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Des reportages et les annonces du réseau éco et de la dynamique écovillage en France : écolieux de vie, projets d'écovillages, écofermes pédagogiques, personnes ressources ou en recherche, entreprises, centres de formations, etc... Plusieurs rubriques sont consacrées aux écovillages en germe ou en devenir, car ces initiatives font converger l'ensemble des aspects de l'écologie pratique : l'actualité, leurs activités, rencontres, chantiers ou échanges proposés.

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  • F-RH, Fédération de l’Habitat Réversible

    Fédération d’usagers, d’associations et de fabricants autour de l’univers de l’habitats réversibles, légers et mobiles L’habitat réversible, léger et mobile, prend une place qui ne cesse de (...)

  • Écolieu de Juptière

    Le collectif Juptière est un ensemble de personnes libres s’appliquant à faire vivre les valeurs de son texte fondateur en paroles et en actes : « prendre soin du vivant au cœur de toute (...)

  • Affaire du Siècle

    L’Affaire du Siècle est portée par 4 organisations de protection de l’environnement et de solidarité internationale : Notre Affaire à Tous, la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l’Homme (...)

  • Salon du Mensonge - Extinction Rebelion Belgique

    NOUS DEMANDONS – Que le gouvernement déclare l’urgence climatique et écologique, et reconnaisse la nécessité d’une transformation rapide de notre système économique. – Que le gouvernement (...)

  • Extinction Rebellion (Belgique)

    NOUS DEMANDONS – que le gouvernement déclare l’urgence climatique et écologique, et reconnaissant la nécessité d’une transformation rapide de notre système économique. – une assemblée des (...)

  • L’An 01

    L’An 01 est un habitat groupé, concrétisé en juillet 2014 sur la commune de Cazères (31), qui rassemble à ce jour 9 habitant-e-s adultes et 3 enfants, ainsi que des enthousiastes qui soutiennent (...)

  • Cécile Viallon - Eco Habitat Groupé

    Association Eco Habitat Groupé (anciennement MHGA : Mouvement pour l’Habitat Groupé Autogéré). Nous sommes des habitants qui conçoivent et construisent leurs habitats pour mieux vivre (...)

  • Yourtes de Bussiere Boffy

    Le maire de Bussière Boffy s’est acharné de longues années contre les familles qui vivent en yourtes sur sa commune. Finalement lassés par ce harcèlement juridique, malgré plusieurs victoires (...)

  • Alliance pour la Planète

    Le Manifeste de l’Alliance Nous ne pouvons plus nous voiler la face, le diagnostic de la communauté scientifique est clair : la situation environnementale de la Terre est désastreuse, et les (...)

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Résultats de la recherche « juridique »

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Articles parus dans la revue Passerelle Eco sur le thème 'juridique'
Commander le n°80
Revue Passerelle Eco n°80 : « Écolieux, statuts juridiques de SCI et SAS Coopérative, arrivées et départs. Climat et action citoyenne »
Prix port compris : 6€

Article de 2 pages :
Les Quatre Vents
2 planches de la BD "Les 4 Vents" de Jonas Verhaeghe présentant la démarche de choix entre SAS et SCI sur un écolieu
sas, sci, bd, juridique, statut, écolieu
Commander le n°80
Revue Passerelle Eco n°80 : « Écolieux, statuts juridiques de SCI et SAS Coopérative, arrivées et départs. Climat et action citoyenne »
Prix port compris : 6€

Dossier de 6 pages :
Statut juridique d’un écolieu, SCI et SAS
Particularités et différences entre SCI et SAS : Capacité d’alternative, statuts, responsabilité... Exemples de la SAS de la Manuf de Houecourt et de la SAS du collectif Juptière.
sas, sci, statuts, juridique
Commander le n°75
Passerelle Eco n°75 : le beau, la méditation et le bois de chauffage
Prix port compris : 6€

Dossier de 7 pages :
Statuts juridiques pour une installation agricole alternative
Comment monter un projet agricole alternatif, l’activité agricole collective, agrément, fiscalité ; régime micro BA, TVA, Les associés et leur statut. La gestion immobilière collective, combinaisons. La location d’un bien agricole, les différents baux, Exemples ;
projet agricole, statut, juridique, agricole alteratif, néo paysans, fiscalité, gestion immobilière, baux,
Commander le n°74
Passerelle Eco n°74 : Résilience et Autonomie d’un Écolieu
Prix port compris : 6€

