Passerelle eco
Actu du Printemps : La revue 83 est parue !
Commandez-la Abonnez-vous

Derniers articles

Nos Livres et revues

La revue Passerelle Eco : sommaire des numéros, compléments d'info, bulletin d'abonnement à imprimer ...

Derniers articles

Réseau éco

20 ans d'écolieux

Des reportages et les annonces du réseau éco et de la dynamique écovillage en France : écolieux de vie, projets d'écovillages, écofermes pédagogiques, personnes ressources ou en recherche, entreprises, centres de formations, etc... Plusieurs rubriques sont consacrées aux écovillages en germe ou en devenir, car ces initiatives font converger l'ensemble des aspects de l'écologie pratique : l'actualité, leurs activités, rencontres, chantiers ou échanges proposés.

Derniers articles

Thématiques

Dossiers thématiques : depuis les statuts de la loi de 1901, l'alimentation, la construction saine, l'habitat léger, le carburant tournesol ...

Derniers rendez-vous

Annonces, photos, comptes rendu des rassemblements, rendez-vous, festivals, colloques, manifestations...
Vous êtes ici > Accueil

Résultats de la recherche

AUTEURS
  • F-RH, Fédération de l’Habitat Réversible

    Fédération d’usagers, d’associations et de fabricants autour de l’univers de l’habitats réversibles, légers et mobiles L’habitat réversible, léger et mobile, prend une place qui ne cesse de (...)

  • Écolieu de Juptière

    Le collectif Juptière est un ensemble de personnes libres s’appliquant à faire vivre les valeurs de son texte fondateur en paroles et en actes : « prendre soin du vivant au cœur de toute (...)

  • Affaire du Siècle

    L’Affaire du Siècle est portée par 4 organisations de protection de l’environnement et de solidarité internationale : Notre Affaire à Tous, la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l’Homme (...)

  • Salon du Mensonge - Extinction Rebelion Belgique

    NOUS DEMANDONS – Que le gouvernement déclare l’urgence climatique et écologique, et reconnaisse la nécessité d’une transformation rapide de notre système économique. – Que le gouvernement (...)

  • Extinction Rebellion (Belgique)

    NOUS DEMANDONS – que le gouvernement déclare l’urgence climatique et écologique, et reconnaissant la nécessité d’une transformation rapide de notre système économique. – une assemblée des (...)

  • L’An 01

    L’An 01 est un habitat groupé, concrétisé en juillet 2014 sur la commune de Cazères (31), qui rassemble à ce jour 9 habitant-e-s adultes et 3 enfants, ainsi que des enthousiastes qui soutiennent (...)

  • Cécile Viallon - Eco Habitat Groupé

    Association Eco Habitat Groupé (anciennement MHGA : Mouvement pour l’Habitat Groupé Autogéré). Nous sommes des habitants qui conçoivent et construisent leurs habitats pour mieux vivre (...)

  • Yourtes de Bussiere Boffy

    Le maire de Bussière Boffy s’est acharné de longues années contre les familles qui vivent en yourtes sur sa commune. Finalement lassés par ce harcèlement juridique, malgré plusieurs victoires (...)

  • Alliance pour la Planète

    Le Manifeste de l’Alliance Nous ne pouvons plus nous voiler la face, le diagnostic de la communauté scientifique est clair : la situation environnementale de la Terre est désastreuse, et les (...)

,

Résultats de la recherche « juridique »

La recherche se fait 1) dans les revues 2) dans les pages de ce site

Articles parus dans la revue Passerelle Eco sur le thème 'juridique'
Commander le n°38
Passerelle Eco n°38 - Eté de l’an 10
Prix port compris : 5€

Article de 3 pages :
Une cabane dans un arbre
Auto-construire une cabane perchée de 10m², la concevoir, les aspects sécurité et juridique, techniques de construction
jeu, sobriété, autoconstruction
Commander le n°34
Revue Passerelle Eco n°34, Été de l’An 09
Prix port compris : 5€

