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Des reportages et les annonces du réseau éco et de la dynamique écovillage en France : écolieux de vie, projets d'écovillages, écofermes pédagogiques, personnes ressources ou en recherche, entreprises, centres de formations, etc... Plusieurs rubriques sont consacrées aux écovillages en germe ou en devenir, car ces initiatives font converger l'ensemble des aspects de l'écologie pratique : l'actualité, leurs activités, rencontres, chantiers ou échanges proposés.

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    Marie-Camille Fonteniaud : 06 63 57 82 01 (contact média national) Point de départ : – L’idée de la Grande Tétée prend sa source en 2006. A Manille, aux Philippines, près de 4000 mères ont (...)

  • Habicoop

    Association d’accompagnement des coopératives d’habitants. Le travail de création d’un statut adapté pour les coopératives d’habitants a été présenté par la revue Passerelle Eco dans le cadre (...)

  • Cécile Viallon - Eco Habitat Groupé

    Association Eco Habitat Groupé (anciennement MHGA : Mouvement pour l’Habitat Groupé Autogéré). Nous sommes des habitants qui conçoivent et construisent leurs habitats pour mieux vivre (...)

  • Écolieu de Juptière

    Le collectif Juptière est un ensemble de personnes libres s’appliquant à faire vivre les valeurs de son texte fondateur en paroles et en actes : « prendre soin du vivant au cœur de toute (...)

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Résultats de la recherche « statut »

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Articles parus dans la revue Passerelle Eco sur le thème 'statut'
Commander le n°80
Revue Passerelle Eco n°80 : « Écolieux, statuts juridiques de SCI et SAS Coopérative, arrivées et départs. Climat et action citoyenne »
Prix port compris : 6€

Article de 2 pages :
Les Quatre Vents
2 planches de la BD "Les 4 Vents" de Jonas Verhaeghe présentant la démarche de choix entre SAS et SCI sur un écolieu
sas, sci, bd, juridique, statut, écolieu
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Revue Passerelle Eco n°80 : « Écolieux, statuts juridiques de SCI et SAS Coopérative, arrivées et départs. Climat et action citoyenne »
Prix port compris : 6€

Dossier de 6 pages :
Statut juridique d’un écolieu, SCI et SAS
Particularités et différences entre SCI et SAS : Capacité d’alternative, statuts, responsabilité... Exemples de la SAS de la Manuf de Houecourt et de la SAS du collectif Juptière.
sas, sci, statuts, juridique
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Passerelle Eco n°75 : le beau, la méditation et le bois de chauffage
Prix port compris : 6€

Dossier de 7 pages :
Statuts juridiques pour une installation agricole alternative
Comment monter un projet agricole alternatif, l’activité agricole collective, agrément, fiscalité ; régime micro BA, TVA, Les associés et leur statut. La gestion immobilière collective, combinaisons. La location d’un bien agricole, les différents baux, Exemples ;
projet agricole, statut, juridique, agricole alteratif, néo paysans, fiscalité, gestion immobilière, baux,
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Passerelle Eco n°74 : Résilience et Autonomie d’un Écolieu
Prix port compris : 6€

Dossier de 7 pages :
Vivre à la Ferme Légère
La Ferme Légère est une ferme collective décroissante. C’est comme une colocation, mais les habitants sont engagés ensemble au quotidien et cherchent prioritairement à avoir un impact minimal sur la planète. Les activités agricole sont vivrières. Détails du partage des tâches et des décisions pour l’organisation du quotidien. Différents statuts des résidents, selon qu’ils sont réguliers, engagés ou de passage. Réunions techniques et réunions de régulation émotionnelle. Participation demandée en heures de travail. Arrivées et départs, fluctuations au cours des années.
ferme, écolieu, décroissance, écolieu décroissant, impact, colocation, agriculture vivrière, vivrier, partage des tâches, prise de décision, réunions, émotion, statuts, participation, évolution,
Commander le n°74
Passerelle Eco n°74 : Résilience et Autonomie d’un Écolieu
Prix port compris : 6€

