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Des reportages et les annonces du réseau éco et de la dynamique écovillage en France : écolieux de vie, projets d'écovillages, écofermes pédagogiques, personnes ressources ou en recherche, entreprises, centres de formations, etc... Plusieurs rubriques sont consacrées aux écovillages en germe ou en devenir, car ces initiatives font converger l'ensemble des aspects de l'écologie pratique : l'actualité, leurs activités, rencontres, chantiers ou échanges proposés.

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  • F-RH, Fédération de l’Habitat Réversible

    Fédération d’usagers, d’associations et de fabricants autour de l’univers de l’habitats réversibles, légers et mobiles L’habitat réversible, léger et mobile, prend une place qui ne cesse de (...)

  • Écolieu de Juptière

    Le collectif Juptière est un ensemble de personnes libres s’appliquant à faire vivre les valeurs de son texte fondateur en paroles et en actes : « prendre soin du vivant au cœur de toute (...)

  • Affaire du Siècle

    L’Affaire du Siècle est portée par 4 organisations de protection de l’environnement et de solidarité internationale : Notre Affaire à Tous, la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l’Homme (...)

  • Salon du Mensonge - Extinction Rebelion Belgique

    NOUS DEMANDONS – Que le gouvernement déclare l’urgence climatique et écologique, et reconnaisse la nécessité d’une transformation rapide de notre système économique. – Que le gouvernement (...)

  • Extinction Rebellion (Belgique)

    NOUS DEMANDONS – que le gouvernement déclare l’urgence climatique et écologique, et reconnaissant la nécessité d’une transformation rapide de notre système économique. – une assemblée des (...)

  • L’An 01

    L’An 01 est un habitat groupé, concrétisé en juillet 2014 sur la commune de Cazères (31), qui rassemble à ce jour 9 habitant-e-s adultes et 3 enfants, ainsi que des enthousiastes qui soutiennent (...)

  • Cécile Viallon - Eco Habitat Groupé

    Association Eco Habitat Groupé (anciennement MHGA : Mouvement pour l’Habitat Groupé Autogéré). Nous sommes des habitants qui conçoivent et construisent leurs habitats pour mieux vivre (...)

  • Yourtes de Bussiere Boffy

    Le maire de Bussière Boffy s’est acharné de longues années contre les familles qui vivent en yourtes sur sa commune. Finalement lassés par ce harcèlement juridique, malgré plusieurs victoires (...)

  • Alliance pour la Planète

    Le Manifeste de l’Alliance Nous ne pouvons plus nous voiler la face, le diagnostic de la communauté scientifique est clair : la situation environnementale de la Terre est désastreuse, et les (...)

  • Ecotidienne

    Ecotienne a pour objectifs : – Sensibiliser les citoyens, les décideurs et les entrepreneurs au respect de l’environnement et de la biodiversité. – Promouvoir l’éco-citoyenneté et le (...)

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Résultats de la recherche « montage juridique »

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Articles parus dans la revue Passerelle Eco sur le thème 'montage juridique'
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Passerelle Eco n°74 : Résilience et Autonomie d’un Écolieu
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Article de 1 page :
Montage juridique de la Ferme Légère
Le montage juridique de la Ferme Légère vise à protéger les financeurs, les habitants et les objectifs initiaux du projet. Il combine une SCI et une association, et des locations avec APL, et les activités personnelles des membres.
montage juridique, statuts, finances, protection, habitants

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PAGES / 'montage juridique'
Journée "Aspects Juridiques de l'Habitat Groupé"
le 16 mai 2007 par Habitat et participation

Journée "Aspects Juridiques de l’Habitat Groupé"

Lorsque l’on décide de se lancer dans l’aventure de l’habitat groupé, très vite survient la question de la constitution juridique. En effet, celle-ci va cimenter juridiquement et de manière opposable les différentes parties en présence. Il existe plusieurs grandes familles de constitution juridique : l’association sans but lucratif, la copropriété et la coopérative. Chacune d’entre elles a ses avantages et ses inconvénients liés à des critères tels que l’investissement de départ, la (...)

