Passerelle eco
Actu du Printemps : La revue 83 est parue !
Commandez-la Abonnez-vous

Derniers articles

Nos Livres et revues

La revue Passerelle Eco : sommaire des numéros, compléments d'info, bulletin d'abonnement à imprimer ...

Derniers articles

Réseau éco

20 ans d'écolieux

Des reportages et les annonces du réseau éco et de la dynamique écovillage en France : écolieux de vie, projets d'écovillages, écofermes pédagogiques, personnes ressources ou en recherche, entreprises, centres de formations, etc... Plusieurs rubriques sont consacrées aux écovillages en germe ou en devenir, car ces initiatives font converger l'ensemble des aspects de l'écologie pratique : l'actualité, leurs activités, rencontres, chantiers ou échanges proposés.

Derniers articles

Thématiques

Dossiers thématiques : depuis les statuts de la loi de 1901, l'alimentation, la construction saine, l'habitat léger, le carburant tournesol ...

Derniers rendez-vous

Annonces, photos, comptes rendu des rassemblements, rendez-vous, festivals, colloques, manifestations...
Vous êtes ici > Accueil

Résultats de la recherche

AUTEURS
  • Écolieu de Juptière

    Le collectif Juptière est un ensemble de personnes libres s’appliquant à faire vivre les valeurs de son texte fondateur en paroles et en actes : « prendre soin du vivant au cœur de toute (...)

  • Cécile Viallon - Eco Habitat Groupé

    Association Eco Habitat Groupé (anciennement MHGA : Mouvement pour l’Habitat Groupé Autogéré). Nous sommes des habitants qui conçoivent et construisent leurs habitats pour mieux vivre (...)

  • Habicoop

    Association d’accompagnement des coopératives d’habitants. Le travail de création d’un statut adapté pour les coopératives d’habitants a été présenté par la revue Passerelle Eco dans le cadre (...)

  • Coordination nationale de la Grande Tétée

    Marie-Camille Fonteniaud : 06 63 57 82 01 (contact média national) Point de départ : – L’idée de la Grande Tétée prend sa source en 2006. A Manille, aux Philippines, près de 4000 mères ont (...)

,

Résultats de la recherche « statut »

La recherche se fait 1) dans les revues 2) dans les pages de ce site

Articles parus dans la revue Passerelle Eco sur le thème 'statut'
Commander le n°34
Revue Passerelle Eco n°34, Été de l’An 09
Prix port compris : 5€

Dossier de 6 pages :
Une ferme & un collectif
Histoire d’une ferme en collectif agricole : motivations, méthodes de recherche d’une terre, installation, statuts, organisation du travail et du temps, relations
collectif, agriculture,
Commander le n°29
Revue Passerelle Eco N°29 - Printemps de l’An 08
Prix port compris : 4€

Article de 2 pages :
Coopérative d’habitants, vers la création d’un nouveau statut
Développement des coopératives d’habitants par Habicoop.
juridique, coopérative, statut
INDISPONIBLE
La revue N°28 n'est plus disponible.

Article de 4 pages :
Terres Communes
Présentation de la SAS Terres Communes
juridique, foncier, statut sci, gfa, libération du foncier
INDISPONIBLE
La revue N°26 n'est plus disponible.

Article de 2 pages :
Capital immobilier et vie sociale
Inégalité de capital, un des défis pour les écolieux en quête d’équité. Témoignage de l’éco-hameau de Busseix sur la gestion de la SCI, des finances et de la prise de décisions.
vivre ensemble, finances, statut, sci
Commander le n°23
Passerelle Eco n°23 - Été de l’An 06
Prix port compris : 4€

Article de 4 pages :
Devenir paysan en AMAP
Conseils sur le statut et l’organisation d’une AMAP.
agriculture, amap
Commander le n°21
Passerelle Eco n°21 - Hiver de l’An 06
Prix port compris : 4€

Article de 1 page :
Foncier solidaire
Structures d’investissement solidaire pour l’acquisition du foncier. Exemple de la SCI Terres Fertiles d’Ile de France.
juridique, foncier, statut, sci, gfa
INDISPONIBLE
La revue N°11 n'est plus disponible.

Article de 4 pages :
Flore sauvage et médicinale.
Témoignage d’une herboriste sur son métier, ses choix de cultures, la loi et les statuts. Liste des plantes en vente libre.
plantes, santé, artisanat
INDISPONIBLE
La revue N°9 n'est plus disponible.

Article de 2 pages :
La SCIC
Présentation et intérêts de la Société coopérative d’intérêt collectif.
juridique, statut, coopérative

Vous pouvez régler par CB ou par un compte paypal, ou bien par un chèque adressé avec le détail de votre commande et vos coordonnées postales à l'adresse suivante :

Passerelle Eco
2 rue du Dr Alcide Maurin
26400 Crest

Si vous réglez par CB ou par paypal, nous vous enverrons immédiatement un mail qui confirme votre commande.


