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Des reportages et les annonces du réseau éco et de la dynamique écovillage en France : écolieux de vie, projets d'écovillages, écofermes pédagogiques, personnes ressources ou en recherche, entreprises, centres de formations, etc... Plusieurs rubriques sont consacrées aux écovillages en germe ou en devenir, car ces initiatives font converger l'ensemble des aspects de l'écologie pratique : l'actualité, leurs activités, rencontres, chantiers ou échanges proposés.

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    Le Manifeste de l’Alliance Nous ne pouvons plus nous voiler la face, le diagnostic de la communauté scientifique est clair : la situation environnementale de la Terre est désastreuse, et les (...)

  • Yourtes de Bussiere Boffy

    Le maire de Bussière Boffy s’est acharné de longues années contre les familles qui vivent en yourtes sur sa commune. Finalement lassés par ce harcèlement juridique, malgré plusieurs victoires (...)

  • Cécile Viallon - Eco Habitat Groupé

    Association Eco Habitat Groupé (anciennement MHGA : Mouvement pour l’Habitat Groupé Autogéré). Nous sommes des habitants qui conçoivent et construisent leurs habitats pour mieux vivre (...)

  • L’An 01

    L’An 01 est un habitat groupé, concrétisé en juillet 2014 sur la commune de Cazères (31), qui rassemble à ce jour 9 habitant-e-s adultes et 3 enfants, ainsi que des enthousiastes qui soutiennent (...)

  • Extinction Rebellion (Belgique)

    NOUS DEMANDONS – que le gouvernement déclare l’urgence climatique et écologique, et reconnaissant la nécessité d’une transformation rapide de notre système économique. – une assemblée des (...)

  • Salon du Mensonge - Extinction Rebelion Belgique

    NOUS DEMANDONS – Que le gouvernement déclare l’urgence climatique et écologique, et reconnaisse la nécessité d’une transformation rapide de notre système économique. – Que le gouvernement (...)

  • Affaire du Siècle

    L’Affaire du Siècle est portée par 4 organisations de protection de l’environnement et de solidarité internationale : Notre Affaire à Tous, la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l’Homme (...)

  • Écolieu de Juptière

    Le collectif Juptière est un ensemble de personnes libres s’appliquant à faire vivre les valeurs de son texte fondateur en paroles et en actes : « prendre soin du vivant au cœur de toute (...)

  • F-RH, Fédération de l’Habitat Réversible

    Fédération d’usagers, d’associations et de fabricants autour de l’univers de l’habitats réversibles, légers et mobiles L’habitat réversible, léger et mobile, prend une place qui ne cesse de (...)

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Résultats de la recherche « juridique »

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Articles parus dans la revue Passerelle Eco sur le thème 'juridique'
Commander le n°80
Revue Passerelle Eco n°80 : « Écolieux, statuts juridiques de SCI et SAS Coopérative, arrivées et départs. Climat et action citoyenne »
Prix port compris : 6€

Article de 2 pages :
Les Quatre Vents
2 planches de la BD "Les 4 Vents" de Jonas Verhaeghe présentant la démarche de choix entre SAS et SCI sur un écolieu
sas, sci, bd, juridique, statut, écolieu
Commander le n°80
Revue Passerelle Eco n°80 : « Écolieux, statuts juridiques de SCI et SAS Coopérative, arrivées et départs. Climat et action citoyenne »
Prix port compris : 6€

Dossier de 6 pages :
Statut juridique d’un écolieu, SCI et SAS
Particularités et différences entre SCI et SAS : Capacité d’alternative, statuts, responsabilité... Exemples de la SAS de la Manuf de Houecourt et de la SAS du collectif Juptière.
sas, sci, statuts, juridique
Commander le n°75
Passerelle Eco n°75 : le beau, la méditation et le bois de chauffage
Prix port compris : 6€

Dossier de 7 pages :
Statuts juridiques pour une installation agricole alternative
Comment monter un projet agricole alternatif, l’activité agricole collective, agrément, fiscalité ; régime micro BA, TVA, Les associés et leur statut. La gestion immobilière collective, combinaisons. La location d’un bien agricole, les différents baux, Exemples ;
projet agricole, statut, juridique, agricole alteratif, néo paysans, fiscalité, gestion immobilière, baux,
Commander le n°74
Passerelle Eco n°74 : Résilience et Autonomie d’un Écolieu
Prix port compris : 6€

