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Des reportages et les annonces du réseau éco et de la dynamique écovillage en France : écolieux de vie, projets d'écovillages, écofermes pédagogiques, personnes ressources ou en recherche, entreprises, centres de formations, etc... Plusieurs rubriques sont consacrées aux écovillages en germe ou en devenir, car ces initiatives font converger l'ensemble des aspects de l'écologie pratique : l'actualité, leurs activités, rencontres, chantiers ou échanges proposés.

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  • Écolieu de Juptière

    Le collectif Juptière est un ensemble de personnes libres s’appliquant à faire vivre les valeurs de son texte fondateur en paroles et en actes : « prendre soin du vivant au cœur de toute (...)

  • Cécile Viallon - Eco Habitat Groupé

    Association Eco Habitat Groupé (anciennement MHGA : Mouvement pour l’Habitat Groupé Autogéré). Nous sommes des habitants qui conçoivent et construisent leurs habitats pour mieux vivre (...)

  • Habicoop

    Association d’accompagnement des coopératives d’habitants. Le travail de création d’un statut adapté pour les coopératives d’habitants a été présenté par la revue Passerelle Eco dans le cadre (...)

  • Coordination nationale de la Grande Tétée

    Marie-Camille Fonteniaud : 06 63 57 82 01 (contact média national) Point de départ : – L’idée de la Grande Tétée prend sa source en 2006. A Manille, aux Philippines, près de 4000 mères ont (...)

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Articles parus dans la revue Passerelle Eco sur le thème 'statut'
Commander le n°80
Revue Passerelle Eco n°80 : « Écolieux, statuts juridiques de SCI et SAS Coopérative, arrivées et départs. Climat et action citoyenne »
Prix port compris : 6€

Article de 2 pages :
Les Quatre Vents
2 planches de la BD "Les 4 Vents" de Jonas Verhaeghe présentant la démarche de choix entre SAS et SCI sur un écolieu
sas, sci, bd, juridique, statut, écolieu
Commander le n°80
Revue Passerelle Eco n°80 : « Écolieux, statuts juridiques de SCI et SAS Coopérative, arrivées et départs. Climat et action citoyenne »
Prix port compris : 6€

Dossier de 6 pages :
Statut juridique d’un écolieu, SCI et SAS
Particularités et différences entre SCI et SAS : Capacité d’alternative, statuts, responsabilité... Exemples de la SAS de la Manuf de Houecourt et de la SAS du collectif Juptière.
sas, sci, statuts, juridique
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Passerelle Eco n°75 : le beau, la méditation et le bois de chauffage
Prix port compris : 6€

Dossier de 7 pages :
Statuts juridiques pour une installation agricole alternative
Comment monter un projet agricole alternatif, l’activité agricole collective, agrément, fiscalité ; régime micro BA, TVA, Les associés et leur statut. La gestion immobilière collective, combinaisons. La location d’un bien agricole, les différents baux, Exemples ;
projet agricole, statut, juridique, agricole alteratif, néo paysans, fiscalité, gestion immobilière, baux,
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Passerelle Eco n°74 : Résilience et Autonomie d’un Écolieu
Prix port compris : 6€

Dossier de 7 pages :
Vivre à la Ferme Légère
La Ferme Légère est une ferme collective décroissante. C’est comme une colocation, mais les habitants sont engagés ensemble au quotidien et cherchent prioritairement à avoir un impact minimal sur la planète. Les activités agricole sont vivrières. Détails du partage des tâches et des décisions pour l’organisation du quotidien. Différents statuts des résidents, selon qu’ils sont réguliers, engagés ou de passage. Réunions techniques et réunions de régulation émotionnelle. Participation demandée en heures de travail. Arrivées et départs, fluctuations au cours des années.
ferme, écolieu, décroissance, écolieu décroissant, impact, colocation, agriculture vivrière, vivrier, partage des tâches, prise de décision, réunions, émotion, statuts, participation, évolution,
Commander le n°74
Passerelle Eco n°74 : Résilience et Autonomie d’un Écolieu
Prix port compris : 6€

