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    Un GFA (Groupement Foncier Agricole) est une structure sociétale similaire à une société civile immobilière. Chaque associé devient propriétaire d’une part d’une propriété agricole foncière. (...)

  • Association Vivre Ensemble

    Association VIVRE ENSEMBLE 1 Route des Baillessats 11 190 - Cubières sur Cinoble Tél : 04 68 20 94 41 TERRE DE VIE du Cinoble : un nouveau mode de vie participatif et solidaire. Objectifs (...)

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Articles parus dans la revue Passerelle Eco sur le thème 'bail'
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Passerelle Eco n°72 : Créer un Écolieu ou un Habitat Participatif
Prix port compris : 6€

Dossier de 8 pages :
Les Hameaux Légers, l’éco-habitat en collectif, réversible et accessibles financièrement
L’association Hameaux Léger développe des projets d’habitats collectifs légers, réversibles et accessible financièrement, avec le soutien de la loi Allur et de mairies sensibles. La loi ALUR. Les pastilles STECALs. Le Bail Emphythéotique. Comment et pourquoi s’installer en zone non constructible. Aventures et mésaventures. Outil de financement : le patrimoine d’autonomie.
habitat léger, réversible, alur, stecal, bail, emphythéotique, zone non constructible, financement

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PAGES / 'bail'
Statuts juridiques pour l'habitat groupé (2) : les cooperatives
le 22 décembre 2013 par Ecoravie

Statuts juridiques pour l’habitat groupé (2) : les cooperatives

Ce second article développe le cas des statuts basés sur la propriété publique ou semi-publique. Il fait partie d’une série de 3 articles : – Statuts juridiques hors coopératives pour les habitats groupés – Statuts coopératifs – Montages juridiques et combinaisons de statuts Société civile coopérative de construction Ex :La petite maison (Rennes), Courtils II (Hédé) Permet l’acquisition du terrain, la construction et la gestion. La SCCC dite S3C a pour objet la construction (...)

Statuts de la SAS coopérative de l'écolieu Rout'Heart
le 11 octobre 2023 par ARA, Oasis Rout’heArt

Statuts de la SAS coopérative de l’écolieu Rout’Heart

Nous vous présentons ci-après les statuts juridiques de la structure créée par les habitants de l’écolieu « Rout’heArt Oasis » : une SAS coopérative, telles que ceux étudiés dans la revue Passerelle Éco n°80 et qui fut créée avec l’accompagnement de l’association Les Pas Sages. La structure juridique de SAS est en effet bien adaptée au support de projets 1) coopératifs 2) incluant la gestion d’une propriété foncière... et donc particulièrement bien adapté pour l’Habitat Coopératif. À (...)

La SCI de location
le 5 septembre 2001

La SCI de location

Qu’est-ce qu’une SCI de location ? C’est la plus courante des sociétés civiles Immobilières et comme son nom l’indique, elle sert à louer et à gérer un patrimoine immobilier. Cette société civile immobilière de location (SCIL) vous permet de ne pas être directement propriétaire de tel ou tel bien et de le gérer, puisque c’est elle qui le fera à votre place. Aussi répond-elle à de nombreux besoins, tant sur le plan familial que professionnel, ainsi que pour entreprendre des (...)

Forum Eco-Habiter Ensemble
le 6 novembre 2009 par Frédéric SCHLOTTERBECK

Forum Eco-Habiter Ensemble

Forum Eco-Habiter Ensemble : tables rondes, ateliers, témoignages, autour du sujet et des expériences d’habitat groupé - coopératives d’habitat, auto-gestion, auto-construction, aspects juridiques, immobilier, foncier...

Statuts juridiques hors coopératives pour les habitats groupés
le 22 décembre 2013 par Ecoravie

Statuts juridiques hors coopératives pour les habitats groupés

Voici une liste de statuts juridiques employés pour des habitats groupés ou habitats participatifs. Cette première partie concerne les statuts non - coopératifs : copropriété, SCI (Société Civile Immobilière), SAS (Société par Action Simplifiée), etc. Ces statuts peuvent être aménagés pour (...)

L'habitat groupé, ou comment vivre ensemble chacun chez soi
le 25 août 2010 par Le Monde

L’habitat groupé, ou comment vivre ensemble chacun chez soi

Article du Monde sur le mouvement de l’habitat groupé.