Quels montages juridiques et combinaisons de statuts pour les habitats groupés ?
le 22 décembre 2013 par Ecoravie

Quels montages juridiques et combinaisons de statuts pour les habitats groupés ?

Voici une liste de montages juridiques employés pour des habitats groupés ou habitats participatifs. Cette partie concerne des solutions atypiques ou des montages plus complexes associant plusieurs statuts : prêt viager, usufruit, prêts, Vous pouvez aussi utiliser des statuts simples mais souvent préférés par les habitats participatifs : statuts non coopératifs ou statuts coopératifs. Vous trouverez en annexe la liste des sources ayant servi à Ecoravie pour l’élaboration de cette (...)

Montage juridique : SARL + SCI
le 12 septembre 2004

Montage juridique : SARL + SCI

Une SCI n’a pas que des avantages ? On peut envisager de la coupler avec une SARL. C’est ce qu’a fait le projet VN... mais est-ce bien la bonne solution ?

Statuts juridiques pour l'habitat groupé (2) : les cooperatives
le 22 décembre 2013 par Ecoravie

Statuts juridiques pour l’habitat groupé (2) : les cooperatives

Ce second article développe le cas des statuts basés sur la propriété publique ou semi-publique. Il fait partie d’une série de 3 articles : – Statuts juridiques hors coopératives pour les habitats groupés – Statuts coopératifs – Montages juridiques et combinaisons de statuts Société civile (...)

Statuts juridiques hors coopératives pour les habitats groupés
le 22 décembre 2013 par Ecoravie

Statuts juridiques hors coopératives pour les habitats groupés

Voici une liste de statuts juridiques employés pour des habitats groupés ou habitats participatifs. Cette première partie concerne les statuts non - coopératifs : copropriété, SCI (Société Civile Immobilière), SAS (Société par Action Simplifiée), etc. Ces statuts peuvent être aménagés pour (...)


Responsabilité juridique des associations collégiales
le 7 avril 2014

Responsabilité juridique des associations collégiales

La responsabilité juridique d’une association est une question qui ne se pose pas quand tout va bien, mais qui se manifeste en cas de problème : accident, malversation, mauvaise gestion, conflit... Les statuts "types" des associations visent à cerner et simplifier le problème : il y a un (...)

La Voie Juridique peut donner des résultats
le 22 avril 2009 par Association ADEP(Palavas) et CLiVEM, Comité de Liaison pour la Vie des Étangs Montpelliérains

La Voie Juridique peut donner des résultats

La Commune de Palavas a tenté de faire croire que l’abus de protection de l’environnement était possible en essayant de faire taire 2 associations de défense du littoral. Après plus de 13 ans de pénible affrontement juridique et médiatique, la Cour de Cassation déboute la Commune de Palavas. (...)


Habitat Groupé, Foncier Collectif et Questions Juridiques
le 12 octobre 2009 par A propos des blogs

Habitat Groupé, Foncier Collectif et Questions Juridiques

Collecte d’expertise sur les statuts des habitats groupés et écolieux, les personnes morales intervenant dans la création et la vie d’un habitat groupé ou d’un écolieu, la législation, l’habitat social, l’habitat coopératif et les autres enjeux et problématiques... Lors des rencontres (...)

le 12 janvier 2010 par Alix Margado et Passerelle Eco

LA SCIC : Société Coopérative d’Intérêt Collectif

La SCIC, une ressource pour les projets alternatifs : sa mission, le groupement, la répartition du pouvoir, les projets et plus... Habitats groupés, écovillages et autres projets d’importance peuvent ils utiliser cette structure juridique ?


Revue Passerelle Eco n°80 : « Écolieux, statuts juridiques de SCI et SAS Coopérative, arrivées et départs. Climat et action citoyenne »
le 13 décembre 2022

Revue Passerelle Eco n°80 : « Écolieux, statuts juridiques de SCI et SAS Coopérative, arrivées et départs. Climat et action citoyenne »

Revue Passerelle Éco n°80 - Ecovillage Global et Permaculture - Articles et 350 annonces

Moteur Pantone : comment mesurer les performances ?
le 23 décembre 2004 par Christophe Martz et Passerelle Eco

Moteur Pantone : comment mesurer les performances ?