Article de 1 page :
Montage juridique de la Ferme Légère
Le montage juridique de la Ferme Légère vise à protéger les financeurs, les habitants et les objectifs initiaux du projet. Il combine une SCI et une association, et des locations avec APL, et les activités personnelles des membres.
montage juridique, statuts, finances, protection, habitants
Commander le n°72
Passerelle Eco n°72 : Créer un Écolieu ou un Habitat Participatif
Prix port compris : 6€

Dossier de 6 pages :
Des statuts et des liens
Les différentes sociétés et associations sur l’écolieu du Portail. Leurs liens et leurs raisons d’être. Comment elles se répartissent la propriété et la gestion du foncier, les activités économiques et non lucratives. Historique et évolutions. Impact des difficultés relationnelles. Outils de régulation. Après les activités, la création d’un habitat groupé.
juridique, sociétés, entreprises, association, foncier, propriété, gestion, humain, conflit, incendie, régulation
Commander le n°67
Passerelle Eco 67 spécial « Ça se passe comme ça à Écolectif »
Prix port compris : 6€

Dossier de 8 pages :
Écolectif, un écolieu près de Toulouse
Histoire d’Écolectif : projet et inspiration, recherche des terrains, des partenaires et des voies de financement. Encart sur les modalités juridiques et financières pour achat du lieu. Fondamentaux de l’écolieu : relationnel, décisionnel, éducation, écologie et décroissance. Équilibre entre dynamique collectif et libertés individuelles. Volontariat et facilitation des cercles décisionnels. Place des enfants, modalités d’apprentissage, et semaine de la parentalité.
coopération, cnv, sociocratie, collectif, éducation, permaculture, polyvalence, liberté, responsabilité, facilitation
Commander le n°66
Revue Passerelle Eco n°66 - "Effondrement écologique et social / Transition intérieure"
Prix port compris : 6€

Dossier de 6 pages :
La Ferme Légère
Lieu de vie et d’expérience pour la diminution de l’empreinte écologique depuis 2015. Contexte géographique, spécificités de la bâtisse béarnaise traditionnelle, et création de réseau. Investissement des habitants autour des activités agricoles et de la rénovation de la ferme. Formule juridique d’occupation des lieux en SCI. Dynamique relationnelle. Interview de Marc et Valérie, habitants, sur la perpective de l’effondrement et son intégration au quotidien. Partage autour de la conception du vélo en bois.
rénovation, isolation, réseau, collectivité, autonomie, autogestion, activisme, empreinte carbone, mobilité, juridique, sci
Commander le n°62
Revue Passerelle Eco n°62 de l’Hiver 2016-17
Prix port compris : 6€

Dossier de 11 pages :
L’écovillage Ste Camelle
Bilan de l’écovillage 5 ans après sa création. Les activités sur place. Les fondateurs et des habitants. Les installations intérieures et extérieures, et les matériaux de construction. Écologie relationnelle et intérieure : à l’écoute de soi pour se mettre au service du collectif. Ouverture vers l’extérieur : voisinage, visiteurs, bénévoles, missions humanitaires. Modalités de la vie collective : organisation, gouvernance, finances, juridique. Réunions selon principes du consensus. Règles d’admission et engagements attendus : intérêt collectif, travail sur soi, autonomie, activité sur place,sevas, don financier. Observation, prévention et accompagnement des conflits.
écovillage, développement personnel, vie en collectif, organisation, consensus, cnv, cooptation, engagements, prévention des conflits, gouvernance.
Commander le n°45
Passerelle Eco n°45 - Printemps de l’An 2012
Prix port compris : 5€

Article de 3 pages :
SCI et Association
Témoignage du groupe projet "Les Choux lents". Comment combiner une association loi de 1901 avec une SCI (Société Civile Immoibilière) pour assurer la création et le développement d’un l’écoquartier ?
juridique, administratif, statuts, collégial, sci, association
Commander le n°38
Passerelle Eco n°38 - Eté de l’an 10
Prix port compris : 5€

Dossier de 10 pages :
Naissance d’un écoquartier
Ecoravie un projet qui vise à créer un habitat collectif inter-générationnel, dynamique de groupe et aspects humains, mais aussi contraintes juridiques et financières
habitat groupé, statuts juridiques, dynamique de groupe

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PAGES / 'juridique'
Journée "Aspects Juridiques de l'Habitat Groupé"
le 16 mai 2007 par Habitat et participation

Journée "Aspects Juridiques de l’Habitat Groupé"

Lorsque l’on décide de se lancer dans l’aventure de l’habitat groupé, très vite survient la question de la constitution juridique. En effet, celle-ci va cimenter juridiquement et de manière opposable les différentes parties en présence. Il existe plusieurs grandes familles de constitution juridique : l’association sans but lucratif, la copropriété et la coopérative. Chacune d’entre elles a ses avantages et ses inconvénients liés à des critères tels que l’investissement de départ, la (...)