Article de 1 page :
Montage juridique de la Ferme Légère
Le montage juridique de la Ferme Légère vise à protéger les financeurs, les habitants et les objectifs initiaux du projet. Il combine une SCI et une association, et des locations avec APL, et les activités personnelles des membres.
montage juridique, statuts, finances, protection, habitants
Commander le n°72
Passerelle Eco n°72 : Créer un Écolieu ou un Habitat Participatif
Prix port compris : 6€

Dossier de 6 pages :
Des statuts et des liens
Les différentes sociétés et associations sur l’écolieu du Portail. Leurs liens et leurs raisons d’être. Comment elles se répartissent la propriété et la gestion du foncier, les activités économiques et non lucratives. Historique et évolutions. Impact des difficultés relationnelles. Outils de régulation. Après les activités, la création d’un habitat groupé.
juridique, sociétés, entreprises, association, foncier, propriété, gestion, humain, conflit, incendie, régulation
Commander le n°67
Passerelle Eco 67 spécial « Ça se passe comme ça à Écolectif »
Prix port compris : 6€

Dossier de 8 pages :
Écolectif, un écolieu près de Toulouse
Histoire d’Écolectif : projet et inspiration, recherche des terrains, des partenaires et des voies de financement. Encart sur les modalités juridiques et financières pour achat du lieu. Fondamentaux de l’écolieu : relationnel, décisionnel, éducation, écologie et décroissance. Équilibre entre dynamique collectif et libertés individuelles. Volontariat et facilitation des cercles décisionnels. Place des enfants, modalités d’apprentissage, et semaine de la parentalité.
coopération, cnv, sociocratie, collectif, éducation, permaculture, polyvalence, liberté, responsabilité, facilitation
Commander le n°66
Revue Passerelle Eco n°66 - "Effondrement écologique et social / Transition intérieure"
Prix port compris : 6€

Dossier de 6 pages :
La Ferme Légère
Lieu de vie et d’expérience pour la diminution de l’empreinte écologique depuis 2015. Contexte géographique, spécificités de la bâtisse béarnaise traditionnelle, et création de réseau. Investissement des habitants autour des activités agricoles et de la rénovation de la ferme. Formule juridique d’occupation des lieux en SCI. Dynamique relationnelle. Interview de Marc et Valérie, habitants, sur la perpective de l’effondrement et son intégration au quotidien. Partage autour de la conception du vélo en bois.
rénovation, isolation, réseau, collectivité, autonomie, autogestion, activisme, empreinte carbone, mobilité, juridique, sci
Commander le n°62
Revue Passerelle Eco n°62 de l’Hiver 2016-17
Prix port compris : 6€

Dossier de 11 pages :
L’écovillage Ste Camelle
Bilan de l’écovillage 5 ans après sa création. Les activités sur place. Les fondateurs et des habitants. Les installations intérieures et extérieures, et les matériaux de construction. Écologie relationnelle et intérieure : à l’écoute de soi pour se mettre au service du collectif. Ouverture vers l’extérieur : voisinage, visiteurs, bénévoles, missions humanitaires. Modalités de la vie collective : organisation, gouvernance, finances, juridique. Réunions selon principes du consensus. Règles d’admission et engagements attendus : intérêt collectif, travail sur soi, autonomie, activité sur place,sevas, don financier. Observation, prévention et accompagnement des conflits.
écovillage, développement personnel, vie en collectif, organisation, consensus, cnv, cooptation, engagements, prévention des conflits, gouvernance.
Commander le n°45
Passerelle Eco n°45 - Printemps de l’An 2012
Prix port compris : 5€

Article de 3 pages :
SCI et Association
Témoignage du groupe projet "Les Choux lents". Comment combiner une association loi de 1901 avec une SCI (Société Civile Immoibilière) pour assurer la création et le développement d’un l’écoquartier ?
juridique, administratif, statuts, collégial, sci, association
Commander le n°38
Passerelle Eco n°38 - Eté de l’an 10
Prix port compris : 5€

Dossier de 10 pages :
Naissance d’un écoquartier
Ecoravie un projet qui vise à créer un habitat collectif inter-générationnel, dynamique de groupe et aspects humains, mais aussi contraintes juridiques et financières
habitat groupé, statuts juridiques, dynamique de groupe

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PAGES / 'juridique'
Journée "Aspects Juridiques de l'Habitat Groupé"
le 16 mai 2007 par Habitat et participation

Journée "Aspects Juridiques de l’Habitat Groupé"

Lorsque l’on décide de se lancer dans l’aventure de l’habitat groupé, très vite survient la question de la constitution juridique. En effet, celle-ci va cimenter juridiquement et de manière opposable les différentes parties en présence. Il existe plusieurs grandes familles de constitution juridique : l’association sans but lucratif, la copropriété et la coopérative. Chacune d’entre elles a ses avantages et ses inconvénients liés à des critères tels que l’investissement de départ, la (...)

