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Des reportages et les annonces du réseau éco et de la dynamique écovillage en France : écolieux de vie, projets d'écovillages, écofermes pédagogiques, personnes ressources ou en recherche, entreprises, centres de formations, etc... Plusieurs rubriques sont consacrées aux écovillages en germe ou en devenir, car ces initiatives font converger l'ensemble des aspects de l'écologie pratique : l'actualité, leurs activités, rencontres, chantiers ou échanges proposés.

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    Le collectif Juptière est un ensemble de personnes libres s’appliquant à faire vivre les valeurs de son texte fondateur en paroles et en actes : « prendre soin du vivant au cœur de toute (...)

  • Cécile Viallon - Eco Habitat Groupé

    Association Eco Habitat Groupé (anciennement MHGA : Mouvement pour l’Habitat Groupé Autogéré). Nous sommes des habitants qui conçoivent et construisent leurs habitats pour mieux vivre (...)

  • Habicoop

    Association d’accompagnement des coopératives d’habitants. Le travail de création d’un statut adapté pour les coopératives d’habitants a été présenté par la revue Passerelle Eco dans le cadre (...)

  • Coordination nationale de la Grande Tétée

    Marie-Camille Fonteniaud : 06 63 57 82 01 (contact média national) Point de départ : – L’idée de la Grande Tétée prend sa source en 2006. A Manille, aux Philippines, près de 4000 mères ont (...)

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Articles parus dans la revue Passerelle Eco sur le thème 'statut'
Commander le n°80
Revue Passerelle Eco n°80 : « Écolieux, statuts juridiques de SCI et SAS Coopérative, arrivées et départs. Climat et action citoyenne »
Prix port compris : 6€

Article de 2 pages :
Les Quatre Vents
2 planches de la BD "Les 4 Vents" de Jonas Verhaeghe présentant la démarche de choix entre SAS et SCI sur un écolieu
sas, sci, bd, juridique, statut, écolieu
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Revue Passerelle Eco n°80 : « Écolieux, statuts juridiques de SCI et SAS Coopérative, arrivées et départs. Climat et action citoyenne »
Prix port compris : 6€

Dossier de 6 pages :
Statut juridique d’un écolieu, SCI et SAS
Particularités et différences entre SCI et SAS : Capacité d’alternative, statuts, responsabilité... Exemples de la SAS de la Manuf de Houecourt et de la SAS du collectif Juptière.
sas, sci, statuts, juridique
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Passerelle Eco n°75 : le beau, la méditation et le bois de chauffage
Prix port compris : 6€

Dossier de 7 pages :
Statuts juridiques pour une installation agricole alternative
Comment monter un projet agricole alternatif, l’activité agricole collective, agrément, fiscalité ; régime micro BA, TVA, Les associés et leur statut. La gestion immobilière collective, combinaisons. La location d’un bien agricole, les différents baux, Exemples ;
projet agricole, statut, juridique, agricole alteratif, néo paysans, fiscalité, gestion immobilière, baux,
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Passerelle Eco n°74 : Résilience et Autonomie d’un Écolieu
Prix port compris : 6€

Dossier de 7 pages :
Vivre à la Ferme Légère
La Ferme Légère est une ferme collective décroissante. C’est comme une colocation, mais les habitants sont engagés ensemble au quotidien et cherchent prioritairement à avoir un impact minimal sur la planète. Les activités agricole sont vivrières. Détails du partage des tâches et des décisions pour l’organisation du quotidien. Différents statuts des résidents, selon qu’ils sont réguliers, engagés ou de passage. Réunions techniques et réunions de régulation émotionnelle. Participation demandée en heures de travail. Arrivées et départs, fluctuations au cours des années.
ferme, écolieu, décroissance, écolieu décroissant, impact, colocation, agriculture vivrière, vivrier, partage des tâches, prise de décision, réunions, émotion, statuts, participation, évolution,
Commander le n°74
Passerelle Eco n°74 : Résilience et Autonomie d’un Écolieu
Prix port compris : 6€