PAGES / 'statut'
La SCI de location
le 5 septembre 2001

La SCI de location

Qu’est-ce qu’une SCI de location ? C’est la plus courante des sociétés civiles Immobilières et comme son nom l’indique, elle sert à louer et à gérer un patrimoine immobilier. Cette société civile immobilière de location (SCIL) vous permet de ne pas être directement propriétaire de tel ou tel bien et de le gérer, puisque c’est elle qui le fera à votre place. Aussi répond-elle à de nombreux besoins, tant sur le plan familial que professionnel, ainsi que pour entreprendre des (...)

Statuts de la SAS des Communs
le 21 février 2023 par Franz Vasseur

Statuts de la SAS des Communs

Initialement constituée en SAS des Communs, le collectif "la Suite du Monde" a fait le choix, après un an de dynamique collective, d’ouvrir encore plus son fonctionnement et ses objectifs. Le projet n’est désormais pas la création et la vie d’un seul écolieu, mais de plusieurs, appelés "Communes imaginées". Une “Commune Imaginée” est une coopérative locale d’entraide (SCIC) ouverte à un grand nombre d’acteurs habitants, visiteurs, artisans, producteurs, partenaires… et souhaitant favoriser (...)

Statuts de la SAS Coopérative de la Manuf de Houécourt
le 9 mai 2023

Statuts de la SAS Coopérative de la Manuf de Houécourt

Le statut de SAS coopérative est particulièrement adapté à la création d’oasis et écolieux disposant d’une gouvernance participative. Annoncés dans le dossier "SCI ou SAS coopérative, quels statuts pour un habitat participatif ?" de la revue Passerelle Éco n°80, voici les statuts de la SAS de la Manuf de Houécourt, dans leur intégralité. Bon appétit pour les gourmands de juridique ! L’AN DEUX MILLE VINGT-DEUX, LE QUATRE JUIN, A CHANTRAINE (88000), Maître Fabrice TOURNIER-COURTES, (...)

Statuts de la SAS de l'écovillage Le Boutou
le 22 août 2023

Statuts de la SAS de l’écovillage Le Boutou

L’écovillage Le Boutou est composé de plusieurs prairies arborées et rivières, en Hautes Corbières (11) à 500m d’altitude.Cet éco-lieu a débuté en juillet 2021 et se structure autour des valeurs d’autonomie, de partage, d’écologie et de bien-être. Les habitants tendent vers une autonomie (...)

Loi ALUR : des statuts pour l'autopromotion
le 18 novembre 2013

Loi ALUR : des statuts pour l’autopromotion

La loi ALUR, qui comporte une partie très intéressante pour l’habitat participatif, est en cours de discussion par le sénat et l’assemblée. Alors que la revue Passerelle Eco n°50 présente une analyse des nouveaux statuts introduits par cette loi et de leurs intérêts, nous donnons ici accès à (...)


Les statuts de l'association Hutte en pistes
le 17 mars 2009

Les statuts de l’association Hutte en pistes

Voici encore les statuts d’une association ... à statuts de collégiale ! Si vous aussi vous avez créé une telle association, envoyez nous vos statuts avec quelques "commentaires juridiques" et la description de vos intentions, si vous pensez que vos statuts pourront aider d’autres (...)

Statuts juridiques hors coopératives pour les habitats groupés
le 22 décembre 2013 par Ecoravie

Statuts juridiques hors coopératives pour les habitats groupés

Voici une liste de statuts juridiques employés pour des habitats groupés ou habitats participatifs. Cette première partie concerne les statuts non - coopératifs : copropriété, SCI (Société Civile Immobilière), SAS (Société par Action Simplifiée), etc. Ces statuts peuvent être aménagés pour (...)


Loi ALUR : des statuts pour l'habitat coopératif
le 18 novembre 2013

Loi ALUR : des statuts pour l’habitat coopératif

Promise par Cécile Duflot, ministre du logement, lors des rencontres de l’Habitat Participatif de novembre 2012, voici la loi ALUR en passe d’être votée. — Que propose-t-elle pour l’habitat groupé ? Un habitat participatif est un regroupement de personnes et de ménages mutualisant leurs (...)

le 16 novembre 2006

Statuts d’une association collégiale

Voici encore une association dont les statuts ne définissent pas de président, ni de trèsorier, ni de secrétaire, ainsi que la loi de 1901 le permet largement. C’est à dire une association collégiale.