Dossier de 6 pages :
Le jeu de Chartes – charte de valeurs pour un habitat groupé
Charte de valeurs pour un habitat groupé : Grands principes, propriété et financements, construction et écologie, gouvernance, solidarité, relation avec l’extérieur, écologie au quotidien. Sous la forme d’un Jeu pour s’y sensibiliser.
habitat groupé, juridique, dynamique de groupe
Commander le n°33
Revue Passerelle Eco n°33, Printemps de l’An 09
Prix port compris : 5€

Dossier de 6 pages :
Les Amanins écocentre de taille et d’alternative
Ecolieu de grande ampleur, qui associe à la fois l’agriculture biologique, écoconstruction et qui finance une école alternative grâce aux recettes de séjours touristiques de l’agroécologie : historique, chiffres et juridique, l’école, les bâtiments, l’énergie, l’eau, les déchets, la ferme, autonomie alimentaire, visiteurs, financement,...
écocentre, écoconstruction, éducation,
Commander le n°33
Revue Passerelle Eco n°33, Printemps de l’An 09
Prix port compris : 5€

Article de 1 page :
écohameau d’Andral
Chronique de l’achat d’un terrain pour le projet d’un écolieu : la médiation entre facteur humain, économique et administrative.
habitat groupé, juridique, terrain
Commander le n°30
Revue Passerelle Eco n°30 : Eté de l’An 08
Prix port compris : 5€

Dossier de 6 pages :
Concilier droits fondamentaux et devoirs à l’égard de la terre
Dossier sur l’habitat léger pour la reconnaissance de zones éco-constructibles. Petit mémo juridique de déchiffrage du code de l’urbanisme.
habitat léger, solidarité
Commander le n°29
Revue Passerelle Eco N°29 - Printemps de l’An 08
Prix port compris : 4€

Article de 2 pages :
Amis de Plein Grée
Lieu paysan alternatif au Manoir de La Grée en Loire Atlantique.
Écolieux, habitat groupé, cnv, juridique
Commander le n°29
Revue Passerelle Eco N°29 - Printemps de l’An 08
Prix port compris : 4€

Article de 2 pages :
Coopérative d’habitants, vers la création d’un nouveau statut
Développement des coopératives d’habitants par Habicoop.
juridique, coopérative, statut
INDISPONIBLE
La revue N°28 n'est plus disponible.

Article de 4 pages :
Terres Communes
Présentation de la SAS Terres Communes
juridique, foncier, statut sci, gfa, libération du foncier
INDISPONIBLE
La revue N°25 n'est plus disponible.

Dossier de 5 pages :
Les Amis de Plein Grée
Ecolieu au Manoir de La Grée en Loire Atlantique.
Écolieux, habitat groupé, cnv, juridique
Commander le n°21
Passerelle Eco n°21 - Hiver de l’An 06
Prix port compris : 4€

Article de 1 page :
Foncier solidaire
Structures d’investissement solidaire pour l’acquisition du foncier. Exemple de la SCI Terres Fertiles d’Ile de France.
juridique, foncier, statut, sci, gfa

Vous pouvez régler par CB ou par un compte paypal, ou bien par un chèque adressé avec le détail de votre commande et vos coordonnées postales à l'adresse suivante :

Passerelle Eco
2 rue du Dr Alcide Maurin
26400 Crest

Si vous réglez par CB ou par paypal, nous vous enverrons immédiatement un mail qui confirme votre commande.


PAGES / 'juridique'
Journée "Aspects Juridiques de l'Habitat Groupé"
le 16 mai 2007 par Habitat et participation

Journée "Aspects Juridiques de l’Habitat Groupé"

Lorsque l’on décide de se lancer dans l’aventure de l’habitat groupé, très vite survient la question de la constitution juridique. En effet, celle-ci va cimenter juridiquement et de manière opposable les différentes parties en présence. Il existe plusieurs grandes familles de constitution juridique : l’association sans but lucratif, la copropriété et la coopérative. Chacune d’entre elles a ses avantages et ses inconvénients liés à des critères tels que l’investissement de départ, la (...)

Montage juridique : SARL + SCI
le 12 septembre 2004

Montage juridique : SARL + SCI

Une SCI n’a pas que des avantages ? On peut envisager de la coupler avec une SARL. C’est ce qu’a fait le projet VN... mais est-ce bien la bonne solution ?