Montage juridique : SARL + SCI
le 12 septembre 2004

Montage juridique : SARL + SCI

Une SCI n’a pas que des avantages ? On peut envisager de la coupler avec une SARL. C’est ce qu’a fait le projet VN... mais est-ce bien la bonne solution ?

Quels montages juridiques et combinaisons de statuts pour les habitats groupés ?
le 22 décembre 2013 par Ecoravie

Quels montages juridiques et combinaisons de statuts pour les habitats groupés ?

Voici une liste de montages juridiques employés pour des habitats groupés ou habitats participatifs. Cette partie concerne des solutions atypiques ou des montages plus complexes associant plusieurs statuts : prêt viager, usufruit, prêts, Vous pouvez aussi utiliser des statuts simples mais souvent préférés par les habitats participatifs : statuts non coopératifs ou statuts coopératifs. Vous trouverez en annexe la liste des sources ayant servi à Ecoravie pour l’élaboration de cette (...)

Les producteurs de prêle font appel suite aux 3000€ de condamnation
le 20 décembre 2005

Les producteurs de prêle font appel suite aux 3000€ de condamnation

La prele, cette plante de bien être et aux 1000 usages, peut elle etre vendue par des artisans professionnels des plantes aromatiques et médicinales ? Ou bien seulement par les officines des pharmaciens, qui souvent n’y connaissent rien ?

Texte fondateur du Moulin de la Juptière
le 4 février 2023 par Écolieu de Juptière

Texte fondateur du Moulin de la Juptière

En amont aux textes juridiques sur le statut de SAS du Collectif de Juptière, il y a les motivations profondes de cet écolieu, auxquelles les habitants ont longuement réfléchi — la revue Passerelle Éco 80 décrit ce processus — et qui ont inspiré le texte fondateur du collectif, que nos (...)


Kit d'action en Justice pour le Climat
le 18 février 2020 par Hélène Fléchet, Parent pour la Planète et Paysanne

Kit d’action en Justice pour le Climat

Ce kit est un outil pour guider un projet de recours juridique contre l’Etat ou ses représentants locaux, pour inaction climatique et environnementale. Il n’est pas exhaustif, il se base sur l’expérience des « Parents pour la planète » du département de la Drôme. En ce qui concerne la (...)

Défense de Cantoyourte en Cévennes
le 24 juin 2008 par Christian Sunt

Défense de Cantoyourte en Cévennes

La revue Passerelle Eco n°30a publié un dossier sur l’habitat léger choisi et le contexte juridique parfois difficile auquel sont parfois confrontées les habitants des yourtes . L’article est illustré de belles photos de Cantoyourte notamment. Or, Cantoyourte est menacé. Devant l’imminence (...)


Informations et conseils aux AMAP suite à la recrudescence de contrôles
le 20 septembre 2010 par MIRAMAP

Informations et conseils aux AMAP suite à la recrudescence de contrôles

Certains services de l’Etat, comme la DSV et la DGCCRF, sont chargés de veiller à la sécurité alimentaire des productions et de la distribution des produits agricoles. C’est dans ce cadre que nous proposons une série d’articles sur les enjeux de ces contrôles, avec une attention particulière (...)

La SCI de location
le 5 septembre 2001

La SCI de location

Qu’est-ce qu’une SCI de location ? C’est la plus courante des sociétés civiles Immobilières et comme son nom l’indique, elle sert à louer et à gérer un patrimoine immobilier. Cette société civile immobilière de location (SCIL) vous permet de ne pas être directement propriétaire de tel ou (...)