Article de 1 page :
Montage juridique de la Ferme Légère
Le montage juridique de la Ferme Légère vise à protéger les financeurs, les habitants et les objectifs initiaux du projet. Il combine une SCI et une association, et des locations avec APL, et les activités personnelles des membres.
montage juridique, statuts, finances, protection, habitants
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Passerelle Eco n°72 : Créer un Écolieu ou un Habitat Participatif
Prix port compris : 6€

Dossier de 6 pages :
Des statuts et des liens
Les différentes sociétés et associations sur l’écolieu du Portail. Leurs liens et leurs raisons d’être. Comment elles se répartissent la propriété et la gestion du foncier, les activités économiques et non lucratives. Historique et évolutions. Impact des difficultés relationnelles. Outils de régulation. Après les activités, la création d’un habitat groupé.
juridique, sociétés, entreprises, association, foncier, propriété, gestion, humain, conflit, incendie, régulation
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Passerelle Eco n°50 - Automne de l’An 2013
Prix port compris : 6€

Article de 4 pages :
Nouveaux statuts pour l’habitat participatif
Les nouveaux statuts de la loi ALUR pour l’Habitat coopératif et pour l’autopromotion. Valeurs, intérêts financiers et fiscaux, dispositif anti-spéculation, gouvernance.
loi, statuts de l'habitat coopératif
Commander le n°45
Passerelle Eco n°45 - Printemps de l’An 2012
Prix port compris : 5€

Dossier de 15 pages :
Naissance d’un habitat groupé
Témoignage de l’avancement du projet EcoRavie. Comment un collectif se prépare à transformer un terrain en friche en un hameau écologique autogéré ? Comment faciliter l’intégration de nouveaux participants ? Comment le soutien de la mairie a t il été obtenu ? Quels statuts, en combinant, association loi de 1901 et SCI (Société Civile Immobilière) pour assurer la création et le développement de l’écoquartier ? Quels financements ?
habitat participatif, écovillages, construction, écoquartier, participatif
Commander le n°45
Passerelle Eco n°45 - Printemps de l’An 2012
Prix port compris : 5€

Article de 3 pages :
SCI et Association
Témoignage du groupe projet "Les Choux lents". Comment combiner une association loi de 1901 avec une SCI (Société Civile Immoibilière) pour assurer la création et le développement d’un l’écoquartier ?
juridique, administratif, statuts, collégial, sci, association
Commander le n°38
Passerelle Eco n°38 - Eté de l’an 10
Prix port compris : 5€

Dossier de 10 pages :
Naissance d’un écoquartier
Ecoravie un projet qui vise à créer un habitat collectif inter-générationnel, dynamique de groupe et aspects humains, mais aussi contraintes juridiques et financières
habitat groupé, statuts juridiques, dynamique de groupe

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PAGES / 'statut'
La SCI de location
le 5 septembre 2001

La SCI de location

Qu’est-ce qu’une SCI de location ? C’est la plus courante des sociétés civiles Immobilières et comme son nom l’indique, elle sert à louer et à gérer un patrimoine immobilier. Cette société civile immobilière de location (SCIL) vous permet de ne pas être directement propriétaire de tel ou tel bien et de le gérer, puisque c’est elle qui le fera à votre place. Aussi répond-elle à de nombreux besoins, tant sur le plan familial que professionnel, ainsi que pour entreprendre des (...)

Statuts de la SAS des Communs
le 21 février 2023 par Franz Vasseur

Statuts de la SAS des Communs

Initialement constituée en SAS des Communs, le collectif "la Suite du Monde" a fait le choix, après un an de dynamique collective, d’ouvrir encore plus son fonctionnement et ses objectifs. Le projet n’est désormais pas la création et la vie d’un seul écolieu, mais de plusieurs, appelés "Communes imaginées". Une “Commune Imaginée” est une coopérative locale d’entraide (SCIC) ouverte à un grand nombre d’acteurs habitants, visiteurs, artisans, producteurs, partenaires… et souhaitant favoriser (...)