Quels montages juridiques et combinaisons de statuts pour les habitats groupés ?
le 22 décembre 2013 par Ecoravie

Quels montages juridiques et combinaisons de statuts pour les habitats groupés ?

Voici une liste de montages juridiques employés pour des habitats groupés ou habitats participatifs. Cette partie concerne des solutions atypiques ou des montages plus complexes associant plusieurs statuts : prêt viager, usufruit, prêts, Vous pouvez aussi utiliser des statuts simples mais souvent préférés par les habitats participatifs : statuts non coopératifs ou statuts coopératifs. Vous trouverez en annexe la liste des sources ayant servi à Ecoravie pour l’élaboration de cette (...)

Responsabilité juridique des associations collégiales
le 7 avril 2014

Responsabilité juridique des associations collégiales

La responsabilité juridique d’une association est une question qui ne se pose pas quand tout va bien, mais qui se manifeste en cas de problème : accident, malversation, mauvaise gestion, conflit... Les statuts "types" des associations visent à cerner et simplifier le problème : il y a un (...)

La Voie Juridique peut donner des résultats
le 22 avril 2009 par Association ADEP(Palavas) et CLiVEM, Comité de Liaison pour la Vie des Étangs Montpelliérains

La Voie Juridique peut donner des résultats

La Commune de Palavas a tenté de faire croire que l’abus de protection de l’environnement était possible en essayant de faire taire 2 associations de défense du littoral. Après plus de 13 ans de pénible affrontement juridique et médiatique, la Cour de Cassation déboute la Commune de Palavas. (...)


Statuts juridiques hors coopératives pour les habitats groupés
le 22 décembre 2013 par Ecoravie

Statuts juridiques hors coopératives pour les habitats groupés

Voici une liste de statuts juridiques employés pour des habitats groupés ou habitats participatifs. Cette première partie concerne les statuts non - coopératifs : copropriété, SCI (Société Civile Immobilière), SAS (Société par Action Simplifiée), etc. Ces statuts peuvent être aménagés pour (...)

Statuts juridiques pour l'habitat groupé (2) : les cooperatives
le 22 décembre 2013 par Ecoravie

Statuts juridiques pour l’habitat groupé (2) : les cooperatives

Ce second article développe le cas des statuts basés sur la propriété publique ou semi-publique. Il fait partie d’une série de 3 articles : – Statuts juridiques hors coopératives pour les habitats groupés – Statuts coopératifs – Montages juridiques et combinaisons de statuts Société civile (...)


Habitat Groupé, Foncier Collectif et Questions Juridiques
le 12 octobre 2009 par A propos des blogs

Habitat Groupé, Foncier Collectif et Questions Juridiques

Collecte d’expertise sur les statuts des habitats groupés et écolieux, les personnes morales intervenant dans la création et la vie d’un habitat groupé ou d’un écolieu, la législation, l’habitat social, l’habitat coopératif et les autres enjeux et problématiques... Lors des rencontres (...)

le 12 janvier 2010 par Alix Margado et Passerelle Eco

LA SCIC : Société Coopérative d’Intérêt Collectif

La SCIC, une ressource pour les projets alternatifs : sa mission, le groupement, la répartition du pouvoir, les projets et plus... Habitats groupés, écovillages et autres projets d’importance peuvent ils utiliser cette structure juridique ?


Revue Passerelle Eco n°80 : « Écolieux, statuts juridiques de SCI et SAS Coopérative, arrivées et départs. Climat et action citoyenne »
le 13 décembre 2022

Revue Passerelle Eco n°80 : « Écolieux, statuts juridiques de SCI et SAS Coopérative, arrivées et départs. Climat et action citoyenne »

Revue Passerelle Éco n°80 - Ecovillage Global et Permaculture - Articles et 350 annonces

8 familles ensemble pour un écoquartier solidaire et durable
le 15 mai 2004 par EPURE

8 familles ensemble pour un écoquartier solidaire et durable

Huit familles, écolos de conviction et dont 5 sont amies de longue date, après de nombreuses réunions, ont dit "Banco, nous sommes partant !". Ayant une activité salariée sur l’agglomération Bordelaise, nous sommes à la charnière entre la démarche de gens qui ont décidé le retour à la terre, (...)