Article de 1 page :
Montage juridique de la Ferme Légère
Le montage juridique de la Ferme Légère vise à protéger les financeurs, les habitants et les objectifs initiaux du projet. Il combine une SCI et une association, et des locations avec APL, et les activités personnelles des membres.
montage juridique, statuts, finances, protection, habitants
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Passerelle Eco n°72 : Créer un Écolieu ou un Habitat Participatif
Prix port compris : 6€

Dossier de 6 pages :
Des statuts et des liens
Les différentes sociétés et associations sur l’écolieu du Portail. Leurs liens et leurs raisons d’être. Comment elles se répartissent la propriété et la gestion du foncier, les activités économiques et non lucratives. Historique et évolutions. Impact des difficultés relationnelles. Outils de régulation. Après les activités, la création d’un habitat groupé.
juridique, sociétés, entreprises, association, foncier, propriété, gestion, humain, conflit, incendie, régulation
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Passerelle Eco n°50 - Automne de l’An 2013
Prix port compris : 6€

Article de 4 pages :
Nouveaux statuts pour l’habitat participatif
Les nouveaux statuts de la loi ALUR pour l’Habitat coopératif et pour l’autopromotion. Valeurs, intérêts financiers et fiscaux, dispositif anti-spéculation, gouvernance.
loi, statuts de l'habitat coopératif
Commander le n°45
Passerelle Eco n°45 - Printemps de l’An 2012
Prix port compris : 5€

Dossier de 15 pages :
Naissance d’un habitat groupé
Témoignage de l’avancement du projet EcoRavie. Comment un collectif se prépare à transformer un terrain en friche en un hameau écologique autogéré ? Comment faciliter l’intégration de nouveaux participants ? Comment le soutien de la mairie a t il été obtenu ? Quels statuts, en combinant, association loi de 1901 et SCI (Société Civile Immobilière) pour assurer la création et le développement de l’écoquartier ? Quels financements ?
habitat participatif, écovillages, construction, écoquartier, participatif
Commander le n°45
Passerelle Eco n°45 - Printemps de l’An 2012
Prix port compris : 5€

Article de 3 pages :
SCI et Association
Témoignage du groupe projet "Les Choux lents". Comment combiner une association loi de 1901 avec une SCI (Société Civile Immoibilière) pour assurer la création et le développement d’un l’écoquartier ?
juridique, administratif, statuts, collégial, sci, association
Commander le n°38
Passerelle Eco n°38 - Eté de l’an 10
Prix port compris : 5€

Dossier de 10 pages :
Naissance d’un écoquartier
Ecoravie un projet qui vise à créer un habitat collectif inter-générationnel, dynamique de groupe et aspects humains, mais aussi contraintes juridiques et financières
habitat groupé, statuts juridiques, dynamique de groupe

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PAGES / 'statut'
La SCI de location
le 5 septembre 2001

La SCI de location

Qu’est-ce qu’une SCI de location ? C’est la plus courante des sociétés civiles Immobilières et comme son nom l’indique, elle sert à louer et à gérer un patrimoine immobilier. Cette société civile immobilière de location (SCIL) vous permet de ne pas être directement propriétaire de tel ou tel bien et de le gérer, puisque c’est elle qui le fera à votre place. Aussi répond-elle à de nombreux besoins, tant sur le plan familial que professionnel, ainsi que pour entreprendre des (...)

Statuts de la SAS des Communs
le 21 février 2023 par Franz Vasseur

Statuts de la SAS des Communs

Initialement constituée en SAS des Communs, le collectif "la Suite du Monde" a fait le choix, après un an de dynamique collective, d’ouvrir encore plus son fonctionnement et ses objectifs. Le projet n’est désormais pas la création et la vie d’un seul écolieu, mais de plusieurs, appelés "Communes imaginées". Une “Commune Imaginée” est une coopérative locale d’entraide (SCIC) ouverte à un grand nombre d’acteurs habitants, visiteurs, artisans, producteurs, partenaires… et souhaitant favoriser (...)

