Désormais organisés en télétravail, nous continuons à envoyer les revues Passerelle Eco et les livres de permaculture que vous commandez.
Vous pouvez nous soutenir en faisant un don ou en vous abonnant à la revue

Passerelle eco

Permaculture et Écovillage Global

La revue Passerelle Eco : sommaire des numéros, compléments d'info, bulletin d'abonnement à imprimer ...

Actualité du réseau éco

Réseaux

Quelques écolieux

Des reportages et les annonces du réseau éco et de la dynamique écovillage en France : écolieux de vie, projets d'écovillages, écofermes pédagogiques, personnes ressources ou en recherche, entreprises, centres de formations, etc... Plusieurs rubriques sont consacrées aux écovillages en germe ou en devenir, car ces initiatives font converger l'ensemble des aspects de l'écologie pratique : l'actualité, leurs activités, rencontres, chantiers ou échanges proposés.
Dossiers thématiques : depuis les statuts de la loi de 1901, l'alimentation, la construction saine, l'habitat léger, le carburant tournesol ...
Annonces, photos, comptes rendu des rassemblements, rendez-vous, festivals, colloques, manifestations...
- des fiches pratiques et des recettes - la partage et l'expérimentation de l'autoproduction - les activités associatives de Passerelle Eco.
Vous êtes ici > Accueil > Les Blogs
1. Revue
Habitat Groupé, Foncier Collectif et Questions Juridiques

le 12 octobre 2009

Contact

ARTICLES

Habitat Groupé, Foncier Collectif et Questions Juridiques

Collecte d’expertise sur les statuts des habitats groupés et écolieux, les personnes morales intervenant dans la création et la vie d’un habitat groupé ou d’un écolieu, la législation, l’habitat social, l’habitat coopératif et les autres enjeux et problématiques...

Lors des rencontres interrégionales du réseau Habitat Groupé dans le Jura, les questions administratives et juridiques ont occupé une place centrales tant il est vrai qu’elles sont d’importances pour la concrétisation d’un projet immobilier et collectif.

Aussi, prenant le taureau par les cornes, la revue Passerelle Eco réouvrira la rubrique Juridique dans ses prochains numéros, afin de partager un peu de ces outils et de la culture qui les motive, de même que la revue le fait pour les autres thématiques.

Nous lançons donc un appel à vos expertises, pour mettre en forme sous la forme d’articles :
 les explications des concepts juridiques ou administratifs différentes personnes morales pour la création et la vie d’un HG différents statuts, différentes aspects des statuts... introductions pédagogiques aux notions clés
 les approfondissement des aspects déjà abordés (les SCI notamment).
 des extraits de statuts spécialement intéressants d’après leurs concepteurs, c’est à dire porteurs des valeurs particulières du groupe et parvenant à créer du nouveau avec les outils juridiques existants.

Les articles "clés en main" seront évidemment les plus appréciés mais le plus souvent nous retravaillons les matériaux confiés et qui sont plus ou moins bruts ou élaborés.

Avec le juridique, les matériaux bruts sont très éloignés du format "lisible par un non spécialiste", donc il serait particulièrement utile que les textes soient déjà avancés dans leur mise en forme ! Ou alors des extraits de statuts, bruts de notaire, qu’une interview téléphonique permettra ensuite de détailler et expliquer, plus convivialement.

Si vous avez des questions, ou des propositions, n’hésitez pas à nous contacter...

Merci d’avance pour votre participation !

La rédaction de Passerelle Eco

2 votes
Répondre à cet article
Qui êtes-vous ?
Votre message

Pour créer des paragraphes, insérez une ligne vide entre eux.

2 messages

  • Habitat Groupé, Foncier Collectif et Questions Juridiques

    Le 17 février 2010, par Bernard Tauvel

    Dans les suites de mon précedent message : Un forum sur l’habitat groupé et l’autopromotion est en préparation à Strasbourg pour cet automne. La question juridique en sera une axe fort !! Renseignements à ECO-QUARTIERS Strasbourg. Bonne journée à tous

    Qui êtes-vous ?
    Votre message

    Pour créer des paragraphes, insérez une ligne vide entre eux.

