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Des reportages et les annonces du réseau éco et de la dynamique écovillage en France : écolieux de vie, projets d'écovillages, écofermes pédagogiques, personnes ressources ou en recherche, entreprises, centres de formations, etc... Plusieurs rubriques sont consacrées aux écovillages en germe ou en devenir, car ces initiatives font converger l'ensemble des aspects de l'écologie pratique : l'actualité, leurs activités, rencontres, chantiers ou échanges proposés.

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  • F-RH, Fédération de l’Habitat Réversible

    Fédération d’usagers, d’associations et de fabricants autour de l’univers de l’habitats réversibles, légers et mobiles L’habitat réversible, léger et mobile, prend une place qui ne cesse de (...)

  • Écolieu de Juptière

    Le collectif Juptière est un ensemble de personnes libres s’appliquant à faire vivre les valeurs de son texte fondateur en paroles et en actes : « prendre soin du vivant au cœur de toute (...)

  • Affaire du Siècle

    L’Affaire du Siècle est portée par 4 organisations de protection de l’environnement et de solidarité internationale : Notre Affaire à Tous, la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l’Homme (...)

  • Salon du Mensonge - Extinction Rebelion Belgique

    NOUS DEMANDONS – Que le gouvernement déclare l’urgence climatique et écologique, et reconnaisse la nécessité d’une transformation rapide de notre système économique. – Que le gouvernement (...)

  • Extinction Rebellion (Belgique)

    NOUS DEMANDONS – que le gouvernement déclare l’urgence climatique et écologique, et reconnaissant la nécessité d’une transformation rapide de notre système économique. – une assemblée des (...)

  • L’An 01

    L’An 01 est un habitat groupé, concrétisé en juillet 2014 sur la commune de Cazères (31), qui rassemble à ce jour 9 habitant-e-s adultes et 3 enfants, ainsi que des enthousiastes qui soutiennent (...)

  • Cécile Viallon - Eco Habitat Groupé

    Association Eco Habitat Groupé (anciennement MHGA : Mouvement pour l’Habitat Groupé Autogéré). Nous sommes des habitants qui conçoivent et construisent leurs habitats pour mieux vivre (...)

  • Yourtes de Bussiere Boffy

    Le maire de Bussière Boffy s’est acharné de longues années contre les familles qui vivent en yourtes sur sa commune. Finalement lassés par ce harcèlement juridique, malgré plusieurs victoires (...)

  • Alliance pour la Planète

    Le Manifeste de l’Alliance Nous ne pouvons plus nous voiler la face, le diagnostic de la communauté scientifique est clair : la situation environnementale de la Terre est désastreuse, et les (...)

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Résultats de la recherche « juridique »

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Articles parus dans la revue Passerelle Eco sur le thème 'juridique'
Commander le n°80
Revue Passerelle Eco n°80 : « Écolieux, statuts juridiques de SCI et SAS Coopérative, arrivées et départs. Climat et action citoyenne »
Prix port compris : 6€

Article de 2 pages :
Les Quatre Vents
2 planches de la BD "Les 4 Vents" de Jonas Verhaeghe présentant la démarche de choix entre SAS et SCI sur un écolieu
sas, sci, bd, juridique, statut, écolieu
Commander le n°80
Revue Passerelle Eco n°80 : « Écolieux, statuts juridiques de SCI et SAS Coopérative, arrivées et départs. Climat et action citoyenne »
Prix port compris : 6€

Dossier de 6 pages :
Statut juridique d’un écolieu, SCI et SAS
Particularités et différences entre SCI et SAS : Capacité d’alternative, statuts, responsabilité... Exemples de la SAS de la Manuf de Houecourt et de la SAS du collectif Juptière.
sas, sci, statuts, juridique
Commander le n°75
Passerelle Eco n°75 : le beau, la méditation et le bois de chauffage
Prix port compris : 6€

Dossier de 7 pages :
Statuts juridiques pour une installation agricole alternative
Comment monter un projet agricole alternatif, l’activité agricole collective, agrément, fiscalité ; régime micro BA, TVA, Les associés et leur statut. La gestion immobilière collective, combinaisons. La location d’un bien agricole, les différents baux, Exemples ;
projet agricole, statut, juridique, agricole alteratif, néo paysans, fiscalité, gestion immobilière, baux,
Commander le n°74
Passerelle Eco n°74 : Résilience et Autonomie d’un Écolieu
Prix port compris : 6€

