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Des reportages et les annonces du réseau éco et de la dynamique écovillage en France : écolieux de vie, projets d'écovillages, écofermes pédagogiques, personnes ressources ou en recherche, entreprises, centres de formations, etc... Plusieurs rubriques sont consacrées aux écovillages en germe ou en devenir, car ces initiatives font converger l'ensemble des aspects de l'écologie pratique : l'actualité, leurs activités, rencontres, chantiers ou échanges proposés.

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  • Écolieu de Juptière

    Le collectif Juptière est un ensemble de personnes libres s’appliquant à faire vivre les valeurs de son texte fondateur en paroles et en actes : « prendre soin du vivant au cœur de toute (...)

  • Cécile Viallon - Eco Habitat Groupé

    Association Eco Habitat Groupé (anciennement MHGA : Mouvement pour l’Habitat Groupé Autogéré). Nous sommes des habitants qui conçoivent et construisent leurs habitats pour mieux vivre (...)

  • Habicoop

    Association d’accompagnement des coopératives d’habitants. Le travail de création d’un statut adapté pour les coopératives d’habitants a été présenté par la revue Passerelle Eco dans le cadre (...)

  • Coordination nationale de la Grande Tétée

    Marie-Camille Fonteniaud : 06 63 57 82 01 (contact média national) Point de départ : – L’idée de la Grande Tétée prend sa source en 2006. A Manille, aux Philippines, près de 4000 mères ont (...)

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Articles parus dans la revue Passerelle Eco sur le thème 'statut'
Commander le n°80
Revue Passerelle Eco n°80 : « Écolieux, statuts juridiques de SCI et SAS Coopérative, arrivées et départs. Climat et action citoyenne »
Prix port compris : 6€

Article de 2 pages :
Les Quatre Vents
2 planches de la BD "Les 4 Vents" de Jonas Verhaeghe présentant la démarche de choix entre SAS et SCI sur un écolieu
sas, sci, bd, juridique, statut, écolieu
Commander le n°80
Revue Passerelle Eco n°80 : « Écolieux, statuts juridiques de SCI et SAS Coopérative, arrivées et départs. Climat et action citoyenne »
Prix port compris : 6€

Dossier de 6 pages :
Statut juridique d’un écolieu, SCI et SAS
Particularités et différences entre SCI et SAS : Capacité d’alternative, statuts, responsabilité... Exemples de la SAS de la Manuf de Houecourt et de la SAS du collectif Juptière.
sas, sci, statuts, juridique
Commander le n°75
Passerelle Eco n°75 : le beau, la méditation et le bois de chauffage
Prix port compris : 6€

Dossier de 7 pages :
Statuts juridiques pour une installation agricole alternative
Comment monter un projet agricole alternatif, l’activité agricole collective, agrément, fiscalité ; régime micro BA, TVA, Les associés et leur statut. La gestion immobilière collective, combinaisons. La location d’un bien agricole, les différents baux, Exemples ;
projet agricole, statut, juridique, agricole alteratif, néo paysans, fiscalité, gestion immobilière, baux,
Commander le n°74
Passerelle Eco n°74 : Résilience et Autonomie d’un Écolieu
Prix port compris : 6€

Dossier de 7 pages :
Vivre à la Ferme Légère
La Ferme Légère est une ferme collective décroissante. C’est comme une colocation, mais les habitants sont engagés ensemble au quotidien et cherchent prioritairement à avoir un impact minimal sur la planète. Les activités agricole sont vivrières. Détails du partage des tâches et des décisions pour l’organisation du quotidien. Différents statuts des résidents, selon qu’ils sont réguliers, engagés ou de passage. Réunions techniques et réunions de régulation émotionnelle. Participation demandée en heures de travail. Arrivées et départs, fluctuations au cours des années.
ferme, écolieu, décroissance, écolieu décroissant, impact, colocation, agriculture vivrière, vivrier, partage des tâches, prise de décision, réunions, émotion, statuts, participation, évolution,
Commander le n°74
Passerelle Eco n°74 : Résilience et Autonomie d’un Écolieu
Prix port compris : 6€

