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Aspect Juridique et Statut de l'Herboriste

le 3 janvier 2003

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Aspect Juridique et Statut de l’Herboriste

Si l’on veut produire en circuit long, c’est-à-dire vendre ses plantes médicinales à des laboratoires pharmaceutiques, aucun problème : tout est en principe permis.

Si l’on veut cultiver sans vendre, beaucoup de choses sont aussi permises.

Mais ce n’est pas aussi simple si l’on veut produire et commercialiser par soi-même des plantes médicinales...

Cet article a été publié dans un ancien numéro de la revue Passerelle Eco

Vente Directe

Le droit se corse sérieusement pour la vente directe. Dans ce cas de figure, seules 34 plantes considérées comme « médicinales et d’usage courant » peuvent être commercialisées librement (pour la tisane, autrement dit) : la bardane, le bouillon-blanc, les bourgeons de pin, la bourrache, la bruyère, la camomille, le chiendent, le cynorrhodon (ou " gratte-cul ", qui détient le record de la richesse en vitamine C), les feuilles de ronce, le frêne, la gentiane, la guimauve, l’hibiscus, le houblon (davantage apprécié sous une autre forme...), la lavande, le lierre terrestre, la matricaire, la mauve, la mélisse, la menthe, la ményanthe, l’olivier, l’oranger, l’ortie blanche, la pariétaire, la pensée sauvage, les pétales de rose, les queues de cerise, la reine-des-prés, le sureau, le tilleul, la verveine et la violette. En ce qui concerne l’usage médicinal, toutes les autres plantes ne peuvent être commercialisées que par les pharmaciens ou les herboristes diplômés... avant 1941 !

Toutefois, à cette liste s’ajoutent des plantes condimentaires, aromatiques, ou pouvant être utilisées en usage externe. Si l’on inclut la première liste de 34 plantes, cela fait 110 - 120 plantes en vente relativement libre.

Ensuite, le droit fixe aussi ce que l’on a le droit d’écrire ou non sur les étiquette (pas de conseils d’usage, pas de posologie si l’on n’est pas pharmacien ou herboriste !), et le droit de faire des mélanges (eh bé on n’a pas le droit si l’on n’est pas etc etc !)

Dans un autre article, nous reviendrons avec Serge sur ces aspects juridiques, avec détail et précision : le sujet est croquignol !

Etonnant statut d’herboriste !

Le diplôme d’herboriste a été supprimé en France en 1941 par Pétain. Par la suite, la plupart des lois qu’il avait édictées ont été abrogées, celle-ci fait figure d’exception : donc les herboristes respectables qui exercent encore en France le droit de vendre des plantes médicinales ont été diplômés avant cette date (à part la fameuse liste de 34 plantes en vente « libre » parce que d’usage très courant, en principe). Pour les plus jeunes, il faut être alors pharmacien pour avoir ce droit.

Pourtant, ces statuts de pharmaciens et d’herboristes cohabitent très bien dans d’autres pays d’Europe, et la France fait un peu figure d’exception. On compare souvent cette situation à celle qui était faite aux ostéopathes jusqu’à récemment.

Toutefois, l’Association pour le Renouveau de l’Herboristerie oeuvre depuis 1982 auprès des pouvoirs publics pour la reconnaissance de la profession d’herboriste en France, et la création d’un diplôme européen de phytologue-herboriste. Elle dispense en attendant une formation très sérieuse en deux ans, par correspondance, ainsi que des stages courts, à ceux qui veulent apprendre le maniement des plantes médicinales. Serge Guza en a d’ailleurs été président !

Contact :
Association pour le Renouveau de l’Herboristerie
183 rue des Pyrénées - 75020 PARIS Tél. 01 43 58 66 48 Fax. 01 43 58 66 96 arh@herboristerie-asso.org

- Cet article a été publié dans un ancien numéro de la revue Passerelle Eco


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  • Aspect Juridique et Statut de l’Herboriste

    21 octobre 2011 17:08 , par ViveLesPlantes

    et herboriste virtuel c’est possible (légal) ?

    je m’explique :

    1 / une formation d’herboriste à l’étranger

    2/ la création d’une société à l’étranger (UK par exemple)

    3/ un site internet pour vendre les plantes et les préparations avec posologie et conseils (voir un tchat pour conseil direct)

    Etant donné que dans ce cas on ne possède pas de local ou pignon sur rue en france rien ne devrait nous empecher de pouvoir exercer de cette façon.

    non ?

  • Aspect Juridique et Statut de l’Herboriste

    21 juillet 2011 21:48 , par Thomas de Montpellier

    Bonjour,

    Je suis étudiant infirmier, je lis fréquemment le Quotidien du Pharmacien pour des raisons professionnelles et j’ai lu récemment qu’un groupe socialiste du sénat est en train de tenter de réhabiliter la profession d’herboriste. Je vous retranscris l’article (bonne lecture et amitiés à tous les passionnés de plantes médicinales) :
    Vers un retour des herboristes  ?

