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Des reportages et les annonces du réseau éco et de la dynamique écovillage en France : écolieux de vie, projets d'écovillages, écofermes pédagogiques, personnes ressources ou en recherche, entreprises, centres de formations, etc... Plusieurs rubriques sont consacrées aux écovillages en germe ou en devenir, car ces initiatives font converger l'ensemble des aspects de l'écologie pratique : l'actualité, leurs activités, rencontres, chantiers ou échanges proposés.

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AUTEURS
  • Écolieu de Juptière

    Le collectif Juptière est un ensemble de personnes libres s’appliquant à faire vivre les valeurs de son texte fondateur en paroles et en actes : « prendre soin du vivant au cœur de toute (...)

  • Cécile Viallon - Eco Habitat Groupé

    Association Eco Habitat Groupé (anciennement MHGA : Mouvement pour l’Habitat Groupé Autogéré). Nous sommes des habitants qui conçoivent et construisent leurs habitats pour mieux vivre (...)

  • Habicoop

    Association d’accompagnement des coopératives d’habitants. Le travail de création d’un statut adapté pour les coopératives d’habitants a été présenté par la revue Passerelle Eco dans le cadre (...)

  • Coordination nationale de la Grande Tétée

    Marie-Camille Fonteniaud : 06 63 57 82 01 (contact média national) Point de départ : – L’idée de la Grande Tétée prend sa source en 2006. A Manille, aux Philippines, près de 4000 mères ont (...)

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Articles parus dans la revue Passerelle Eco sur le thème 'statut'
Commander le n°80
Revue Passerelle Eco n°80 : « Écolieux, statuts juridiques de SCI et SAS Coopérative, arrivées et départs. Climat et action citoyenne »
Prix port compris : 6€

Article de 2 pages :
Les Quatre Vents
2 planches de la BD "Les 4 Vents" de Jonas Verhaeghe présentant la démarche de choix entre SAS et SCI sur un écolieu
sas, sci, bd, juridique, statut, écolieu
Commander le n°80
Revue Passerelle Eco n°80 : « Écolieux, statuts juridiques de SCI et SAS Coopérative, arrivées et départs. Climat et action citoyenne »
Prix port compris : 6€

Dossier de 6 pages :
Statut juridique d’un écolieu, SCI et SAS
Particularités et différences entre SCI et SAS : Capacité d’alternative, statuts, responsabilité... Exemples de la SAS de la Manuf de Houecourt et de la SAS du collectif Juptière.
sas, sci, statuts, juridique
Commander le n°75
Passerelle Eco n°75 : le beau, la méditation et le bois de chauffage
Prix port compris : 6€

Dossier de 7 pages :
Statuts juridiques pour une installation agricole alternative
Comment monter un projet agricole alternatif, l’activité agricole collective, agrément, fiscalité ; régime micro BA, TVA, Les associés et leur statut. La gestion immobilière collective, combinaisons. La location d’un bien agricole, les différents baux, Exemples ;
projet agricole, statut, juridique, agricole alteratif, néo paysans, fiscalité, gestion immobilière, baux,
Commander le n°74
Passerelle Eco n°74 : Résilience et Autonomie d’un Écolieu
Prix port compris : 6€

Dossier de 7 pages :
Vivre à la Ferme Légère
La Ferme Légère est une ferme collective décroissante. C’est comme une colocation, mais les habitants sont engagés ensemble au quotidien et cherchent prioritairement à avoir un impact minimal sur la planète. Les activités agricole sont vivrières. Détails du partage des tâches et des décisions pour l’organisation du quotidien. Différents statuts des résidents, selon qu’ils sont réguliers, engagés ou de passage. Réunions techniques et réunions de régulation émotionnelle. Participation demandée en heures de travail. Arrivées et départs, fluctuations au cours des années.
ferme, écolieu, décroissance, écolieu décroissant, impact, colocation, agriculture vivrière, vivrier, partage des tâches, prise de décision, réunions, émotion, statuts, participation, évolution,
Commander le n°74
Passerelle Eco n°74 : Résilience et Autonomie d’un Écolieu
Prix port compris : 6€

