement et de manière opposable les différentes parties en présence. Il existe plusieurs grandes familles de constitution juridique : l’association sans but lucratif, la copropriété et la coopérative. Chacune d’entre elles a ses avantages et ses inconvénients liés à des critères tels que l’investissement de départ, la (...)

Quels montages juridiques et combinaisons de statuts pour les habitats groupés ?
le 22 décembre 2013 par Ecoravie

Quels montages juridiques et combinaisons de statuts pour les habitats groupés ?

Voici une liste de montages juridiques employés pour des habitats groupés ou habitats participatifs. Cette partie concerne des solutions atypiques ou des montages plus complexes associant plusieurs statuts : prêt viager, usufruit, prêts, Vous pouvez aussi utiliser des statuts simples mais souvent préférés par les habitats participatifs : statuts non coopératifs ou statuts coopératifs. Vous trouverez en annexe la liste des sources ayant servi à Ecoravie pour l’élaboration de cette (...)

Montage juridique : SARL + SCI
le 12 septembre 2004

Montage juridique : SARL + SCI

Une SCI n’a pas que des avantages ? On peut envisager de la coupler avec une SARL. C’est ce qu’a fait le projet VN... mais est-ce bien la bonne solution ?

Kit d'action en Justice pour le Climat
le 18 février 2020 par Hélène Fléchet, Parent pour la Planète et Paysanne

Kit d’action en Justice pour le Climat

Ce kit est un outil pour guider un projet de recours juridique contre l’Etat ou ses représentants locaux, pour inaction climatique et environnementale. Il n’est pas exhaustif, il se base sur l’expérience des « Parents pour la planète » du département de la Drôme. En ce qui concerne la (...)

Défense de Cantoyourte en Cévennes
le 24 juin 2008 par Christian Sunt

Défense de Cantoyourte en Cévennes

La revue Passerelle Eco n°30a publié un dossier sur l’habitat léger choisi et le contexte juridique parfois difficile auquel sont parfois confrontées les habitants des yourtes . L’article est illustré de belles photos de Cantoyourte notamment. Or, Cantoyourte est menacé. Devant l’imminence (...)


Informations et conseils aux AMAP suite à la recrudescence de contrôles
le 20 septembre 2010 par MIRAMAP

Informations et conseils aux AMAP suite à la recrudescence de contrôles

Certains services de l’Etat, comme la DSV et la DGCCRF, sont chargés de veiller à la sécurité alimentaire des productions et de la distribution des produits agricoles. C’est dans ce cadre que nous proposons une série d’articles sur les enjeux de ces contrôles, avec une attention particulière (...)

La SCI de location
le 5 septembre 2001

La SCI de location

Qu’est-ce qu’une SCI de location ? C’est la plus courante des sociétés civiles Immobilières et comme son nom l’indique, elle sert à louer et à gérer un patrimoine immobilier. Cette société civile immobilière de location (SCIL) vous permet de ne pas être directement propriétaire de tel ou (...)


Contrat coopératif au sein de la SAS Coopérative du Moulin de la Juptière
le 22 janvier 2023 par Écolieu de Juptière

Contrat coopératif au sein de la SAS Coopérative du Moulin de la Juptière

Le contrat coopératif des habitants du Collectif de Juptière décrit le lien qui associe les habitants à la SAS (Société par Action Simplifiée) des habitants qui est chargée de gérer le foncier de l’écolieu du Moulin de Juptière.

Actualité été 2019 à Ecolectif
le 7 juin 2019 par Ecolectif

Actualité été 2019 à Ecolectif

« Habitants d’Écolectif, un écohameau situé dans le Comminges, à 100 km au sud ouest de Toulouse, où nous développons nos projets professionnels. Nos activités sont dédiées à l’autonomie, la responsabilité, le souci de l’environnement et du bien-être des personnes et des groupes. Artisans, (...)


Compléments à la revue Passerelle Éco n°83
le 27 mars par Passerelle Eco

Compléments à la revue Passerelle Éco n°83

Cette page collecte et présente des compléments aux dossiers de la revue Passerelle Éco n°83 : documents annexes aux articles publiés dans la revue, puis autres documents complétant les thèmes abordés. Vous pouvez également nous contacter si vous souhaitez mettre à disposition sur cette page (...)