    Le groupe socialiste du Sénat a déposé une proposition de loi visant à rétablir la profession d’herboriste. Objectif : mieux protéger les consommateurs en encadrant les ventes de plantes médicinales.

    SUPPRIMÉE EN 1941, sous le Maréchal Pétain, la profession d’herboriste n’a jamais été recréée. Les herboristes peuvent exercer leur métier à vie, mais ceux qui restent sont âgés et la profession risque de disparaître. Constatant que « les plantes médicinales connaissent actuellement un regain d’intérêt », les sénateurs socialistes notent cependant que « le cadre législatif est au pire absent, au mieux obsolète ».

    En effet, actuellement la vente de plantes médicinales est autorisée aux pharmaciens, ainsi qu’à l’industrie agroalimentaire pour certains compléments alimentaires contenant des plantes. De plus, 148 plantes sont en vente libre, sans contrôle particulier. « La vente sur internet entraîne notamment de nombreux excès », s’inquiète le groupe socialiste. Pour améliorer la protection des consommateurs, il plaide donc pour la création d’une profession d’herboriste, qui serait seule habilitée à vendre ces plantes. L’herboriste pourrait exercer notamment à l’intérieur des pharmacies ou en ouvrant sa propre herboristerie. Il serait « un professionnel reconnu par un diplôme agréé par l’État », obtenu à l’issue de trois ans d’études. Il connaîtrait « la production, la cueillette, le séchage, les bienfaits et les effets néfastes des plantes » et pourrait certifier toute vente de plante médicinale. L’agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS) veillerait aux bonnes pratiques de la profession et serait chargée de son contrôle. Les pharmaciens garderaient, quant à eux, la possibilité de vendre des plantes médicinales, un marché qui représente actuellement 3 % de leur chiffre d’affaires.

    Les sénateurs ajoutent que « les plantes sont également une source de débouchés importante pour notre agriculture » et rappellent que la France « importe aujourd’hui 80 % des plantes médicinales ». Selon eux, la création d’une profession d’herboriste permettrait donc aussi de « valoriser cette filière agricole ».

    Enfin, la proposition de loi précise que l’augmentation des dépenses liées à ces mesures serait « compensée par la création d’une taxe additionnelle sur les tabacs ».

    • Aspect Juridique et Statut de l’Herboriste

      9 septembre 2011 09:09 , par sylvia

      ET BIEN JE FERAI PARTIE DES FUTURS INTERESSE(e)s
      et bravo aux deputes qui enfin reconnaissent cette branche para medicale ,et au revoir aux monopoles des pharmacies !
      j’espere que l’on aura tres vite de bonnes nouvelles ,et que les cours pourront etre suivis dans de nombreuses ecoles ou meme par correspondance ?

  • Aspect Juridique et Statut de l’Herboriste

    8 novembre 2010 13:44 , par Pierre Stibia

    Bonjour

    Discutant avec des amis s’intéressant à la profession d’herboriste, je me suis posé la question de savoir si la loi Française était compatible avec le droit européen qui fonde pour principe la liberté d’exercice et d’installation de professionnels exerçant dans un pays et souihaitant travailler dans un autre pays de la Communauté Européenne.

    Pour reformuler ma question de façon pratique : un herboriste espagnol ou allemand exerçant une profession reconnue et autorisée dans son pays, peut-il se voir interdire par la France de s’établir et d’exercer en France ?

    A priori je ne le pense pas.

    Si cette liberté existe, il y a alors de fait un caractère discriminatoire dans la loi française qui permettrait aux seuls praticiens étrangers d’exercer en France...

    Je crois qu’il y aurait là matière à attaquer cette loi et à demander son abolition.

    Qu’en pensez vous ?

    Pierre Stibia

  • Aspect Juridique et Statut de l’Herboriste

    3 juin 2010 12:39 , par Francois

    Bonjour, la commercialisation de beaucoup de plantes a été libéralisée depuis août 2008, et c’est une bonne chose. Mais je me suis laissé dire que les mélanges étaient réservés aux pharmaciens (ou aux rares herboristes). C’est à dire, que j’ai le droit de commercialiser de la verveine, et de la menthe, mais pas de la verveine-menthe.

    Qu’en est-il vraiment ? est-ce que j’ai le droit de commercialiser des mélanges ? et si oui, quelles mentions sont autorisées si je ne suis pas pharmacien ? Des mentions telles que "mélange relaxant" ou "tisane diurétique" peuvent-ils être considérés comme des posologies et à ce titre être interdites au simple quidam ?