Article de 1 page :
Montage juridique de la Ferme Légère
Le montage juridique de la Ferme Légère vise à protéger les financeurs, les habitants et les objectifs initiaux du projet. Il combine une SCI et une association, et des locations avec APL, et les activités personnelles des membres.
montage juridique, statuts, finances, protection, habitants
Commander le n°72
Passerelle Eco n°72 : Créer un Écolieu ou un Habitat Participatif
Prix port compris : 6€

Dossier de 6 pages :
Des statuts et des liens
Les différentes sociétés et associations sur l’écolieu du Portail. Leurs liens et leurs raisons d’être. Comment elles se répartissent la propriété et la gestion du foncier, les activités économiques et non lucratives. Historique et évolutions. Impact des difficultés relationnelles. Outils de régulation. Après les activités, la création d’un habitat groupé.
juridique, sociétés, entreprises, association, foncier, propriété, gestion, humain, conflit, incendie, régulation
Commander le n°67
Passerelle Eco 67 spécial « Ça se passe comme ça à Écolectif »
Prix port compris : 6€

Dossier de 8 pages :
Écolectif, un écolieu près de Toulouse
Histoire d’Écolectif : projet et inspiration, recherche des terrains, des partenaires et des voies de financement. Encart sur les modalités juridiques et financières pour achat du lieu. Fondamentaux de l’écolieu : relationnel, décisionnel, éducation, écologie et décroissance. Équilibre entre dynamique collectif et libertés individuelles. Volontariat et facilitation des cercles décisionnels. Place des enfants, modalités d’apprentissage, et semaine de la parentalité.
coopération, cnv, sociocratie, collectif, éducation, permaculture, polyvalence, liberté, responsabilité, facilitation
Commander le n°66
Revue Passerelle Eco n°66 - "Effondrement écologique et social / Transition intérieure"
Prix port compris : 6€

Dossier de 6 pages :
La Ferme Légère
Lieu de vie et d’expérience pour la diminution de l’empreinte écologique depuis 2015. Contexte géographique, spécificités de la bâtisse béarnaise traditionnelle, et création de réseau. Investissement des habitants autour des activités agricoles et de la rénovation de la ferme. Formule juridique d’occupation des lieux en SCI. Dynamique relationnelle. Interview de Marc et Valérie, habitants, sur la perpective de l’effondrement et son intégration au quotidien. Partage autour de la conception du vélo en bois.
rénovation, isolation, réseau, collectivité, autonomie, autogestion, activisme, empreinte carbone, mobilité, juridique, sci
Commander le n°62
Revue Passerelle Eco n°62 de l’Hiver 2016-17
Prix port compris : 6€

Dossier de 11 pages :
L’écovillage Ste Camelle
Bilan de l’écovillage 5 ans après sa création. Les activités sur place. Les fondateurs et des habitants. Les installations intérieures et extérieures, et les matériaux de construction. Écologie relationnelle et intérieure : à l’écoute de soi pour se mettre au service du collectif. Ouverture vers l’extérieur : voisinage, visiteurs, bénévoles, missions humanitaires. Modalités de la vie collective : organisation, gouvernance, finances, juridique. Réunions selon principes du consensus. Règles d’admission et engagements attendus : intérêt collectif, travail sur soi, autonomie, activité sur place,sevas, don financier. Observation, prévention et accompagnement des conflits.
écovillage, développement personnel, vie en collectif, organisation, consensus, cnv, cooptation, engagements, prévention des conflits, gouvernance.
Commander le n°45
Passerelle Eco n°45 - Printemps de l’An 2012
Prix port compris : 5€

Article de 3 pages :
SCI et Association
Témoignage du groupe projet "Les Choux lents". Comment combiner une association loi de 1901 avec une SCI (Société Civile Immoibilière) pour assurer la création et le développement d’un l’écoquartier ?
juridique, administratif, statuts, collégial, sci, association
Commander le n°38
Passerelle Eco n°38 - Eté de l’an 10
Prix port compris : 5€

Dossier de 10 pages :
Naissance d’un écoquartier
Ecoravie un projet qui vise à créer un habitat collectif inter-générationnel, dynamique de groupe et aspects humains, mais aussi contraintes juridiques et financières
habitat groupé, statuts juridiques, dynamique de groupe

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PAGES / 'juridique'
Journée "Aspects Juridiques de l'Habitat Groupé"
le 16 mai 2007 par Habitat et participation

Journée "Aspects Juridiques de l’Habitat Groupé"

Lorsque l’on décide de se lancer dans l’aventure de l’habitat groupé, très vite survient la question de la constitution juridique. En effet, celle-ci va cimenter juridiquement et de manière opposable les différentes parties en présence. Il existe plusieurs grandes familles de constitution juridique : l’association sans but lucratif, la copropriété et la coopérative. Chacune d’entre elles a ses avantages et ses inconvénients liés à des critères tels que l’investissement de départ, la (...)

