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EcoHameau en Ardèche
Projet Habitat Terre et Partage, à Cintenat :

le 25 mars 2008

Projet Habitat Terre et Partage, à Cintenat

Pour plus de crédibilité auprès des institutionnels, une SCOP se charge de coordonner le projet.

La revue Passerelle Eco n°27 avait présenté l’annonce du projet Habitat Terre et Partage.

Nous avons ensuite présenté l’actualité du projet en mars de l’An 08, notamment une liste de 8 propositions concernant le foncier, la construction, le financement et un calendrier prévisionnel.

Après un an, le projet a éncore évolué et nous présentons ici les nouvelles de mars 09.

Nous avons néanmoins laissé l’historique du projet, pour mémoire, car en présentant "d’où vient le projet", il permet de mieux comprendre le projet d’écohameau actuel. C’est un exemple d’évolution qui peut également intéresser d’autres porteurs de projets d’écohameaux ou d’habitat groupé.

Mars 09 : la SCOP Hameco prend la main

L’association Habitat Terre et Partage laisse la place à la Scop Haméco, en création, qui poursuivra les mêmes objectifs sous un statut plus professionnel, plus crédible pour les financeurs et les différents acteurs de ce type de démarche :

 informer et sensibiliser les communes d’Ardèche sur la pertinence de l’éco-habitat

 rechercher des opportunités foncières

 promouvoir la construction d’éco- hameaux et quartiers bioclimatiques à un prix équitable

 appuyer les démarches groupées

 favoriser l’implantation, lorsque cela est possible, d’exploitants en agriculture biologique

 accompagner les communes dans l’élaboration et la réalisation d’un projet

Les informations parues dans le n° 27 de Passerelle Eco en mars 2008 sont aujourd’hui périmées. Le projet sur Cintenat ( Saint Etienne de Serres 07 ) a changé dans sa formulation. La commune explore aujourd’hui la possibilité de céder les terrains ( 1,5 ha environ ) à éco bâtir indépendamment du bâti, ce qui relance la dynamique sur ce projet : la commune pourrait viabiliser et vendre les terrains à une structure qui se chargerait de porter ce projet d’éco-hameau.

Pour toute information sur l’activité de la Scop et le projet Cintenat , contact :
 Jean-Philippe Fabre, Coordinateur - Contacter par téléphone ou envoyer un mail
 Bruno Sergent, Scop Hameco - Contacter par téléphone ou envoyer un mail

Mars 08 : courrier de l’association Terre & Partage

<< Chers amis, chers adhérents, chers sociétaires,

Après les nombreuses péripéties et délais administratifs imposés par nos partenaires au cours des 6 derniers mois et qui ont retardé la signature du compromis d’achat, nous sommes aujourd’hui enfin en mesure de vous présenter ci-dessous notre proposition pour l’éco-hameau de Cintenat.

Le comité technique de la Safer examine notre candidature d’acquisition le 18 avril prochain et nous devrions être retenus puisque nous sommes présentés par la mairie de Saint Etienne de Serres, en partenariat avec le Parc Naturel Régional des Monts d’Ardèche, dans le cadre d’un projet de développement rural .

A cet effet nous vous invitons les 29 et 30 mars 2008 à venir sur le site de Cintenat afin de vous présenter plus en détail les éléments de notre proposition et répondre à vos questions, en présence des architectes. Ce sera le moment pour ceux d’entre vous qui souhaitent être partie prenante à ce projet de se positionner en vue de la signature du compromis.

Réservation WE auprès de Guy Isanove : 09 62 2913 91.

A bientôt Bien cordialement, Jean-Philippe Fabre, Coordinateur du projet


HISTORIQUE MARS 08 : PROPOSITIONS DE HABITAT TERRE ET PARTAGE POUR L’ECO HAMEAU DE CINTENAT

1-Présentation générale :

Ce projet est porté par l’association 1901 Habitat Terre et Partage qui s’est donné pour objectifs :
 la création d’éco lieux en Ardèche en partenariat avec des collectivités territoriales.
 Le soutien à l’agriculture biologique
 La création d’activité et le tissage de lien social en milieu rural

Contacts :
 Yves 04 75 07 13 38
 Rachel et Claude 06 63 02 67 80
 Bruno 04 75 36 00 84
 Jean-Philippe Fabre, Coordinateur du projet

2-LE PROJET

 Un éco-hameau d’une vingtaine de maisons bioclimatiques en ossature bois et murs paille de 45 m2 à 120 m2, accueillant agriculteurs bio, artisans et porteurs de projet d’activité, résidents. Equipées de citernes de récupération des eaux pluviales, d’assainissement par filtres plantés et de toilettes sèches.
 En partenariat avec la mairie de Saint Etienne de Serres et le PNR des Monts d’Ardèche.
 Une SCI acquiert le foncier et fait construire.

