Passerelle eco
Actu du Printemps : La revue 83 est parue !
Commandez-la Abonnez-vous

Derniers articles

Nos Livres et revues

La revue Passerelle Eco : sommaire des numéros, compléments d'info, bulletin d'abonnement à imprimer ...

Derniers articles

Réseau éco

20 ans d'écolieux

Des reportages et les annonces du réseau éco et de la dynamique écovillage en France : écolieux de vie, projets d'écovillages, écofermes pédagogiques, personnes ressources ou en recherche, entreprises, centres de formations, etc... Plusieurs rubriques sont consacrées aux écovillages en germe ou en devenir, car ces initiatives font converger l'ensemble des aspects de l'écologie pratique : l'actualité, leurs activités, rencontres, chantiers ou échanges proposés.

Derniers articles

Thématiques

Dossiers thématiques : depuis les statuts de la loi de 1901, l'alimentation, la construction saine, l'habitat léger, le carburant tournesol ...

Derniers rendez-vous

Annonces, photos, comptes rendu des rassemblements, rendez-vous, festivals, colloques, manifestations...
Vous êtes ici > Accueil

Résultats de la recherche

AUTEURS
  • Alliance pour la Planète

    Le Manifeste de l’Alliance Nous ne pouvons plus nous voiler la face, le diagnostic de la communauté scientifique est clair : la situation environnementale de la Terre est désastreuse, et les (...)

  • Yourtes de Bussiere Boffy

    Le maire de Bussière Boffy s’est acharné de longues années contre les familles qui vivent en yourtes sur sa commune. Finalement lassés par ce harcèlement juridique, malgré plusieurs victoires (...)

  • Cécile Viallon - Eco Habitat Groupé

    Association Eco Habitat Groupé (anciennement MHGA : Mouvement pour l’Habitat Groupé Autogéré). Nous sommes des habitants qui conçoivent et construisent leurs habitats pour mieux vivre (...)

  • L’An 01

    L’An 01 est un habitat groupé, concrétisé en juillet 2014 sur la commune de Cazères (31), qui rassemble à ce jour 9 habitant-e-s adultes et 3 enfants, ainsi que des enthousiastes qui soutiennent (...)

  • Extinction Rebellion (Belgique)

    NOUS DEMANDONS – que le gouvernement déclare l’urgence climatique et écologique, et reconnaissant la nécessité d’une transformation rapide de notre système économique. – une assemblée des (...)

  • Salon du Mensonge - Extinction Rebelion Belgique

    NOUS DEMANDONS – Que le gouvernement déclare l’urgence climatique et écologique, et reconnaisse la nécessité d’une transformation rapide de notre système économique. – Que le gouvernement (...)

  • Affaire du Siècle

    L’Affaire du Siècle est portée par 4 organisations de protection de l’environnement et de solidarité internationale : Notre Affaire à Tous, la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l’Homme (...)

  • Écolieu de Juptière

    Le collectif Juptière est un ensemble de personnes libres s’appliquant à faire vivre les valeurs de son texte fondateur en paroles et en actes : « prendre soin du vivant au cœur de toute (...)

  • F-RH, Fédération de l’Habitat Réversible

    Fédération d’usagers, d’associations et de fabricants autour de l’univers de l’habitats réversibles, légers et mobiles L’habitat réversible, léger et mobile, prend une place qui ne cesse de (...)

  • Ecotidienne

    Ecotienne a pour objectifs : – Sensibiliser les citoyens, les décideurs et les entrepreneurs au respect de l’environnement et de la biodiversité. – Promouvoir l’éco-citoyenneté et le (...)

,

Résultats de la recherche « montage juridique »

La recherche se fait 1) dans les revues 2) dans les pages de ce site

Articles parus dans la revue Passerelle Eco sur le thème 'montage juridique'
Commander le n°74
Passerelle Eco n°74 : Résilience et Autonomie d’un Écolieu
Prix port compris : 6€

Article de 1 page :
Montage juridique de la Ferme Légère
Le montage juridique de la Ferme Légère vise à protéger les financeurs, les habitants et les objectifs initiaux du projet. Il combine une SCI et une association, et des locations avec APL, et les activités personnelles des membres.
montage juridique, statuts, finances, protection, habitants

Vous pouvez régler par CB ou par un compte paypal, ou bien par un chèque adressé avec le détail de votre commande et vos coordonnées postales à l'adresse suivante :

Passerelle Eco
2 rue du Dr Alcide Maurin
26400 Crest

Si vous réglez par CB ou par paypal, nous vous enverrons immédiatement un mail qui confirme votre commande.