Ecovillages : les concepts (2)
le 10 septembre 2004 par Yann Thibaud

Ecovillages : les concepts (2)

Pour une revitalisation de l’espace rural, par l’implantation ou l’accueil de citadins, dans des villages respectueux de l’environnement intégrant écologie et technologie,

Présentation du projet de l'éco-hameau du P. (28)
le 23 juillet 2014 par Anonyme

Présentation du projet de l’éco-hameau du P. (28)

Un projet d’écohameau se murit depuis plusieurs années et il pourrait se concrétiser cette année. !! OUPS : les porteurs de ce projet, après avoir demandé sa diffusion, ont demandé à ce qu’on retire cette page... peut être à cause des commentaires désagréables auquel il a donné lieu, par (...)


Revue Passerelle Eco N°29 - Printemps de l'An 08
le 21 avril 2008

Revue Passerelle Eco N°29 - Printemps de l’An 08

Permaculture : principes d’écoconceptions pour l’aménagement d’un écolieu ; Construire un tipi, les perches, les plans et la couture de la toile, le montage ; Faire son pain et faire son levain ; Vivre en communauté, à l’Arche de la Flayssière ; Paysan Boulanger en traction animale ; Nouvelle (...)

Contrat coopératif au sein de la SAS Coopérative du Moulin de la Juptière
le 22 janvier 2023 par Écolieu de Juptière

Contrat coopératif au sein de la SAS Coopérative du Moulin de la Juptière

Le contrat coopératif des habitants du Collectif de Juptière décrit le lien qui associe les habitants à la SAS (Société par Action Simplifiée) des habitants qui est chargée de gérer le foncier de l’écolieu du Moulin de Juptière.



RUBRIQUES / 'juridique'

Juridique

Une fois un groupe constitué et un projet défini, il faut trouver les structures juridiques les plus adéquates pour habiller le projet. Ces structures encadrent et contraignent la forme du projet en le faisant rentrer dans des formes prédéfinies le plus souvent peu adaptée aux alternatives. (...)

La Borie (Gard)

La Borie (Gard)

Résistant à la création d’un barrage, les habitants d’un petit village au bord du Gardon et de ses environs, réunis au sein de l’association "Sauvegardons le Gardon", sont parvenus à préserver cette petite vallée de verdure. C’est ainsi que "l’A.F.P.E. La Borie" a pu y installer ses locaux et (...)


SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

Les candidats à l’écovillage, pour réaliser leur projet, sont à la recherche de statuts juridiques qui soient à la fois respectueux de leur intérêts personnels et qui soient porteurs des valeurs du projet d’écovilage lui-même. Ces intérêts sont parfois contradictoire. Certaines structures, (...)

Terres Communes

Terres Communes

3 collectifs agricoles se sont unis juridiquement afin de gérer la propriété collective et apersonnelle de leur lieu de vie et d’activité. Ils ont fondé la SAS Terre Communes. La SAS Terre Communes a été présentée en détail dans Passerelle Eco n°28, ainsi que la coopérative Cravirola et le (...)


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Appartements du T3 au T5, de 50 m² à 113 m² Disponibles (Un Groupe Existe dans le 95)

Projet : l’Eco Hameau est un ensemble immobilier de 28 logements, dont l'architecture s’inspire des corps de fermes du Vexin. Une dimension écologique forte, matériaux biosourcés, phytoépuration, (...)

Beau Lieu et Harmonie (Graines d’Avenir dans le 44)

Projet : Bonjour , Je recherche un lieu pour exercer mes activités de sono-thérapeute , énergéticien et bain de forêt . Et , cérémonies chamaniques en l'honneur de notre Terre-Mère ... Offre : Mes (...)

Ferme Alice (Projets de Création dans le 29)

Projet : Création d'un lieu en maraîchage diversifié sur sol vivant Demande : Je cherche une personne pour s'installer avec moi sur le Finistère sur 3 ou 4 hectares. Me contacter pour plus (...)

Le Travail qui Relie au Bois du Barde (Agenda des Convergences dans le 22)

Demande : Retraite d’écologie profonde, d’après le Travail qui Relie, de Joanna Macy. Célébrer le Solstice d’été, se relier à la Toile de la Vie, à la conscience collective du Vivant. Exprimer notre (...)

Vends Maison et Grand Terrain (Ventes Immobilier dans le 23)

Projet : Vente suite à changement de vie et de projet Offre : Vends Maison de 70 m2, grand terrain 7000 m2. Maison très lumineuse, grande pièce à vivre 30 m2 ,cuisine 15 m2 ouverte sur terrasse en bois (...)