Article de 1 page :
Montage juridique de la Ferme Légère
Le montage juridique de la Ferme Légère vise à protéger les financeurs, les habitants et les objectifs initiaux du projet. Il combine une SCI et une association, et des locations avec APL, et les activités personnelles des membres.
montage juridique, statuts, finances, protection, habitants
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Passerelle Eco n°72 : Créer un Écolieu ou un Habitat Participatif
Prix port compris : 6€

Dossier de 6 pages :
Des statuts et des liens
Les différentes sociétés et associations sur l’écolieu du Portail. Leurs liens et leurs raisons d’être. Comment elles se répartissent la propriété et la gestion du foncier, les activités économiques et non lucratives. Historique et évolutions. Impact des difficultés relationnelles. Outils de régulation. Après les activités, la création d’un habitat groupé.
juridique, sociétés, entreprises, association, foncier, propriété, gestion, humain, conflit, incendie, régulation
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Passerelle Eco n°50 - Automne de l’An 2013
Prix port compris : 6€

Article de 4 pages :
Nouveaux statuts pour l’habitat participatif
Les nouveaux statuts de la loi ALUR pour l’Habitat coopératif et pour l’autopromotion. Valeurs, intérêts financiers et fiscaux, dispositif anti-spéculation, gouvernance.
loi, statuts de l'habitat coopératif
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Passerelle Eco n°45 - Printemps de l’An 2012
Prix port compris : 5€

Dossier de 15 pages :
Naissance d’un habitat groupé
Témoignage de l’avancement du projet EcoRavie. Comment un collectif se prépare à transformer un terrain en friche en un hameau écologique autogéré ? Comment faciliter l’intégration de nouveaux participants ? Comment le soutien de la mairie a t il été obtenu ? Quels statuts, en combinant, association loi de 1901 et SCI (Société Civile Immobilière) pour assurer la création et le développement de l’écoquartier ? Quels financements ?
habitat participatif, écovillages, construction, écoquartier, participatif
Commander le n°45
Passerelle Eco n°45 - Printemps de l’An 2012
Prix port compris : 5€

Article de 3 pages :
SCI et Association
Témoignage du groupe projet "Les Choux lents". Comment combiner une association loi de 1901 avec une SCI (Société Civile Immoibilière) pour assurer la création et le développement d’un l’écoquartier ?
juridique, administratif, statuts, collégial, sci, association
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Passerelle Eco n°38 - Eté de l’an 10
Prix port compris : 5€

Dossier de 10 pages :
Naissance d’un écoquartier
Ecoravie un projet qui vise à créer un habitat collectif inter-générationnel, dynamique de groupe et aspects humains, mais aussi contraintes juridiques et financières
habitat groupé, statuts juridiques, dynamique de groupe

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PAGES / 'statut'
La SCI de location
le 5 septembre 2001

La SCI de location

Qu’est-ce qu’une SCI de location ? C’est la plus courante des sociétés civiles Immobilières et comme son nom l’indique, elle sert à louer et à gérer un patrimoine immobilier. Cette société civile immobilière de location (SCIL) vous permet de ne pas être directement propriétaire de tel ou tel bien et de le gérer, puisque c’est elle qui le fera à votre place. Aussi répond-elle à de nombreux besoins, tant sur le plan familial que professionnel, ainsi que pour entreprendre des (...)

Statuts de la SAS des Communs
le 21 février 2023 par Franz Vasseur

Statuts de la SAS des Communs

Initialement constituée en SAS des Communs, le collectif "la Suite du Monde" a fait le choix, après un an de dynamique collective, d’ouvrir encore plus son fonctionnement et ses objectifs. Le projet n’est désormais pas la création et la vie d’un seul écolieu, mais de plusieurs, appelés "Communes imaginées". Une “Commune Imaginée” est une coopérative locale d’entraide (SCIC) ouverte à un grand nombre d’acteurs habitants, visiteurs, artisans, producteurs, partenaires… et souhaitant favoriser (...)