21 juin, développer l'habitat participatif avec la loi ALUR
le 16 mai 2014 par L’Echo-Habitants

21 juin, développer l’habitat participatif avec la loi ALUR

La Coordin’action nationale des associations de l’habitat participatif organise, avec l’association Eco-Habitat Groupé Nord Pas de Calais, une journée nationale sur l’article 47 de la loi ALUR, qui crée les sociétés d’Habitat Participatif. Cette journée aura lieu le samedi 21 juin à Lille (...)

Stage Ecovillage Training au Costa Rica
le 25 mai 2003

Stage Ecovillage Training au Costa Rica

Voici une opportunité de découvrir le paradigme écovillageois au Costa Rica. C’est un stage internationnal, du 17 au 24 Juillet 2003, à San José et avec la communauté Boruca indigène à 250 Km au sud de San José. Les langues du stage seront l’anglais et l’espagnol, avec des intervenants (...)

Habitat Participatif à Dijon cherche 5 foyers supplémentaires
le 26 novembre 2021 par HaParDi

Habitat Participatif à Dijon cherche 5 foyers supplémentaires

Notre habitat participatif s’inscrit dans le mouvement de reprise en main de nos destinées (le logement, la santé, les transports, l’environnement, etc.) et dans la lutte contre la marchandisation de la société. Il se veut intergénérationnel, interculturel, écologique, solidaire, en maintenant (...)

Fêtes de l'Ecologie à Die, du 25 Janvier au 4 février 2013
le 21 janvier 2013 par Ecologie au Quotidien

Fêtes de l’Ecologie à Die, du 25 Janvier au 4 février 2013

Cette année le thème qui relie les conférences, ateliers et animations de ces rencontres est : Les Utopies en Marche. Comme chaque année le programme de ces 10 jours est d’une richesse incroyable. Avec notamment au programme de ces rencontres : Jean-Marie PELT- "La Raison du plus Faible" (...)

Primevère, 22e salon-rencontres de l'écologie et des alternatives
le 10 février 2008 par Salon Primevere

Primevère, 22e salon-rencontres de l’écologie et des alternatives

Ce salon militant existe depuis 1986 sur Lyon et draine 33 000 visiteurs. C’est l’association Primevère qui, depuis 22 ans, réalise le salon-rencontres. Son objectif est d’organiser le salon autour de trois idées fortes : sensibiliser le grand public, promouvoir les démarches alternatives, (...)

Passerelle Eco n°38 - Eté de l'an 10
le 1er juillet 2010

Passerelle Eco n°38 - Eté de l’an 10

Découvrirez dans Passerelle Eco n°38 : les démarches de création d’un écoquartier inter-générationnel ; une formation au vivre ensemble issue de l’expérience des compagnons de l’Arche ; l’analyse et la conception permaculturelle, un exemple sur un site breton ; de nouveaux jeux sans piles et (...)

Rejoindre la coopérative d'habitants Le Village Vertical de Villeurbanne ​
le 13 février 2020 par Village vertical

Rejoindre la coopérative d’habitants Le Village Vertical de Villeurbanne ​

Rejoindre la coopérative d’habitants Le Village Vertical de Villeurbanne, ça vous tente ? Logement T2 disponible à partir de l’été 2020 Un appartement T2 (= 1 chambre) va prochainement être libéré au sein du Village Vertical, la première coopérative d’habitants créée en France. Nous (...)

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Projet : M'entrainer au tissu aérien afin de créer un spectacle et de donner des cours. Offre : Location ou échange de service : coups de mains divers, initiation cirque, spectacles, ... Demande : Lieu (...)

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Projet : Ma demande est : quelqu'un peut-il/elle m'accueillir pour une résidence écriture et mise en scène et peut-être même une co-création hey pourquoi pas : je suis ouverte à cette aventure. Ah oui, (...)

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Séjour Immersif-« Exploration Apprenante» (Lieu de Vie et d’Accueil dans le 30)

Projet : Espace à ressources multiples, l'Aérium est un lieu de vie multi-âge composé d'une trentaine de personnes. Ensemble, nous entretenons un domaine de 4,5ha et rénovons 3500m² de bâti, prenons (...)

Terre + Puit, pour Petit Projet Agricole dont 2000 m² Constructibles (Vouloir Agricole dans le 71)

Offre : Je vends mon terrain de 13000 m2 , proche Louhans (71) · j arrête mon projet pour raison de santé. Il y a un puit sur les 2000 m2 à bâtir. Idéal pour un projet en tant que cotisant solidaire (...)
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