Article de 1 page :
Montage juridique de la Ferme Légère
Le montage juridique de la Ferme Légère vise à protéger les financeurs, les habitants et les objectifs initiaux du projet. Il combine une SCI et une association, et des locations avec APL, et les activités personnelles des membres.
montage juridique, statuts, finances, protection, habitants
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Passerelle Eco n°72 : Créer un Écolieu ou un Habitat Participatif
Prix port compris : 6€

Dossier de 6 pages :
Des statuts et des liens
Les différentes sociétés et associations sur l’écolieu du Portail. Leurs liens et leurs raisons d’être. Comment elles se répartissent la propriété et la gestion du foncier, les activités économiques et non lucratives. Historique et évolutions. Impact des difficultés relationnelles. Outils de régulation. Après les activités, la création d’un habitat groupé.
juridique, sociétés, entreprises, association, foncier, propriété, gestion, humain, conflit, incendie, régulation
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Passerelle Eco n°50 - Automne de l’An 2013
Prix port compris : 6€

Article de 4 pages :
Nouveaux statuts pour l’habitat participatif
Les nouveaux statuts de la loi ALUR pour l’Habitat coopératif et pour l’autopromotion. Valeurs, intérêts financiers et fiscaux, dispositif anti-spéculation, gouvernance.
loi, statuts de l'habitat coopératif
Commander le n°45
Passerelle Eco n°45 - Printemps de l’An 2012
Prix port compris : 5€

Dossier de 15 pages :
Naissance d’un habitat groupé
Témoignage de l’avancement du projet EcoRavie. Comment un collectif se prépare à transformer un terrain en friche en un hameau écologique autogéré ? Comment faciliter l’intégration de nouveaux participants ? Comment le soutien de la mairie a t il été obtenu ? Quels statuts, en combinant, association loi de 1901 et SCI (Société Civile Immobilière) pour assurer la création et le développement de l’écoquartier ? Quels financements ?
habitat participatif, écovillages, construction, écoquartier, participatif
Commander le n°45
Passerelle Eco n°45 - Printemps de l’An 2012
Prix port compris : 5€

Article de 3 pages :
SCI et Association
Témoignage du groupe projet "Les Choux lents". Comment combiner une association loi de 1901 avec une SCI (Société Civile Immoibilière) pour assurer la création et le développement d’un l’écoquartier ?
juridique, administratif, statuts, collégial, sci, association
Commander le n°38
Passerelle Eco n°38 - Eté de l’an 10
Prix port compris : 5€

Dossier de 10 pages :
Naissance d’un écoquartier
Ecoravie un projet qui vise à créer un habitat collectif inter-générationnel, dynamique de groupe et aspects humains, mais aussi contraintes juridiques et financières
habitat groupé, statuts juridiques, dynamique de groupe

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PAGES / 'statut'
La SCI de location
le 5 septembre 2001

La SCI de location

Qu’est-ce qu’une SCI de location ? C’est la plus courante des sociétés civiles Immobilières et comme son nom l’indique, elle sert à louer et à gérer un patrimoine immobilier. Cette société civile immobilière de location (SCIL) vous permet de ne pas être directement propriétaire de tel ou tel bien et de le gérer, puisque c’est elle qui le fera à votre place. Aussi répond-elle à de nombreux besoins, tant sur le plan familial que professionnel, ainsi que pour entreprendre des (...)

Statuts de la SAS des Communs
le 21 février 2023 par Franz Vasseur

Statuts de la SAS des Communs

Initialement constituée en SAS des Communs, le collectif "la Suite du Monde" a fait le choix, après un an de dynamique collective, d’ouvrir encore plus son fonctionnement et ses objectifs. Le projet n’est désormais pas la création et la vie d’un seul écolieu, mais de plusieurs, appelés "Communes imaginées". Une “Commune Imaginée” est une coopérative locale d’entraide (SCIC) ouverte à un grand nombre d’acteurs habitants, visiteurs, artisans, producteurs, partenaires… et souhaitant favoriser (...)