Statuts de la SAS Coopérative de la Manuf de Houécourt
le 9 mai 2023

Statuts de la SAS Coopérative de la Manuf de Houécourt

Le statut de SAS coopérative est particulièrement adapté à la création d’oasis et écolieux disposant d’une gouvernance participative. Annoncés dans le dossier "SCI ou SAS coopérative, quels statuts pour un habitat participatif ?" de la revue Passerelle Éco n°80, voici les statuts de la SAS de la Manuf de Houécourt, dans leur intégralité. Bon appétit pour les gourmands de juridique ! L’AN DEUX MILLE VINGT-DEUX, LE QUATRE JUIN, A CHANTRAINE (88000), Maître Fabrice TOURNIER-COURTES, (...)

Statuts collégiaux de l'association collégiale "Champs d'action"
le 9 mai 2022

Statuts collégiaux de l’association collégiale "Champs d’action"

Les situations et les motivations des personnes qui créent une association sont toutes différentes, de même que les souhaits pour le fonctionnement. C’est pour cela que souvent les "statuts types" ne sont pas adaptés... Or, ainsi que cette rubrique le montre de multiples manières, il est tout (...)

Statuts juridiques pour l'habitat groupé (2) : les cooperatives
le 22 décembre 2013 par Ecoravie

Statuts juridiques pour l’habitat groupé (2) : les cooperatives

Ce second article développe le cas des statuts basés sur la propriété publique ou semi-publique. Il fait partie d’une série de 3 articles : – Statuts juridiques hors coopératives pour les habitats groupés – Statuts coopératifs – Montages juridiques et combinaisons de statuts Société civile (...)


Statuts collégiaux : association "Dialogue sur Terre"
le 20 janvier 2011 par Dialogues sur Terre

Statuts collégiaux : association "Dialogue sur Terre"

Exemples de statuts collégiaux de l’association Dialogue sur Terre.

Le Coust'Eco, écolieu en Pyrénées, a également retenu les statuts de SAS Coopérative
le 9 mai 2023 par Passerelle Eco

Le Coust’Eco, écolieu en Pyrénées, a également retenu les statuts de SAS Coopérative

Pour compléter le dossier "SCI et SAS comme statuts juridiques pour un habitat participatif" paru dans Passerelle Éco n°80, nous avons interrogé Cécile Lleida, qui fait partie du Coustéco, un écolieu dans les Pyrénées. Comme dans la BD publiée dans la revue et qui illustre ce thème, le (...)


Statuts de l'association Yatra avec bureau collégial
le 20 janvier 2014 par Muriel Bansard

Statuts de l’association Yatra avec bureau collégial

Ces statuts pour une association loi de 1901 sont simples et assez génériques. Comme tous les statuts d’association loi de 1901 présentés ici, ce sont des statuts d’association collégiale : il n’y a pas de président, de trésorier, de secrétaire. Les statuts de l’association Yatra sont une (...)

Exemple de statuts : Association En.Co.Re pour le Développement au Quotidien
le 27 septembre 2003

Exemple de statuts : Association En.Co.Re pour le Développement au Quotidien

Statuts d’une association loi de 1901, avec un CA collégial composé de co-présidents.


Quels statuts choisir pour un éco-habitat groupé ou un écovillage ?
le 1er février 2008

Quels statuts choisir pour un éco-habitat groupé ou un écovillage ?

Comprendre et explorer les arcanes du juridique demande de longues heures... Statuts types et cadre juridique Pour commencer, découvrir divers statuts types. Les statuts types ne sont pas idéaux, loin s’en faut, mais ils évoquent les points cruciaux et c’est bien de les comprendre en (...)

Quels montages juridiques et combinaisons de statuts pour les habitats groupés ?
le 22 décembre 2013 par Ecoravie

Quels montages juridiques et combinaisons de statuts pour les habitats groupés ?