Montage juridique : SARL + SCI
le 12 septembre 2004

Montage juridique : SARL + SCI

Une SCI n’a pas que des avantages ? On peut envisager de la coupler avec une SARL. C’est ce qu’a fait le projet VN... mais est-ce bien la bonne solution ?

Quels montages juridiques et combinaisons de statuts pour les habitats groupés ?
le 22 décembre 2013 par Ecoravie

Quels montages juridiques et combinaisons de statuts pour les habitats groupés ?

Voici une liste de montages juridiques employés pour des habitats groupés ou habitats participatifs. Cette partie concerne des solutions atypiques ou des montages plus complexes associant plusieurs statuts : prêt viager, usufruit, prêts, Vous pouvez aussi utiliser des statuts simples mais souvent préférés par les habitats participatifs : statuts non coopératifs ou statuts coopératifs. Vous trouverez en annexe la liste des sources ayant servi à Ecoravie pour l’élaboration de cette (...)

Passerelle Eco n°47 - automne de l'An 2012
le 10 octobre 2012 par Passerelle Eco

Passerelle Eco n°47 - automne de l’An 2012

Voici le sommaire de ce nouveau numéro de la revue, pour l’automne : Ecovillage de Sieben Linden, en Allemagne "Depuis le temps que l’on me parlait d’écovillages, en bien ou en mal, ce stage de découverte était l’opportunité d’aller voir « en vrai » ce que le terme recouvrait. Et c’est (...)

AMAPs : Contrôles des locaux de distribution des paniers
le 11 juillet 2010 par A propos des blogs

AMAPs : Contrôles des locaux de distribution des paniers

L’émission d’une note de service au mois d’avril par la Direction Générale de l’Alimentation (DGAL) du ministère de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche – précisant et rappelant les règlementations sanitaires relatives aux points de vente collectifs – a provoqué une activité de (...)


Creuse et Limousin radioactifs
le 26 août 2014 par Association Oui à l’Avenir – Creuse

Creuse et Limousin radioactifs

En France, toutes les mines d’uranium sont aujourd’hui "fermées". Pourtant, même si elles ne sont plus exploitées, elles continuent d’irradier de manière durable. La production industrielle d’uranium a eu lieu en France entre 1946 et 2001 sur 210 sites miniers. Près de la moitié de cette (...)

les 2 et 3 octobre 2010 à Eurre (26), “EcoHabiter sur notre Territoire”
le 26 juillet 2010 par A propos des blogs

les 2 et 3 octobre 2010 à Eurre (26), “EcoHabiter sur notre Territoire”

Un collectif d’associations se réunit depuis deux mois pour organiser un évènement autour de l’Habitat. Nous comptons déjà parmi nous l’association Écologie au Quotidien, les Conseils Locaux de Développement du Diois et de la Vallée de la Drôme, Unir et relier, Réseau Habitat (...)


Passerelle Eco n°10
le 2 juin 2003

Passerelle Eco n°10

Dossiers : Larzac et lieux de vie : communautés de l’Arche, La Salvetat accueil paysan, Cantercel et l’architecture ... Test : Calculez votre empreinte écologique Pratiques : Construire un four solaire - Le Comboucha, boisson de santé - Monnaies et Abondance Durable : le WIR, monnaie (...)

Rencontres nationales de l'habitat participatif, Grenoble, du 16 au 18 Novembre
le 9 novembre 2012 par Association Les HabILeS, Habicoop et Habitat Participatif

Rencontres nationales de l’habitat participatif, Grenoble, du 16 au 18 Novembre

Les rencontres nationales de l’habitat participatif auront lieu cette année à grenoble, du 16 au 18 novembre. Inscrivez vous vite car les places sont comptées !


Deux modèles possibles de coopératives d'habitants
le 27 mai 2013 par Marie-Noëlle Lienemann

Deux modèles possibles de coopératives d’habitants

Les coopératives d’habitants instituent une forme de propriété collective qu’on pourrait qualifier de « propriété partagée ». La notion d’habitat coopératif recouvre en fait deux modèles économiques différents : - Les coopératives locatives d’habitation et les coopératives d’habitants de (...)