Statuts de la SAS Coopérative de la Manuf de Houécourt
le 9 mai 2023

Statuts de la SAS Coopérative de la Manuf de Houécourt

Le statut de SAS coopérative est particulièrement adapté à la création d’oasis et écolieux disposant d’une gouvernance participative. Annoncés dans le dossier "SCI ou SAS coopérative, quels statuts pour un habitat participatif ?" de la revue Passerelle Éco n°80, voici les statuts de la SAS de la Manuf de Houécourt, dans leur intégralité. Bon appétit pour les gourmands de juridique ! L’AN DEUX MILLE VINGT-DEUX, LE QUATRE JUIN, A CHANTRAINE (88000), Maître Fabrice TOURNIER-COURTES, (...)

Association collégiale : statuts de l'Arrêt Public
le 28 août 2018 par L’Arrêt Public et Secretaire Passerelle Eco

Association collégiale : statuts de l’Arrêt Public

I : Dénomination Anciennement dénommée « Solid’Art Bar », l’association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, prend pour nouveau nom « L’arrêt public ». II : Objet L’Association a pour objet principal d’animer un espace de rencontre, d’expression, d’échange et de (...)

SCIL : Principes de la Société Civile Immobilère de Location
le 25 juin 2004

SCIL : Principes de la Société Civile Immobilère de Location

La SCIL : Société Civile Immobilère de Location, une solution juridique possible pour les écovillages.


L'association non déclarée = association de fait
le 22 octobre 2020 par Passerelle Eco

L’association non déclarée = association de fait

La loi de 190, qui a instauré le statut d’association à but non lucratif tel que pratiqué aujourd’hui, a garanti le droit des individus à s’associer librement entre personnes consentantes :-) Cette association peut être sanctifiée par une déclaration à la préfecture, ce qui est l’équivalent (...)

Compléments à la revue Passerelle Eco n°70
le 2 juillet 2019 par Passerelle Eco

Compléments à la revue Passerelle Eco n°70

« L’alimentation sans pétrole, du jardin à l’humain » : c’est le thème de la revue Passerelle Eco n°70. Cette page présente des documents PDFs, liens et même des outils informatiques qui viennent en complément. Certains liens sont encore "en travaux" : c’est que nous sommes en train de (...)


Compléments web à la revue Passerelle Éco 80
le 28 janvier 2023

Compléments web à la revue Passerelle Éco 80

Cette page présente les compléments web à la revue Passerelle Éco 80 sur différents sujets abordés par cette dernière : "SAS (Société par Action Simplifiée) coopérative", "Zen et permaculture", et "Plastiques partout". Affiches avec les warming stripes Des lecteurs-trices ont répondu à (...)

Tontine Terre Commune
le 7 mai 2000

Tontine Terre Commune

Le mouvement Droit Paysan est né en Avril 1998 et s’est répandu surtout dans le sud de la France. Les textes qui suivent datent de 1999 et 2000. Ils témoignent d’une démarche militante issue de ce mouvement au plus près des besoins ressentis. 3 ou 4 ans après, ce projet de tontine n’a pas (...)


Développer la coopération dans le domaine de l'habitat
le 27 mai 2013 par Marie-Noëlle Lienemann

Développer la coopération dans le domaine de l’habitat

L’habitat coopératif est un phénomène récent et encore embryonnaire en France. Selon l’association Habicoop, il y aurait une cinquantaine de groupes d’habitants recensés sur l’ensemble du territoire qui travaillent pour faire aboutir leur projet. Encore au stade de l’innovation sociale, ce (...)