    Merci de vos réponses

  • Aspect Juridique et Statut de l’Herboriste

    23 avril 2010 14:17 , par clastres francis

    bonjour,
    mon grand père était herboriste et j’ai toujours connu les plantes médicinales, je suis extrèmement scandalisé que le monopole appartienne aux pharmaciens, de plus ils ne sont pas formés pour guérir par les plantes, et quand on leur demande conseil, ils font beaucoup d’erreur. l’appât du gain est devenu plus important que la vie, alors à quoi bon aidé les gens à se sentir bien, tout simplement.
    beaucoup de jeunes et moins jeunes s’intéresse aux plantes médicinales, alors j’espère que tout coeur que le diplôme d’herboriste sera de nouveau bientôt parmi les programmes d’université. merci de m’avoir accordé de votre temps.
    sincères salutations.

    • Aspect Juridique et Statut de l’Herboriste

      18 octobre 2010 14:30 , par BRIaoum

      Bonjour,
      Nous sommes fatigués d’entendre dire que nous ne sommes pas formés alors que c’est totalement faux mais permettrait à des non pharmaciens de s’installer. Je ne sui pas contre la réhabilitation d’un diplôme d’herboriste mais delà à nous taper dessus !.... Nos étude justifient d’ailleurs notre qualification. L’an passé j’ai demandé une équivalence pour un diplôme de praticien phytothérapeute. Devant le contenu du cursus : botanique, physiologie végétale, biochimie végétale et pharmacognosie ( étude des principes actifs (formules chimiques, propriétés et physiopathologie associée), reconnaissance de plantes séches qui font l’objet d’un examen rigoureux de reconnaissance en 6° année d’officine au même titre que les produits chimiques dans le cadre de la délivrance du diplôme . Je n’avais qu’à repasser des éléments de sémiologie spécifiques que l’on ne trouve d’ailleurs pas plus détaillés dans le curus d’herbriste que celui de Pharmacie. Ceci dit , nous étudions de nombreuses autres matières et pour qui ne connaît pas , on peut s’y perdre...). On peut compléter notre formation par un Diplôme Universitaire de Spécialité de haut niveau. (D.U ) notamment à Montpellier .
      Ceci dit , un certain nombre de Pharmaciens peu intéressé par le sujet oublie rapidement ce qui a été appris et délaisse totalement ces matières après leurs études et même leur vente.Toutefois, ils ne faut pas confondre non-formation et désintérêt.
      Je peux vous dire que lorsqu’on voit arriver aux urgences à l’hôpital et rentrer en réanimation des patients qui ont voulu se soigner avec les HE en automédication ou par des" herboristes prescripteurs" , on a pas la même approche que vous et ce n’est malheureusement pas exceptionel... On est même en droit de s’inquiéter sur le comportement irresponsablede certains "herboristes "ou"phytothérapeutes.
      Alors renseignez-vous avant de nous accuser et rendez-vous dans de véritables herboristeries adossées à la Pharmacie avec tenue d’un ordonnancier pour retrouver les erreurs éventuelles du pharmacien si des effets secondaires du patients étaient dus à un mauvais conseil... ou liés à une mauvaise prescription ou encore une mauvaise délivrance de l’ordonnance. Et pour les herboristes ??? Vous en trouverez sur Paris, Lyon Marseille, Montpellier et de nombreuses autre villes...

      • Aspect Juridique et Statut de l’Herboriste

        22 octobre 2011 15:49 , par monie

        completement d’accord avec votre réponse....pharmacien diplomée de la faculté de Montpellier il y a 35 ans j ai toujours garde le contact avec les plantes medicinales car nous avioNs reçu une formation plus que complète en fac avec en prime la chimie des plantes, leurs effets nocifs leurs interactions et j en passe....il est normal que l’on sorte de là avec le droit de vendre des plantes medicinales....mais hélas j ai pu constater que nous etions tres peu à avoir maintenu le contact avec les plantes...et aujourd hui nous en payons les frais ...la personne qui accuse les pharmaciens de ne rien savoir à ce sujet n’a pas tout à fait tort mais elle géneralise beaucoup trop....il existe heureusement des pharmaciens qui les connaissent plutot bien nos plantes(il suffit de les chercher pour les trouver) et eux savent les utiliser sans danger qui n’est pas le cas des vendeurs improvises...d’où les erreurs et les accidents....le monopole des pharmaciens est destine à protéger les malades de ces vendeurs malsavants....à voir les accidents arrivés a l’etranger avec des medicaments en vente libre là bas et sur ordonnance chez nous !!!!!
        le tout est de ne pas généraliser...quand aux huiles essentielles elles sont si puissantes qu’elles font peur aux pharmaciens non formésla formation en huiles essentielles commence juste à etre dispensee en fac et se fait actuellement par des formations volontaires) et ce que l’on peut prendre pour de l’ignorance est encore une fois un reflexe de défense du malade quand on ne connait pas le sujet....les vendeurs d’huiles essentielles en liberté ont ils ces scrupules ?????? non bien sur ils n ont pas ete formes à soigner..alors qui cherche le plus le profit ???? Et à quel prix ????

