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25 octobre 2023, par Antoine Vépierre
Fourth Joint Aarhus Convention and Convention on Biological Diversity Roundtable on Public Awareness, Education, Access to Information, Public Participation and Access to Justice regarding Living Modified Organisms/Genetically Modified Organisms (Geneva, 11-12 December 2023). « The Round table (...)
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24 octobre 2023, par Eric MEUNIER — Affiche, Europe, Union européenne, Commission européenne, Entreprise semencière, Environnement, Santé, Evaluation des risques, Lobby / conflit d'intérêt
La Commission européenne a-t-elle basé sa proposition de déréglementation des OGM/NTG sur la « bonne science » ou sur les demandes des entreprises semencières ? Des documents obtenus par l'association Corporate Europe Observatory (CEO) montrent qu'elle a choisi d'écouter les entreprises plutôt que ses (...)
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24 octobre 2023, par Charlotte KRINKE, Eric MEUNIER — Brevetabilité, Transparence & Cie
Alors que les OGM transgéniques ont été un relatif échec commercial, la mise sur le marché des « nouveaux » OGM est-elle réellement l'objectif des multinationales ? Ou faut-il regarder ailleurs ? Une possible réponse a été apportée par un semencier français : « l'activité foisonnante qu'on trouve autour (...)
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24 octobre 2023, par Eric MEUNIER, Hervé Le Meur — Sans OGM, Perception des OGM, Europe, Union européenne
Syndicats agricoles, acteurs de la filière bio, transformateurs, petits et moyens semenciers, associations de défense de l'environnement, distributeurs… Nombreux sont les acteurs qui se sont déclarés opposés à la proposition de déréglementation des OGM faite par la Commission européenne le 5 juillet (...)
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24 octobre 2023, par Charlotte KRINKE — Union européenne, Europe, Commission européenne, Droit
Le 5 juillet 2023, la Commission européenne a publié sa proposition législative très attendue sur les OGM. Elle vise à faire sortir du droit commun des OGM une grande partie d'entre eux pour les faire bénéficier d'un régime juridique considérablement allégé. Les principes qui fondent le droit des OGM (...)
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24 octobre 2023, par Christophe NOISETTE — Animal, Perception des OGM, Autorisation
Comme une histoire qui se répète, les OGM issus des nouvelles techniques de modification génétique sont parés des mêmes vertus que celles prêtées, mais jamais démontrées, aux OGM transgéniques au début des années 2000. Si on regarde de près, ces projets servent à capter des subventions, à amadouer l'opinion (...)
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24 octobre 2023, par Christophe NOISETTE, Eric MEUNIER — Essai en champ, Autorisation
La Commission européenne a proposé, le 5 juillet 2023, de changer les procédures d'autorisation des essais en champs d'OGM. Ces essais pourraient alors devenir une étape clef de la dérèglementation des OGM. Depuis le milieu des années 90 et les premières commercialisations d'OGM transgéniques, quatre (...)
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24 octobre 2023, par Eric MEUNIER — Autorisation , OGM non transgénique, Etats-Unis, Affiche, Économie
Aux États-Unis, en 2012, les autorités décidaient pour la première fois d'exempter un OGM des requis réglementaires. Il s'agissait d'une vigne génétiquement modifiée par cisgénèse, une des nouvelles techniques de modification génétique. Depuis, près d'une centaine de « nouveaux » OGM ont fait l'objet d'une (...)
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24 octobre 2023, par Charlotte KRINKE — Droit, Evaluation des risques, International
Ces cinq dernières années, plusieurs pays ont réduit l'étendue de leur contrôle des OGM. Le but : créer un contexte favorable au développement des nouvelles techniques de modification génétique, présentées comme incontournables dans un monde climatiquement incertain, où les sols sont épuisés par la (...)
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24 octobre 2023, par Annick Bossu, Eric MEUNIER — Transparence & Cie, Perception des OGM, Commission européenne, Entreprise semencière
Pour paraphraser Albert Camus, on serait tenté d'écrire que mal nommer les OGM, c'est ajouter au malheur des paysans, transformateurs, petits semenciers et tout citoyen désireux de connaître les produits qu'ils utilisent. La proposition de dérèglementation présentée par la Commission européenne le 5 (...)