Une association collégiale en complément d'une SCI
le 2 juillet 2010 par L’Art de Rien

Une association collégiale en complément d’une SCI

Exemple de statuts collégiaux de l’association loi de 1901 L’Art de rien.


Le moteur Pantone
le 23 mai 2004 par Passerelle Eco

Le moteur Pantone

Le moteur Pantone suscite bien des passions chez les bricoleurs. Des mécaniciens enthousiastes se penchent sur leur tondeuse ou leur tracteur pour y insérer des bidons remplis d’eau dans lesquels ils font barbotter les gaz d’échappement... Le but est de faire diminuer la consommation et la (...)

Subventions pour habitat groupé en Côtes d'Armor
le 13 mai 2014 par Lucie Romano, AEF Habitat et Urbanisme

Subventions pour habitat groupé en Côtes d’Armor

Habitat participatif : après la reconnaissance dans la loi Alur, associations et professionnels attendent les décrets La loi Alur du 24 mars 2014 crée un cadre juridique pour l’habitat participatif. Maintenant, les associations de citoyens concernées, les professionnels et les bailleurs (...)



RUBRIQUES / 'montage juridique'

Juridique

Une fois un groupe constitué et un projet défini, il faut trouver les structures juridiques les plus adéquates pour habiller le projet. Ces structures encadrent et contraignent la forme du projet en le faisant rentrer dans des formes prédéfinies le plus souvent peu adaptée aux alternatives. (...)

La Borie (Gard)

La Borie (Gard)

Résistant à la création d’un barrage, les habitants d’un petit village au bord du Gardon et de ses environs, réunis au sein de l’association "Sauvegardons le Gardon", sont parvenus à préserver cette petite vallée de verdure. C’est ainsi que "l’A.F.P.E. La Borie" a pu y installer ses locaux et (...)


SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

Les candidats à l’écovillage, pour réaliser leur projet, sont à la recherche de statuts juridiques qui soient à la fois respectueux de leur intérêts personnels et qui soient porteurs des valeurs du projet d’écovilage lui-même. Ces intérêts sont parfois contradictoire. Certaines structures, (...)

Statuts de SAS pour écovillages et autres alternatives

Les SAS, Sociétés par Actions Simplifiées, sont une structure polyvalente et souple bien adaptée à la rédaction de statuts pour des projets importants mais parfois atypiques comme le sont les écolieux et les écovillages, du moins au regard des critères habituels de propriété du foncier. (...)


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Faites Éclore la Vie: Soutenez «l'Arbre à Croquer» (Agricultiver dans le 71)

Projet : Les arbres sont indispensables à l’équilibre de notre planète. J'ai ainsi créé la pépinière L’Arbre à croquer pour une production vertueuse, nourrir les arbres, la terre, optimiser les ressources (...)

Adoption de mon Chien contre Bons Soins et Service a la Communaute (Ecovolontariat dans le 72)

Demande : Bonjour à toutes et tous, Je cherche un lieu et un espace collectif afin que mon chien puisse bénéficier d'une bonne retraite méritée. Spike est un gentil chien de 14 ans qui vivait à la (...)

Ecolieu en Création dans le 28 (Proche 78, 27) Recherche Habitants (Terre en Vue dans le 28)

Projet : Vivre dans ce superbe lieu avec un groupe multigénérationnel où chacun vient avec sa créativité. HAPA engagé vers l’écologie, la permaculture, les low-techs et ouverte à accueillir des personnes, (...)

Soirée Visio de Présentation Tadaïma (Élargissement dans le 19)

Projet : Habitat participatif en cours d'installation en Corrèze, dimensionné pour 8 foyers en milieu rural sur un terrain de 5,5 ha, en SAS coopérative adossé à une association loi 1901. Offre : Nous (...)

Louer: Appartement (2 Pièces) ou Partage Maison dans le Dép 65 ou 64 (Recherche location dans le 65)

J'ai 69 ans. Je suis en bonne santé. Je suis d'origine suédoise d’où vient mon diplôme en homéopathie. J'ai perdu mon travail à la Pitié Salpêtrière suite au refus de me faire vacciner. Je suis venue à (...)