        • Aspect Juridique et Statut de l’Herboriste

          25 janvier 2012 02:01 , par jerome

          votre arrogance et votre mépris de la profession d’herboriste commence à devenir ridicule.

          Dois-je vous rappeler que le diplôme d’herboriste est mort en septembre 1941 grâce à votre lobbying. Merci l’ordre des pharmaciens.
          Dois-je vous rappeler qu’à cette époque le diplôme d’herboriste était si vous ne l’aviez pas encore compris spécifique à l’herboristerie et aux savoirs des plantes médicinales (pas les pharmaciens).
          Voila que maintenant vous passer votre temps à tirer à vue sur des personnes soit disant sans connaissances et qu’il est dangereux d’avoir à faire à eux. Il s’agit de l’hôpital qui se moque de la charité. C’est vous même qui nous avez enfermé dans les bas fonds de l’illégalité, alors que la majorité des personnes sont de bonnes foie et formé (eh oui vous en déplaisent, des non pharmaciens, mieux formé aux plantes médicinales que des pharmaciens) et ne demande qu’à pouvoir pratiqué l’herboristerie dans la légalité et en ayant suivis une formation universitaire. Mais qui, se refuse à permettre de rétablir la profession et le diplôme d’herboriste ??? on se le demandent !!!

          ah le sujet qui fâche, le chiffre d’affaire. Ah non pas celui que vous gagnez en vendant des plantes médicinales (3% du chiffre d’affaire moyen dans les officines française), on voit votre intérêt d’ailleurs, mais bien celui que vous pourriez perdre si une partie de la population française se tourné vers de futures officines d’herboristerie si elles étaient rétablies. Voila le pourquoi de votre refus catégorique au rétablissement du métier d’herboriste. Il s’agit d’une honte pour la plus grande majorité d’une profession. Je dis bien la plus grande majorité, car même dans votre corporation, il reste des amoureux des plantes médicinales et tant mieux. Mais même envers eux vous vous empressez de les marginaliser en demandant à la justice de perquisitionner dans leurs herboristeries.

          Vous vous souciez de la santé publique, qu’elle blague ! la plupart des pharmaciens n’y connaisse rien en phytothérapie et Vous vous permettez de donner des leçons de morale. Vous vous souciez de la santé publique et vous ne permettais pas la possibilité à des centaines de personnes de se former légalement sur ce qui est leur passion.
          Savoirs ancestral confiné au charlatanisme par le lobby d’une profession, alors qu’il s’agit de la santé du peuple de France et d’une noble façon de se soigner. Pensez-vous à ceux qui souhaite pouvoir se soigner grâce aux plantes, pensez-vous aux économies de la sécurité sociales qui pourrait être réalisées ?
          Ne vous en déplaisent également, nous ne sommes pas non plus des gens butés et nous savons aussi reconnaître les bienfaits d’une certaine médication chimique. Nous sommes ouverts et tolérant, nous revendiquons simplement à pouvoir se soigner autrement, quand cela est possible.
          Nous revendiquons également le diagnostique médical aux professionnels de santé et donc la consultation chez les médecins. Chacun sont métier, ce qui est un gage de responsabilité et ne vous en déplaisent encore une fois, nous ne sommes pas des charlatans.

          Etes vous fiers de tous cela ? alors que nous pourrions travailler en bonne entente et en partenariat pour tiré vers le haut la santé publique de notre pays !

          Vous parlez de profit, alors que la vente de plantes ne représente que 3% de votre profession, ou est le profit si vous même vous ne développé que si peu cette partie en officine ? Vous essayé de noyer le poisson, mais de cela, nous ne sommes dupe.
          Pour nous il ne s’agit pas de profit, mais d’une philosophie de vie, d’une passion, d’une qualité de vie et de croyance pragmatique.

          Alors je vous en conjure, arrêtez la mauvaise foie et permettez le rétablissement de la profession d’herboriste, en accompagnant les démarches de réussites. Tout cela serai à votre honneur.

          Je suis heureux de voir que le sénateur Jean-Luc FICHET du groupe PS ai déposé une proposition de projet de loi le 12 juillet 2011 au sénat pour le rétablissement de la profession et du diplôme d’herboriste. Malgré la monté au front de l’ordre des pharmaciens, je garde l’espoir que la raison l’emportera.

          Vive les plantes, vive l’herboristerie !

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