La charte du lieu met en avant les valeurs communes aux sociétaires : acquisition solidaire du foncier et du bâti habitat à haute performance écologique et à prix équitable coopération architecte/sociétaires pour les choix architecturaux dans le cadre d’un cahier des charges sobriété de consommation et autonomie énergétique partage des responsabilités et du pouvoir de décision mixité sociale et générationnelle transparence : les éléments comptables et financiers sont consultables par les sociétaires

3-LE FONCIER A BATIR :

7,5 ha dont 3,5 ha possiblement constructibles ( voies et réseaux à proximité), les frais de viabilisation seront répartis entre les sociétaires.
 situés sur la commune de St Etienne de Serres dans la vallée de l’Eyrieux à 10 mn du village le plus proche et à 1 h de Valence TGV. Ecole primaire à 4 km.
 exposition plein sud à l’abri des vents, sans voisins, idéale pour le bioclimatisme
 la DDE instruit la demande de Certificat d’Urbanisme, accord de principe sur le permis de construire
 prix du terrain : 190 000 euros ( environ 5,40 euros/m2 ) à répartir entre les sociétaires :

Nb sociétaires m²/ sociétaires prix par sociétaire
15 2 330 m² 12 667 €
20 1 750 m² 9 500 €
25 1 400 m² 7 600 €

4-LE BATI

Un gîte de 8 logements indépendants, capacité : jusqu’à 50 personnes, labellisé « Gîtes de France », 450 m2 habitables, en construction traditionnelle, rénové en 1980. Il servira à loger les premiers arrivants les deux premières années : bâtisseurs, agriculteurs, résidents et constructeurs en formation. Pourra servir par la suite de lieu d’accueil ou de location à l’année. Prix : 420 000 euros. Sera acquis par l’association HTP, sous réserve d’accord bancaire. Photos du site sur http://habitat-terre-partage.spaces.live.com/recent/

5- LE FONCIER AGRICOLE

Sur la commune voisine, Dunière sur Eyrieux, l’équipe municipale et la Safer ont relayé notre volonté de mettre en culture bio les 25 ha du domaine des Avallons pour du maraîchage bio et des fruitiers essentiellement.

Il s’agit d’une plaine alluviale, d’un seul tenant mais très morcelée, avec un parcellaire assez complexe. Cependant l’alignement de la volonté des élus et de la Safer a permis d’initier le processus de réflexion sur le devenir de ce foncier. Il faudra du temps avant de le finaliser mais il est d’ores et déjà en cours.

6-L’ ECO-HABITAT

Les études préliminaires, paysagères et urbanisme, cofinancées par la commune de St Etienne de Serres et le PNR, débutent en mars 2008. Début des études d’architecte prévu en mai 2008 Un cahier des charges s’imposera à l’ensemble des constructions.

 disposition intérieure des pièces et finitions à discuter avec l’architecte
 une vingtaine de maisons en ossature bois sur mur paille de 45 à 120 m2,
 4 ateliers de 75 m2
 des équipements collectifs : voirie, salle polyvalente, buanderie et potagers communs, lieu de restauration bio
L’ensemble répartis en « ilots » d’habitats semi-groupés, équipés de citernes pour les eaux pluviales et d’économiseurs d’eau, assainissement par filtres plantés

Le prix prévisionnel de la construction est de 1500 euros HT/m2, prêt à habiter. C’est le prix réel de la construction qui sera appliqué même s’il est inférieur.

7-AUTO CONSTRUCTION

Pour les auto constructeurs nous souhaitons valider les propositions suivantes avec la notaire :
 la SCI aménage les réseaux et la dalle
 l’auto constructeur construit son habitat selon le cahier des charges à ses frais et sous sa responsabilité ( assurance personnelle )

8-MONTAGE FINANCIER ( en cours de finalisation )

 Partenaires bancaires : Nef et Crédit coopératif
 apport initial de 20% (ou paiement intégral selon les capacités financières du sociétaire ) du prix des terrains à l’acquisition du foncier, le reste financé par emprunt, début du remboursement après un différé de 2 ans
 apport initial de 20% ( ou paiement intégral selon les capacités financières du sociétaire ) du montant de la construction lors du début des travaux, le reste financé par emprunt, début de remboursement après un différé de deux ans

Chaque sociétaire présente son dossier de financement à la banque Nous sollicitons un office public de construction pour la garantie de l’emprunt, RDV le 13 mars.

Nous étudions avec la notaire les 2 options :
 SCI pour l’acquisition des terrains à bâtir et SCIA pour la construction.
 Procédure de lotissement si pas de garantie bancaire pour l’achat de parts sociales

Contribution des sociétaires à HTP, selon leur nombre :

Nombre de sociétaires Contribution par sociétaire
15 3550 €
20 2665 €
25 2130 €

9-CALENDRIER PREVISIONNEL

 mars 2008 : début des études préliminaires
 mi-avril 2008 : examen de notre candidature d’achat par le comité technique de la Safer,
 fin avril 2008 : signature du compromis d’achat
 mai 2008 : études d’architecte
 automne 2008 : dépôt du PC
 début 2009 : début des travaux
 début 2010 : premières installations

>>

Avril 2010

Message à l’attention des personnes intéressées par le projet de Cintenat : Suite aux décision prises par la communeauté de commune d’Eyrieux aux Serres,l’association Habitat Terre et Partage a du laisser la place à une architecte pour concervoir un projet d’éco lotissement. Pour toute information il faut désormais contacter la mairie de St Etienne de Serres ( 07 )


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