Montage juridique : SARL + SCI
le 12 septembre 2004

Montage juridique : SARL + SCI

Une SCI n’a pas que des avantages ? On peut envisager de la coupler avec une SARL. C’est ce qu’a fait le projet VN... mais est-ce bien la bonne solution ?

Quels montages juridiques et combinaisons de statuts pour les habitats groupés ?
le 22 décembre 2013 par Ecoravie

Quels montages juridiques et combinaisons de statuts pour les habitats groupés ?

Voici une liste de montages juridiques employés pour des habitats groupés ou habitats participatifs. Cette partie concerne des solutions atypiques ou des montages plus complexes associant plusieurs statuts : prêt viager, usufruit, prêts, Vous pouvez aussi utiliser des statuts simples mais souvent préférés par les habitats participatifs : statuts non coopératifs ou statuts coopératifs. Vous trouverez en annexe la liste des sources ayant servi à Ecoravie pour l’élaboration de cette (...)

Livre « INTUITION ET ACTION »
le 5 septembre 2021 par Barthelemy Alata

Livre « INTUITION ET ACTION »

« Notre société a de grands chantiers coopératifs devant-elle : dépollution, climat, égalité (juridique, économique…), évolution en Conscience… Comment nous, "simples citoyen.ne.s", pouvons-nous agir de manière sensée ; comment être heureux.ses sans sombrer dans l’orgueil ou la superficialité (...)

Pétitions pour la protection des haies bocagères
le 4 novembre 2021

Pétitions pour la protection des haies bocagères

La revue Passerelle Eco n°77 sur le thème "Jardins Vergers et Haies Fruitières" présente les mesures gouvernementales en faveur de la protection des haies et en faveur de la plantation de haies bocagères. Comme le cadre juridique est insuffisant, des actions locales ou nationales se montent (...)


9-10-11 Octobre 2009 : Bienvenue les Yourtes !
le 7 septembre 2009 par La Frenaie

9-10-11 Octobre 2009 : Bienvenue les Yourtes !

Cette invitation s’adresse aux personnes ayant adopté la voie de la yourte... Pour vous aussi, la yourte est bien plus qu’une tente, la clef des champs, la fondation légère mais solide d’une vie nouvelle, plus libre, reliée, cohérente, à échelle humaine... Nous vous invitons à venir passer (...)

Formation de l'idée... au projet !
le 19 février 2011 par Arnaud Lecler

Formation de l’idée... au projet !

Vous avez des envies, des idées ? Vous voulez en faire un projet ? Vous avez besoin d’être accompagné ? Cette formation est faite pour vous !


Statuts de l'association « An 01 – Présidente ! »
le 14 juillet 2018 par L’An 01

Statuts de l’association « An 01 – Présidente ! »

Les statuts de cette association loi de 1901 sont très simples. Le fait qu’ils soient collégiaux fait qu’ils sont encore plus simple que s’il y avait un président, un secrétaire et un trésorier. Et pourtant, le rôle de cette association n’est pas banal : il s’agit d’assurer la présidence de la (...)

Projet d'éco-lieu d'éducation populaire dans le Jura
le 4 juillet 2011 par Etienne Canale et Le Nid des Merles (Jean-Michel, pour Catherine, Maud, Mathilde, Quentin, Charlotte, Philémon, Eloïse-Lan)

Projet d’éco-lieu d’éducation populaire dans le Jura

Projet pour un éco-lieu de vie, de partage et de transmission, de savoir-faire et de savoir être.


Statuts de l'association « Chemins d'Ecolectif »
le 28 août 2018

Statuts de l’association « Chemins d’Ecolectif »

Présenté dans Passerelle Eco n°67, l’écolieu "Ecolectif" repose sur des structures juridiques assez simples : une SCI, pour la propriété du foncier, une association loi de 1901, pour la vie et le quotidien, et dont les statuts sont collégiaux. Voici les statuts, avec CA collégial, de (...)

