Passerelle eco
Actu du Printemps : La revue 83 est parue !
Commandez-la Abonnez-vous

Derniers articles

Nos Livres et revues

La revue Passerelle Eco : sommaire des numéros, compléments d'info, bulletin d'abonnement à imprimer ...

Derniers articles

Réseau éco

20 ans d'écolieux

Des reportages et les annonces du réseau éco et de la dynamique écovillage en France : écolieux de vie, projets d'écovillages, écofermes pédagogiques, personnes ressources ou en recherche, entreprises, centres de formations, etc... Plusieurs rubriques sont consacrées aux écovillages en germe ou en devenir, car ces initiatives font converger l'ensemble des aspects de l'écologie pratique : l'actualité, leurs activités, rencontres, chantiers ou échanges proposés.

Derniers articles

Thématiques

Dossiers thématiques : depuis les statuts de la loi de 1901, l'alimentation, la construction saine, l'habitat léger, le carburant tournesol ...

Derniers rendez-vous

Annonces, photos, comptes rendu des rassemblements, rendez-vous, festivals, colloques, manifestations...
Vous êtes ici > Accueil

Résultats de la recherche

AUTEURS
  • F-RH, Fédération de l’Habitat Réversible

    Fédération d’usagers, d’associations et de fabricants autour de l’univers de l’habitats réversibles, légers et mobiles L’habitat réversible, léger et mobile, prend une place qui ne cesse de (...)

  • Écolieu de Juptière

    Le collectif Juptière est un ensemble de personnes libres s’appliquant à faire vivre les valeurs de son texte fondateur en paroles et en actes : « prendre soin du vivant au cœur de toute (...)

  • Affaire du Siècle

    L’Affaire du Siècle est portée par 4 organisations de protection de l’environnement et de solidarité internationale : Notre Affaire à Tous, la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l’Homme (...)

  • Salon du Mensonge - Extinction Rebelion Belgique

    NOUS DEMANDONS – Que le gouvernement déclare l’urgence climatique et écologique, et reconnaisse la nécessité d’une transformation rapide de notre système économique. – Que le gouvernement (...)

  • Extinction Rebellion (Belgique)

    NOUS DEMANDONS – que le gouvernement déclare l’urgence climatique et écologique, et reconnaissant la nécessité d’une transformation rapide de notre système économique. – une assemblée des (...)

  • L’An 01

    L’An 01 est un habitat groupé, concrétisé en juillet 2014 sur la commune de Cazères (31), qui rassemble à ce jour 9 habitant-e-s adultes et 3 enfants, ainsi que des enthousiastes qui soutiennent (...)

  • Cécile Viallon - Eco Habitat Groupé

    Association Eco Habitat Groupé (anciennement MHGA : Mouvement pour l’Habitat Groupé Autogéré). Nous sommes des habitants qui conçoivent et construisent leurs habitats pour mieux vivre (...)

  • Yourtes de Bussiere Boffy

    Le maire de Bussière Boffy s’est acharné de longues années contre les familles qui vivent en yourtes sur sa commune. Finalement lassés par ce harcèlement juridique, malgré plusieurs victoires (...)

  • Alliance pour la Planète

    Le Manifeste de l’Alliance Nous ne pouvons plus nous voiler la face, le diagnostic de la communauté scientifique est clair : la situation environnementale de la Terre est désastreuse, et les (...)

,

Résultats de la recherche « juridique »

La recherche se fait 1) dans les revues 2) dans les pages de ce site

Articles parus dans la revue Passerelle Eco sur le thème 'juridique'
Commander le n°80
Revue Passerelle Eco n°80 : « Écolieux, statuts juridiques de SCI et SAS Coopérative, arrivées et départs. Climat et action citoyenne »
Prix port compris : 6€

Article de 2 pages :
Les Quatre Vents
2 planches de la BD "Les 4 Vents" de Jonas Verhaeghe présentant la démarche de choix entre SAS et SCI sur un écolieu
sas, sci, bd, juridique, statut, écolieu
Commander le n°80
Revue Passerelle Eco n°80 : « Écolieux, statuts juridiques de SCI et SAS Coopérative, arrivées et départs. Climat et action citoyenne »
Prix port compris : 6€

Dossier de 6 pages :
Statut juridique d’un écolieu, SCI et SAS
Particularités et différences entre SCI et SAS : Capacité d’alternative, statuts, responsabilité... Exemples de la SAS de la Manuf de Houecourt et de la SAS du collectif Juptière.
sas, sci, statuts, juridique
Commander le n°75
Passerelle Eco n°75 : le beau, la méditation et le bois de chauffage
Prix port compris : 6€