PAGES / 'montage juridique'
Journée "Aspects Juridiques de l'Habitat Groupé"
le 16 mai 2007 par Habitat et participation

Journée "Aspects Juridiques de l’Habitat Groupé"

Lorsque l’on décide de se lancer dans l’aventure de l’habitat groupé, très vite survient la question de la constitution juridique. En effet, celle-ci va cimenter juridiquement et de manière opposable les différentes parties en présence. Il existe plusieurs grandes familles de constitution juridique : l’association sans but lucratif, la copropriété et la coopérative. Chacune d’entre elles a ses avantages et ses inconvénients liés à des critères tels que l’investissement de départ, la (...)

Quels montages juridiques et combinaisons de statuts pour les habitats groupés ?
le 22 décembre 2013 par Ecoravie

Quels montages juridiques et combinaisons de statuts pour les habitats groupés ?

Voici une liste de montages juridiques employés pour des habitats groupés ou habitats participatifs. Cette partie concerne des solutions atypiques ou des montages plus complexes associant plusieurs statuts : prêt viager, usufruit, prêts, Vous pouvez aussi utiliser des statuts simples mais souvent préférés par les habitats participatifs : statuts non coopératifs ou statuts coopératifs. Vous trouverez en annexe la liste des sources ayant servi à Ecoravie pour l’élaboration de cette (...)

Montage juridique : SARL + SCI
le 12 septembre 2004

Montage juridique : SARL + SCI

Une SCI n’a pas que des avantages ? On peut envisager de la coupler avec une SARL. C’est ce qu’a fait le projet VN... mais est-ce bien la bonne solution ?

Baluet : constituer une SCI ou utiliser l'association ?
le 30 mars 2004 par Baluet

Baluet : constituer une SCI ou utiliser l’association ?

Lorsqu’il s’est agi de rechercher quelle forme juridique pouvait correspondre à notre projet, une longue réflexion collective a amenée notre association à devenir propriétaire des terres. Cet article a pour objet de vous narrerles (...)

Formation à l'action non-violente dans le Sud-Morvan (Bourgogne)
le 10 juillet 2010 par Stage Action Non Violente - Sud Morvan

Formation à l’action non-violente dans le Sud-Morvan (Bourgogne)

Les stages de formation à l’action directe non-violente et à la désobéissance civile se tiennent en général sur deux jours. Ils s’adressent aux militants expérimentés comme aux militants débutants, et impliquent une adhésion à l’esprit du Manifeste des désobéissants. Ils associent approche (...)


Nouvelles de la Cravirola, la coopérative et son lieu autogéré "Le Maquis"
le 11 juin 2008 par La Cravirola

Nouvelles de la Cravirola, la coopérative et son lieu autogéré "Le Maquis"

Le Maquis de Minerve, le lieu de la coopérative Cravirola, est l’un des 3 lieux agricoles collectifs réunis juridiquement au sein de la SAS Terre Commune, présentée en détail dans Passerelle Eco n°28. En voici les nouvelles, depuis ce n°. La vie kot kot kotidienne Il paraît que (...)

Appel pour le soutien aux initiatives d'habitat coopératif par Habicoop et la Fondation Abbé Pierre
le 14 octobre 2011 par Habicoop

Appel pour le soutien aux initiatives d’habitat coopératif par Habicoop et la Fondation Abbé Pierre

La Fondation Abbé Pierre appelle au soutien des initiatives d’habitat coopératif, plus largement à l’habitat groupé, comme solution à la crise du logement en France. Vous trouverez un lien vers la pétition qu’ils ont mis en place pour les soutenir.


L'été 2008 à la Cravirola
le 12 septembre 2008 par La Cravirola

L’été 2008 à la Cravirola

Le Maquis de Minerve, le lieu de la coopérative Cravirola, est l’un des 3 lieux agricoles collectifs réunis juridiquement au sein de la SAS Terre Commune, présentée en détail dans Passerelle Eco n°28. En voici à nouveau des nouvelles... « Ayé, l’été est plié, rangé, remballé. Fermés le (...)

Pour renouveler l'action écologiste
le 18 septembre 2020 par Extinction Rebellion (Belgique)

Pour renouveler l’action écologiste

Bilan de l’action de Extinction Rebellion Belgique et recherche de stratégies concrètes pour développer l’action pour le climat.


Appel à témoignages - Difficultés de la Ferme collective de la Bourdinière
le 3 avril 2014 par Collectif et tondu

Appel à témoignages - Difficultés de la Ferme collective de la Bourdinière

Nous avons présenté le collectif agricole de la ferme de la Bourdinière dans Passerelle Eco n°34 et nous avons fait récemment le point dans Passerelle Eco n°49 sur les évolutions de ce collectif, et notamment l’entrée du foncier dans le dispositif Terres de Liens. Les membres de ce collectif (...)