Statuts de la SAS Coopérative de la Manuf de Houécourt
le 9 mai 2023

Statuts de la SAS Coopérative de la Manuf de Houécourt

Le statut de SAS coopérative est particulièrement adapté à la création d’oasis et écolieux disposant d’une gouvernance participative. Annoncés dans le dossier "SCI ou SAS coopérative, quels statuts pour un habitat participatif ?" de la revue Passerelle Éco n°80, voici les statuts de la SAS de la Manuf de Houécourt, dans leur intégralité. Bon appétit pour les gourmands de juridique ! L’AN DEUX MILLE VINGT-DEUX, LE QUATRE JUIN, A CHANTRAINE (88000), Maître Fabrice TOURNIER-COURTES, (...)

Statuts de l'association collégiale du Magasin Général de Rocles
le 2 septembre 2019

Statuts de l’association collégiale du Magasin Général de Rocles

Suite à la présentation du fonctionnement du magasin associatif de Rocles dans la revue Passerelle Eco n°70, nous ajoutons les statuts de cette association collégiale à cette base de donnée en ligne sur les "Statuts Collégiaux". Ces statuts sont très simples. Ils sont donc une très bonne (...)

Statut collégiaux de l'association des habitants de l'écolieu Juptiere
le 19 janvier 2023 par Écolieu de Juptière

Statut collégiaux de l’association des habitants de l’écolieu Juptiere

Article 1er : Constitution et dénomination Il est fondé entre les personnes adhérentes aux présents statuts une association collégiale régie par la loi du 1er Juillet 1901, le décret du 16 août 1901 ayant pour nom : « Katawba, l’Arbre en Ciel » . Sa raison d’être est « prendre soin du vivant (...)

Statuts collégiaux : La Bidouillerie
le 29 mars 2016 par Association La Bidouillerie

Statuts collégiaux : La Bidouillerie

Les statuts de la Bidouillerie sont intéressants du fait qu’ils présentent une structure collégiale qui tente de définir les questions de responsabilité qui se posent souvent à ceux qui souhaitent monter une association de ce type. Article 1er : Dénomination, logo et numéros de déclaration (...)

Responsabilité juridique des associations collégiales
le 7 avril 2014

Responsabilité juridique des associations collégiales

La responsabilité juridique d’une association est une question qui ne se pose pas quand tout va bien, mais qui se manifeste en cas de problème : accident, malversation, mauvaise gestion, conflit... Les statuts "types" des associations visent à cerner et simplifier le problème : il y a un (...)

le 17 avril 2003

Exemples : statuts de lautre.net, hébergeur internet autogéré

l’Autre Net est une association ayant une activité d’hébergeur internet et qui oriente son action vers une gestion solidaire du service, une mise en commun de moyens menant à la production d’un service par ceux qui le consomment. Après réflexion, les membres ont modifié les statuts de manière (...)

Statuts de l'association « Chemins d'Ecolectif »
le 28 août 2018

Statuts de l’association « Chemins d’Ecolectif »

Présenté dans Passerelle Eco n°67, l’écolieu "Ecolectif" repose sur des structures juridiques assez simples : une SCI, pour la propriété du foncier, une association loi de 1901, pour la vie et le quotidien, et dont les statuts sont collégiaux. Voici les statuts, avec CA collégial, de (...)

Truc pour les préfectures ringardes
le 14 avril 2003

Truc pour les préfectures ringardes

Vu l’extrême liberté que la loi accorde, l’éventuelle difficulté n’est pas tant dans la rédaction des statuts, que dans le dépot à la préfecture, où il faudra peut être négocier avec le caractère routinier du réceptionniste si vos statuts ne sont pas typiques. Les précédents des diverses (...)

Une association sans président, c'est plus collectif !
le 17 avril 2003 par Passerelle Eco

Une association sans président, c’est plus collectif !