Dossier de 7 pages :
Statuts juridiques pour une installation agricole alternative
Comment monter un projet agricole alternatif, l’activité agricole collective, agrément, fiscalité ; régime micro BA, TVA, Les associés et leur statut. La gestion immobilière collective, combinaisons. La location d’un bien agricole, les différents baux, Exemples ;
projet agricole, statut, juridique, agricole alteratif, néo paysans, fiscalité, gestion immobilière, baux,
Commander le n°74
Passerelle Eco n°74 : Résilience et Autonomie d’un Écolieu
Prix port compris : 6€

Article de 1 page :
Montage juridique de la Ferme Légère
Le montage juridique de la Ferme Légère vise à protéger les financeurs, les habitants et les objectifs initiaux du projet. Il combine une SCI et une association, et des locations avec APL, et les activités personnelles des membres.
montage juridique, statuts, finances, protection, habitants
Commander le n°72
Passerelle Eco n°72 : Créer un Écolieu ou un Habitat Participatif
Prix port compris : 6€

Dossier de 6 pages :
Des statuts et des liens
Les différentes sociétés et associations sur l’écolieu du Portail. Leurs liens et leurs raisons d’être. Comment elles se répartissent la propriété et la gestion du foncier, les activités économiques et non lucratives. Historique et évolutions. Impact des difficultés relationnelles. Outils de régulation. Après les activités, la création d’un habitat groupé.
juridique, sociétés, entreprises, association, foncier, propriété, gestion, humain, conflit, incendie, régulation
Commander le n°67
Passerelle Eco 67 spécial « Ça se passe comme ça à Écolectif »
Prix port compris : 6€

Dossier de 8 pages :
Écolectif, un écolieu près de Toulouse
Histoire d’Écolectif : projet et inspiration, recherche des terrains, des partenaires et des voies de financement. Encart sur les modalités juridiques et financières pour achat du lieu. Fondamentaux de l’écolieu : relationnel, décisionnel, éducation, écologie et décroissance. Équilibre entre dynamique collectif et libertés individuelles. Volontariat et facilitation des cercles décisionnels. Place des enfants, modalités d’apprentissage, et semaine de la parentalité.
coopération, cnv, sociocratie, collectif, éducation, permaculture, polyvalence, liberté, responsabilité, facilitation
Commander le n°66
Revue Passerelle Eco n°66 - "Effondrement écologique et social / Transition intérieure"
Prix port compris : 6€

Dossier de 6 pages :
La Ferme Légère
Lieu de vie et d’expérience pour la diminution de l’empreinte écologique depuis 2015. Contexte géographique, spécificités de la bâtisse béarnaise traditionnelle, et création de réseau. Investissement des habitants autour des activités agricoles et de la rénovation de la ferme. Formule juridique d’occupation des lieux en SCI. Dynamique relationnelle. Interview de Marc et Valérie, habitants, sur la perpective de l’effondrement et son intégration au quotidien. Partage autour de la conception du vélo en bois.
rénovation, isolation, réseau, collectivité, autonomie, autogestion, activisme, empreinte carbone, mobilité, juridique, sci
Commander le n°62
Revue Passerelle Eco n°62 de l’Hiver 2016-17
Prix port compris : 6€

Dossier de 11 pages :
L’écovillage Ste Camelle
Bilan de l’écovillage 5 ans après sa création. Les activités sur place. Les fondateurs et des habitants. Les installations intérieures et extérieures, et les matériaux de construction. Écologie relationnelle et intérieure : à l’écoute de soi pour se mettre au service du collectif. Ouverture vers l’extérieur : voisinage, visiteurs, bénévoles, missions humanitaires. Modalités de la vie collective : organisation, gouvernance, finances, juridique. Réunions selon principes du consensus. Règles d’admission et engagements attendus : intérêt collectif, travail sur soi, autonomie, activité sur place,sevas, don financier. Observation, prévention et accompagnement des conflits.
écovillage, développement personnel, vie en collectif, organisation, consensus, cnv, cooptation, engagements, prévention des conflits, gouvernance.
Commander le n°45
Passerelle Eco n°45 - Printemps de l’An 2012
Prix port compris : 5€

Article de 3 pages :
SCI et Association
Témoignage du groupe projet "Les Choux lents". Comment combiner une association loi de 1901 avec une SCI (Société Civile Immoibilière) pour assurer la création et le développement d’un l’écoquartier ?
juridique, administratif, statuts, collégial, sci, association
Commander le n°38
Passerelle Eco n°38 - Eté de l’an 10
Prix port compris : 5€

Dossier de 10 pages :
Naissance d’un écoquartier
Ecoravie un projet qui vise à créer un habitat collectif inter-générationnel, dynamique de groupe et aspects humains, mais aussi contraintes juridiques et financières
habitat groupé, statuts juridiques, dynamique de groupe

Vous pouvez régler par CB ou par un compte paypal, ou bien par un chèque adressé avec le détail de votre commande et vos coordonnées postales à l'adresse suivante :

Passerelle Eco
2 rue du Dr Alcide Maurin
26400 Crest

Si vous réglez par CB ou par paypal, nous vous enverrons immédiatement un mail qui confirme votre commande.