Assemblée Générale de Halem, 11 au 13 Novembre à Léognan
le 31 octobre 2016 par HALEM

Assemblée Générale de Halem, 11 au 13 Novembre à Léognan

Créée en 2005 et face au grand nombre de demandes qui lui sont adressées, l’association Halem est aujourd’hui obligée de s’organiser autrement pour avancer. Après ses premières actions autour des problèmes rencontrés par des personnes en résidence permanente sur des terrains de camping et des (...)


le 13 décembre 2008 par Brigitte Bonnefille

Actu de l’Habitat Groupé et Coopératif

Projets & Réunions en Hérault - Gard Réunion du 18/11 à Montpellier : env. 40 personnes se sont retrouvés pour discuter projet Habitat groupé écologique. Trois tables de travail autour d’emplacements différents : urbain, périurbain et campagne. Groupe « urbain » : les idées convergent (...)

Les informations et l'actualité des écovillages, écohameaux et écolieux de vie
le 4 septembre 2007 par Passerelle Eco

Les informations et l’actualité des écovillages, écohameaux et écolieux de vie

Passerelle Eco est dédiée au développement de modes de vie écologique, et en particulier aux écovillages et écolieux de vie. Ce site internet et sa partie "Réseau Eco" présentent quelques écolieux, écovillages, eco-hameaux et acteurs du réseau éco, mais ces présentations, qui ont eu leur (...)



RUBRIQUES / 'montage juridique'

Juridique

Une fois un groupe constitué et un projet défini, il faut trouver les structures juridiques les plus adéquates pour habiller le projet. Ces structures encadrent et contraignent la forme du projet en le faisant rentrer dans des formes prédéfinies le plus souvent peu adaptée aux alternatives. (...)

La Borie (Gard)

La Borie (Gard)

Résistant à la création d’un barrage, les habitants d’un petit village au bord du Gardon et de ses environs, réunis au sein de l’association "Sauvegardons le Gardon", sont parvenus à préserver cette petite vallée de verdure. C’est ainsi que "l’A.F.P.E. La Borie" a pu y installer ses locaux et (...)


SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

Les candidats à l’écovillage, pour réaliser leur projet, sont à la recherche de statuts juridiques qui soient à la fois respectueux de leur intérêts personnels et qui soient porteurs des valeurs du projet d’écovilage lui-même. Ces intérêts sont parfois contradictoire. Certaines structures, (...)

Statuts de SAS pour écovillages et autres alternatives

Les SAS, Sociétés par Actions Simplifiées, sont une structure polyvalente et souple bien adaptée à la rédaction de statuts pour des projets importants mais parfois atypiques comme le sont les écolieux et les écovillages, du moins au regard des critères habituels de propriété du foncier. (...)


Contact --- Mentions légales

ecovillageglobal.fr

le site de l'écovillage global des lecteurs et annonceurs de la revue Passerelle Éco

PASSEZ UNE ANNONCE

Faites Éclore la Vie: Soutenez «l'Arbre à Croquer» (Agricultiver dans le 71)

Projet : Les arbres sont indispensables à l’équilibre de notre planète. J'ai ainsi créé la pépinière L’Arbre à croquer pour une production vertueuse, nourrir les arbres, la terre, optimiser les ressources (...)

Adoption de mon Chien contre Bons Soins et Service a la Communaute (Ecovolontariat dans le 72)

Demande : Bonjour à toutes et tous, Je cherche un lieu et un espace collectif afin que mon chien puisse bénéficier d'une bonne retraite méritée. Spike est un gentil chien de 14 ans qui vivait à la (...)

Ecolieu en Création dans le 28 (Proche 78, 27) Recherche Habitants (Terre en Vue dans le 28)

Projet : Vivre dans ce superbe lieu avec un groupe multigénérationnel où chacun vient avec sa créativité. HAPA engagé vers l’écologie, la permaculture, les low-techs et ouverte à accueillir des personnes, (...)

Soirée Visio de Présentation Tadaïma (Élargissement dans le 19)

Projet : Habitat participatif en cours d'installation en Corrèze, dimensionné pour 8 foyers en milieu rural sur un terrain de 5,5 ha, en SAS coopérative adossé à une association loi 1901. Offre : Nous (...)

Louer: Appartement (2 Pièces) ou Partage Maison dans le Dép 65 ou 64 (Recherche location dans le 65)

J'ai 69 ans. Je suis en bonne santé. Je suis d'origine suédoise d’où vient mon diplôme en homéopathie. J'ai perdu mon travail à la Pitié Salpêtrière suite au refus de me faire vacciner. Je suis venue à (...)