Statuts de la SAS de l'écolieu du Moulin de Juptière, Société par Actions Simplifiées Coopérative
le 19 janvier 2023 par Écolieu de Juptière

Statuts de la SAS de l’écolieu du Moulin de Juptière, Société par Actions Simplifiées Coopérative

En complément au dossier sur le statut de SAS (société par action simplifiée) comme outil juridique pour la gestion de la propriété foncière d’un écolieu, nous publions ici les statuts de SAS de l’écolieu de Juptière. Raison d’Être : Prendre soin du vivant au cœur de toute relation (...)

Statuts de l'association collégiale "Brin de Paille"
le 6 avril 2014 par Brin de paille

Statuts de l’association collégiale "Brin de Paille"

Les statuts de l’association Brin de Paille désignent un trésorier et le reste du Conseil d’Administration est coprésident. La tenue d’une comptabilité est en effet une obligation pour témoigner de la bonne gestion d’une association, et il faut nécessairement un référent pour cette tâche. En (...)


Statuts collégiaux de l'association Graines de Cévennes
le 2 avril 2015 par Graines de Cévennes

Statuts collégiaux de l’association Graines de Cévennes

Voici un nouvel exemple de statuts juridiques pour une association loi de 1901. En tant qu’association collégiale, elle n’a ni président, ni trésorier, ni secrétaire. Vous pouvez vous inspirer de ces statuts, ou de l’un des autres exemples de statuts d’associations collégiales présentés ici, (...)

Statuts de la SAS coopérative de l'écolieu Rout'Heart
le 11 octobre 2023 par ARA, Oasis Rout’heArt

Statuts de la SAS coopérative de l’écolieu Rout’Heart

Nous vous présentons ci-après les statuts juridiques de la structure créée par les habitants de l’écolieu « Rout’heArt Oasis » : une SAS coopérative, telles que ceux étudiés dans la revue Passerelle Éco n°80 et qui fut créée avec l’accompagnement de l’association Les Pas Sages. La structure (...)



RUBRIQUES / 'statut'

Statuts de SAS pour écovillages et autres alternatives

Les SAS, Sociétés par Actions Simplifiées, sont une structure polyvalente et souple bien adaptée à la rédaction de statuts pour des projets importants mais parfois atypiques comme le sont les écolieux et les écovillages, du moins au regard des critères habituels de propriété du foncier. (...)

L’association 1901 à statut collégial

Cette rubrique porte particulièrement sur les associations loi de 1901 de forme collégiale, c’est à dire dont le CA ou le bureau est collégial. Vous y trouverez : – Quelques considérations sur les motivations à des statuts collégiaux et la manière de rédiger les statuts de votre (...)


Juridique

Une fois un groupe constitué et un projet défini, il faut trouver les structures juridiques les plus adéquates pour habiller le projet. Ces structures encadrent et contraignent la forme du projet en le faisant rentrer dans des formes prédéfinies le plus souvent peu adaptée aux alternatives. (...)

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

Les candidats à l’écovillage, pour réaliser leur projet, sont à la recherche de statuts juridiques qui soient à la fois respectueux de leur intérêts personnels et qui soient porteurs des valeurs du projet d’écovilage lui-même. Ces intérêts sont parfois contradictoire. Certaines structures, (...)


Contact --- Mentions légales

ecovillageglobal.fr

le site de l'écovillage global des lecteurs et annonceurs de la revue Passerelle Éco

PASSEZ UNE ANNONCE

Ferme Alice (Projets de Création dans le 29)

Projet : Création d'un lieu en maraîchage diversifié sur sol vivant Demande : Je cherche une personne pour s'installer avec moi sur le Finistère sur 3 ou 4 hectares. Me contacter pour plus (...)

Le Travail qui Relie au Bois du Barde (Agenda des Convergences dans le 22)

Demande : Retraite d’écologie profonde, d’après le Travail qui Relie, de Joanna Macy. Célébrer le Solstice d’été, se relier à la Toile de la Vie, à la conscience collective du Vivant. Exprimer notre (...)

Vends Maison et Grand Terrain (Ventes Immobilier dans le 23)

Projet : Vente suite à changement de vie et de projet Offre : Vends Maison de 70 m2, grand terrain 7000 m2. Maison très lumineuse, grande pièce à vivre 30 m2 ,cuisine 15 m2 ouverte sur terrasse en bois (...)

Cherche Foyer pour Habitat Participatif Plessé (Habitat Participatif dans le 44)

Projet : Nous sommes 3 familles (5 adultes, 5 enfants agé.e.s, 3 à 8 ans), installées en SAS coopérative sur une ancienne ferme (5 ha et 2 hangars). La maison sera divisée en 2 logts distincts. (...)

Les Jardins Sauvages Manuel d'Agriculture Naturelle (Publications dans le 87)

Projet : Ce livre se veut une continuité aux travaux initiés par Masanobu Fukuoka, fondateur de l'agriculture naturelle. Une agriculture sans travail du sol, sans engrais ou compost, sans aucun (...)