PAGES / 'juridique'
Journée "Aspects Juridiques de l'Habitat Groupé"
le 16 mai 2007 par Habitat et participation

Journée "Aspects Juridiques de l’Habitat Groupé"

Lorsque l’on décide de se lancer dans l’aventure de l’habitat groupé, très vite survient la question de la constitution juridique. En effet, celle-ci va cimenter juridiquement et de manière opposable les différentes parties en présence. Il existe plusieurs grandes familles de constitution juridique : l’association sans but lucratif, la copropriété et la coopérative. Chacune d’entre elles a ses avantages et ses inconvénients liés à des critères tels que l’investissement de départ, la (...)

Montage juridique : SARL + SCI
le 12 septembre 2004

Montage juridique : SARL + SCI

Une SCI n’a pas que des avantages ? On peut envisager de la coupler avec une SARL. C’est ce qu’a fait le projet VN... mais est-ce bien la bonne solution ?

Quels montages juridiques et combinaisons de statuts pour les habitats groupés ?
le 22 décembre 2013 par Ecoravie

Quels montages juridiques et combinaisons de statuts pour les habitats groupés ?

Voici une liste de montages juridiques employés pour des habitats groupés ou habitats participatifs. Cette partie concerne des solutions atypiques ou des montages plus complexes associant plusieurs statuts : prêt viager, usufruit, prêts, Vous pouvez aussi utiliser des statuts simples mais souvent préférés par les habitats participatifs : statuts non coopératifs ou statuts coopératifs. Vous trouverez en annexe la liste des sources ayant servi à Ecoravie pour l’élaboration de cette (...)

L'association non déclarée = association de fait
le 22 octobre 2020 par Passerelle Eco

L’association non déclarée = association de fait

La loi de 190, qui a instauré le statut d’association à but non lucratif tel que pratiqué aujourd’hui, a garanti le droit des individus à s’associer librement entre personnes consentantes :-) Cette association peut être sanctifiée par une déclaration à la préfecture, ce qui est l’équivalent (...)

Deux brevets, sur le brocoli et la tomate ridée, en voie d'être annulés
le 26 janvier 2011 par Christophe Noisette - Association Inf’OGM

Deux brevets, sur le brocoli et la tomate ridée, en voie d’être annulés

Le 9 décembre 2010, La grande Chambre des recours de l’Office européen des brevets a rendu sa décision concernant les affaires « brocoli » et « tomate ridée ». Les deux affaires ont été traitées au cours d’une procédure commune.


Revue Passerelle Eco n°26 - été de l'An 07
le 13 juin 2007 par Passerelle Eco

Revue Passerelle Eco n°26 - été de l’An 07

Ecovillages, permaculture, potabilisation de l’eau, épuration des eaux usées, cuisine végétarienne, construire en paille ou en terre, ... La SCI est-elle une structure juridique adaptée pour un écovillage ? Comment à partir d’une ferme ou d’un lieu de vie existants, développer un écolieu de (...)

Début d'année à Juptière
le 21 février 2023 par Écolieu de Juptière

Début d’année à Juptière

Il n’y a pas que le juridique à Juptière ! Il y a aussi la vie des habitants, la fête, la nature... et même des collectifs voisins. Après avoir présenté les statuts de la SAS de Juptière et divers documents statutaires ou juridiques , voici la lettre d’info n°8 du collectif de Juptière, au 21 (...)


Passerelle Eco n°72 : Créer un Écolieu ou un Habitat Participatif
le 25 février 2020 par Passerelle Eco

Passerelle Eco n°72 : Créer un Écolieu ou un Habitat Participatif

L’habitat participatif, les écolieux, les écovillages et leur parcours de création : organisation, financement par l’emprunt participatif, juridique pour le foncier et pour les activités, étapes des opérations immobilières collectives. Mais aussi l’humain, la convivialité et le conflit... et (...)

Fiscalité de l'Echange
le 11 décembre 2002

Fiscalité de l’Echange

Mutualisation des ressources solidaires pour le développement des territoires C’est le thème du projet initié par Marilyne Mougel, dans lequel se déroule cette soirée. L’objectif de cette démarche consiste à développer de multiples espaces d’échanges, issus de pédagogies ou d’expériences non (...)