Cet article présente plusieurs notions qu’il ne faut pas confondre : l’association loi de 1901 non déclarée, ses avantages et ses limites l’association loi de 1901 déclarée avec des statuts proches des statuts types et notamment avec un bureau constitué d’un président, d’un trésorier, d’un (...)

Statuts du café associatif L'Hydre
le 11 avril 2020 par Hydre, café associatif (Crest)

Statuts du café associatif L’Hydre

L’HYDRE est un café associatif ; un lieu de rencontre et de partage ; un endroit pour discuter, se reposer, écouter de la musique, boire un verre, s’informer, lire... comme à la maison accueillant et ouvert aux activités non-marchandes : évènements festifs, engagés, curieux, culturels, (...)

le 17 avril 2003

Statuts types

STATUTS TYPES D’UNE ASSOCIATION 1901 Les soussignés :..... ..... Ont établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une association qu’ils se proposent de fonder. I. Forme - Objet - Dénomination - Siège - Durée Article premier. - Forme. Il est formé, entre les soussignés et les personnes (...)


RUBRIQUES / 'statut'

Statuts de SAS pour écovillages et autres alternatives

Les SAS, Sociétés par Actions Simplifiées, sont une structure polyvalente et souple bien adaptée à la rédaction de statuts pour des projets importants mais parfois atypiques comme le sont les écolieux et les écovillages, du moins au regard des critères habituels de propriété du foncier. (...)

L’association 1901 à statut collégial

Cette rubrique porte particulièrement sur les associations loi de 1901 de forme collégiale, c’est à dire dont le CA ou le bureau est collégial. Vous y trouverez : – Quelques considérations sur les motivations à des statuts collégiaux et la manière de rédiger les statuts de votre (...)

Juridique

Une fois un groupe constitué et un projet défini, il faut trouver les structures juridiques les plus adéquates pour habiller le projet. Ces structures encadrent et contraignent la forme du projet en le faisant rentrer dans des formes prédéfinies le plus souvent peu adaptée aux alternatives. (...)

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

Les candidats à l’écovillage, pour réaliser leur projet, sont à la recherche de statuts juridiques qui soient à la fois respectueux de leur intérêts personnels et qui soient porteurs des valeurs du projet d’écovilage lui-même. Ces intérêts sont parfois contradictoire. Certaines structures, (...)

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Ferme Alice (Projets de Création dans le 29)

Projet : Création d'un lieu en maraîchage diversifié sur sol vivant Demande : Je cherche une personne pour s'installer avec moi sur le Finistère sur 3 ou 4 hectares. Me contacter pour plus (...)

Le Travail qui Relie au Bois du Barde (Agenda des Convergences dans le 22)

Demande : Retraite d’écologie profonde, d’après le Travail qui Relie, de Joanna Macy. Célébrer le Solstice d’été, se relier à la Toile de la Vie, à la conscience collective du Vivant. Exprimer notre (...)

Vends Maison et Grand Terrain (Ventes Immobilier dans le 23)

Projet : Vente suite à changement de vie et de projet Offre : Vends Maison de 70 m2, grand terrain 7000 m2. Maison très lumineuse, grande pièce à vivre 30 m2 ,cuisine 15 m2 ouverte sur terrasse en bois (...)

Cherche Foyer pour Habitat Participatif Plessé (Habitat Participatif dans le 44)

Projet : Nous sommes 3 familles (5 adultes, 5 enfants agé.e.s, 3 à 8 ans), installées en SAS coopérative sur une ancienne ferme (5 ha et 2 hangars). La maison sera divisée en 2 logts distincts. (...)

Les Jardins Sauvages Manuel d'Agriculture Naturelle (Publications dans le 87)

Projet : Ce livre se veut une continuité aux travaux initiés par Masanobu Fukuoka, fondateur de l'agriculture naturelle. Une agriculture sans travail du sol, sans engrais ou compost, sans aucun (...)
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