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  • bailey
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    Un GFA (Groupement Foncier Agricole) est une structure sociétale similaire à une société civile immobilière. Chaque associé devient propriétaire d’une part d’une propriété agricole foncière. (...)

  • Godet
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    Association VIVRE ENSEMBLE 1 Route des Baillessats 11 190 - Cubières sur Cinoble Tél : 04 68 20 94 41 TERRE DE VIE du Cinoble : un nouveau mode de vie participatif et solidaire. Objectifs (...)

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Articles parus dans la revue Passerelle Eco sur le thème 'bail'
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Passerelle Eco n°72 : Créer un Écolieu ou un Habitat Participatif
Prix port compris : 6€

Dossier de 8 pages :
Les Hameaux Légers, l’éco-habitat en collectif, réversible et accessibles financièrement
L’association Hameaux Léger développe des projets d’habitats collectifs légers, réversibles et accessible financièrement, avec le soutien de la loi Allur et de mairies sensibles. La loi ALUR. Les pastilles STECALs. Le Bail Emphythéotique. Comment et pourquoi s’installer en zone non constructible. Aventures et mésaventures. Outil de financement : le patrimoine d’autonomie.
habitat léger, réversible, alur, stecal, bail, emphythéotique, zone non constructible, financement

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PAGES / 'bail'
Statuts juridiques pour l'habitat groupé (2) : les cooperatives
le 22 décembre 2013 par Ecoravie

Statuts juridiques pour l’habitat groupé (2) : les cooperatives

Ce second article développe le cas des statuts basés sur la propriété publique ou semi-publique. Il fait partie d’une série de 3 articles : – Statuts juridiques hors coopératives pour les habitats groupés – Statuts coopératifs – Montages juridiques et combinaisons de statuts Société civile coopérative de construction Ex :La petite maison (Rennes), Courtils II (Hédé) Permet l’acquisition du terrain, la construction et la gestion. La SCCC dite S3C a pour objet la construction (...)

Statuts de la SAS coopérative de l'écolieu Rout'Heart
le 11 octobre 2023 par ARA, Oasis Rout’heArt

Statuts de la SAS coopérative de l’écolieu Rout’Heart

Nous vous présentons ci-après les statuts juridiques de la structure créée par les habitants de l’écolieu « Rout’heArt Oasis » : une SAS coopérative, telles que ceux étudiés dans la revue Passerelle Éco n°80 et qui fut créée avec l’accompagnement de l’association Les Pas Sages. La structure juridique de SAS est en effet bien adaptée au support de projets 1) coopératifs 2) incluant la gestion d’une propriété foncière... et donc particulièrement bien adapté pour l’Habitat Coopératif. À (...)

La SCI de location
le 5 septembre 2001

La SCI de location

Qu’est-ce qu’une SCI de location ? C’est la plus courante des sociétés civiles Immobilières et comme son nom l’indique, elle sert à louer et à gérer un patrimoine immobilier. Cette société civile immobilière de location (SCIL) vous permet de ne pas être directement propriétaire de tel ou tel bien et de le gérer, puisque c’est elle qui le fera à votre place. Aussi répond-elle à de nombreux besoins, tant sur le plan familial que professionnel, ainsi que pour entreprendre des (...)

Passerelle Eco n°72 : Créer un Écolieu ou un Habitat Participatif
le 25 février 2020 par Passerelle Eco

Passerelle Eco n°72 : Créer un Écolieu ou un Habitat Participatif

L’habitat participatif, les écolieux, les écovillages et leur parcours de création : organisation, financement par l’emprunt participatif, juridique pour le foncier et pour les activités, étapes des opérations immobilières collectives. Mais aussi l’humain, la convivialité et le conflit... et (...)