Passerelle Eco n°50 - Automne de l'An 2013
le 30 octobre 2013

Passerelle Eco n°50 - Automne de l’An 2013

Sommaire : – Pépinières, arboristerie, greffes et jardin forêt – Les nouveaux statuts coopératifs pour l’habitat participatif – Mais aussi à la découverte du sol, présentation du Collectif Créatif du Castellas, et d’un jeu pour découvrir le collectif


Début d'année à Juptière
le 21 février 2023 par Écolieu de Juptière

Début d’année à Juptière

Il n’y a pas que le juridique à Juptière ! Il y a aussi la vie des habitants, la fête, la nature... et même des collectifs voisins. Après avoir présenté les statuts de la SAS de Juptière et divers documents statutaires ou juridiques , voici la lettre d’info n°8 du collectif de Juptière, au 21 (...)

le 22 avril 2003 par ASPAARI

Manifeste des acteurs du développement rural

Alors que la reconnaissance des nouvelles fonctions (non exclusivement productivistes ou marchandes) du milieu rural se développe, nous constatons que tout s’oppose au développement d’initiatives qui innovent dans ce sens : l’organisation des activités humaines évolue vers une « normalisation (...)



RUBRIQUES / 'statut'

Statuts de SAS pour écovillages et autres alternatives

Les SAS, Sociétés par Actions Simplifiées, sont une structure polyvalente et souple bien adaptée à la rédaction de statuts pour des projets importants mais parfois atypiques comme le sont les écolieux et les écovillages, du moins au regard des critères habituels de propriété du foncier. (...)

L’association 1901 à statut collégial

Cette rubrique porte particulièrement sur les associations loi de 1901 de forme collégiale, c’est à dire dont le CA ou le bureau est collégial. Vous y trouverez : – Quelques considérations sur les motivations à des statuts collégiaux et la manière de rédiger les statuts de votre (...)


Juridique

Une fois un groupe constitué et un projet défini, il faut trouver les structures juridiques les plus adéquates pour habiller le projet. Ces structures encadrent et contraignent la forme du projet en le faisant rentrer dans des formes prédéfinies le plus souvent peu adaptée aux alternatives. (...)

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

Les candidats à l’écovillage, pour réaliser leur projet, sont à la recherche de statuts juridiques qui soient à la fois respectueux de leur intérêts personnels et qui soient porteurs des valeurs du projet d’écovilage lui-même. Ces intérêts sont parfois contradictoire. Certaines structures, (...)


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Foire Eco-Bio Châteldon (63) (Agenda des Convergences dans le 63)

Projet : Foire éco-biologique Humus de Châteldon (63) 4 et 5 Mai 2024 Conférences, ateliers, animations, grand marché bio, spectacles, restaurations sur place les midi Entrée: 5 eu, pass 2 jours: 8 eu. (...)

Comment Va ton Âme ? (Rencontres amoureuses)

Projet : Quand j'étais plus jeune, j'aimais l'idée du mariage. En vieillissant, je n'y ai vu aucune utilité; au contraire, il me semblait que çette union ne générait que des problèmes. Récemment, à (...)

La Pépinière Oasis: Vivre en Écolieu, Ça s'Apprend ! (Accompagnement)

Projet : Créer ou rejoindre un écolieu est un changement de vie qui demande de la préparation et des compétences. Pour la 4ème année, la Coopérative Oasis propose la Pépinière Oasis. Offre : C'est un (...)

Chantier Multi-Activités (Ecovolontariat dans le 65)

Projet : Notre quête : essayer modestement de réveiller l'être humain libre en nous... Dans notre lieu aux pieds des Pyrénées, nous cultivons poules, ânes, chevaux, abeilles, chats, fruitiers, potager, (...)

Recherche Écolieu (À l’abordage dans le 64)

Demande : A la recherche d'un écolieu collectif intergénérationnel existant, situé dans le Sud Ouest ou Sud Est de la France, je souhaite vivre dans la paix et le respect de l'autre, la plus autonome (...)