  • Habitat Groupé, Foncier Collectif et Questions Juridiques

    Le 4 novembre 2009, par Bernard TAUVEL

    Bonjour, L’association UTIPI a organisé à Vandoeuvre-les-Nancy un collque sur l’habitat groupé regroupant 200 personnes de France, Belgique et Allemagne le 19 septembre dernier. La question juridique a fait l’objet d’un atelier de 2 heures l’aprés midi qui a mis en évidence la compléxité du problème tant que le statut de coopérative d’habitants ne sera pas formalisé. Cet atelier était nourri par HABICOOP et TOITS DE CHOIX. Les problèmes sont d’autant plus complexes si l’on veut intégrer un bailleur social ou pour avoir des prêts immobiliers ou pour recevoir des aides ou subventions : tout cela est trés dépendant du statut ! Bien évidemment, nous n’avons pas trouvé de solution miracle et nous continuerons à y réfléchir lors du colloque de Montreuil le 15 novembre qui vient.

    Qui êtes-vous ?
    Votre message

    Pour créer des paragraphes, insérez une ligne vide entre eux.


Contact                    

www.ecovillageglobal.fr

le site de l'écovillage global des lecteurs et annonceurs de la revue Passerelle Éco

PASSEZ UNE ANNONCE

Masculin à Féminin (Contacts dans le 19)

Projet : Création Lieu de vie pleine nature Demande : Si tu -comme moi : As le projet de vivre en pleine nature, modestement, respectueusement.. As déjà un vécu en milieu sauvage.. As l'esprit de (...)

Stages Automne Permaterra (Agricultiver dans le 66)

Offre : Nos formations de l'automne 2020 : Maraîchage bio-intensif / Fortier / Couderc - Gestion de l'eau de ruissellement en agriculture / Franck Chevallier - Microbiologie des sols / Jérémy (...)

Migration (À l’abordage dans le 07)

Projet : Couple avec 1 enfant recherche un lieu sain avec humain bienveillant pour co créer une vie épanouissante. En Ardeche, Isère,Drôme ! Étudient ttes propositions !! Offre : Aide au quotidien, (...)

Une co-Location avec une Enchanteuse de Vie (Recherche location dans le 07)

Projet : Enchanteuse de Vie souhaite partager une colocation avec une autre enchanteuse de Vie dans la joie de la co-création d'une nouvelle civilisation de liberté et de joie de vivre. Pour la (...)

Wwoofing à la Lombarde (Dimension Agricole dans le 24)

Projet : La Lombarde est un écolieu dans le sud-ouest du Perigord, 17 ha en expérimentation (autosufisance, jardin forêt, permaculture et reforestation naturelle soutenue). Face aux crises (...)

Lieu de Vie Épanouissant et Partages en Harmonie (À l’abordage dans le 33)

Projet : Isabelle, 53 ans, je souhaite vivre dans un lieu qui m’inspire, en cours d’autonomie, dans la nature. Développer des relations basées sur: partage , collaboration, communication (...)

Forêt Nourricière (Ventes Immobilier dans le 75)

Projet : Bonjour je suis à la recherche d’une forêt nourricière je voudrais vivre et développer un projet construire des cabanes dans les arbres et utiliser la forêt nourricière merci de me laisser un (...)

Campagne 34 ou 30. Sylvie, 61Ans Ch. Maison Indépendante Calme Nature (Recherche location dans le 30)

Projet : Je cherche à louer à partir de Septembre, une Maison meublée ou vide avec placards, en campagne, ni wifi de voisinage ni linky. Maxi 1h de Montpellier et Nîmes, 50mn de la mer. Je viens loger (...)

Création d'un Écolieu et Vie de Partage Près de Lyon (Graines d’Avenir dans le 69)

Projet : J'aimerais créer un Lieu convivial et de partage (inter-générationnelle), à la Campagne. Où on peut accueillir des personnes (familles, amis, amis d'amis, petits festivals…). Dans l'optique (...)