Convention d'Associé·e·s de la SAS Coopérative “Moulin de la Juptière”
le 28 janvier 2023 par Écolieu de Juptière

Convention d’Associé·e·s de la SAS Coopérative “Moulin de la Juptière”

La convention d’Associé⋅e⋅s de la SAS Coopérative du Moulin de la Juptières complète le dossier paru dans la revue Passerelle Éco 80 sur le thème des statuts juridiques de la Société par Action Simplifiée pour les écolieux ainsi que les autres documents juridiques présentés sur ce site en (...)

Aspect Juridique et Statut de l'Herboriste
le 3 janvier 2003 par Catherine Dumusois

Aspect Juridique et Statut de l’Herboriste

La production et la commercialisation des plantes médicinales sont très encadrées par la loi. Cet article présente ce qui est possible.



RUBRIQUES / 'juridique'

Juridique

Une fois un groupe constitué et un projet défini, il faut trouver les structures juridiques les plus adéquates pour habiller le projet. Ces structures encadrent et contraignent la forme du projet en le faisant rentrer dans des formes prédéfinies le plus souvent peu adaptée aux alternatives. (...)

La Borie (Gard)

La Borie (Gard)

Résistant à la création d’un barrage, les habitants d’un petit village au bord du Gardon et de ses environs, réunis au sein de l’association "Sauvegardons le Gardon", sont parvenus à préserver cette petite vallée de verdure. C’est ainsi que "l’A.F.P.E. La Borie" a pu y installer ses locaux et (...)


SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

Les candidats à l’écovillage, pour réaliser leur projet, sont à la recherche de statuts juridiques qui soient à la fois respectueux de leur intérêts personnels et qui soient porteurs des valeurs du projet d’écovilage lui-même. Ces intérêts sont parfois contradictoire. Certaines structures, (...)

Terres Communes

Terres Communes

3 collectifs agricoles se sont unis juridiquement afin de gérer la propriété collective et apersonnelle de leur lieu de vie et d’activité. Ils ont fondé la SAS Terre Communes. La SAS Terre Communes a été présentée en détail dans Passerelle Eco n°28, ainsi que la coopérative Cravirola et le (...)


Contact --- Mentions légales

ecovillageglobal.fr

le site de l'écovillage global des lecteurs et annonceurs de la revue Passerelle Éco

PASSEZ UNE ANNONCE

Artiste de Cirque Cherche Lieu d'Entrainement et de Création (Arts Vivants dans le 13)

Projet : M'entrainer au tissu aérien afin de créer un spectacle et de donner des cours. Offre : Location ou échange de service : coups de mains divers, initiation cirque, spectacles, ... Demande : Lieu (...)

Recherche Accueil Résidence Écriture Clown'Férence Psychomagik (Arts Vivants)

Projet : Ma demande est : quelqu'un peut-il/elle m'accueillir pour une résidence écriture et mise en scène et peut-être même une co-création hey pourquoi pas : je suis ouverte à cette aventure. Ah oui, (...)

Création d'un Lieu de Vie (ou le Rejoindre) Région Midi (Projets de Création dans le 66)

Projet : Partenaires pour lieu de vie ou le créer 66 ans, spirituel, libertaire, enseigne yoga non-dualiste, musicien, végétarien apprécie indépendance matérielle et psy, absence de dogmes, toutes (...)

Séjour Immersif-« Exploration Apprenante» (Lieu de Vie et d’Accueil dans le 30)

Projet : Espace à ressources multiples, l'Aérium est un lieu de vie multi-âge composé d'une trentaine de personnes. Ensemble, nous entretenons un domaine de 4,5ha et rénovons 3500m² de bâti, prenons (...)

Terre + Puit, pour Petit Projet Agricole dont 2000 m² Constructibles (Vouloir Agricole dans le 71)

Offre : Je vends mon terrain de 13000 m2 , proche Louhans (71) · j arrête mon projet pour raison de santé. Il y a un puit sur les 2000 m2 à bâtir. Idéal pour un projet en tant que cotisant solidaire (...)