Aux radicelles de l'écologie
le 6 mai 2007 par Bertrand Ollivier - La Ferme du Collet

Aux radicelles de l’écologie

La pratique d’une écologie radicale induit celle de seuils, valeurs acceptables et non acceptables. Pour le foncier, les conséquences portent également sur la structure juridique adoptée.

Les statuts de l'association Hutte en pistes
le 17 mars 2009

Les statuts de l’association Hutte en pistes

Voici encore les statuts d’une association ... à statuts de collégiale ! Si vous aussi vous avez créé une telle association, envoyez nous vos statuts avec quelques "commentaires juridiques" et la description de vos intentions, si vous pensez que vos statuts pourront aider d’autres (...)


Procés Erika pour la reconnaissance du vivant non-commercial
le 11 janvier 2008 par LPO - Ligue pour la Protection des Oiseaux

Procés Erika pour la reconnaissance du vivant non-commercial

Le 16 janvier prochain, la 11e Chambre correctionnelle du tribunal de grande instance de Paris rendra son jugement dans le procès de l’Erika. Huit ans après le naufrage du pétrolier maltais et six mois après la fin des débats, la LPO espère obtenir une réparation financière mais surtout la (...)

Quels statuts choisir pour un éco-habitat groupé ou un écovillage ?
le 1er février 2008

Quels statuts choisir pour un éco-habitat groupé ou un écovillage ?

Comprendre et explorer les arcanes du juridique demande de longues heures... Statuts types et cadre juridique Pour commencer, découvrir divers statuts types. Les statuts types ne sont pas idéaux, loin s’en faut, mais ils évoquent les points cruciaux et c’est bien de les comprendre en (...)



RUBRIQUES / 'juridique'

Juridique

Une fois un groupe constitué et un projet défini, il faut trouver les structures juridiques les plus adéquates pour habiller le projet. Ces structures encadrent et contraignent la forme du projet en le faisant rentrer dans des formes prédéfinies le plus souvent peu adaptée aux alternatives. (...)

La Borie (Gard)

La Borie (Gard)

Résistant à la création d’un barrage, les habitants d’un petit village au bord du Gardon et de ses environs, réunis au sein de l’association "Sauvegardons le Gardon", sont parvenus à préserver cette petite vallée de verdure. C’est ainsi que "l’A.F.P.E. La Borie" a pu y installer ses locaux et (...)


SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

SCI et statuts pour écovillages et habitats groupés

Les candidats à l’écovillage, pour réaliser leur projet, sont à la recherche de statuts juridiques qui soient à la fois respectueux de leur intérêts personnels et qui soient porteurs des valeurs du projet d’écovilage lui-même. Ces intérêts sont parfois contradictoire. Certaines structures, (...)

Terres Communes

Terres Communes

3 collectifs agricoles se sont unis juridiquement afin de gérer la propriété collective et apersonnelle de leur lieu de vie et d’activité. Ils ont fondé la SAS Terre Communes. La SAS Terre Communes a été présentée en détail dans Passerelle Eco n°28, ainsi que la coopérative Cravirola et le (...)


Contact --- Mentions légales

ecovillageglobal.fr

le site de l'écovillage global des lecteurs et annonceurs de la revue Passerelle Éco

PASSEZ UNE ANNONCE

Foire Eco-Bio Châteldon (63) (Agenda des Convergences dans le 63)

Projet : Foire éco-biologique Humus de Châteldon (63) 4 et 5 Mai 2024 Conférences, ateliers, animations, grand marché bio, spectacles, restaurations sur place les midi Entrée: 5 eu, pass 2 jours: 8 eu. (...)

Comment Va ton Âme ? (Rencontres amoureuses)

Projet : Quand j'étais plus jeune, j'aimais l'idée du mariage. En vieillissant, je n'y ai vu aucune utilité; au contraire, il me semblait que çette union ne générait que des problèmes. Récemment, à (...)

La Pépinière Oasis: Vivre en Écolieu, Ça s'Apprend ! (Accompagnement)

Projet : Créer ou rejoindre un écolieu est un changement de vie qui demande de la préparation et des compétences. Pour la 4ème année, la Coopérative Oasis propose la Pépinière Oasis. Offre : C'est un (...)

Chantier Multi-Activités (Ecovolontariat dans le 65)

Projet : Notre quête : essayer modestement de réveiller l'être humain libre en nous... Dans notre lieu aux pieds des Pyrénées, nous cultivons poules, ânes, chevaux, abeilles, chats, fruitiers, potager, (...)

Recherche Écolieu (À l’abordage dans le 64)

Demande : A la recherche d'un écolieu collectif intergénérationnel existant, situé dans le Sud Ouest ou Sud Est de la France, je souhaite vivre dans la paix et le respect de l'autre, la plus autonome (...)