Statuts collégiaux de l'association Roule ma Poule
le 18 décembre 2021 par Roule ma poule

Statuts collégiaux de l’association Roule ma Poule

Voici un nouvel exemple de statuts juridiques pour une association loi de 1901. En tant qu’association collégiale, elle n’a ni président, ni trésorier, ni secrétaire. Vous pouvez vous inspirer de ces status, ou de l’un des multiples exemples de statuts d’associations collégiales disponibles (...)


Les structures légales de SiebenLinden
le 31 juillet 2018 par Véronique Nicolle Wolfsteller

Les structures légales de SiebenLinden

« L’écovillage Sieben Linden existe depuis vingt ans : environ 110 adultes et 30 enfants vivent ici ; c’est l’une des plus importantes densités en maisons bois-paille d’Europe, le terrain couvre 107 hectares et continue de s’étendre au fur-et-à mesure de nos achats de parcelles…. Mais pour (...)

TAFTA : la langue de bois du mandat de négociation
le 13 novembre 2014 par Vincent Jannin

TAFTA : la langue de bois du mandat de négociation

Ci-dessous un petit texte d’analyse de la langue de bois dans le mandat de négociation du traité TAFTA, réalisé par un juriste, militant des Amis de la Terre - Paris... On peut également ajouter à ce texte d’analyse un autre aspect structurant de cette novlangue : l’emploi de la forme (...)



RUBRIQUES / 'juridique'

Juridique

Une fois un groupe constitué et un projet défini, il faut trouver les structures juridiques les plus adéquates pour habiller le projet. Ces structures encadrent et contraignent la forme du projet en le faisant rentrer dans des formes prédéfinies le plus souvent peu adaptée aux alternatives. (...)

La Borie (Gard)

La Borie (Gard)

Résistant à la création d’un barrage, les habitants d’un petit village au bord du Gardon et de ses environs, réunis au sein de l’association "Sauvegardons le Gardon", sont parvenus à préserver cette petite vallée de verdure. C’est ainsi que "l’A.F.P.E. La Borie" a pu y installer ses locaux et (...)


SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

Les candidats à l’écovillage, pour réaliser leur projet, sont à la recherche de statuts juridiques qui soient à la fois respectueux de leur intérêts personnels et qui soient porteurs des valeurs du projet d’écovilage lui-même. Ces intérêts sont parfois contradictoire. Certaines structures, (...)

Terres Communes

Terres Communes

3 collectifs agricoles se sont unis juridiquement afin de gérer la propriété collective et apersonnelle de leur lieu de vie et d’activité. Ils ont fondé la SAS Terre Communes. La SAS Terre Communes a été présentée en détail dans Passerelle Eco n°28, ainsi que la coopérative Cravirola et le (...)


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Foire Eco-Bio Châteldon (63) (Agenda des Convergences dans le 63)

Projet : Foire éco-biologique Humus de Châteldon (63) 4 et 5 Mai 2024 Conférences, ateliers, animations, grand marché bio, spectacles, restaurations sur place les midi Entrée: 5 eu, pass 2 jours: 8 eu. (...)

Comment Va ton Âme ? (Rencontres amoureuses)

Projet : Quand j'étais plus jeune, j'aimais l'idée du mariage. En vieillissant, je n'y ai vu aucune utilité; au contraire, il me semblait que çette union ne générait que des problèmes. Récemment, à (...)

La Pépinière Oasis: Vivre en Écolieu, Ça s'Apprend ! (Accompagnement)

Projet : Créer ou rejoindre un écolieu est un changement de vie qui demande de la préparation et des compétences. Pour la 4ème année, la Coopérative Oasis propose la Pépinière Oasis. Offre : C'est un (...)

Chantier Multi-Activités (Ecovolontariat dans le 65)

Projet : Notre quête : essayer modestement de réveiller l'être humain libre en nous... Dans notre lieu aux pieds des Pyrénées, nous cultivons poules, ânes, chevaux, abeilles, chats, fruitiers, potager, (...)

Recherche Écolieu (À l’abordage dans le 64)

Demande : A la recherche d'un écolieu collectif intergénérationnel existant, situé dans le Sud Ouest ou Sud Est de la France, je souhaite vivre dans la paix et le respect de l'autre, la plus autonome (...)