Ecolieu sans voiture : actualité à la Peyrelade
le 3 mars 2007 par A propos des blogs

Ecolieu sans voiture : actualité à la Peyrelade

Un écolieu à l’histoire mouvementée. Quelques personnes intéressées par le projet Cyclane sur ce lieu sont venues, plusieurs ont envisagé de rester et de s’installer mais à l’heure actuelle, tous se sont désistés ou ont été appelé par d’autres horizons. La difficulté d’accès calme les (...)

Les Toilettes Sèches de Marie Lacoste
le 26 juin 2014 par Eau Vivante

Les Toilettes Sèches de Marie Lacoste

Je suis tombée amoureuse des toilettes sèches (mais pas dans leur “ bras ”. je te rassure !) lors d’une conférence par Anne Riviere. C’était au tout début de l’Association Eau Vivante et dont la Présidente était Anne Rivière (Si. si...) Donc quelle année ? 1997 ou même 96. Fabrication des (...)

Pollution et Pollutions de l'Eau
le 14 août 2011 par Thierry Grosjean - CAPEN71

Pollution et Pollutions de l’Eau

Actuellement, il est officiellement reconnu que les ressources en eau sont globalement dégradées, et que çà ne va pas en s’améliorant : les 2/3 des rivières et eaux souterraines sont polluées, les nitrates et pesticides arrivant en tête des pollutions endémiques persistantes . Mais la (...)

Annier Ernaux : « Les armes, ce sont les lits d'hôpital, les respirateurs, les masques et les tests »
le 9 avril 2020

Annier Ernaux : « Les armes, ce sont les lits d’hôpital, les respirateurs, les masques et les tests »

« Les armes, puisque vous tenez à ce lexique guerrier, ce sont les lits d’hôpital, les respirateurs, les masques et les tests, c’est le nombre de médecins, de scientifiques, de soignants. » exprimait Annie Ernaux. « Monsieur le Président, "Je vous fais une lettre/ Que vous lirez (...)

Empathie et éducation... et plus
le 30 novembre 2010 par CREA

Empathie et éducation... et plus

Le CRÉA ne prône pas une éducation alternative ou différente (laquelle n’est jamais qu’une « amélioration » du même schéma « éducation », avec un éducateur et un éduqué). Il la préfère toutefois, sans aucune hésitation, à l’éducation conventionnelle et dominante.

Appel à volontaires à l'éco-installation au "Projet Renaissance Alter Natif"
le 1er juillet 2004

Appel à volontaires à l’éco-installation au "Projet Renaissance Alter Natif"

Il est convenu entre Passerelle Eco et "Le Mas" d’établir un projet tel qu’une équipe pourrait disposer des locaux (200 m²+étages) ainsi que du terrain (4 ha) dans le but d’y mettre en pratique l’esprit et les réalisations proposées dans la revue depuis 5 ans.

Séniors : et si on cohabitait ?
le 5 juillet 2016 par Annonces de Passerelle Eco

Séniors : et si on cohabitait ?

Souvent, on s’imagine la colocation comme une affaire de jeunes, étudiants, qui choisissent d’habiter ensemble temporairement, le temps d’une ou plusieurs années scolaires afin de partager les frais locatifs. Pourtant, on constate sur ecovillageglobal qu’un nombre croissant de colocations (...)

6-7 Nov : Visio-rencontres pour l'habitat participatif en Occitanie
le 3 novembre 2020 par Hab Fab

6-7 Nov : Visio-rencontres pour l’habitat participatif en Occitanie

Les crises actuelles mettent en évidence la fragilité de notre civilisation globalisée. Les origines des désordres semblent lointaines et inaccessibles. Or, les effets nous touchent et nous inquiètent tous. Lors du premier confinement, nous avons pu constater : la coopération est un moyen (...)

le 21 janvier 2009

Les maires ; l’écoconstruction, le social et la solidarité

Cet article poursuit la publication des comptes rendus des rencontres de La CEN sur le thème "Education Populaire, EcoConstruction et Habitat Solidaire". Ici, c’est la relation avec les élus et avec les autorités administratives qui est abordée, ainsi que le rôle qu’ils peuvent prendre pour (...)

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