Compléments à la revue n°67 : Écohameau Écolectif et Écovillage SiebenLinden
le 31 juillet 2018 par Passerelle Eco

Compléments à la revue n°67 : Écohameau Écolectif et Écovillage SiebenLinden

Voici des ressources complémentaires aux articles parus dans la revue Passerelle Eco n°67. On y trouve donc des compléments ou des liens vers des compléments : a propos d’Écolectif, la structure, la sociocratie, la CNV, les sites pros des habitants a propos de SiebenLinden a propos des savoir (...)


Passerelle Eco 67 spécial « Ça se passe comme ça à Écolectif »
le 19 juillet 2018 par Passerelle Eco

Passerelle Eco 67 spécial « Ça se passe comme ça à Écolectif »

Ce n° a été entièrement élaboré sur un même écolieu, Écolectif, un écohameau prés de Toulouse à partir de l’expérience et des savoir faire de ses habitants qui ont ainsi alimenté les 2 grandes parties : "écovillage et vivre ensemble", et "savoir faire en permaculture". En particulier, on y (...)

le 12 novembre 2009

4èmes rencontres nationales des coopératives d’habitants, des projets d’habitat durable et solidaire pilotés par les habitants

De plus en plus de groupes d ’habitants, face à la crise du logement et les défis environnementaux, cherchent collectivement à faire aboutir des nouvelles formes d ’habitat, dans les communes, dans les quartiers…



RUBRIQUES / 'juridique'

Juridique

Une fois un groupe constitué et un projet défini, il faut trouver les structures juridiques les plus adéquates pour habiller le projet. Ces structures encadrent et contraignent la forme du projet en le faisant rentrer dans des formes prédéfinies le plus souvent peu adaptée aux alternatives. (...)

La Borie (Gard)

La Borie (Gard)

Résistant à la création d’un barrage, les habitants d’un petit village au bord du Gardon et de ses environs, réunis au sein de l’association "Sauvegardons le Gardon", sont parvenus à préserver cette petite vallée de verdure. C’est ainsi que "l’A.F.P.E. La Borie" a pu y installer ses locaux et (...)


SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

Les candidats à l’écovillage, pour réaliser leur projet, sont à la recherche de statuts juridiques qui soient à la fois respectueux de leur intérêts personnels et qui soient porteurs des valeurs du projet d’écovilage lui-même. Ces intérêts sont parfois contradictoire. Certaines structures, (...)

Terres Communes

Terres Communes

3 collectifs agricoles se sont unis juridiquement afin de gérer la propriété collective et apersonnelle de leur lieu de vie et d’activité. Ils ont fondé la SAS Terre Communes. La SAS Terre Communes a été présentée en détail dans Passerelle Eco n°28, ainsi que la coopérative Cravirola et le (...)


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Projet : Femme sérieuse 67 ans, avec une petite retraite, non fameuse, de confiance offre Aide Dame de Compagnie contre logement. Sinon un studio a l’année aux l’entours de Bayonne et Dax éligible APL (...)

Recherche Agriculteurs pour Création Micro-Ferme Collective (Projets de Tiers Lieu et Centre d’Activité dans le 33)

Projet : Création de micro-ferme collective en polyculture-élevage, tiers-lieu nourricier. Recherchons maraicher.e, éleveur.euse. Aujourd'hui, nous sommes deux : Margaux s'occupe de la pépinière, (...)

Chef⋅fe de Cuisine (Emploi et Entreprise dans le 43)

Projet : Emploi Chef de Cuisine pour séjours été 2024, au sein du Château d’Alleret, en Sud Auvergne. ♦  Profil CAP, BEP, BTS... avec exp. de 3 ans, cuisine favorisant produits locaux bio, menus (...)

Emplacement Caravane / Camion (Offres de CoHabitation dans le 49)

Projet : Mise à disposition d'un emplacement pour votre caravane ou camion camping-car Offre : Espace pour stationner le temps d'une formation, emploi ou se ressourcer; forêt à 800m, villages à 4km, (...)

Ateliers «Mieux Vivre mes Relations» (Arts de Vie dans le 22)

Projet : "Mieux Vivre Mes Relations" : 5 ateliers pour faciliter la relation, la connexion, le lien avec soi-même et avec les autres : de mai à décembre 2024, 2 ateliers par mois à Bourbriac - Côte (...)