Le moteur Pantone est-il une solution pour rouler en diminuant pollution et consommation ? Pour la pollution, il semble apporter une nette amélioration. Pour la consommation, les allégations les plus contradictoires circulent. Cet article propose aux mécaniciens ayant réalisé un montage (...)


8 familles ensemble pour un écoquartier solidaire et durable
le 15 mai 2004 par EPURE

8 familles ensemble pour un écoquartier solidaire et durable

Huit familles, écolos de conviction et dont 5 sont amies de longue date, après de nombreuses réunions, ont dit "Banco, nous sommes partant !". Ayant une activité salariée sur l’agglomération Bordelaise, nous sommes à la charnière entre la démarche de gens qui ont décidé le retour à la terre, (...)

Développer la coopération dans le domaine de l'habitat
le 27 mai 2013 par Marie-Noëlle Lienemann

Développer la coopération dans le domaine de l’habitat

L’habitat coopératif est un phénomène récent et encore embryonnaire en France. Selon l’association Habicoop, il y aurait une cinquantaine de groupes d’habitants recensés sur l’ensemble du territoire qui travaillent pour faire aboutir leur projet. Encore au stade de l’innovation sociale, ce (...)



RUBRIQUES / 'montage juridique'

Juridique

Une fois un groupe constitué et un projet défini, il faut trouver les structures juridiques les plus adéquates pour habiller le projet. Ces structures encadrent et contraignent la forme du projet en le faisant rentrer dans des formes prédéfinies le plus souvent peu adaptée aux alternatives. (...)

La Borie (Gard)

La Borie (Gard)

Résistant à la création d’un barrage, les habitants d’un petit village au bord du Gardon et de ses environs, réunis au sein de l’association "Sauvegardons le Gardon", sont parvenus à préserver cette petite vallée de verdure. C’est ainsi que "l’A.F.P.E. La Borie" a pu y installer ses locaux et (...)


SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

Les candidats à l’écovillage, pour réaliser leur projet, sont à la recherche de statuts juridiques qui soient à la fois respectueux de leur intérêts personnels et qui soient porteurs des valeurs du projet d’écovilage lui-même. Ces intérêts sont parfois contradictoire. Certaines structures, (...)

Statuts de SAS pour écovillages et autres alternatives

Les SAS, Sociétés par Actions Simplifiées, sont une structure polyvalente et souple bien adaptée à la rédaction de statuts pour des projets importants mais parfois atypiques comme le sont les écolieux et les écovillages, du moins au regard des critères habituels de propriété du foncier. (...)


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Terrain de 4ha en Catalogne Espagnole (Ventes Immobilier)

Projet : Projet d’autosuffisance ou agricole, ou autre (lieu de thérapie, etc). Offre : Nous vendons notre terrain de 4ha, entouré de forêt, en Catalogne Espagnole, dans une vallée préservée. Le (...)

Coloc Queer & Végane pour l'Été dans l'Allier (Offres de CoHabitation dans le 03)

Projet : Salut, je suis Robin, 40 ans, pédé, végane, de gauche, écofurieux, souvent révolté, parfois déprimé, mais toujours debout ! Offre : Je propose deux chambres d'avril à octobre dans une petite (...)

L'Aventure Réfléchie. . [des Projets Communs]. . (Rencontres amoureuses)

Projet : Hello, Je recherche une femme ayant les mêmes désirs.. Vivre près de la Nature et au Calme, sans être trop isolé(es).. Avec pourquoi pas, des Projets communs et individuels (Artistique, (...)

Elans de Changement (Arts Vivants dans le 03)

Projet : laisser monter les élans dans mon corps, être dansé, évoluer ensemble. ♦  Partager ces potentiels Propose : ateliers de danse transformation, thérapie, alchimique ou derviche. ♦  stage, (...)

Chantier Participatif pour «Habiller en Dur» un Dôme Géodésique (Lieux d’Activités dans le 11)

Projet : Habillage de notre dôme géodésique(chaux-chanvre-bois) et grange d'activités spirituelles et artistiques en pisé, terre-paille, bois... Offre : J'offre un repas bio végétarien aux aidants, des (...)