Voici une liste de montages juridiques employés pour des habitats groupés ou habitats participatifs. Cette partie concerne des solutions atypiques ou des montages plus complexes associant plusieurs statuts : prêt viager, usufruit, prêts, Vous pouvez aussi utiliser des statuts simples mais (...)


Statuts collégiaux de l'association Yeswiki
le 29 mars 2020 par YesWiki

Statuts collégiaux de l’association Yeswiki

Ces statuts sont clairs et bien structurés. Ils peuvent facilement servir de base pour vous aider à rédiger les statuts collégiaux de votre association loi de 1901. Voyez aussi tous les autres statuts de la rubrique "Des statuts collégiaux pour les associations". ARTICLE 1 - Constitution et (...)

Statuts collégiaux de l'association Roule ma Poule
le 18 décembre 2021 par Roule ma poule

Statuts collégiaux de l’association Roule ma Poule

Voici un nouvel exemple de statuts juridiques pour une association loi de 1901. En tant qu’association collégiale, elle n’a ni président, ni trésorier, ni secrétaire. Vous pouvez vous inspirer de ces status, ou de l’un des multiples exemples de statuts d’associations collégiales disponibles (...)



RUBRIQUES / 'statut'

Statuts de SAS pour écovillages et autres alternatives

Les SAS, Sociétés par Actions Simplifiées, sont une structure polyvalente et souple bien adaptée à la rédaction de statuts pour des projets importants mais parfois atypiques comme le sont les écolieux et les écovillages, du moins au regard des critères habituels de propriété du foncier. (...)

L’association 1901 à statut collégial

Cette rubrique porte particulièrement sur les associations loi de 1901 de forme collégiale, c’est à dire dont le CA ou le bureau est collégial. Vous y trouverez : – Quelques considérations sur les motivations à des statuts collégiaux et la manière de rédiger les statuts de votre (...)


Juridique

Une fois un groupe constitué et un projet défini, il faut trouver les structures juridiques les plus adéquates pour habiller le projet. Ces structures encadrent et contraignent la forme du projet en le faisant rentrer dans des formes prédéfinies le plus souvent peu adaptée aux alternatives. (...)

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

Les candidats à l’écovillage, pour réaliser leur projet, sont à la recherche de statuts juridiques qui soient à la fois respectueux de leur intérêts personnels et qui soient porteurs des valeurs du projet d’écovilage lui-même. Ces intérêts sont parfois contradictoire. Certaines structures, (...)


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Projet : l’Eco Hameau est un ensemble immobilier de 28 logements, dont l'architecture s’inspire des corps de fermes du Vexin. Une dimension écologique forte, matériaux biosourcés, phytoépuration, (...)

Beau Lieu et Harmonie (Graines d’Avenir dans le 44)

Projet : Bonjour , Je recherche un lieu pour exercer mes activités de sono-thérapeute , énergéticien et bain de forêt . Et , cérémonies chamaniques en l'honneur de notre Terre-Mère ... Offre : Mes (...)

Ferme Alice (Projets de Création dans le 29)

Projet : Création d'un lieu en maraîchage diversifié sur sol vivant Demande : Je cherche une personne pour s'installer avec moi sur le Finistère sur 3 ou 4 hectares. Me contacter pour plus (...)

Le Travail qui Relie au Bois du Barde (Agenda des Convergences dans le 22)

Demande : Retraite d’écologie profonde, d’après le Travail qui Relie, de Joanna Macy. Célébrer le Solstice d’été, se relier à la Toile de la Vie, à la conscience collective du Vivant. Exprimer notre (...)

Vends Maison et Grand Terrain (Ventes Immobilier dans le 23)

Projet : Vente suite à changement de vie et de projet Offre : Vends Maison de 70 m2, grand terrain 7000 m2. Maison très lumineuse, grande pièce à vivre 30 m2 ,cuisine 15 m2 ouverte sur terrasse en bois (...)