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  • bailey
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    Un GFA (Groupement Foncier Agricole) est une structure sociétale similaire à une société civile immobilière. Chaque associé devient propriétaire d’une part d’une propriété agricole foncière. (...)

  • Godet
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    Association VIVRE ENSEMBLE 1 Route des Baillessats 11 190 - Cubières sur Cinoble Tél : 04 68 20 94 41 TERRE DE VIE du Cinoble : un nouveau mode de vie participatif et solidaire. Objectifs (...)

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Articles parus dans la revue Passerelle Eco sur le thème 'bail'
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Passerelle Eco n°72 : Créer un Écolieu ou un Habitat Participatif
Prix port compris : 6€

Dossier de 8 pages :
Les Hameaux Légers, l’éco-habitat en collectif, réversible et accessibles financièrement
L’association Hameaux Léger développe des projets d’habitats collectifs légers, réversibles et accessible financièrement, avec le soutien de la loi Allur et de mairies sensibles. La loi ALUR. Les pastilles STECALs. Le Bail Emphythéotique. Comment et pourquoi s’installer en zone non constructible. Aventures et mésaventures. Outil de financement : le patrimoine d’autonomie.
habitat léger, réversible, alur, stecal, bail, emphythéotique, zone non constructible, financement

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PAGES / 'bail'
Statuts juridiques pour l'habitat groupé (2) : les cooperatives
le 22 décembre 2013 par Ecoravie

Statuts juridiques pour l’habitat groupé (2) : les cooperatives

Ce second article développe le cas des statuts basés sur la propriété publique ou semi-publique. Il fait partie d’une série de 3 articles : – Statuts juridiques hors coopératives pour les habitats groupés – Statuts coopératifs – Montages juridiques et combinaisons de statuts Société civile coopérative de construction Ex :La petite maison (Rennes), Courtils II (Hédé) Permet l’acquisition du terrain, la construction et la gestion. La SCCC dite S3C a pour objet la construction (...)

Statuts de la SAS coopérative de l'écolieu Rout'Heart
le 11 octobre 2023 par ARA, Oasis Rout’heArt

Statuts de la SAS coopérative de l’écolieu Rout’Heart

Nous vous présentons ci-après les statuts juridiques de la structure créée par les habitants de l’écolieu « Rout’heArt Oasis » : une SAS coopérative, telles que ceux étudiés dans la revue Passerelle Éco n°80 et qui fut créée avec l’accompagnement de l’association Les Pas Sages. La structure juridique de SAS est en effet bien adaptée au support de projets 1) coopératifs 2) incluant la gestion d’une propriété foncière... et donc particulièrement bien adapté pour l’Habitat Coopératif. À (...)

La SCI de location
le 5 septembre 2001

La SCI de location

Qu’est-ce qu’une SCI de location ? C’est la plus courante des sociétés civiles Immobilières et comme son nom l’indique, elle sert à louer et à gérer un patrimoine immobilier. Cette société civile immobilière de location (SCIL) vous permet de ne pas être directement propriétaire de tel ou tel bien et de le gérer, puisque c’est elle qui le fera à votre place. Aussi répond-elle à de nombreux besoins, tant sur le plan familial que professionnel, ainsi que pour entreprendre des (...)

Yourtes et habitats choisis : à qui profite la tension ?
le 22 avril 2009 par A propos des blogs

Yourtes et habitats choisis : à qui profite la tension ?

Mercredi 22 avril, à 8 h du matin, le maire de Saint-Jean-du-Gard accompagné de quelques adjoints, d’employés municipaux et de gendarmes , viennent démonter et emporter la yourte installée à la Borie depuis septembre 2008. Les premières personnes arrivées sur place réussissent à ralentir (...)

Le Tiocan Objectif Gaïa
le 9 septembre 2004 par arthur et Le Tiocan - Objectif Gaia

Le Tiocan Objectif Gaïa

Objectif Gaïa se propose de créer un lieu d’expérimentation et de recherche dans le but de revitaliser les campagnes, tant au niveau humain qu’au niveau de la biodiversité.