Article de 1 page :
Montage juridique de la Ferme Légère
Le montage juridique de la Ferme Légère vise à protéger les financeurs, les habitants et les objectifs initiaux du projet. Il combine une SCI et une association, et des locations avec APL, et les activités personnelles des membres.
montage juridique, statuts, finances, protection, habitants
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Passerelle Eco n°72 : Créer un Écolieu ou un Habitat Participatif
Prix port compris : 6€

Dossier de 6 pages :
Des statuts et des liens
Les différentes sociétés et associations sur l’écolieu du Portail. Leurs liens et leurs raisons d’être. Comment elles se répartissent la propriété et la gestion du foncier, les activités économiques et non lucratives. Historique et évolutions. Impact des difficultés relationnelles. Outils de régulation. Après les activités, la création d’un habitat groupé.
juridique, sociétés, entreprises, association, foncier, propriété, gestion, humain, conflit, incendie, régulation
Commander le n°50
Passerelle Eco n°50 - Automne de l’An 2013
Prix port compris : 6€

Article de 4 pages :
Nouveaux statuts pour l’habitat participatif
Les nouveaux statuts de la loi ALUR pour l’Habitat coopératif et pour l’autopromotion. Valeurs, intérêts financiers et fiscaux, dispositif anti-spéculation, gouvernance.
loi, statuts de l'habitat coopératif
Commander le n°45
Passerelle Eco n°45 - Printemps de l’An 2012
Prix port compris : 5€

Dossier de 15 pages :
Naissance d’un habitat groupé
Témoignage de l’avancement du projet EcoRavie. Comment un collectif se prépare à transformer un terrain en friche en un hameau écologique autogéré ? Comment faciliter l’intégration de nouveaux participants ? Comment le soutien de la mairie a t il été obtenu ? Quels statuts, en combinant, association loi de 1901 et SCI (Société Civile Immobilière) pour assurer la création et le développement de l’écoquartier ? Quels financements ?
habitat participatif, écovillages, construction, écoquartier, participatif
Commander le n°45
Passerelle Eco n°45 - Printemps de l’An 2012
Prix port compris : 5€

Article de 3 pages :
SCI et Association
Témoignage du groupe projet "Les Choux lents". Comment combiner une association loi de 1901 avec une SCI (Société Civile Immoibilière) pour assurer la création et le développement d’un l’écoquartier ?
juridique, administratif, statuts, collégial, sci, association
Commander le n°38
Passerelle Eco n°38 - Eté de l’an 10
Prix port compris : 5€

Dossier de 10 pages :
Naissance d’un écoquartier
Ecoravie un projet qui vise à créer un habitat collectif inter-générationnel, dynamique de groupe et aspects humains, mais aussi contraintes juridiques et financières
habitat groupé, statuts juridiques, dynamique de groupe

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PAGES / 'statut'
La SCI de location
le 5 septembre 2001

La SCI de location

Qu’est-ce qu’une SCI de location ? C’est la plus courante des sociétés civiles Immobilières et comme son nom l’indique, elle sert à louer et à gérer un patrimoine immobilier. Cette société civile immobilière de location (SCIL) vous permet de ne pas être directement propriétaire de tel ou tel bien et de le gérer, puisque c’est elle qui le fera à votre place. Aussi répond-elle à de nombreux besoins, tant sur le plan familial que professionnel, ainsi que pour entreprendre des (...)

Statuts de la SAS des Communs
le 21 février 2023 par Franz Vasseur

Statuts de la SAS des Communs

Initialement constituée en SAS des Communs, le collectif "la Suite du Monde" a fait le choix, après un an de dynamique collective, d’ouvrir encore plus son fonctionnement et ses objectifs. Le projet n’est désormais pas la création et la vie d’un seul écolieu, mais de plusieurs, appelés "Communes imaginées". Une “Commune Imaginée” est une coopérative locale d’entraide (SCIC) ouverte à un grand nombre d’acteurs habitants, visiteurs, artisans, producteurs, partenaires… et souhaitant favoriser (...)