Statuts de la SAS Coopérative de la Manuf de Houécourt
le 9 mai 2023

Statuts de la SAS Coopérative de la Manuf de Houécourt

Le statut de SAS coopérative est particulièrement adapté à la création d’oasis et écolieux disposant d’une gouvernance participative. Annoncés dans le dossier "SCI ou SAS coopérative, quels statuts pour un habitat participatif ?" de la revue Passerelle Éco n°80, voici les statuts de la SAS de la Manuf de Houécourt, dans leur intégralité. Bon appétit pour les gourmands de juridique ! L’AN DEUX MILLE VINGT-DEUX, LE QUATRE JUIN, A CHANTRAINE (88000), Maître Fabrice TOURNIER-COURTES, (...)

le 17 mars 2003

Exemple : Statuts de la revue La Tondeuse

Article 1er : Fondation Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901 ayant pour nom "La Tondeuse à Roazhon". Article 2 : but Cette association a pour but la production de médias locaux (...)

Loi et Statut de l'herboriste
le 22 octobre 2007 par Passerelle Eco

Loi et Statut de l’herboriste

Qui peut faire quoi avec les plantes médicinales - la loi et le statut en vigueur.


Appel à témoignages - Difficultés de la Ferme collective de la Bourdinière
le 3 avril 2014 par Collectif et tondu

Appel à témoignages - Difficultés de la Ferme collective de la Bourdinière

Nous avons présenté le collectif agricole de la ferme de la Bourdinière dans Passerelle Eco n°34 et nous avons fait récemment le point dans Passerelle Eco n°49 sur les évolutions de ce collectif, et notamment l’entrée du foncier dans le dispositif Terres de Liens. Les membres de ce collectif (...)

Statuts de l'association collégiale La Marande - groupement d'achat en alimentation
le 11 avril 2020

Statuts de l’association collégiale La Marande - groupement d’achat en alimentation

En complément à la revue Passerelle Eco n°70 Article 1 : Constitution Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association, régie par la Loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, dénommée La Marande. Article 2 : Objet L’association La Marande a pour objet : de (...)


Exemple : Statuts de l'Assemblée Permanente de l'Economie Solidaire
le 14 avril 2003

Exemple : Statuts de l’Assemblée Permanente de l’Economie Solidaire

L’APES est l’Assemblée Permanente de l’Economie Solidaire du Nord Pas de Calais (cf http://www.apes-npdc.org). Cette asso "loi 1901" fonctionne avec une direction collégiale : 6 porte-parole , puis un Conseil Opérationel. les statuts A titre d’exemple utile à tous ceux qui voudront (...)

Statuts de l'association collégiale La Minouterie - fournil associatif
le 3 novembre 2019 par Fournil et Epicerie de Rocles

Statuts de l’association collégiale La Minouterie - fournil associatif

En complément à la revue Passerelle Eco n°70 Article 1 - DÉNOMINATION Il est fondé, le 15 novembre 2017, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, prenant la dénomination suivante : LA MINOUTERIE – fournil associatif. Article 2 - VALEURS Le Fournil de la Minouterie aspire à (...)


Statuts de l'association collégiale Au Fournil - Épicerie associative
le 3 novembre 2019 par Fournil et Epicerie de Rocles

Statuts de l’association collégiale Au Fournil - Épicerie associative

En complément à la revue Passerelle Eco n°70 STATUTS DE L’ASSOCIATION L’EPICERIE AU FOURNIL Article 1 - DÉNOMINATION : Il est fondé, le 20 Juin 2017, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, prenant la dénomination suivante : L’EPICERIE AU FOURNIL Article 2 – OBJETS : (...)