Flexfuel vs huile végétale brute : La controverse des bilans des agrocarburants est enfin reconnue
le 15 mai 2007

Flexfuel vs huile végétale brute : La controverse des bilans des agrocarburants est enfin reconnue

Les biocarburants, c’est bien. Quand c’est l’agriculteur qui fait son champ de tournesol, sans l’irriguer ni le charger de pesticides, et qui ensuite fait son huile et l’utilise avec ses voisins. Mais quand c’est l’industrie pétrolière le bilan n’est plus le même : pour Total et Consorts, il (...)

Projet associatif d'habitat groupé participatif
le 10 avril 2012 par Collectif créatif cévenol et Thierry, du Collectif Créatif du Castellas

Projet associatif d’habitat groupé participatif

Futur habitat participatif en Languedoc-Roussillon, les bâtiments de Bessèges sont en passe d’abriter des logements et les locaux de diverses activités. Ils ont besoin à ce jour de soutien et de nouveaux membres. Vous trouverez ici les détails du projet.

le 27 mai 2007 par manesse

Propositions pour un habitat collectif, écolo, solidaire

Nous proposons de réunir des personnes autour d’un projet d’habitat collectif, écologique et solidaire, accessible à des personnes sans gros capital.

le 17 avril 2003

Statuts types

STATUTS TYPES D’UNE ASSOCIATION 1901 Les soussignés :..... ..... Ont établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une association qu’ils se proposent de fonder. I. Forme - Objet - Dénomination - Siège - Durée Article premier. - Forme. Il est formé, entre les soussignés et les personnes (...)

"La stratégie du choc" de Naomi Klein
le 24 février 2009 par Jean Paul Alletru

"La stratégie du choc" de Naomi Klein

Il n’y a rien de plus urgent en cette période de crise économique que d’ouvrir les yeux sur le fait (admirablement démontré dans ce livre) que l’ultralibéralisme ne recule pas pendant les crises et que celles-ci lui sont, tout au contraire, l’occasion d’avancer à pas de géant. La naïveté (...)

Présentation de L'École de la Croisée des Chemins
le 16 juin 2014 par École de la croisée des chemins

Présentation de L’École de la Croisée des Chemins

L’École de la Croisée des Chemins est un centre de pratique, de recherche et de formation dans les domaines de la relation, de la créativité, de l’apprentissage, et de l’innovation sociale. Elle est installée à Dijon 10 B rue de la Marseillaise, sur la ligne du tram T2. Elle a ouvert ses (...)

Virage difficile pour l'écosite de La Borie
le 28 avril 2009 par Christian Sunt et NomadInConduite

Virage difficile pour l’écosite de La Borie

Cela fait plusieurs années que nous n’avions pas eu l’occasion de publier les nouvelles de La Borie. Le projet institutionnel de SCIC ayant été mis en place, la Borie vivait sa vie d’écolieu, avec la cohabitation pas toujours facile du projet d’activité de SCIC et des paysans et artisans (...)

Liste des 148 plantes médicinales libérées, c'est à dire en vente libre
le 7 mars 2005

Liste des 148 plantes médicinales libérées, c’est à dire en vente libre

En France, la vente des plantes médicinales (inscrite à la pharmacopée), est réservée aux pharmaciens, à l’exception de 148 espèces libérées et d’une centaine d’aromates et épices. Cet article a été publié dans Passerelle Eco n°20 et a ensuite été mis à jour lors de l’évolution de la loi en (...)

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Projet : Bonjour , Je recherche un lieu pour exercer mes activités de sono-thérapeute , énergéticien et bain de forêt . Et , cérémonies chamaniques en l'honneur de notre Terre-Mère ... Offre : Mes (...)

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Projet : Création d'un lieu en maraîchage diversifié sur sol vivant Demande : Je cherche une personne pour s'installer avec moi sur le Finistère sur 3 ou 4 hectares. Me contacter pour plus (...)

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Projet : Vente suite à changement de vie et de projet Offre : Vends Maison de 70 m2, grand terrain 7000 m2. Maison très lumineuse, grande pièce à vivre 30 m2 ,cuisine 15 m2 ouverte sur terrasse en bois (...)
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