Statuts de la SAS Coopérative de la Manuf de Houécourt
le 9 mai 2023

Statuts de la SAS Coopérative de la Manuf de Houécourt

Le statut de SAS coopérative est particulièrement adapté à la création d’oasis et écolieux disposant d’une gouvernance participative. Annoncés dans le dossier "SCI ou SAS coopérative, quels statuts pour un habitat participatif ?" de la revue Passerelle Éco n°80, voici les statuts de la SAS de la Manuf de Houécourt, dans leur intégralité. Bon appétit pour les gourmands de juridique ! L’AN DEUX MILLE VINGT-DEUX, LE QUATRE JUIN, A CHANTRAINE (88000), Maître Fabrice TOURNIER-COURTES, (...)

Revue Passerelle Eco N°29 - Printemps de l'An 08
le 21 avril 2008

Revue Passerelle Eco N°29 - Printemps de l’An 08

Permaculture : principes d’écoconceptions pour l’aménagement d’un écolieu ; Construire un tipi, les perches, les plans et la couture de la toile, le montage ; Faire son pain et faire son levain ; Vivre en communauté, à l’Arche de la Flayssière ; Paysan Boulanger en traction animale ; Nouvelle (...)

Contrat coopératif au sein de la SAS Coopérative du Moulin de la Juptière
le 22 janvier 2023 par Écolieu de Juptière

Contrat coopératif au sein de la SAS Coopérative du Moulin de la Juptière

Le contrat coopératif des habitants du Collectif de Juptière décrit le lien qui associe les habitants à la SAS (Société par Action Simplifiée) des habitants qui est chargée de gérer le foncier de l’écolieu du Moulin de Juptière.


Nous sommes 5 jeunes, voici notre projet agricole
le 10 juillet 2022

Nous sommes 5 jeunes, voici notre projet agricole

« Nous sommes 5 jeunes âgés de 25 à 28 ans, issus du milieu rural, d’horizons et d’expériences différents. A partir de Janvier 2010, nous voulons nous impliquer sur un lieu de vie en campagne pour y développer des activités agricoles, participer à la vie du territoire, et à son animation (...)

Habicoop et les Coopératives d'Habitat
le 12 décembre 2008 par Habicoop

Habicoop et les Coopératives d’Habitat

De nombreux projets de coopératives d’habitants, portés par des groupes d’habitants et encouragés par des collectivités locales, émergent sur l’ensemble du territoire national. Le "Village Vertical", par exemple, va s’implanter dans la ZAC des Maisons Neuves à Villeurbanne, avec l’appui de la (...)


Montage juridique : SARL + SCI
le 12 septembre 2004

Montage juridique : SARL + SCI

Une SCI n’a pas que des avantages ? On peut envisager de la coupler avec une SARL. C’est ce qu’a fait le projet VN... mais est-ce bien la bonne solution ?

Habitat Groupé, Foncier Collectif et Questions Juridiques
le 12 octobre 2009 par A propos des blogs

Habitat Groupé, Foncier Collectif et Questions Juridiques

Collecte d’expertise sur les statuts des habitats groupés et écolieux, les personnes morales intervenant dans la création et la vie d’un habitat groupé ou d’un écolieu, la législation, l’habitat social, l’habitat coopératif et les autres enjeux et problématiques... Lors des rencontres (...)


Regard social sur le travail des inactifs
le 3 janvier 2008 par Passerelle Eco et Samuel Michalon

Regard social sur le travail des inactifs

Mémoire de Psychologie : Dans l’imaginaire collectif, l’étiquette d’ "inactif" ou de "chômeur" draine un tas d’images négatives, de paresse, de fainéantise. Pour certains, il est urgent de “remettre ces profiteurs au travail“. Ces individus sont-ils pourtant si inactifs que cela ? L’homme, (...)