Statuts de l'Association Collégiale "Recycl'Arts"
le 26 mai 2016

Statuts de l’Association Collégiale "Recycl’Arts"

Article 1 Constitution et dénomination Il est crée entre les adhérents aux présents statuts, une association à bureau collégiale régie par la loi 1901, ayant pour titre :« LES RECYCL’ARTS ». Article 2 Buts Cette association s’engage, dans l’intérêt général,à réduire les déchets par la (...)


Convention d'Associé·e·s de la SAS Coopérative “Moulin de la Juptière”
le 28 janvier 2023 par Écolieu de Juptière

Convention d’Associé·e·s de la SAS Coopérative “Moulin de la Juptière”

La convention d’Associé⋅e⋅s de la SAS Coopérative du Moulin de la Juptières complète le dossier paru dans la revue Passerelle Éco 80 sur le thème des statuts juridiques de la Société par Action Simplifiée pour les écolieux ainsi que les autres documents juridiques présentés sur ce site en (...)

Aspect Juridique et Statut de l'Herboriste
le 3 janvier 2003 par Catherine Dumusois

Aspect Juridique et Statut de l’Herboriste

La production et la commercialisation des plantes médicinales sont très encadrées par la loi. Cet article présente ce qui est possible.



RUBRIQUES / 'statut'

Statuts de SAS pour écovillages et autres alternatives

Les SAS, Sociétés par Actions Simplifiées, sont une structure polyvalente et souple bien adaptée à la rédaction de statuts pour des projets importants mais parfois atypiques comme le sont les écolieux et les écovillages, du moins au regard des critères habituels de propriété du foncier. (...)

L’association 1901 à statut collégial

Cette rubrique porte particulièrement sur les associations loi de 1901 de forme collégiale, c’est à dire dont le CA ou le bureau est collégial. Vous y trouverez : – Quelques considérations sur les motivations à des statuts collégiaux et la manière de rédiger les statuts de votre (...)


Juridique

Une fois un groupe constitué et un projet défini, il faut trouver les structures juridiques les plus adéquates pour habiller le projet. Ces structures encadrent et contraignent la forme du projet en le faisant rentrer dans des formes prédéfinies le plus souvent peu adaptée aux alternatives. (...)

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

Les candidats à l’écovillage, pour réaliser leur projet, sont à la recherche de statuts juridiques qui soient à la fois respectueux de leur intérêts personnels et qui soient porteurs des valeurs du projet d’écovilage lui-même. Ces intérêts sont parfois contradictoire. Certaines structures, (...)


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Les Jardins Sauvages Manuel d'Agriculture Naturelle (Publications dans le 87)

Projet : Ce livre se veut une continuité aux travaux initiés par Masanobu Fukuoka, fondateur de l'agriculture naturelle. Une agriculture sans travail du sol, sans engrais ou compost, sans aucun (...)

Oasis Écologique en Pleine Nature (À l’abordage dans le 83)

Projet : Tu aimes l’eau la nature sauvage tu as des compétences en construction écologique low tech et jardinage Tu es véhiculé débrouillard et aime la vie saine en autonomie. Rejoins nous cet été pour (...)

Colocation Senior sur le Port Barcarès (Offres de CoHabitation dans le 66)

cherche  : personne pour une colocation senior sur le port Barcarès. Dans un petit appartement avec 2 chambres j’ai 55 ans H. cherche une personne simple et équilibrée dans le cœur. Offre : Logement à (...)

Commencement d'une Vie Nouvelle (Maman et Fille) (Graines d’Avenir dans le 57)

Projet : M’installer dans un endroit calme pas trop éloigné de la ville Je peux payer un loyer et/ou participer aux taches quotidiennes avec plaisir et envie J'ai besoin d'être active (je n'exerce (...)

Sdf Cherche Abri (Graines d’Avenir dans le 44)

Projet : Bonjour, Monsieur 55 ans, SDF cherche grenier ou garage pour abris provisoire. Propre, sobre et non fumeur, sans addiction, peu energivore. Honnêteté et respect des biens privés. Discrétion (...)