Règlement intérieur d'une AMAP : Association collégiale Les Paniers Mouillés
le 11 mars 2019 par AMAP Les Paniers Mouillés

Règlement intérieur d’une AMAP : Association collégiale Les Paniers Mouillés

Préambule : Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’association collégiale « AMAP Les Paniers Mouillés », sise au Vanneau (79210). Toute personne adhérant à l’association s’engage à prendre connaissance de ce règlement intérieur et à le respecter. -* 1/ L’adhésion : (...)


Septembre à la Juptière
le 4 septembre 2023 par Écolieu de Juptière

Septembre à la Juptière

Dans cette lettre d’infos, les habitants de l’écolieu de Juptières, dont nous avons présenté le projet dans la revue Passerelle Éco n°80, vous présentent les évènements du mois de septembre et font le point sur le chantier de la maison pentaghom’nett qui se termine... et qu’il sera justement (...)

Fiscalité de l'Echange
le 11 décembre 2002

Fiscalité de l’Echange

Mutualisation des ressources solidaires pour le développement des territoires C’est le thème du projet initié par Marilyne Mougel, dans lequel se déroule cette soirée. L’objectif de cette démarche consiste à développer de multiples espaces d’échanges, issus de pédagogies ou d’expériences non (...)



RUBRIQUES / 'statut'

Statuts de SAS pour écovillages et autres alternatives

Les SAS, Sociétés par Actions Simplifiées, sont une structure polyvalente et souple bien adaptée à la rédaction de statuts pour des projets importants mais parfois atypiques comme le sont les écolieux et les écovillages, du moins au regard des critères habituels de propriété du foncier. (...)

L’association 1901 à statut collégial

Cette rubrique porte particulièrement sur les associations loi de 1901 de forme collégiale, c’est à dire dont le CA ou le bureau est collégial. Vous y trouverez : – Quelques considérations sur les motivations à des statuts collégiaux et la manière de rédiger les statuts de votre (...)


Juridique

Une fois un groupe constitué et un projet défini, il faut trouver les structures juridiques les plus adéquates pour habiller le projet. Ces structures encadrent et contraignent la forme du projet en le faisant rentrer dans des formes prédéfinies le plus souvent peu adaptée aux alternatives. (...)

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

Les candidats à l’écovillage, pour réaliser leur projet, sont à la recherche de statuts juridiques qui soient à la fois respectueux de leur intérêts personnels et qui soient porteurs des valeurs du projet d’écovilage lui-même. Ces intérêts sont parfois contradictoire. Certaines structures, (...)


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Chantier Multi-Activités (Ecovolontariat dans le 65)

Projet : Notre quête : essayer modestement de réveiller l'être humain libre en nous... Dans notre lieu aux pieds des Pyrénées, nous cultivons poules, ânes, chevaux, abeilles, chats, fruitiers, potager, (...)

Recherche Écolieu (À l’abordage dans le 64)

Demande : A la recherche d'un écolieu collectif intergénérationnel existant, situé dans le Sud Ouest ou Sud Est de la France, je souhaite vivre dans la paix et le respect de l'autre, la plus autonome (...)

Cherche Terrain de Loisirs " Pastille Verte'' (Projets de Tiers Lieu et Centre d’Activité dans le 67)

Projet : Je recherche un terrain dit pastille verte pour le construction d'un atelier/logement, activités manufacture de systèmes énergies solaire. En Cévennes, Auvergne, (...)

En Recherche d'un Lieu Agréable à Vivre pour ma Fille et Moi-Même (Graines d’Avenir)

Projet : M'installer dans un endroit calme pas trop éloigné de la ville, en échange de mes services (j'aime apprendre et j'ai quelques compétences) tout en veillant sur ma fille qui n'est pas encore (...)

Tests Techniques avec Émojis 💖🌟 (Technosciences dans le 71)

Projet  : tester l'utilisation d'émojis dans les annonces Demande  : votre compréhension pour cette annonce de test >Test: Émojis ici »» ou non «« : gardés dans la version web mais supprimés de la (...)